Appolonio

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=64&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rodezv10.png[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]
Office de Justice de Rodez [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mai 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le ????
Verdict rendu le XXIVe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Appolonio [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]??? [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Insulte [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Aucune preuve présentée au tribunal, normal elle n'existe pas... Et depuis quand reprocher la gestion exécrable de la mairie est poursuivable en justice ? Je ne suis pas le maire de Rodez qui ne fait strictement rien, qui vient travailler à la mairie un jour sur 2, et laissant le marché dans le plus grand abandon.
 Je demande ma relaxe et la mise en accusation de messire papis pour diffamation.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]bonjour j ai des preuve claire et net et je suis pret a les montrés des courier ou appolonio m insulte me disant menteur et meme un jour en taverne et en ce qui cosserne mon travail c est pas a lui de me l apprende car je suis suffisament mature pour le faire et lui il me demande de quitté le poste je bosse dur pour rodez et dame shipper qui avait vider les caisse et dame istar a deja entendue appolonio m insulté je vais l appellé a la barre et monsieur juge vous monsieur el prevôt et vous monsieur le procureur normalement vous devez defferé appolonio je suis mal placer pour vous apprendre votre travail mais sir appolonio doit arreté ses insulte merci  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Wahou. Halte au sketch. Je persiste et je signe, messire Papis est un menteur et un incompétent: il nous a prétendu qu'il avait déja été maire d'une ville plus au Nord, je ne sais plus son nom... je vous mets au défi de trouver son nom dans les archives répertoriant les maires successifs des villages français et même européens si ça vous chante. Le nom Papis n'apparait nul part, normal, il n'a jamais été maire auparavant.
 
Quand à son incompétence, je ne sais pas comment qualifier quelqu�un qui, maire de son village, laisse un marché avec aucun sac de maïs ni miche de pain en vente, un maire qui ne sait pas comment on fait pour verser ses impôts au comté, ...
 
Je lui ai proposé mon aide mais il m'a dit que tout allait bien, qu'il gérait tout, pas besoin de conseils. Alors que certaines personnes, dans le conseil et de simples rouergats, devaient tout lui expliquer pas à pas et m'expliquaient que du côté de chez messire Papis, c'était plutôt la panique.
 
La situation de Rodez inquiète le conseil depuis un moment, or "il n'y a pas de fumée sans feu", si ça nous inquiète c'est qu'il y a une raison. J'appelle messire le comte à la barre pour témoigner en ce sens.
 Et c'est histoire de réveiller messire Papis que je lui ai envoyé un courrier légèrement acidulé, lui demandant d'être meilleur maire et de s'investir mieux que ça, ou sinon le conseil devra le mettre dehors avec une révolte. C'est tout.
 Quant aux discussions en taverne, j'attends la preuve. En plus, il me semble que messire Papis confond le Res Pondido avec le Hors Respondido. Claaaasse !
 
Bref, j'aime bien cette pièce de théâtre. C'est quoi le nom déja ? J'aurai aimé un donut et un verre de bière pour accompagner mon palet durant cette représentation. Je demande donc la condamnation de Papis pour m'avoir lancé un procès inutilement et sans preuves, à me payer un verre de bière, au titre de dommages et intérêts. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Antoineleroy à la barre [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Appolonio à la barre
Voici son témoignage :

Pas mal le sketch, j'aimerai bien voir le scénariste et le metteur en scène, là ça vaut vraiment le coup.
 Je redemande ma relaxe et la condamnation de messire Papis à me payer un verre de bière en taverne pour dommages et intérêts. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénétre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-quatrième jour du mois d'avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement son article 5.2.4. portant sur le trouble à l'ordre public :
 
l'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite,
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VUS les témoignages apportés tant par l�accusation que par la défense,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
ESTIMONS que les faits reprochés à l�accusé ne constituent pas un trouble à l�ordre public tel que défini par le Coutumier rouergat.
 
*Relevant la tête vers la salle*
 
Messieurs, votre querelle relève clairement de la sphère privée. Messer Papis, si vous estimez avoir été insulté, je vous invite à convoquer Appolonio en lice pour y régler votre différent.
 
