ulyceduel
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 |  Sujet: Yann58390 Ven 1 Juin - 17:56 | |
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| | Sujet: Re: Yann58390 Ven 1 Juin - 18:01 | |
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Procès : Trouble à l'ordre public pour brigandage
En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 12 mai 1460
Verdict rendu le 1er juin 1460
Procureur : Levio
Juge : Dame Ulyceduel
Acte d’accusation - Citation :
- *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*
En ce douzième jour du mois de Mai de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Yann58390 devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Sieur Percephal.
*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*
Sire Yann58390, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble de l'Ordre Publique selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur les routes de Notre Duché.
Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Levio en fait la présentation. *
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Sire Percephal a été agressé à deux reprises dans la nuit du 23 au 24 Avril 1460 puis du 24 au 25 Avril 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Clermont et Thiers. Une copie du carnet de voyage de la victime est joint au dossier. Il a déposé plainte auprès de l'Adjoint au Prevot Anasthasia qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage. Une copie de la plainte est déposée au dossier.
La victime déclare le vol de 10 miches de pain et quelques ecus.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche, le n°157, et l'a fait afficher partout dans le duché.
Fort heureusement, grace à la qualité de la description faite par la victime et au portrait robot établi, le brigand semble avoir été identifié par Meya, Maréchale de la ville de Thiers, en la personne de Yann58390, également ressortissant de Thiers. La ressemblance est en effet des plus troublantes tant sur la tenue que sur le physique entre la description faite par la maréchale et le portrait-robot de l'avis de recherche qui a été joint à ce dossier.
En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites. Messire Yann58390 fut assigné à résidence le 12 mai 1460, et le jour même conduit au tribunal sur ordre du procureur. Une copie du courrier d'assignation est ajouté au dossier.
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Voici les pièces jointes au dossier:
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1. https://2img.net/r/ihimizer/img96/8676/volj.jpg
2. http://img82.xooimage.com/files/4/2/9/plainte-33e6ea1.jpg
3. https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yann10.jpg
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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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Percephal, la victime
Missanasthasia, responsable du dossier
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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
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Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *
Messire Yann58390, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...
* Sur un signe du Juge, il débute*
Messire Yann58390 tient son lieu de résidence principale à Thiers. Son casier judiciaire est vierge.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :
* tend un parchemin à l accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats
Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l accusé *
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*
Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- 25-04-2012 04:05 : Vous avez racketté Percephal qui possédait 0,00 écus.
24-04-2012 04:05 : Vous avez racketté Percephal qui possédait 29,63 écus et des objets.
mon père m'a dit "reconnais toujours tes fautes si c'est toi qui les a faites"
donc :
je reconnais avoir volé ce pauvre homme, je n'ai rien contre lui personnellement. il a seulement croisé ma route au mauvais moment.
par contre je ne suis pas pour le système en place, celui là même qui a refusé mon augmentation de niveau alors que j'avais réunis toutes les conditions nécessaires.
je n'ai qu'une parole, mes mots sont réfléchis, je reconnais ma faute mais ne souhaite pas le rembourser du tout.
j'accepterai toute condamnation, car même si j'ai pris le mauvais chemin, je pense qu'il faut payer toute faute commise envers la société qui m'a rejeté.
en ne vous présentant pas mes sincères salutations.
Yann Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- * Levio écouta le témoignage de l'accusé et, sur un signe du juge, se lève *
Messire Yann,
voilà un comportement fort rare qui est le votre. vous reconnaissez les faits et n'en discutez point le caractère delictuel. A peine lirons nous dans vos paroles un semblant de remord et d'excuse. Nous saurons le prendre en compte.
Je me permet de réagir à vos paroles,
nous entendons parlé de rejet de la société, de refus du Conseiller au Comte de vous octroyer une échoppe. Tout cela m'etonne fort. je n'en ai jamais entendu parlé. Je suis persudaé que si vous vouliez vous renseigner auprès des personnes necessaires, vous n'auriez aucun mal à obtenir gain de cause. Jamais une échoppe ne fut refusée, si vous avez effectivement réuni les conditions necessaires à son obtention. Et notre Duché n'est pas de ceux qui laisse un de ses habitants en dehors de la société.
Votre Honneur,
Etant donné les aveux du prévenu, et le caractère delictuel incontestable de ses agissements, je réclame la culpabilité de Messire Yann et une amende de 100 écus à payer au Duché.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Veuillez vous lever et faire silence, je vous prie !
Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Sire Percephal à Sire Yann58390, mis en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.
Vu les Lois fondamentales du royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
Vu l acte d accusation produit par la procure ;
Prenant en compte les aveux du prévenu,
Prenant en compte l absence de témoins,
Prenant en compte le réquisitoire du procureur
Prenant en compte que l acte de Brigandage est inacceptable et punissable dans le duché du Bourbonnais-Auvergne,
La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Sire Yann58390 et le condamne à une peine d un jour dans les geôles Clermontoises afin qu il réfléchisse sur ses agissements ainsi qu au versement d une somme de 100 écus pour les caisses royales.
Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 1er juin 1460.
La séance est levée.
* La Juge frappe de son maillet sur le bureau, se lève et quitte le Tribunal.* Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 100 écus.
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