Purple_haze

Procès de Purple_haze

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Trouble à l'Ordre du Public

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 13 Mai 1460
Verdict rendu le 20 mai 1460

Nom de l'accusé: Purple_haze

Procureur: Kinmar.
Juge: Xedar

Acte d’accusation

Citation :: Le 13 Mai 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Purple_haze
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Victime : Raoulglaber

***

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 13 Mai 1460, Purple_haze de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 7 au 8 mai et ce à l'encontre du sire Raoulglaber.

L'accusé a par ailleurs nié toute implication prétextant ne jamais être sorti de sa ville malgré les témoignages affirmant que l'accusé était bien sur les routes.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Purple_Haze, s�avança d'un pas décidé devant le juge, sûr de lui et dans un joli costume. Après tout, il n'avait rien fait*

Votre honneur!

Comme je l'ai dit dans ma lettre au Prévôt de notre beau Duché du Poitou, je n'ai pas quitté Niort depuis des jours étant donné que je suis, enfin que j'étais en garnison jusqu'à aujourd'hui vu que je me suis fait renvoyé de l'armée à cause de cette grossière erreur!

Je vous le dis monsieur le juge, aujourd'hui vous accusez une victime en croyant juger un malfrat! Une victime du système, une victime qui croyait que rester du bon côté de la ligne et défendre l'honneur de son duché était une bonne chose!
Quand je me vois ici aujourd'hui, je me dis que j'ai été bien sot de croire en cela! L'illusion de la justice!

Votre honneur, vous comprendrez bien que ce procès me mets dans une position délicate, surtout que je n'y suis absolument pour rien si ce pauvre messire s'est fait détrousser sur les routes à plusieurs lieues d'ici!
Voila donc pourquoi je demande une relaxe immédiate, l'abandon des charges qui ont étés déposées à mon encontre et un dédommagement d'une hauteur de 50 écus!

*lui fit un grand sourire et se retira*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur décida de répondre avec fermeté *

Messire le juge, comme vous le voyez ici, nous avons affaire avec un accusé victime ! La défense classique de ceux qui ont des choses à se reprocher. Cela est si facile d'essayer de se faire passer pour une victime alors que la victime est la personne qu'il a lui même agressé !

L'accusé se trouve où ? Car il parle de Duché... Duché du Poitou, c'est nouveau ?
L'accusé arrive même à remettre en cause la justice Poitevine, mais lui demande tout de même un dédommagement, un comble non ?
L'accusé a été reconnu par l'ensemble des acteurs de la sécurité Poitevine en relation directe avec l'affaire. Je ne pense pas qu'un quelconque complot contre lui puisse exister, à quoi bon un complot contre une personne sans importance ?

Messire le juge, je demande donc 6 jours de prison et 2 mois de bannissement en absence de repentir plus 318 écus correspondant à ce qui a été volé à la victime. Cela lui apprendra de se moquer de la justice et de vouloir se remplir les poches au prétexte qu'il est soldat, enfin qu'il était !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Bien...

Puisque c'est ça je me barre en suisse!

*Prend ses jambes a son cou et s'enfuit

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Kykyne à la barre
Voici son témoignage :
*La maréchale de La Trémouille avait reçu une convocation au tribunal afin d�apporter des preuves. Étrangement, il y avait bien longtemps qu�on n�avait eu besoin de ses précieux rapports et c�est sans trop savoir pour qui, ou plutôt contre qui, elle devait témoigner.

La pile de dossiers sous le bras, elle pénétra au tribunal lorsqu�on lui résuma la situation. Elle avait souvenir de cet homme qui avait récemment croisé sa route, ou plutôt, franchit les remparts de la ville des grands buveurs de bière, c�est-à-dire La Trémouille. Elle feuilleta rapidement ses rapports pour trouver le bon et une fois fait, elle acquiesça à l�accusation qui l�appelait à la barre.*