Messer Appolonio, le ton même que vous employez quand vous vous exprimez devant ce tribunal n�incite à penser que Papis a toute raison de se plaindre de vous. Je ne saurais trop vous inciter à rester courtois en société, sans quoi il se pourrait qu�un jour vous ne tombiez sur plus virulent que vous.
 

L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juillet 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le VI jour du mois
Verdict rendu le XIVe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Appolonio [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Elegencia [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Cleopatre2[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce jour, sixiéme jour du mois de juillet de l'an de grâce MDLCII, nous, Elegencia, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Maitre Appolonio au Comté de Rouergue sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
 
Si vous me le permettez Dame le juge, voici ce que Maitre Appolonio écrit dans son compte rendu de mandat
 
[quote]Annonce d'Appolonio
 
Je peux donc aisément faire un rapide bilan de ces 4 mois au conseil comtal, puis ensuite un bilan sur ma seule personne.
 Bilan d'ordre global:
 Mon premier mandat, où le comte fut messire Lordmick, fut particulièrement tendu, avec de nombreuses pressions, intimidations vis à vis des élus de la liste de dame Istar. Déja, dès le début, le partage des fonctions fut très inéquitable, les élus de dame Istar n'ayant pas de fonctions, ou alors des fonctions de second plan.
 Lordmick ne fut pas reconnu par le roi, ce qui a donc induit que pendant ces 40 jours de non-reconnaissance, le conseil ne pouvait utiliser le sceau comtal, et ainsi ne pouvait prendre aucune décision, ne pouvait avaliser aucun
 texte officiel.
 La justice fut catastrophique, avec dame Crysania, juge pendant ce mandat, fut complètement absente, certains procès ont donc duré plusieurs mois à cause d'elle.
 Quant à la sécurité, sauf 1 ou 2, toutes les mairies rouergates se sont faite piller.
 
Après une campagne marquée par les intimidations du comte contre la liste que je présentais, usant du sceau comtal pour avantager la liste de messire Antoineleroy, c'est ce dernier qui devint comte, utilisant le fait qu'une conseillère élue sur ma liste était malade et donc indisponible.
 
Mon bilan personnel: j'ai travaillé dur à remettre dans un état acceptable lesm ines du Rouergue, après les avoir récupéré au début de mon 1er mandat dans un état lamentable. Je me suis battu sans relâche pour laisser ouverte la mine d'ouverte. Je n'ai pas pu mettre en place de réelle politique minière du fait de l'incompétence et de l'absence des comtes Lordmick et Antoineleroy. Je fus chaque jour présent au conseil, malgré une ou deux absence justifiées et prévues à l'avance.
 
A la tête de Millau, je me suis fait élire pour retrouver une trésorerie acceptable, palier aux pénuries sur le marché et payer la dette d'impôts dûs au comté, autour de 1200 écus. Pour ce qui est du paiement des impôts en retard, c'est en cours, on avance petit à petit. Pour les pénuries, les pénuries de miche de pain ont disparu, c'était le gros point noir de Millau. Pour ce qui est de la trésorerie, c'est intimement lié aux impôts, aujourd'hui tout part pour le comté en impôts, mais on avance petit à petit.[/quote]
 
Maitre Appolonio a donc enfreint les articles suivant :
 
[quote]Codex Levan - Chapitre 5 � Justice héraldique
 

1 - Justice locale
 
Cas concernés
 
Conflits opposant des nobles d�une même province
 Saisie d�un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier
 Vétilles
 Le refus d�obtempérer aux sanctions héraldiques
 Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :
 
le noble a droit à la reconnaissance
 Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.[/quote]
 

Nous relevons également dans notre ancien coutumier ceci
 
[quote]6.3.4. Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.[/quote]
 
Nous vous rappellons également le texte suivant
 
[quote]Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :
 
le noble a droit à la reconnaissance
 Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.
 
Le noble a droit à la différence de Sociale
 Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier. La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d�une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.
 
