Virus

Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Virus

Date de naissance : 16 Juillet 2008 (1456)

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Virus

Récapitulatif des accusations :

. Escroquerie pour fraude fiscale en date du 2 mai 1460 coopération judiciaire avec l'Orléanais

Procès : Escroquerie pour fraude fiscale - coopération avec l'Orléanais

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 3 avril 1460
Verdict rendu le 23 mai 1460

Procureur : Levio
Juge : Dame Ulyceduel

Acte d’accusation

Citation :: "En ce treizième jour d Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Virus devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de justice de la Province du Bourbonnais Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour le Duché d Orléans. Le Procès est conduit sous couvert du traité de Coopération Judiciaire ( http://ambassade-ba.forum2jeux.com/t2248-orleans-dr-informations-et-traites ) liant la province d Orléans et celle du Bourbonnais Auvergne. A ce jour, la Cour de justice d Orléans est présidée par le Juge Manulechti de Ryssel, garant du respect du Code Législatif orléanais"

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il décline l acte d accusation*

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"Sire Virus tient son lieu de résidence principale à Polignac en Bourbonnais Auvergne. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.

Sire Virus, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé d Escroquerie pour Fraude fiscale selon la Loi Orléanaise du 29 juin 1457 sur le non paiement des impôts, modifiée le 8 novembre 1459."
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"Un Huissier va vous faire lecture de vos droits, veuillez y prêter une oreille attentive."

* l homme s avance et annonce d une voix claire et intelligible *

"A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat. Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou tout autre personne à votre convenance.

Voici également la liste des avocats exercant en Bourbonnais Auvergne
* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes."
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*Le silence se faisant dans la salle , l huissier entame l énoncé des lois enfreintes*

"Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
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Loi du 29 juin 1457 sur le non paiement des impôts modifiée le 8 novembre 1459:

Les propriétaires fonciers de l'Orléanais sont soumis à un impôt bimensuel sur les terres agricoles et les terrains bâtis.

Toute personne ne s'acquittant pas de ses impôts se verra traduite devant les tribunaux pour escroquerie conformément au livre V, chapitre 2 du Grand Coutumier.

La retraite, ou une longue mobilisation pour les soldats, suspend la mise en accusation jusqu'au retour de la personne qui dispose alors de 48h pour régler ses impôts. Ce délai pourra être rallongé pour les soldats rentrants de mobilisation. En cas d'insolvabilité il est impératif de contacter le maire de la commune où se trouvent les biens fonciers afin de déterminer avec lui un échéancier de règlement de la dette.

Il est laissé la possibilité, sur demande officielle à la mairie de son village de résidence, de la part du propriétaire concerné, de demander la mise en place d'un plan d'aide au remboursement de ses impôts.

Toute personne ayant des arriérés d'impôts et n'ayant pas de plan d'apurement validé se verra interdite :

- de prétendre à la repentance
- d'enseigner
- de suivre un cours à l'Université
- de faire un emprunt à la Banque Ducale sauf pour rembourser ses impôts impayés
- de prétendre à être meneur des maréchaux
- d'occuper une place dans un conseil municipal, un poste dans la maréchaussée.

Cette interdiction s'avèrera être définitive si le prévenu refuse d'obtempérer et il sera présenté devant la justice s'il accède malgré tout à un poste qui lui est interdit.

Le Gouverneur Islington de la Neustrie a proposé,

La Chambre des Elus a adopté,

Ratifié, le 1er décembre 1459,

Sa Grâce Alexandre de Cheroy, Duc d'Orléans
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Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous."

* L huissier s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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Le sieur Virus en refusant de payer les impôts dus à la vile de Montargis c'est à dire 175 écus et 1194,20 écus de pénalités de retard est coupable d'escroquerie.
L'accusé a déménagé à Polignac et malgré de nombreuses lettres de relance de nos différents sergents et Lieutenants de la Maréchaussée sur de nombreuses années, celui-ci non content de ne pas payer ses impôts s'est en plus permis d'insulter nos représentant de la loi.
Veuillez trouver ici le dernier courrier en date envoyé à l'accusé ainsi que sa réponse plus que clair et nette...
Noter aussi que l'accusé est parti avec un mandat municipal conséquent dont je vous fait l'inventaire.
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"Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:"
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Preuve 1 : Les retards d'impôt du Sieur Virus
Virus : 10,00 écus (+77,30 écus de pénalité) avant le 2010-02-24
Virus : 10,00 écus (+71,60 écus de pénalité) avant le 2010-04-22
Virus : 10,00 écus (+68,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-25
Virus : 11,00 écus (+72,05 écus de pénalité) avant le 2010-06-22
Virus : 11,00 écus (+65,12 écus de pénalité) avant le 2010-08-24
Virus : 10,00 écus (+75,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-11
Virus : 11,00 écus (+66,99 écus de pénalité) avant le 2010-08-07
Virus : 10,00 écus (+80,70 écus de pénalité) avant le 2010-01-21
Virus : 10,00 écus (+74,50 écus de pénalité) avant le 2010-03-24
Virus : 10,00 écus (+70,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Virus : 10,00 écus (+66,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-09
Virus : 11,00 écus (+68,64 écus de pénalité) avant le 2010-07-23
Virus : 10,00 écus (+56,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-22
Virus : 10,00 écus (+78,60 écus de pénalité) avant le 2010-02-11
Virus : 10,00 écus (+73,10 écus de pénalité) avant le 2010-04-07
Virus : 11,00 écus (+70,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
Virus : 10,00 écus (+57,80 écus de pénalité) avant le 2010-09-07

