Prince_des_tenebres

Procès de Prince_des_tenebres

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 24 mars1460
Verdict rendu le 3 juin 1460

Nom de l'accusé: Prince_des_tenebres

Procureur: Xedar
Juge: Alida

Acte d’accusation

Citation :: Le 24 mars 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar
Accusé: Prince_des_tenebres
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Argonne
Installé illégalement à la Rochelle
Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 24 mars 1460, le dénommé Prince_des_tenebres de Trouble à l�Ordre Public, t pour ne pas avoir respecté la fermeture des frontières en venant dans en Potiou et ne pas avoir respecté l'interdiction d'installation en venant s'installer dans notre port de la Rochelle

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l�obligation de demander, AVANT d�entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l�autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L�installation sur l�ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l�an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ma compagne et moi même avons traversé la France de long en large et de haut en bas afin de trouver un lieu où nous établir et faire grandir notre fille qui était sur le point de naître.
Partout nous nous sommes frotté à des gens hostiles, néfastes, en guerre entre eux, très souvent pour des raisons futiles ou bien uniquement pour de la cupidité et de la soif de pouvoir.
Nous voyageons en paix, nous n'avons et n'avons jamais eu d'armes, nous voulons juste pouvoir nous arrêter un jour et vivre à fond notre amour, élever notre enfant dans des bonnes conditions et vivre avec cette communauté et être aussi au service de cette communauté s'il le faudra.
En ma défense je voudrais porter à votre attention le fait que depuis mon arrivée ici, j'ai également été enrôlé dans la milice de la ville pour défendre La Rochelle des attaques provenant de l'extérieur, ce qui devrait vous montrer ma bonne foi et mon attachement à cette ville et à ses habitants.
Je passe la parole à l'accuse et me remet à la clémence et à la clairvoyance du tribunal.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Nous entendons la défense et nous lui ferons remarquer tout d'abord que s�enrôler dans la milice n'est pas forcément montré de la bonne foi, cela reste un travail rémunéré 15 écus, tout comme celui à la mine. Mais l'accusé semble sincère et me semble vraiment désirer s'installer en Poitou. Mais il n'en reste pas moi hors la loi. Ainsi nous demandons à son encontre qu'une amende de 30 écus, ceci d'une part pour lui laisser le choix de rester ici en ne demandant pas une peine de bannissement et d'autres part pour quand même qu'il comprenne bien qu'on ne transige pas avec la loi et que même en ayant de bonne intention, on se doit de la respecter.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Messires,

je vous remercie de votre clémence, et j'aurais été heureux de rester ici avec vous et faire grandir ma fille en ce beau village.
Aujourd'hui je viens d'apprendre que ma chère et tendre Goonz.damour est partie s'installer ailleurs avec notre fille et que ne veut plus me voir.
Ma vie n'a donc plus de sens et je n'ai aucune raison de continuer à vivre ici, ni de vivre tout court.
Je resterai ici donc jusqu'à ce que le Seigneur ne me rappelle pas à lui, mais mon chemin s'arrête ici.
Soyez heureux et si un jour vous croisez Goonz.damour à nouveau sur ces chemins, dites-lui que peut-être je n'ai pas su l'aimer, mais que pourtant je n'ai jamais, jamais, jamais, aimé personne comme elle.
Adieu les Royaumes ! Portez-vous bien.

Verdict

Citation :: Le 24 mars1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine Prince_des_tenebres pour Trouble à l�Ordre Public sous le règne du comte Xavix.

Le parquet accuse Prince_des_tenebres d'avoir franchi illégalement les frontières poitevines le 8 mars sans autorisation , et de s'être installé illégalement à La Rochelle entre le 12 et le 17 mars.
Il évoque les décrets sur la fermeture des frontières.

La défense , représentée par le sieur Prince_des_tenebres ne nie pas les faits et invoque un désir de s'installer en famille au Poitou .

Le parquet requiert une amende de 30 ecus eu égard à la bonne volonté de l'accusé.

Dans sa seconde plaidoierie, le prévenu evoque l'abandon de sa compagne, qui l'a quitté , emmenant leur fille.Il nous fait part de son desespoir en termes lyriques, de nature à s'attirer la sympathie du juge, et déclare souhaiter demeurer à La Rochelle.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
...
L'installation sur l'ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»

Considérons qu�une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l�ordre public tout comme l'installation.

L'accusé ne niant pas les faits , nous les considérons avérés.
Nous constatons aussi qu'à ce jour, l'accusé a quitté le Poitou.

En conséquence,
Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du comte Xavix, déclarons ce dimanche 3 juin 1460 Prince_des_tenebres coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamnons à 30 écus d'amende, afin qu'il se souvienne qu'on n'enfreint pas impunément la loi.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant plus la justice poitevine.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.