Jesabelle

Citation :

Comté d'Armagnac et de Comminges

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 24 Avril 1460
Verdict rendu le 6 Mai 1460

Nom de l'accusé: Jesabelle

Procureur: Riwenn
Juge: Enguerran

Acte d’accusation

Citation :: *Les imposts, la beste noire de toute province*

En ce vingt-quatrième jour du mois d'Avril Mil quatre cent soixante, nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, percurayre d'Armanhac e Comenge, lançons un procès à l'encontre de dauna Jesabelle, et ce pour motif de non paiement de ses imposts à la cité commingeoise.

*Un regard interrogateur à l'accusé*

Ne savez-vous donc point escrire ou au moins prendre contact avec le maire Toucoule pour d'une part lui respondre et d'autre part régler cette affaire ?

*Un sourcil qui se haussa*

Car il paraist que plusieurs relances vous ont esté envoyées et que vous n'y avez jamais donné suite, le maire viendra d'ailleurs en témoigner.

*Un bref regard au maire assis sur un banc et il continua sa plaidoirie*

Le Coutumier d'Armanhac e Comenge dit que 'En cas d'infraction tout malfrat encoure procès et donc sanctions (amendes, prisons, etc.). Chaque individu ou entité comtale est à même de porter plainte.
Les modalités de poursuites et de jugements sont jaugées selon la gravité des faits et reposent sur une coutume millénaire juste et efficace.'

*Court silence pour que l'accusé comprenne que le non paiement de ses imposts faisait partie des infractions nommées par le coutumier*

Il aurait peut-estre esté préférable de régler cela à l'amiable, mais si vous souhaitiez tant visiter un tribunal de la province, vostre voeu est exaucé ce jour !

*Sourire démoniaque*

Auriez-vous quelque chose à dire ? Besoin d'un avocat peut-estre ?

*Le vieil homme tendit l'oreille et se disant qu'elle allait finir par prendre la parole, retourna à sa place sans la lascher du regard*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour les gens.
C'est a cause du lieutenant de votre police que je suis la! Le... Tristanlegrand! Il est nul! Il fait bien son boulot mais trop même! Il faisait que me relancer même si l'était polie! Mais je l'aime pas! Et je crois que je suis pas la seule car personne l'encourage ou le félicite! Faut le virer si c'est comme ça! Et il est soldat en plus? On va tous mourir alors... Dégagez le!
Et le maire aussi est à chier! Il ne sais pas gérer ses finances, ne s'occupe pas des villageois, mais des taxes hyper chères! Lui aussi faut le dégager!
Et vous, bande de polchtrons, vous faites que de demander de l'argent! Et moi je vous dit que dale! Vous aurez rien!
Comme je l'ai déja dit au lieutenant : allez tous en enfer et brulez bien la bas !

Vous voulez autre chose ?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Waouh waouh waouh !

*Tapotant des mains*

Qu'entends-je ? Qu'ouis-je ?

*Il posa la main tendue derrière son oreille pour mesler le geste à la parole*

Diffamation ? Outrage à magistrat ? Dictes-moi si je me trompe...

*Sourire d'attente....attendant l'approbation de l'assemblée un bref instant*

Le judge donnera son avis lors de son verdict. Pour ma part, je souhaiterais demander une peine de prison de trois jours. À cela bien entendu nous ajouterons le paiement des imposts dans les trois jours suivant le verdict, sans quoi un nouveau procès sera lancé à son encontre.

*Ainsi se termina un des derniers réquisitoires de Riwenn*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: N'est ce pas asser clair? Que voulez vous de plus?
Je ne retire pas le coup et j'enfonce même!
Bande de petits être minables, piètres boufons et infâmes personnes!!!
Je crache au nom du roi et de tout ceux qui m'accusent!!!

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Toucoule à la barre
Voici son témoignage :
* Touc entre dans cette grande salle de justice et salue les présents. *

Bonjour à tous.

Je suis ici en tant que maire pour confirmer des écrits...
Les scribes nous signalent en effet les paiements de l'impôts lorsqu'ils arrivent.
Ils nous signalent ceux que l'on attend.