Preuve 2 : Le courrier de relance au Sieur Virus
Le 31 mars 1460

Bonjour Messire Virus,

Je suis Luigi_albergati, sergent de police de Montargis.
Je vous contacte car il s�avere que vous n�avez pas payé vos impots.

Virus : 10,00 écus (+77,30 écus de pénalité) avant le 2010-02-24
Virus : 10,00 écus (+71,60 écus de pénalité) avant le 2010-04-22
Virus : 10,00 écus (+68,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-25
Virus : 11,00 écus (+72,05 écus de pénalité) avant le 2010-06-22
Virus : 11,00 écus (+65,12 écus de pénalité) avant le 2010-08-24
Virus : 10,00 écus (+75,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-11
Virus : 11,00 écus (+66,99 écus de pénalité) avant le 2010-08-07
Virus : 10,00 écus (+80,70 écus de pénalité) avant le 2010-01-21
Virus : 10,00 écus (+74,50 écus de pénalité) avant le 2010-03-24
Virus : 10,00 écus (+70,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Virus : 10,00 écus (+66,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-09
Virus : 11,00 écus (+68,64 écus de pénalité) avant le 2010-07-23
Virus : 10,00 écus (+56,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-22
Virus : 10,00 écus (+78,60 écus de pénalité) avant le 2010-02-11
Virus : 10,00 écus (+73,10 écus de pénalité) avant le 2010-04-07
Virus : 11,00 écus (+70,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
Virus : 10,00 écus (+57,80 écus de pénalité) avant le 2010-09-07

Je vous demande de regler cette situation au plus vite (2 jours).

Cordialement,

Luigi_albergati
Sergent de Police de Montargis

Preuve 3 : La réponse du Sieur Virus
"je me demande qu'eset ce que vous allez me faire apréss ces deux jours! alors arretez de m'importuner je payerais rien! je suis plus de montargis alors je m'en branle de vos affaier allez foutez moi la paix une fois pour toute"

Preuve 4 : Le mandat municipal du Sieur Virus
https://2img.net/r/ihimizer/img27/4185/mandatvirus.jpg
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"En supplément de ces preuves, seront demandé les témoignages écrits des protagonistes de cette affaire ayant eu contact avec l accusé, et sont appelés à témoigner de vive voix:"
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Un Greffier, pour présentation des témoignages écrits
Beths, ayant interpellé Sieur Virus en ville de Polignac
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

"Voici un document vous expliquant le Grand Coutumier, code en vigueur sur le territoire du comté d Orléans, et ses décrets:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://orleans.wikidot.com/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense."

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Virus arriva dans la salle du tribunal tranquillement même si c'était la première fois qu'il venait dans ce tribunal et qu'il avait perdu l'habitude des cours depuis qu'il fait plus trop la forte tête avec les autorités. Il s'installa sur le banc prévu pour les prévenus et écouta tranquillement la plaidoierie du procureur.. puis se leva quand on lui donna la parole.. s'avança vers la barre des accusés leva la main droite et pose la main gauche sur le livre des vertues pour jurer de dire la vérité, toute la vérité et rien d'autre que la vérité!

