Augustin49

Procès de Augustin49

Esclavagisme : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 17 mai 1460
Verdict rendu le 20 mai 1460

Nom de l'accusé: Augustin49

Procureur: Kinmar.
Juge: Xedar

Acte d’accusation

Citation :: Accusateur : Comté du Poitou

Accusé : Augustin49
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Victimes : Elisabeth77

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 17 mai 1460, le sieur Augustin49 d'esclavagisme pour avoir embauché en dessous du salaire minimum.

En effet, en fin de journée du 5 mai, l'accusé s'est vue contrôlé par un agent de la prévôté de Niort, alors qu'il embauchait pour 11,52 écus.
Un dossier de plainte fut donc ouvert et après plusieurs courriers envoyés il s'est avéré que l'accusé n'a toujours pas répondu au moindre courrier mais a pourtant été vu dans la ville qui prouve donc sa présence.

***Rappel du texte de loi***

II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d�infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au château:

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messire,

Je suis un bon et loyal résident poitevin, j'ai par erreur embauché une personne, pour lui proposer un emploi. Etant preocuupe par mes bêtes, je

Je demande donc la clémence du tribunal, et cet evrtissement me servira de lecon. Si je dois être puni, j'annonce à la cour, que je n'embaucherai aucune autre personne. De plus ayant de nombreux amis dans notre ville, nous nous sommes tous mis en accord pour arreter les recrutements pour cette ville, si je devais etre puni.
Nous savons tous monsieur le juge que Poitiers a besoin de recrutement...
J'attends la tete haute votre verdict.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur n'en croyait pas ses oreilles *

Et bien que voyons nous là ? Du chantage de la part de l'accusé ! Et il pense que nous cèderons au chantage ? Il se trompe.
Que l'accusé ne veuille embaucher aucune personne c'est son droit, certains le font déjà, mais de là à vouloir convaincre d'autres habitants de la faire, cela pourrait faire ouvrir un nouveau procès et une nouvelle condamnation.
Et je ne pense pas que les pictaves soient assez dupe pour rentrer dans son petit jeu et j'attends avec impatience de connaitre les noms de ses pseudos amis.

Messire le Juge, je demande donc une peine de 3 jours de prison pour l'accusé, cela lui permettra de réfléchir sur sa pseudo révolte qu'il compte faire.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Messire les juges,

Je ne fais aucun chantage, mais je suis un bon et loyal resident, qui a toujours payé ses imlpôts, defendus de nombreuses fois la ville... 3 jours de prison serait pour moi un signe que la ville ne me supporte pas!..

J'attends votre décision

Verdict

Citation :: Le 17 mai 1459, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine le sieur Augustin49 pour Esclavagisme sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet, représenté par le procureur Kinmar., accuse Augustin49 d'avoir embauché une personne à 11.52 écus soit 3.84 en dessous du salaire légal.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur l'esclavagisme.

La défense a exprimé le fait que cette embauche fut faite par inadvertance car il était préoccuper. Il demande la clémence du tribunal et déclare qu'il n'embauchera plus personne s'il doit aller trois jours en prison.

Le parquet trois jours de prison et dénonce un chantage de l'accusé.

Étant donné l�article de la coutume suivant :
« 2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme. »
Et le décret suivant :
« Nous, Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou avons décidé l'augmentation des salaires.
[�]
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
[�]
Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
[�] »
Nous considérons que le fait d�embaucher un individu à 11.52 écus relève bien de l�escroquerie.

Ne remettant pas en doute le travail des officiers de police poitevins et étant donné que l�accusé ne nie pas les faits et dit avoir bien effectué cette embauche, nous les considérons avérés.

Nous informons l'accusé pour sa culture personnel et sa compréhension de la justice poitevine qu'il n'y a qu'un seul juge par affaire et non pas plusieurs.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est d'un jour de prison.

En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du Comte Xedar, déclarons ce dimanche 20 mai 1460 sieur Augustin49 coupable d'esclavagisme et le condamnons à 40 écus d'amende.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.