Kachina [TOP]

Procès de Kachina

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Relaxée

Comté de Toulouse

Procès pour TOP

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 23 mai 1460
Verdict rendu le 31 mai 1460

Nom de l'accusé: Kachina

Procureur: Triskelle
Juge: Aldindethau

Acte d’accusation

Citation :: *Nommée pour pallier à l'absence de sa marraine et procureur Marie-Victoire, Triskelle s'avança au tribunal avec une petite liasse de parchemin. Un toussotement pour s'éclaircir la voix, et hop, elle entama l'acte d'accusation. *

Votre Honneur, Dames et Messires de la Cour, bonjour.

En ce jour du 23 mai 1460, Kachina, vous êtes accusée ce jour de ne pas avoir respecté le décret du 11 mai 1460, paru le 13 mai, à savoir l'annonce d'expulsion de toutes les personnes non résidentes du Comté de Toulouse.

Je vous le cite, au cas où vous ne vous en souviendriez pas :

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Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous Amellyne d'Angemont Gaenor, Porte-Parole du Conselh de Tolosa, venons à vous pour annoncer la fermeture des frontières et la mise en application du décret d'expulsion.

Nous, Eric d'Aymercah de Roquecourbe, Coms del Comtat de Tolosa, à tous, présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, des visiteurs et des voyageurs, l�annonce suivante votée par le Conseil avec 9 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions, ainsi que par le vote majoritaire de l'Etat-Major de Tolosa.

En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de police et de douane et au vue de la présence, sur le sol toulousain, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis,

Décrétons la fermeture immédiate des frontières del Comtat de Tolosa, ainsi que l'expulsion, hors de celles-ci, de tous les ressortissants étrangers auxquels nous demanderons de quitter notre Comté par missive. Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion :

- Les membres des groupes :"l'Hydre", "Lune Pourpre" , "Fatum" et "Lycans", reconnus par le Comtat de Tolosa ;
- Toutes les personnes dont le Comté souhaite le départ immédiat.

Toutes les personnes concernées par une mise en expulsion doivent respecter les articles suivants du décret relatif à la fermeture des frontières :

Article 7 : De l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d�expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l�annonce.

Article 8 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire, en cas de dommages causés par l'armée toulousaine ou un de ses alliés.

Article 9 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de trouble à l'Ordre public à trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou toute autre personne assermentée désignée par le Coms.

Si les personnes désignées dans ces différentes annonces d'expulsion ont de bonnes raisons pour justifier une dérogation, elles sont priées d'en faire la demande à Monseuh Ledigue, Connétable du Comtat, sous un délai de 48 heures à compter de la notification. Un délai de 24 heures supplementaires sera alors donné à la personne concernée, après décision du Connétable.

Toutes personnes ne respectant pas ces termes seront déclarées ennemies du Comté et en se trouvant sur le chemin de notre armée, elles se verront passer par le fil de l'épée sans possibilité de recours.

Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion. Le Comte, seul maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui il souhaite, selon son bon vouloir.

Cette décision est faite pour protéger notre Comtat de tout risque de rébellion et des menaces dont il est la cible.

Que cela soit vu et su de tous !

Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Lo 11 mai de la annada MCDLX,
Mise en application le 11 mai de la annada MCDLX,
Par nous, Eric d'Aymercah de Roquecourbe, Comte de Tolosa,
Pour une durée d'un mois à compter de la date de mise en application.

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Notre adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay, vous a fait parvenir un courrier pour vous signifier l'illégalité de votre présence ; par conséquent vous étiez prévenue que vous deviez partir sous 48 heures, et vous n'avez pas daigné partir alors que le délai accordé est largement révolu, ce qui vaut votre accusation en ce tribunal aujourd'hui, sous le chef de Trouble à l'Ordre Public.

J'appellerai pour l'accusation l'adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay.

La parole est à la défense !