Je vous salue bien bas Ô cour du BA même si vous n'etes pas directement mon accusateur mais juste par interim! voilà je suis Virus de ma besace qui vis depuis près d'un an maintenant à Polignac sans faire de vague comme un citoyen modèle! je vais à la mine et je prend souvent les embauches de milicien ou de maréchaussée et j'essaye de m'investir comme je peux! j'ai essayé de trouver un avocat mais aucun jusque là n'a répondu à mon appel sur la gargotte donc je vais assumer personellement cette tache!

commençons par l'échange de pigeons avec les autorités de Montargis mon ancien village que j'ai quitté depuis longtemps maintenant pour venir vivre parmis vous ou j'ai eu le bon accueil que je cherchais et que j'avais pas trouvé à Montargis où on a tout fait pour me chasser! donc depuis j'avoue avoir arrêté de payer mes dues en impôts... j'admet que ma réaction est un peu forte mais c'est en retour d'un courrier où j'ai été traité de catin par le representant de la police de Montargis.. hélas j'ai brulé le courrier en question donc je pourrais pas vous le montrer mais je pensais pas que j'en aurais l'usage et je me suis trompé apparement en faisant celà! puis je sais pas où y a une insulte ou un manquement quelconque à l'autorité en disant que je m'en branle! tout le monde se branle non? meme que c'est assez jouissif de le faire! bon je m'égare un peu^^
pour ce qui est des impots non reglés j'ai regardé le codeq mais j'ai vu aucune peine relative au non payement des impots donc je vois pas ce que vous allez me mettre comme jugement mais bon! continuons! je conçois trés bien que une personne residant dans un village paye ces impots meme que c'est son devoir vu que les retombées économiques le toucheront meme si à Montargis c'est un peu different vu que ça magouille te que y a des pratiques assez frauduleuses du moins quand j'y étais et y a des personnes qui sont au dessus des lois meme celles concernant le marché et que le copinage est de mise labàs! c'est pour ça que j'en suis arrivé au point d'en avoir marre de tout celà et que par conséquent j'avais décidé d'arreter le payement des dites taxes puis vu que j'avais déménagé je vois pas pourquoi je payerais ces taxes à un village où je réside pas! ça serait contre nature et c'est pour ça que j'ai dis que je m'en branlait de leurs affaire justement parce que le sort de ce village et de ce duché ne me regarde plus!
aprés au sujet du mandat je comprend pas comment le representant des autorités de montargis sait ce que contient ce mandat étant à une centaine de miles de moi! (c'est pas trop rp tout ça hein et en plus comment pouvaient ils faire un screen à l'époque ou evoluent nos marionettes est ce qu'ils ont des pc et des logiciels de prise d'ecran? je pense pas) donc je leur retourne l'accusation en les accusant de pratiques occultes et donc peut etre serait il convenable d'alerter la sainte inquisition!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Levio se leva *

Votre Honneur,
Messire Virus,

J'ai recu le courrier suivant de la part du Procureur en Orléans, messire Ricardinho.

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De Ricardinho, Procureur d Orléans.

Après avoir lu les différents témoignages que vous nous avez aimablement notés et envoyés. Il me faut revenir sur certains points.

Nous avons pu savoir où se trouver le sieur Virus grâce aux différents services de douanes, rien de magique ou de sorcier comme le laisseraient entendre certains témoins. Mais seulement de l administratif.
Messire Virus a vécu de nombreuses années à Montargis, et il est assez plaisant de lire les minutes du procès où il se pose en victime d un potentiel complot contre sa personne visant à le chasser. Il est vrai qu il a quitté la ville et le duché depuis fort longtemps mais il avait conservé ses biens immobiliers : champs et échoppe. En faisant ceci, il s est soumis volontairement à l imposition bimensuelle. Il est donc redevable des sommes qui lui sont réclamées depuis longtemps car le maire Belgarion de Noirémont n est pas le premier a tenté de récupérer le montant de ces impôts.

En rien, nous ne remettons en cause son intégration et les services qu il a pu rendre à la ville de Polignac et même si ses bonnes actions sont nombreuses envers sa nouvelle ville de résidence, il n en demeure pas moins qu il doit ces sommes à la ville de Montargis !

En relisant les minutes du procès, j ai pu noter également que l on accusait encore de sorcellerie, accusation des plus surprenantes à moins que dans votre province les élus ducaux ou municipaux ne tiennent pas de registre des mandats qu ils accordent, registre qu ils transmettent ensuite à leur successeur. Mais, je suis persuadé du contraire, et, du sérieux de votre administration. Donc, les registres de la ville de Montargis sont tenus correctement, c est ainsi que nous sommes au courant de l existence d un mandat qui a été attribué à Virus lorsqu il résidait encore dans le duché.

En conséquence de quoi, demandons une lourde peine financière de minimum 200 écus assorti de 6 jours de prisons ainsi que le remboursement de la totalité des impôts du à la Ville de Montargis.
Sachant que l'accusé est parti avec un mandat de plus de 2000 écus et une épée dedans, il lui sera aisé de payé son amende.
S'il s'avère que l'accusé ne rembourse pas ses impôts, un nouveau procès sera lancé à son encontre.