Les Régnants et les nobles de mérite ont le droit de basse justice héraldique (vétilles) au sein de leur domaine et pourront déléguer la basse justice héraldique à leurs vassaux le cas échéant.[/quote]
 
*Elegencia tend les parchemins à Dame Cléopatre, juge*
 
Maitre Appolonio, je vous rappelle que vous pouvez avoir recours aux services d'un avocat
 
Maitre Appolonio est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
 
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage du Baron de Caylus, Lord Mick de Mordieux et nous appellerons aussi du Seigneur de Puygaillard, Senher Leepo,
 
La procureur retourne à son banc pour se rassoir[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bonjour.
 
Tout d'abord, je ne suis pas maitre Appolonio mais messire Appolonio.

Ensuite, ce procès ne sert à rien. Je ne comprends pas ce que je fais là, à part que je sois là pour un réglement politique. C'est vrai que j'ai pas été gentil avec vous aux dernières élections...

Il est en effet écrit: "(pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord)". Or, jamais le baron Lordmick ne m'a dit comment l'appeler. Pour l'usage, je l'appèlerai ici seigneur.
 
Aussi, à ce que je sache, cette annonce n'était pas destinée à seigneur Lordmick, mais au peuple rouergat.
 Or, si on lit les textes que vous avez cité: "Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne". Or, je ne m'adressais pas à lui quand j'écrivais cette annnonce.
 
Autre élement: "Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d�une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le
 circuit usuel de la justice.Or, le "sans passer par le circuit usuel de la justice" n'est pas respecté, puisque je me retrouve aujourd'hui en procès.
 
Je suis pourtant ouvert à tout règlement à l'amiable, avec paiement d'un dédommagement si seigneur Lordmick le souhaite. Il ne m'a jamais contacté pour cela...
 
Ensuite, pour ce qui est du contenu de mon bilan, je ne vois pas en quoi cela insulte seigneur Lordmick. Je n'ai énoncé que des vérités, les preuves sont en gargote et de nombreux témoignages peuvent appuyer ce qui est dit dans ce texte. J'y reviendrai plus tard si c'est de cela dont-il est question, mais encore une fois, je ne comprends pas où est le réel délit, si ce n'est que de me rendre inéligible pour arranger vos affaires.
[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Elegencia avait écoute tout les protagonistes de ce procès.
 
D'abord, elle souhaitait rétablir plusieurs vérités
 

Maitre Appolonio, nous avons des lois héraldique. Le titre de Messire, seul un chevalier peut y prétendre, l'exiger s'appellerait usurpation de titre et peut conduire au tribunal héraldique. Je ne pense pas que vous souhaitez aller devant ce tribunal là. Nous continuerons donc à utiliser le titre de Maitre, si cela ne vous dérange pas.
 
Vous dites : C'est vrai que j'ai pas été gentil avec vous aux dernières élections... Je pense que cela ne fait pas du tout parti de ce procés. Il y a des tribunes ou l'ont peut se battre et ici tout action politique reste devant la porte si vous le voulez bien.
 
Je pense que nous sommes là uniquement, pour juger des relations d'un non noble avec un noble.
 
Il y a des lois dans notre royaume à respecter.
 
Par contre compte tenu de ce qu'il a été dit, je demanderais Madame le Juge une peine clémente pour Maitre Appolonio, à qui pour moi, on peut faire le seul reproche de ne pas être au courant de la façon d'agir en face d'un noble[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Peine clémente, quel expression discrête dites moi...
 
J'ai 3 témoignages en ma fameur: le mien, celui de dame Istar.333, celui de messire Alexandre*.
 
De même, messire Leepo a infirmé dans son témoignage tous les arguments des accusations portés par messire Lordmick dans le cadre de ce procès.
 
J'ai apporté des preuves de ce que j'ai annoncé dans mon bilan, notamment pour l'utilisation abusive du sceau comtal en gargote, dans le bureau des mines.
 
Aussi, désolé de m'emmêler les pinceaux dans la façon d'appeler les nobles et roturiers, je ne m'y retrouve pas, il est commun de s'appeler en taverne ou en gargote messire alors que l'on n'est pas noble.
 Je n'ai jamais eu accès au code lévan.
 
