ulyceduel
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 |  Sujet: Alice.c Ven 1 Juin - 17:37 | |
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| | Sujet: Re: Alice.c Ven 1 Juin - 17:41 | |
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Procès : Trouble à l'ordre public pour Brigandage
En date du mois de juin 1460
Procès instruit le 12 mai 1460
Verdict rendu le 1er juin 1460
Procureur : Levio
Juge : Dame Ulyceduel
Acte d’accusation - Citation :
- *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*
En ce douzième jour du mois de Mai de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Alice.c devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Sieur Nikolag.
*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*
Dame Alice.c, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble de l'Ordre Publique selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur les routes de Notre Duché.
Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Levio en fait la présentation. *
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Sire Nikolag a été agressé dans la nuit du 01 au 02 mai 1460 par un groupe sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Clermont. Une copie du carnet de bord de la victime est jointe au dossier. Il a déposé plainte auprès de MissAnasthasia Adjointe au Prévôt du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage. Une copie de ce courrier est joint au dossier.
La victime déclare la perte de 5 viandes et 70 écus.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en la personne de Alice.c grasce à la description faite par la victime.
En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites. Dame Alice.c fut assignée à résidence le 12 mai 1460, et le jour même conduit au tribunal sur ordre du procureur. Une copie du courrier d'assignation est ajouté au dossier.
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Voici les pièces jointes au dossier:
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Preuve 1 : http://img82.xooimage.com/files/b/c/3/evenements-nikolag-3474895.jpg
Preuve 2 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/nikos10.jpg
Preuve 3 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/nikos110.jpg
Preuve 4 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/alice10.jpg
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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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Missanasthasia, responsable du dossier
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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
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Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *
Dame Alice.c, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentive. Huissier s'il vous plait ...
* Sur un signe du Juge, il débute*
Dame Alice.c tient son lieu de résidence principale à Moulins. Son casier judiciaire est vierge.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :
* tend un parchemin à l accusée*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats
Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l accusée *
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*
Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- * Levio écoute les témoignages, et sur un signe du juge, se lève *
Dame Alice,
Votre silence ne vous sert pas. Nous aurions aimé entendre votre version des faits, vos explications, tout au moins des excuses...
Votre Honneur,
Suite à la plainte déposée par la victime et les portraits des brigands envoyés le 7 mai, Messire Koslov, Prévot en notre Duché, a croisé le lendemain même (8 mai) Dame Alice.c aux portes de Clermont lors de son tour de garde. Il lui fut donc aisé de reconnaitre cette femme, ici présente.
La douanière SunBurn obtiendra des registres de douane de la ville de Clermont (liste IG des habitants en Clermont) le nom de cette personne.
Lorsque Alice.c sera repérée de nouveau à Thiers ce 12 mai par les maréchaux Toflegrand et Missanasthasia, elle fut interpellée.
La description faite par la victime correspond exactement à la personne ici présente.
De plus, le soir même du délit au 2 de Mai, le prévot Koslov certifie dans son rapport de garde avoir croisé devant Clermont un groupe correspondant aux descriptions de la victime, dont Dame Alice.c ici présente faisait partie.
Les faits parlent donc d'eux-mêmes, et je réclame la culpabilité ainsi qu'une peine de 3 jours de prison ferme.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Missanasthasia - Citation :
- La jeune femme se leva pour se rendre à la barre.
* Bonjour Dame la Juge, Monsieur le Procureur.
Je suis Anasthasia de La Touraille, Adjointe au Prévôt. L'enquête sur ce dossier fut faite par ma personne. Le 03 Mai de l'An de Grasce 1460, j'ai reçu au matin une missive de la victime Sire Nikolag qui m'affirmait avoir été brigandé par Dame Alice.c, après avoir entendue sa déposition et récoltée les informations nécessaire, une enquête fut faite cela c'est terminée par un dossier de plainte à l'encontre de Dame Alice.c pour Trouble à l'Ordre Public - Brigandage. Le dossier de plainte attendait patiemment à la Prévôté, jusqu'à un retour probable de l'accusé en nos terres, cela fut chose faite le 12 Mai de l'An de Grasce 1460 dans le village de Thiers, l'assignation à résidence fut faite par ma personne.
Le dossier de plainte fut ensuite envoyée à la Procure, donc nous sommes ici dans un cas de Brigandage classique. La victime à juste déclaré la perte de quelques viandes et environ 70 écus.
Merci de m'avoir écouté.*
Et voilà qu'elle retourne dans l'assistance pour suivre la suite du procès. Verdict - Citation :
- Veuillez vous lever et faire silence, je vous prie !
Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Sire Nicolag à Damoiselle Alice.c, mise en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.
Vu les Lois fondamentales du royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
Vu l acte d accusation produit par la procure ;
Prenant en compte le désintérêt total de la prévenue,
Prenant en compte le réquisitoire du procureur Levio,
Prenant en compte le témoignage de Dame Missanasthasia, adjointe au prévôt,
Prenant en compte que l acte de Brigandage est inacceptable et punissable dans le duché du Bourbonnais-Auvergne,
La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Damoiselle Alice.c et la condamne à une peine de trois jours dans les geôles Clermontoises. Elle aura ainsi tout le loisir de réfléchir à ses agissements.
Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 1er juin 1460.
La séance est levée.
* La Juge frappe de son maillet sur le bureau, se lève et quitte le Tribunal.*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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