Votre honneur,
J�ai été convoquée pour vous témoigner de mes récentes rondes sur les remparts de La Trémouille, plus en particulier de la nuit du 9 au 10 mai dernier. Effectivement, l�accusé ci-présent, a croisé ma ronde quotidienne. Je n�avais pas fait de cas puisqu�il s�était présenté et précisé qu�il était Niortais, mais c�était sans savoir ses noires pensées et sales gestes qu�il faisait sur les pauvres voyageurs. Je laisserai donc mes rapports au bureau du Prévôt, si nécessaire vous les trouverez là.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Malone à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, messire le Procureur, comme vous l�aurez je pense remarqué en parcourant le dossier, l�accusé ici présent était soldat de Niort avant les faits. Au vu des faits, les portes de la caserne lui ont été fermées. Le verdict, et ses motivations, ainsi que la décision que prendra l�Etat Major une fois le verdict connu, décideront de sa réintégration au sein de l�Ost ou non.

Concernant le fond, les rapports de douane indiquent que le nommé Purple_Haze a bien quitté Niort le 19 avril 1460 pour rejoindre Poitiers, où le douanier l�a également vu, et indiqué dans son rapport. Il vous ment donc quand il dit n�avoir pas quitté Niort. Et cela correspond à la date à partir de laquelle il n�a plus répondu aux appels du castel de Niort.

La chef maréchale de La Trémouille dit vrai quand elle dit l�avoir vu dans la nuit du 9 au 10 mai : je l�ai moi-même vu la nuit du 10 au 11 mai, en faisant la route entre La Trémouille et Poitiers. Mais j�ai également remarqué, après étude approfondie des rapports de maréchaussée, que le nommé Purple_Haze est également mentionné dans le registre des personnes aperçues lors de la ronde de la chef maréchale de La Trémouille la nuit du 6 au 7 mai. Vous noterez que les dates correspondent parfaitement.

L�accusé ment donc à la cour, quand il dit ne pas avoir quitté Niort, toutes les preuves en ont été réunies. Et il a été averti du fait que nous avons des rapports de douane et de maréchaussée par mon courrier du 12 mai, qui se trouve annexé au dossier.

Verdict

Citation :: Le 13 mai 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine Purple_haze pour Trouble à l�Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Purple_haze d�avoir brigandé en terres poitevines Raoulglaber.

Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l�ordre public.

Le parquet requiert 6 jours de prison, deux mois de bannissement et 318 écus de remboursement lié au butin.

Les deux témoins de l'accusation mentionne la présence de l'accusé en train de voyager, d'arriver ou de partir de villes poitevines.

La défense s'est exprimé dans un premier temps afin de signifier qu'il n'a pas quitté Niort, que c'est une victime d'un système et demande la relaxe et 50 écus de dédommagement.

Dans son réquisitoire, le procureur regrette que l'accusé se fasse passer par une victime. Il rappel que l'accusé a été reconnu par les diverses acteurs de la sécurité poitevine et qu'il ne peut s'agir d'un complot.

Dans un second temps l'accusé nous informe de son envie d'aller visiter la suisse.

Étant donné l�article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »
Ainsi que notre bon sens et la jurisprudence.

Considérons qu�un acte de brigandage est bien illégal et passible de trouble à l�ordre public.

Nous commencerons tout d'abord par la présence de l'accusé sur les routes ou bien ses séjours dans des villes poitevins. Nous considérons que cela ne prouve en rien les faits de brigandage, nous n'avons même pas de témoignage de sa présence sur le n�ud de l'acte. Chaque personne est libre de bouger et cela monter juste qu'elle ment en disant être rester à Niort, mais un menteur n'est pas un brigand. L'accusé pourrait avoir des raisons de ne pas dévoiler ses voyages autre que parce qu'il s'est livré à du brigandage.

Nous informons l'accusé que s'il veut se plaindre du système, de la procédure, du prévôt, de la procure, du juge ou de tout autre personne ou institution, il peut prendre contact avec les services de police. Mais il est question ici de son procès et seulement du sien.

Ayant bien lu le courrier de la victime disant s'être fait agressé mais regrettant sa non présence à l'audience nous empêchant de voir son éventuel état suite à une agression qu'il aurait subis ou bien la reconnaissance de sa part de l'agresseur.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de quatre jours de prison et un mois de bannissement ainsi que le remboursement du butin.

En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce dimanche 20 mai 1460 Purple_haze coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamnons à un mois de bannissement, trois jours de prison et 30 écus d'amende.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.