Je demande par conséquent ma relaxe pure et simple, mais aussi la condamnation de messire Lordmick à me faire parvenir un exemplaire du codex Lévan afin que j'appelle correctement les nobles ou roturiers à l'avenir.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Appolonio à la barre
Voici son témoignage :

*Appolonio reprit la parole.*
 
Bonsoir.
 
Je voudrais tout d'abord répondre à seigneur Lordmick, qui n'est pas mon ami d'enfance et que j'ai toujours traité avec égard même si ma langue a fourché et que je m'étais alors excusé.
 
Sur le premier point, il ne s'agit pas de martyrisation physique mais bien de pressions morales. Nombre de fois, messire Lordmick utilisé la menace de procès contre nous, la menace de destitution. Quand on a une majorité au conseil comtal, c'est très révélateur de s'en prendre ainsi aux 5 autres conseillers comtaux élus sur une autre liste.
 
Ces preuves existent, à moins que quelqu'un de haut-placé les ai faite disparaitre. Elles sont normalement au castel de rodez, dans l'ancienne salle du conseil, et dans le forum secondaire, salle du conseil. Je crains que les preuves soient détruites où aient été falsifiées, des personnes pouvant user du fait que je n'ai plus de droti e regard sur celles ci.
 
2è point, messire Lordmick pointe du doigt mes nombreux manquements et absences. C'est faux et s'il absence il y a eu, elles furent toutes signalées plusieurs jours à l'avance. Quant à une absence de plusieurs, il y en a eu une seule, où j'ai été indisponible d'un jeudi soir jusqu'au lundi midi, mais je ne sais plus si c'était sous le mandat de seigneur Lordmick ou de seigneur Antoineleroy, et de toutes façons, cette absence fut annoncée dès le début du mandat, donc aucun souci. Je peux même affirmer avec certitude que je fus plus présent que messire Lordmick au conseil comtal.
 
S'agissant des fameux blâmes en pleine période électorale. Venons y si vous le voulez bien.
 Seigneur Lordmick a bel et bien utilisé le sceau comtal pour influencer le résultat des élections comtales, alors que les citoyens rouergats pouvaient aller voter.
 
Il a utilisé le sceau comtal à plusieurs reprises pour des prétendus blâmes, apportés à la plateforme de ma liste, historie d'essayer de montrer que je ne faisais rien, que j'étais un vrai fantôme etc... Dur dur à démontrer puisque c'était faux.
 On peut voir une salve de ces missives scellées du sceau comtal ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=79122260#79122260
 
D'autres déposées à la plateforme de campagne de ma liste ont disparu [HRP: le sujet du programme de la liste, où fut déposé ces lettres, n'existe plus].
 De mémoire, je me suis fait reprocher par messire Lordmick 3 choses. Mon non-affichage du bilan des miens en gargote... Soit. Même si j'ai arrêté de le publier assez tôt dans mon mandat, il ne m'a rappelé à l'ordre seulement pendant les élections. Quelle coïncidence.
 
Ensuite, pour les lettres énoncées plus haut, il m'a reproché de critiquer mes collègues et les décisions du conseil, me menaçant de sanctions. C'est bizarre, comme montré dans ces lettres, messire Leepo avait fait exactement la même façon en début de mandat de seigneur Lordmick mais en toute impunité. Il est issu de la même liste que lui, je susi issu de la liste advrse à celle de messire Leepo et seigneur Lordmick. Quelle coïncidence.
 
Enfin, ma non présence au conseil. On a déménagé le conseil, de la salle du conseil en castel à la salle du conseil en forum secondaire [HRP]. j'ai toujours été actif dans ces 2 salles, au moins 1 fois par jour. Ce qui ne fut pas le cas de dame Crysania, qui n'a jamais mis les pieds dans la nouvelle salle du conseil, alors qu'elle était procureur ou juge si je me souviens bien. Ceci est vérifiable si vous le voulez. Je me suis pris un avertissement alors que j'étais infiniment plus présent en salle du conseil que dame Crysania, quand bien mal celle ci ne fut jamais inquiétée.
 