*Et hop, retour à sa place pour attendre les plaidoiries. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La louve pénètra dans la salle du tribunal, tout en s'empressant de rattacher sa tignasse brune que la longue chevauchée avait emmêlée. Du bout des doigts, elle retira la paille restée accrochée à ses braies et fit face , sereine au gens chargés de rendre la justice.

Dames et Messires de ces lieux, bonjour à tous.
J'ai bien reçu missive me demandant de déguerpir du comté, ça je l'accorde.
Mais l'endroit était envahi de soldats belliqueux et sanguinaires et puis je n'ai pas vraiment compris le sens du message.

Sa main tira le parchemin glissé dans son corsage, le lut et ses lèves s'étirèrent en un sourire ravi, alors que ses joues rosissaient légèrement.

- Arf, non, celui là est de Joran.......Morbleu..excusez !

Son autre main fouilla le fond de sa poche, en tira un parchemin chiffonné qu'elle tendit aux personnes du tribunal.

- Regardez !

Elle pointa du doigt l'extrait de la lettre en question :

"Selon l'article 7 ci-dessous mentionné, vous disposez de moins de 48 heures à dater de ce jour pour faire votre paquetage et quitter le Comté."

Elle disait moins de 48 heures là........et ensuite............

le doigt fin glissa plus bas sur le parchemin...........pour désigner l'article en question :

"Article 7 : De l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d'expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l'annonce."

Ses prunelles claires accrochèrent les membres du tribunal, alors qu'elle ajoutait avec un sourire

- Avouez qu'il y a de quoi en perdre son latin , non ? Là, on me dit que le délai ne saurait etre inférieur à 48 heures ......

Pour ma défense, retenez donc, que d'une part je ne savais pas clairement quoi faire. Déguerpir mais avant ou après 48 heures ? et puis franchement, tous ces soldats...........C'était pas prudent de tenter de sortir non ?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Triskelle écouta avec attention les interventions, puis prit la parole.*

S'il vous fallait une explication de texte, pourquoi n'avez-vous donc pas demandé à Dame Cricriultras ? Elle vous aurait tout expliqué convenablement et vous auriez pu vous plier au décret.

Ensuite, dans les faits, le délai a été bien supérieur à celui de 48 heures, puisque la lettre vous a été envoyée le 12 mai, l'affichage a été effectué le 13 mai, et le procès a été lancé le 23 !! Vous aviez plus de 10 jours pour partir, car selon vos dires, cela vous l'aviez bien compris non ?

De même, les soldats n'étaient pas encore en place ; lors de la réception de la lettre, vous étiez à Castelnaudary, selon les registres, et il ne vous fallait qu'un seul jour de marche pour parvenir à Carcassonne, dans le Comté du Languedoc. Donc c'est simplement que vous n'avez pas voulu obéir, et de fait défier la justice.

Par conséquent, je demande une peine de deux jours de prison complets et 50 écus d'amende.

*La Ténébreuse se rassit et attendit la suite.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Se défendre, se justifier toujours.
Tous ces interdits qu'on leur assignait à chaque fois. Comme à Sarlat, où on les avait tout d'abord hués, menacés , poutrés avant de les supplier de rester .

La Lycane sourit à Ana qui témoignait à juste titre des dates non concordantes quand à la parution du décrêt et sa mise en application. Sa belle soeur s'intéressait de près à tout ce qui touchait les lois.

Elle plongea son regard clair dans celui des responsables présents avant d'ajouter d�une voix calme et posée :

- Ana a raison et vous le savez. Ce procès n�a pas lieu d�être. Le décrêt n�était pas encore mis en application que déjà , vous le citiez .
Que dire d�autre pour ma défense.
Mes amis et moi, cherchons une terre où nous poser��
Nous parcourons les villes du royaume et on nous avait vanté la beauté de Toulouse.
Savez vous que j�ai travaillé à la construction du port , il y a bien longtemps ?

On voulait juste voir arriver les bâteaux, flaner un peu dans vos ruelles.
Et puis il y avait Ana , toujours à la traine, cette tornade blonde, qui tardait à nous rejoindre. Fichus brigands qui l�avaient délestée de ses biens.