Alors que de nombreux villageois participent au développement du village en payant, en donnant spontanément, en produisant pour tous, en gardant sur nos murailles, ils est des gens certainement distraits qui oublient de payer.

Sans nouvelles de cette dame, j'ai demandé à la prévôté de s'occuper de ce cas, du cas de dame Jesabelle.
Que chacun assume sa tâche, et nos village et notre comté seront prospères, pour le bien de tous.

Salutations messires et dames.

*Et il se retire sur le banc réservé aux visiteurs *

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce sixième jour de May de l'an de grasce MCDLX, moi, Enguerran de Leslur, juge des Comtés d'Armagnac et Comminges par la volonté de Sa Grandeur la Comtesse Paquerette, fais lecture de mon verdict dans l'affaire opposant dame Jesabelle à nos Comtés.

Dans la présente affaire, il lui est reproché de ne pas avoir réglé ses impôts envers la bonne ville de Saint-Bertrand de Comminges.

Attendu que la prévenue ne nie pas les faits lui étant reprochés et réitère son obstination à ne pas régler son dû, faisant aveu de sa faute ;

Attendu que la prévenue présente un casier judiciaire vierge en nos Comtés ;

Attendu que le bourgmestre faisant fonction au moment de l'instruction témoigne des difficultés rencontrées et vaines pour la perception des impôts de la prévenue ;

Attendu que ni procure ou témoins n'ont pu avancer de chiffres quant à la somme due par la prévenue mais qu'il est fait mention, à ma demande écrite, par le bourgmestre actuel, mestre Saule, des chiffres suivants...

Jesabelle : 10,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 1460-01-27
Jesabelle : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 1460-05-01
Jesabelle : 9,50 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 1460-04-18
Jesabelle : 9,00 écus (+10,89 écus de pénalité) avant le 1460-01-14
Jesabelle : 10,00 écus (+8,00 écus de pénalité) avant le 1460-02-24
Jesabelle : 10,00 écus (+6,50 écus de pénalité) avant le 1460-03-10
Jesabelle : 10,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 1460-03-23
Jesabelle : 10,00 écus (+9,50 écus de pénalité) avant le 1460-02-09
Jesabelle : 10,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 1460-04-05

... Constituant un total de 145.93 écus d'arriérés.

Attendu que, selon mon ordre, les autorités judiciaires, ayant fait les poches de la prévenue afin d'en quantifier le contenu, y ont trouvé la somme de 45 écus et attendu que la prévenue est paysanne de la couronne comtale ;

Attendu que la prévenue fait preuve d'un comportement inadmissible et outrageant à l'égard des témoins et magistrats, ainsi que qu'envers ma personne ;

Attendu que la Procure requiert contre la prévenue le paiement intégral des arriérés, assorti de trois jours de prison ;

Moi, Enguerran de Leslur, déclare dame Jesabelle coupable des faits lui étant reprochés et l'expose aux sanctions décrites ci-après ;

Ordonne le paiement hic et nunc d'une partie des arriérés, à savoir 39 écus, qui iront par la suite dans les coffres de la mairie de Saint-Bertrand de Comminges et qui laissent ainsi à la délinquante de quoi se nourrir ;

Ordonne qu'on supplicie la coupable au carcan, l'expose en place publique et l'y laisse deux jours, nourrie à maigre ration et portant les écritures "Voilà ce qu'il en coûte de ne pas payer ses impôts" en front et "J'ai honte" en dos.

Ordonne qu'on la mette ensuite aux fers pour un jour en la geôle la plus sombre du castel d'Auch ;

Ordonne un sursis de deux jours de prison et ordonne qu'une médiation soit faite par la ville de Saint-Bertrand de Comminges afin que les arriérés soient nivelés aux capacités de paiement de la prévenue ;

Rappelle que si le paiement des arriérés n'est pas opéré par la délinquante, nouveau procès peut avoir lieu en prime instance à son endroit.

Rédigé et signé le sixième jour de May de l'an de grasce MCDLX,
Enguerran de Leslur,
Juge des Comtés d'Armagnac et Comminges.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 39 écus.