Seigneur Lordmick fait preuve de beaucoup de mauvaise foi en me demandant des preuves. N'ayant plus accès à la salle du conseil en forum secondaire ni au castel de rodez, je ne peux pas vous fournir ces preuves, et cela ne m'étonnerait pas qu'elles aient disparu. La seule preuve que j'ai est celle des lettres d'intimidations scellées du sceau comtal en bureau des mines.
 
Je voudrais adjoindre à ma déposition le témoignage de messire Alexandre*, dont je vais vous faire la lecture. Celui ci corrobore mes propos:
 
*Appolonio se mit à lire*
 

"Votre Honneur
 
Je me présente Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac, du Brhilhois, d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille. Je suis actuellement sur mes terres de Guyenne et ne peut me présenter à vous. Je vous prie de m'en excuser.
 
Au moment des faits, j'étais tout comme Messire Appolonio conseiller comtal sous le mandat de Messire Lordmick. Ceux ci se sont déroulés pendant les élections comtales ou Messire Appolonio présentait justement une liste à contrario de Messire Lordmick. J'ai été grandement surpris de voir le Comte Lordmick en personne se déplacer sur le bureau d'une liste, qu'il venait soutenir visiblement, démontrant ainsi son engagement dans les élections, et s'en prendre au conseiller Appolonio qui débattait avec la liste adverse.
 
Le Comte reprocha à Messire Appolonio son manque de présence ou de travail au conseil, je vous avoue ne pas trop savoir au final ce qu' étaient exactement les raisons invoquées. Ma surprise vint du fait que je n'avais remarqué ni l'un ni l'autre en conseil, pas plus que je n'ai à l'époque entendu de remarques du Comte à ce sujet. Je n'ai pas non plus vu antérieurement, à cette intervention en Gargote, de missive officielle du Comte Lordmick adressé à Messire Appolonio faisant état de reproches, peut être la preuve a t'elle été produite en ce tribunal.
 
D'ailleurs, Votre Honneur, si tel était vraiment le cas le Comte aurait du appliquer à son encontre les textes en vigueur pour tout conseiller ne faisant pas correctement son travail. Donc soit il l'aurait démis de ses fonctions, soit il aurait fait lancé un procès pour Haute Trahison. Il n'en a rien fait...Ces reproches sont survenus bizarrement en pleine élection dans le bureau de campagne de la liste soutenue par le Comte.
 
J'ajouterai qu'il y avait bien au conseil deux traitements différents en fonction du parti politique et que les conseillers de la liste opposée à celle du Comte Lordmick subissaient de façon régulière les foudres du Comte. A tel point que certains conseillers, figurant sur la liste du Comte Lormick, n'ont jamais mis les pieds au conseil ou que rarement et ne faisant pas leur travail. J'en ai eu la pleine preuve lorsque je laissa des messages à leur intention et que je n'obtins aucune réponse.
 
Il est dommage qu'en Rouergue les opposants au pouvoir soit traduit en justice, ce qui n'élève en rien le débat politique.
 
J'espere que mon témoignage vous servira à y voir plus clair.
 
Qu'Aristote vous protège.
 
Alexandre de Demessy
 "
 
Pour les motifs que j'avais précédemment développés dans ma précédente déposition,
 
pour les motifs que je viens de développer,
 
vu le témoignage de messire Alexandre de Demessy,
témoignage parmi tant d'autres que je peux obtenir,
 
vu la disparition de nombreuses preuves (HRP: dûes à l'autodélestage du forum et à mon manque d'accès)
 
Je demande ma relaxe pure et simple.[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Appolonio à la barre
Voici son témoignage :

*Appolonio réagissa aux propos de messire Leepo.*
 
La globalité des propos de messire Leepo sont vrais.

Pour les chiffres des mines, cela doit être vrai, je travaille en solo, mais mon travail était toujours fait, même si je ne le disais pas.
 
Je ne suis pas d'accord sur les chiffres cocnenrnat Millau, je crois que les 1200 écus de dette étaient surtout dûs à la nouvelle levée d'impôt qui n'avait pas été versée.
 