On ne pouvait pas la laisser seule. Comprenez !

Voyez vous, pour moi , la terre n�a pas de frontières .
Je suis un être libre, et ma jument me porte au gré du vent fou de l�espoir.
Alors, oui, vous allez m�emprisonner.
Avant de le faire, demandez vous simplement , est ce juste ou pas ? Quel crime cette femme a-t-elle commis pour être jetée dans une de vos geôles ?

Son regard s�adoucit en croisant celui des autres prévenus.
Elle avait bu avec ceux là, et chanté le soir en taverne. Ils étaient la source vive de cette contrée.

Elle termina simplement sur ces quelques mots :
A trop vouloir se protéger, vous allez voir votre comté se vider peu à peu. Laissez entrer la vie !

Quel vilain mot que ce mot expulsion.
Il sous entend, rejet, violence, intolérance.
Croyez vous qu�un Lycan qui trinque à l�irraison puisse le faire sien ?

Et ses lèvres s�étirèrent en un léger sourire , en guise de salut à la Cour��

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Anabel à la barre
*Une petite blonde, le cheveux en bataille comme d'habitude, pointa le museau dans la salle d'audience à la réception d'un courrier l'invitant à temoigner, arrivant en claudiquant legerement, elle salua l'assistance d'un signe de la tete et s'avança à la barre*

Dames et Messires de la cour, Votre honneur,

Je suis Anabel d'Ascazan, belle-soeur de cette belle brune qui vous avez assigné à partir de votre comté.
Pour ma part, je suis arrivée ici, quelques jours après la publication de ce decret mais Kachina m'avait fait part de son courrier reçu par le connetable et de son inquiétude à quitter la ville face aux armées encerclant la ville.
Aussi je suis venue aussi vite que j'ai pu pour l'aider.

Et ce que je peux ajouter aux contradictions de la lettre et de la loy quant au temps imparti, c'est que votre decret fut affiché le 13 de ce mois, votre assignation à partir date du 12 et vous ne pouvez pas ignorer que la rétroactivité des loys ne peut jouer qu'en faveur des prévenus....
Je vous invite donc à reconsidérer vos arguments contre Kachina comme pour les autres dans le meme cas.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Edelweiss_ à la barre
*Elle tape la semelle de ses bottes contre un petit muret avant d'entrée dans le tribunal, son avis a témoigner en main, elle regard chaque salle, c'est qu'il y en a un paquet, au moment ou elle allait laissé tomber la bonne porte se présente a elle, souriant elle entre, saluant les personnes présente d'un hochement de tête. Elle écoute attentivement chaque intervenant en restant dubitative. Puis se leve d'un bond quand on l'appelle. le poing contre ses levres elle toussote et regarde le juge droit dans les yeux.*

C'est facheux !!!

C'est même très facheux !!!

Coup d'oeil au procureur et retour sur le juge

En gros, il est dit... Vous etes expulser par décret 11 mai, affiché le 13 mai, dont le courier a été envoyer le 12.... Hum....

C'est comme si vous faisiez popo a midi, la digestion a 4h du repas que vous mangeriez le soir ! non?

J'vous laisse a votre réfléxion m'sieur le juge.

*Elle se frotte la tempe en fronçant les sourcils.... Sont vraiment étrange ici.*

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Cricriultras à la barre

27 mai
j'avais reçu convocation pour venir témoigner au tribunal à la demande de l'accusation concernant les brigands présents en nos terres depuis la prise d'Albi.

j'arrivais donc au tribunal

l'accusée était en train de témoigner, je souris à ses dires, quelle mauvaise foi comme toute la bande d'ailleurs, qu'est ce qu'il ne fallait pas entendre entre celui qui travaillait et qui avait trop bu et les autres quelle mascarade.Je fût sortie de mes pensées lorsque
vint mon tour de témoigner, je m'avançais à la barre.

