Serregill

Procès de Serregill

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Brigandage (TAOP)

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 15 Mai 1460
Verdict rendu le 23 mai 1460

Nom de l'accusé: Serregill

Procureur: Kinmar.
Juge: Alida

Acte d’accusation

Citation :: Le 15 Mai 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Serregill
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Angers

Victime : Coincoin28

***

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 15 Mai 1460, Serregill de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 11 au 12 Mai et ce à l'encontre de Coincoin28.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Serregill s�avança d�un pas décidé dans le tribunal*

Monsieur le juge
J�avoue ne pas comprendre les griefs portés contre moi.
Vous prétendez que j�aurais attaqué cet homme pour lui retirer son argent ? C�est faux.
Vous prétendez que j�ai brigander sur ces terres, ou sur d�autres ? C�est faux.

J�ai rejoint une femme, qui m�a dit s�appeler Lou, à Saumur, pour voyager en sécurité jusqu�à Bordeaux, ou des affaires m�attendaient. Je devais ensuite rejoindre Eauze, pour participer à un mariage.
J�ai demandé avant de rejoindre votre conté, en toute honnêteté, un laisser passer, à dameLanie de Baulieu Sous La Roche, qui m�a assuré que je pouvais traverser votre conté en toute sécurité.
Je peux parfaitement vous faire parvenir sa réponse.

Je ne comprends donc pas l�accusation du sire, encore moins l�attaque démesurée de vos soldat, si c�est bien le terme qui convient.
J�ai simplement suivie cette dame sur vos routes, sans m�occuper plus que cela du trajet, et je n�ai en aucun cas commis d�actes répréhensibles.

Cependant, l�agression sauvage de votre « armée » m�a empêché de mener mes affaires, entrainant une perte importante pour mon commerce. Et je ne parle pas de toutes les affaires que je ne pourrais mener à bien durant ces jours de convalescence.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur écoutait attentivement l'accusé ainsi que la victime *

Messire le juge. Vous pouvez voir en face de vous une personne qui veut se faire passer pour une personne innocente. Il se promène avec une brigande reconnue et ce dernier lui dit qu'il ne s'est rien passé ?

Quant à la victime, il suffit d'écouter la description de son agresseur pour savoir que c'est bien notre brigand.
Même si je suis sûr que la légion ne fera pas mieux que notre bonne armée officielle de l'Ost, la justice doit faire stopper ces brigands !

Je demande donc 5 jours de prison et 2 mois de bannissement en absence de repentir plus le remboursement du bénéfice de l'accusée soit 251 écus.
Cela fera réfléchir à deux fois avant de s'en prendre à des Poitevins et de se promener avec des brigands reconnus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Messieurs, je crois avoir compris notre problème.

J'entend bien la description que vous faites de "moi", ou plutôt, du brigand qui vous a attaqué. Elle correspond à un détail près.

Cette hache, que je porte à la ceinture, je ne la possède que depuis mon poutrage. Etant coincé ici pour 45 jours, j'ai demandé directement au maire, le sir Cimballi, s'il y avait moyen de l'aider en coupant du bois pour la ville, il m'a donc aider a acquérir cet outil. Je l'en remercie d�ailleurs.

Les haches ne poussant pas comme des champignons, comme chacun le sait, je n'aurais pus trouver une hache sur la route pour vous attaquer.

Messire, je crois comprendre que la donnée Lou, dont la description correspond parfaitement, a profiter d'une de nos pauses pour me quitter un moment, et retrouver un complice avec qui elle a commis ses méfaits. Ces même complice porte plus ou moins les même vêtements que moi, dans le but évident de me faire accuser. Le chapeau sur sa tête aurait donc suffit a dissimuler assez son visage pour tromper sa victime.

Comprenant que j'ai été trompé, je vous prie de croire sir, que je suis profondément désolé pour votre mésaventure.
Je souhaiterais que l'on capture mon ex compagne de voyage afin qu'elle nous éclaire sur cette affaire, bien que je pense qu'elle ne soit déjà loin.

Monsieur le juge, j�espère que vous comprendrez que j'ai été trahis, et que vous agirez en conséquence.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Coincoin28 à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

je me rendais tranquillement à La Trémouille pour rejoindre des camarades de la légion Poitevine afin d'effectuer une mission d'escorte d'un voyageur sur les routes pleins de brigands, la preuve est là !!

Arrivé sur le noeud avant La trémouille, je me suis fais attaqué par deux personnes, un homme et qui est présent içi, je le reconnais et une femme. L'homme est bien celui présent içi, il était avec elle et ils m'ont attaqué pour me voler. Il était avec un pantalon vert, une hache, des bottes marron et un chapeau marron. C'est bien lui, j'en suis sûr.
La femme était nue pied, et portait une cape marron qui lui retombait sur la tête. Je crois que j'ai entendu le nom de Lou.

Dans cette histoire, j'ai été volé de 51 écus, 20 miches de pain, un bouclier et en plus, je suis blessé, ils m'ont laissé pour mort, j'ai eu du mal à regagner La Trémouille (je me suis encore fait attaqué d'ailleurs par une autre). Je n'ai pas pu faire la mission de La Légion et cela est très préjudiciable pour la sécurité de nos routes.

Monsieur le Juge, l'homme qui est içi, faisait partie du groupe qui m'a attaqué et je demande réparation du préjudice subi.

Verdict

Citation :: Le 15 mai 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine Serregill pour Trouble à l�Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Serregill d�avoir brigandé en groupe en terres poitevines le sieur Coincoin28
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l�ordre public.
Le parquet requiert 5 jours de prison, 2 mois de bannissement , eu égard au manque total de repentir de l'accusé et le remboursement de 251 écus, équivalent au préjudice subi.

Serregill, pour sa défense, nie les faits qui lui sont reprochés, arguant qu'il possédait un LP et voyageait par hasard en compagnie d'une brigande notoire.Il réclame en outre dédommagement pour le poutrage subi, et les pertes financières qu'il aurait engendrées.

Coincoin28 témoigne s'être fait dérober 51 écus, 20 miches de pain et un bouclier , et avoir été laissé pour mort.De plus, il identifie formellement le prévenu .

Dans sa seconde plaidoierie, Serregill continue à nier les faits qui lui sont reprochés.Il allegue qu'il ne portait pas au moment des faits la hache décrite par la victime,qui lui aurait été vendue par le maire de Thouars après son poutrage et déclare avoir été abusé par une brigande et un complice de celle ci.

Étant donné l�article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »
Ainsi que notre bon sens et la jurisprudence.

Considérons qu�un acte de brigandage est bien illégal et passible de trouble à l�ordre public.

Attendu que la victime a formellement identifié l'accusé.

Attendu que l'accusé se contredit dans sa plaidoierie, déclarant tantot qu'il ne portait pas de hache à sa ceinture lors de l'agression, tantôt qu'il n'était pas l'agresseur, celui ci étant un brigand à sa ressemblance et vetu comme lui -histoire par ailleurs totalement invraisemblable-

Attendu que, même si dans notre infinie patience, nous
prenons en compte les dires de l'accusé sur sa hache,
il n'est pas invraisemblable qu'une hache se brise et doive être remplacée.

En conséquence,
Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce samedi 23 mai 1460 Serregill coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamnons à 5 jours de prison, deux mois de bannissement et 251 écus d'amende .

Cependant, le poutrage subi par Serregill, l'immobilisant 45 jours nous parait constituer un chatiment suffisant et adéquat.
Par conséquent, nous le condamnons à une amende symbolique d'un ecu.

Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.