Concernant la mairie de Millau, je l'ai récupéré dans un piteux état, rien en stock, rien en trésorerie, une dette au comté importante, des pénuries.
 Aujourd'hui, Millau n'a plus de dette, a 10 habitants de plus, n'a plus de pénurie de pain, entre autres.
 
Ceci n'est pas l'objet le plus important du procès mais je tenais à le signaler. Sinon, veuillez trouver ici le témoignage d'IStar.333:
 "D�Istar.333 de Demessy, Comtesse de Camboulas, Vicomtesse d�Elves, de Nérac et de Bruilhois, Dame de Sainte Bazeille et de Pierre Buffière
 Aux membres du tribunal de justice du Comté du Rouergue
 À Messer Appolonio
 
Nous tenons à nous excuser de notre absence en cette court du à notre absence du Comté pour nos mission pour l�Ordre Teutonique. C�est donc, devant le Très Haut que je jure de dire la vérité sur le sujet qui concerne ce procès.
 
Nous étions en effet membre du conseil comtal durant le mandat du Comte régnant Lordmick. Nous pouvons attesté une atmosphère très désagréable vis-à-vis l�opposition durant toute la période de ce mandat. Nous avons suivis les débats survenus en place publique de façon général. Nous avons bien sûr vu le petit argument dans le bureau du porte parole concernant le vouvoiement de messer Appolonio envers la personne du Comte régnant. Qui a été suivit par des excuses par messer Appolonio au même endroit.
 
Il est aussi vrai que l�intérêt accru sur la qualité du travail et en la personne de messer Appolonio de la part du Comte régnant Lordmick, a débuté durant la période de campagne des élections Comtales. Dans laquelle Messer Appolonio présentait une liste en opposition avec une liste supporté par la présence du Comte régnant à leur plateforme. Nous tenons a préciser que les absences de messer Appolonio (pour raison HRP) avaient bien été affichées à la salle du conseil. Pour ce qui est de la valeur de la confidentialité des informations affichés en place publique par Messer Appolonio. Nous ne pouvons que constater que ces mêmes informations se retrouvent sur les rapports publiques de mi ou de fin de mandat de ce même conseil.
 
Respectueusement,
 
Fait à Châlon, le 11 ième jour du mois de Juillet 1460
 
Istar de Demessy, Comtesse de Camboulas, Vicomtesse d�Elves, de Nérac et de Bruilhois, Dame de Sainte Bazeille et de Pierre Buffière
 
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/13/17/43/86/sceaui10.png[/img]"
 
Je n'ai plus rien à dire. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Lordmick à la barre
Voici son témoignage :

*Lord qui etait dans la salle ecoutait avec attention les paroles du procureur et de l'accusé. Puis quand ce fut son tour de parler il s'avanca à la barre.*
 
Votre honneur, Dona Procureur, je voudrais recentrer le sujet qui nous interesse ici. Outre le fait que Messir Appolonio nous prenne pour son ami d'enfance, la veritable raison de ma plainte serai plutot la diffamation qu'il fait sans preuve reel à mon égard et pour lesquels il n'a fait aucune plainte...
 
La premiere chose sont les pressions qu'il aurait subit... Ou sont les preuves comme quoi le pauvre enfant a ete martirise par ma personne?
 
Le second point est l'utilisation du sceau Comtale à des fins politiques. Est ce que rappeler à un conseil de faire son travail meme pendant qu'il fait campagne est un delit? Si Messsir Appolonio avait fait son travail correctement, ce qui est loin d'etre le cas vu le nombre de fois ou le bailli a du le faire, je n'aurai en aucun eu à le rappeler à ces devoirs et sa fonction.
 
C'est pour cela que je souhaite qu'il soit condamne pour diffamation à mon encore. Il est bien jolie de bavasser sur les gens comme une veille fille encore faut il apporte des preuves de ce que l'on avance et non pas demander à ces amis de venir temoigner...
 
*Lord salua la cour et alla se rassoir.* [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Leepo à la barre
Voici son témoignage :

* Leepo s'avança après avoir écouté , ne comprenant pas se qui était reprocher a l'un et a l'autre .
 
