Lenard

Casier Judiciaire de Lenard

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 13 Mai 1460
Verdict rendu le 25 Mai 1460

Nom de l'accusé: Lenard

Procureur : Cpt.Picard
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes réunie se 13ème jours du mois de mai 1460 pour jugée messire Lenard. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Lenard, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Vous êtes donc ici car vous êtes accusé de brigandage en groupe avec messire Aleron. sur la personne de Dame Morganes entre honfleur et fecamp.

Aussi, en vertu du Coutumier de Normandie :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public

Citation :: Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Votre Honneur, cette personne a donc brigandé Dame Morganes dans la nuit du 13 mai 1460 alors qu'elle voyageait tranquillement. Ce brigand lui a dérobé l'équivalent de 70 écus avec l'aide de son complice aleron..

Fait à Rouen, le 13 mai 1460
Jean-Luc Picard, procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, cette personne ne semble pas vouloir venir répondre de ses actes. Et je crains malheureusement pour la victime qu'elle ne rendra jamais ce qu'elle lui à voler.

Je demande donc une amende de 80 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Morganes

Citation :: *Très faible en ce 14 mai 1460 et se tenant avec difficulté sur ses jambes Morganes arrive au tribunal pour témoigner contre ses agresseurs*
Je voyageais tranquillement en compagnie de Samael , un ami qui m'avait demandé de visiter la Normandie on marchait tranquillement entre Fécamp et Honfleur quand deux individus ont surgi de derrière un buisson
Ils ont tenté de me violenter , mais heureusement Sieur Samael s'est interposé ils ont du se contenter de mes écus que j'avais pris pour ce voyaage ainsi que des sacs de mais
J'avais environ 30 écus , 10 sacs achetés la veille à : Wallou74 10 sacs de maïs pour 3,09 écus qui étaient avec les deux ou trois sacs qui me restaient.

Si j'ai pu vous dire leur nom c'est qu'ils se sont nommés durant l'agression qu'ils m'ont fait subir ainsi que quand Sieur Samael me défendait
Le dénommé Aleron. , a bien précisé qu'il était normand et habitait honfleurComté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal) tout comme Lenard
Village : Honfleur

Je remercie mon compagnon de voyage Samael qui a eu le courage s'interposer et a évité le pire

"
13-05-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aleron. et de Lenard ."

Tout comme mon compagnon je n'ai plus rien , juste mes yeux pour pleurer

Je tiens à vous signaler que je suis en régle , j'ai un laissé passé du prévot
Expéditeur : Davyxiv
Date d'envoi : 13/05/2012 - 17:49:40
Titre : Re: Brigandage
bonjour ,

J'ai bien prit votre plainte en compte et déposé le dossier au procureur normand , je vous donne le laisser passer ci dessous par ailleurs :

Nous, Davy de la Roche Tourbiere, Prevot des Marechaux de Normandie de par la volonté du Tres-Haut, du Peuple Normand et de Sa Grasce Pitt de Brecey Duc de Normandie . Informons en ce 13 mai de l'An de Grasce 1460 j'autorise dame Morganes à circuler sur le territoire Normand (à l'exception de la ville de Rouen) jusqu'au 1er juin 1460 inclus, aux strictes conditions suivantes :

- Le voyage en lance est interdit.
- Le port d'armes est prohibé
- Le déplacement en mode non attaquant.

Tout manquement à ces conditions entrainera l'annulation immediate du present LP et les conséquences juridiques qui en decoulent (depot de plainte et transmission du dossier à l'armee).

Avec mes plus sinceres salutations.

Fait le 13 mai 1460, à Rouen

Davy de la Roche Tourbiere
Prevot des Marechaux de Normandie

Permettez que je rejoigne ma place , je suis encore très faible j'ai dormi dehors et n'ai rien mangé car je ne pouvais pas me payer un quignon de pain ni un abri
*la jeune fille va se rasseoir*

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusée a racketté sur le territoire normand.
Attendu qu'il n'a pas daigné deferer a nostre convocation.
Attendu le temoignage de la plaignante.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé Lenard a 2jours de prisons et 48 ecus d'amende.

Fait à Rouen le 25 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 48 écus.