Votre Honneur, Dame Procureur, Dames et Messires bonjour, je me présente Cricriultras Dame de Lazenay
et de Noncesse Adjointe au Connétable du Comté de Toulouse.

Suite à l'invasion de brigands dont notre comté à été victime et la prise de la mairie d'Albi, nous avons reçu ordre à la douane d'informer tout ces malotrus qu'un arrêté avait été pris par sa Grandeur le Coms Eric d'Aymercah de Roquecourbe et qu'ils avaient 48h
pour quitter nos terres.

Le connétable étant indisponible j'ai donc moi même, en tant qu'adjointe, adressé missive à cette personne répondant au nom de Kachina, dont voici la teneur,
ayant fait double écriture.

Lit haut et fort la missive.

"Messire Bonechire

Albi le 12 mai 1460

Nous vous adressons la présente afin de vous informer du décret d'expulsion pour des raisons de sécurité. Cette mesure a été prise en vertu du décret relatif à la fermeture des frontières applicable en notre Comté depuis le 12 mai 1460.

Dans le respect de celui-ci, nous vous prions de bien vouloir vous y conformer et ainsi, de quitter notre Comté dans les plus brefs délais.

Selon l'article 7 ci-dessous mentionné, vous disposez de moins de 48 heures à dater de ce jour pour faire votre paquetage et quitter le Comté.

Par ailleurs, nous vous rappelons également les sanctions qui pourraient vous être applicables si vous ne respectez pas ces conditions.

Article 7 : De l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d�expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur
à 48h à compter de la publication de l�annonce.

Article 8 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire, en cas de dommages causés par l'armée toulousaine ou un de ses alliés.

Article 9 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de trouble à l'Ordre public à trahison. Les dossiers de plainte
pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou toute autre personne assermentée
désignée par le Coms.

En cas de difficulté ou pour tout renseignement complémentaire, il vous est évidemment
possible de nous contacter par retour de courrier.

Cordialement vôtre,

Cricri Dame de Lazenay et de Noncesse
Officier de l'Ordre Raimondin
Adjointe au Connétable"

Cette missive a été adressée le 12 mai et l'arrêté affiché le 13 mai, les 48 heures de délai sont largement dépassées.

Cette personne n'a pas répondu à mon courrier d'aucune manière.

voilà ce que j'avais à dire, j'espère n'avoir pas été trop longue je vous remercie
de m'avoir écoutée.

J'allais m'asseoir pour attendre la suite.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: /

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Eric de Roquecourbe
XXIII eme Comte de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Kachina contre le Comté de Toulouse.

Vu le Décret comtal du 11 mai 1460 paru le 13 mai 1460 relatif à l'expulsion
Vu les articles 7, 8 et 9 .stipulés dans le même décret
Vu l'article 5-2-2 relatif aux délits du coutumier toulousain
Vu l'article 5-2-3 relatif aux circonstances aggravante du coutumier toulousain

Attendu que l'accusée, Kachina, n'a pas respecté le décret d'expulsion obligeant le destinataire de quitter le Comté dans les 48 heures après réception,

Attendu que ledit délit est prouvé de façon formelle par l'accusation notamment le témoignage du Connétable adjoint et la preuve écrite du courrier,

Attendu que l'accusée n'a pas respecté l'injonction malgré le délai accordé de plus de 10 jours après publication, l'argument recherchant le manque de temps ou la date d'affichage du décret n'est pas retenu.

Reconnait l'accusée coupable de Trouble à l�ordre Public.

Reconnaît les circonstances aggravantes pour être resté sur notre sol malgré la connaissance indéniable du décret.

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,

En conséquence, la Cour condamne l'accusée à 5 jours de prison. L'Exécuteur du comté vous conduira aux geôles à grands coups de botte dans le fondement.

Si l'accusée ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de procès pour non respect de décision de justice.

Accusée, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de respecter nos lois et décisions du Comte légitime sur nos terres car vous gouterez de notre salle de torture et de l'affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce trente et unième (31) jour du mois de mai de l'an grâce 1460,

La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*

Peine

Citation :: /