Voici mon témoignage et se que ma mémoire se rappelle
 
Donc sire appolonio était CAm et oui il a fait son maximum pour les mines .
 Oui , j'ai fait quelques fois l'entretien des mines a sa place mais par précaution du au manque de PE et risque de fermeture des bureaux aux alentours de 15 h . J'ai toujours attendu le dernier moment .
 Oui sire appolonio a été absent , mais il avait précisé au début du mandat que cela devait arriver et ma même prévenus par pigeon de ses absences .
 Oui sire appolonio a eu une absence de quelques jours comme il le dit lui même .
 Oui , plusieurs fois je lui ai demander les chiffres des mines sans recevoir aucune réponse .
 
En se qui concerna la présence de Lordmick celui ci a toujours été présent durant son mandat .
 
Oui sire appoliono c'est proposé pour devenir maire de Millau a la suite de lordmick cars aucun maire ne se présentait abandonnant le poste de CAM pour ne pas faire de cumul de mandat . Non la dette de la ville était de 685 écus et elle est passée a 1200 écus 2 ou 3 jours après sont arriver comme maire . [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] * Nouveau dossier sous le bras, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal et écouta avec attention les plaidoiries et la défense de l'accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l'accusé et la procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et elle prononça son verdict.*
 
En ce XIVe jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

Qu'il soit su que Sieur Appolonio fut arrêté avant d'être convoqué par le tribunal du Rouergue afin de répondre de ses actes devant la cour provinciale où lui furent rappelés ses droits.
 
Qu'à la vue des témoignages et preuves de la partie requérante relatant les divers faits
 et Compte tenu des lois locales, notamment le Très Ancien Coutumier Rouergat, et plus particulièrement son article 6.3.4. ; ainsi que du Codex Levan - Chapitre 5 : Justice héraldique

 Le noble a droit à la reconnaissance
 Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.
 La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d'une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.
 

Compte tenu du droit royal, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section "Des preuves" ;
[quote]
 Des preuves
Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents [/quote]
 

Compte tenu de la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice ;
 [quote]
 Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès. [/quote]
 

*Accusé Appolonio, levez vous*
 Sachez Tout d'abord, qu'on doit m'appeler Votre Honneur. Vous ne pourrez pas dire que vous l'ignoriez.
 De plus, Dame Procureur a été gentille avec vous, en vous appellant Maitre, ce titre étant reservé aux commerçant et artisan ce que vous n'etes pas. Pas plus que vous n'etes Chevalier le titre de Messire que vous usurpez est réservé aux Chevaliers et à eux uniquement.Ce qui pourrait vous occasionner un procès.
 
*Tend un parchemin*
 
Voici les différentes appellations et vous ne serez plus excusable pour votre ignorance.
 
[quote]le Roi : Votre Majesté
 les Princes : Votre Altesse
 les Marquis : Votre Magnificence
 les Ducs : Votre Grace
 les Comtes : Votre Grandeur
 les Vicomtes : Monseigneur, et Vicomtesse
 les Barons : Barons
 les Seigneurs : Sire et Dame
 les Chevaliers : Messire...[/quote]
 
Dans votre rapport, vous dites avoir été le seul à travailler pendant les différents mandats, et qu'il y a eu des tensions avec certains membres. Mais c'est cela la politique.. Des tensions se crééent, et il faut beaucoup de courage pour ne pas en faire des affaires personnelles et régler les conflits à l'amiable.
 Ce qui est un bien pour tous. Si vous avez de l'énergie à revendre, il y a la lice hors la ville pour vous défouler. D'autre part, au vu de tous les élements réunis, il semblerait qu'aucune preuve tangible n'ait été apportée à ce dossier.
 
Nous, Cleopatre dePayns, dict Cleopatre2, Dame de Sadournin, Juge du Rouergue, reconnaissons NON COUPABLE le Sieur Appolonio. Et j'espère ne pas vous revoir en cette salle.
 
* Frappant trois coups de marteau, Cleopatre les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée *  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]