Respectueusement
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Je n'ai rien à ajouter.
La parole est au prévenu.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je vais pas discourir sur la durée des délais légaux qui sont dans le cas présent dépassés de loins! et à cause de ça je me suis retrouvé prisonnier en quelque sorte du duché et ma liberté de mouvement restrincte! sans parler de la peine que celà me fait de consulter quotidiennement les tribunaux pour voir l'avancement de mon procés!

La chose qui me surprend le plus c'est le nom du procureur en effet et donc je comprend mieux tout cet acharnement de me chercher et de me trouver! En effet ce procureur est un ancien rival quiet celui qui m'a fait le plus de tort quand j'étais encore en Orléanais anéantissant toutes mes aspirations politiques lui et sa complice ou sa compagne! j'aurais bien aimé voir cet elan et cet exces de zele quand il s'agissait des multiples dossiers de spéculation et d'esclavagisme et autres magouilles qu'ils opéraient à Montargis ensemble... mais non ces dossiers là ne voyaient jamais le jour! ils étaient déléstés parce que le chef de la maréchaussé de l'époque n'était autre que ce procureur!

et pour revenir à ce qui est de la magie! la mairiie de montargis m'a accordé un mandat de protection oui mais qui contenait qu'une stère de bois donc je vois pas comment ce que je mettais dedans était transcrit sur les registres de la mairie sauf si on cherche absolument à trouver une preuve contre moi meme en la montant en toute pièce!

je rappelle aussi que la magie connait trés bien cet individu! vu que son ancienne compagne et complice était une sorcière! oui une sorcière et il était sous son charme! vous me direz comment je le sais? oui je me rappelle bien une nuit d'été quand elle avait fait une réunion de sorcières dans le cimetière de Montargis et qu'on les avait attrapés pour les conduire le lendemain vers le bucher! (la joueuse avait réuni trois persos dans le meme village et donc éradiction le lendemain) tout ça se passait bien evidemment sous l'oeil complice du procureur!

donc je dénonce ici le caractère rancunier de ce procés qui n'est qu'une suite de vieilles rancoeur dont le procureur a trouvé le moyen de reveiller! je leur ai laissé Montargis et je suis parti pour plus les voir pour plus entendre parler d'eux et voilà que meme ici ils me persécutent! est ce qu'un jour j'aurais la paix!

Témoin n°1 de l’accusation : Beths

Citation :: *Beths avait suivi cette affaire un peu étrange, un peu étonnante il fallait bien l'avouer.
Elle écouta l'acte d'accusation, elle écouta sans se manifester la plaidoirie de la défense, ainsi que son témoin.
Puis, elle fut appelée à témoigner à son tour.
Elle se leva donc.*

Dame le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,

Je vais tout d'abord commencer par me présenter. Je me nomme Beths de Montfort-Balmyr et je suis adjointe au prévôt du Bourbonnais Auvergne.

Du fait de mes fonctions, je suis régulièrement amenée à échanger avec l'aile l'ouest du château, à savoir les institutions de Justice.

Notre Procureur ici présent, a demandé à notre unité, la prévôté, de vérifier sur nos terres la présence du sieur Virus. Ce dernier était recherché ... enfin ... recherché je n'ai pas vu d'avis de recherche, mais globalement, il avait maille à partir avec la justice orléanaise pour une question de fraude fiscale.
Comment cette province a eu vent de l'arrivée du sieur Virus sur nos terres reste un mystère à mes yeux, mais je ne doute pas que le Procureur saura l'expliquer.

Toutefois, j'ai donc fait mon travail de maréchal et d'adjointe au prévôt. Sur demande de vérification de présence, j'ai donc épluché les divers rapports de douanes de toutes les villes de notre duché sur les dernières semaines. Et j'ai constaté effectivement que le Sieur Virus se trouvait dans notre ville de Polignac et qu'il y avait emménagé.
Je l'ai donc assigné à résidence le 12/04/1460 pour une durée de 7 jours.

Le sieur Virus m'a alors écrit missive me précisant qu'il était résident de Polignac depuis longtemps et qu'il ne voyait pas pourquoi il payerait des impôts pour un village dont le sort ne l'importait plus vu qu'il l'avait quitté il y a de celà plus de deux ans.

Je n'ai rien à ajouter.

*Beths retourna s'asseoir en espérant que toute la lumière se fasse sur cette affaire.*

Témoin n°2 de l’accusation : Levio

Citation :: * Après le témoignage de Beths, Levio se leva à nouveau et distribua une nouvelle pièce du dossier, le témoignage écrit du sergent qui avait donné correspondance à l'accusé. Levio en fit lecture à haute voix*

Voici le témoignage du Sergent Luigi qui a constitué le dossier de plainte, témoignage écrit dont je vous fait lecture et certifie avoir recu -

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Par le sergent Luigi:
*Suite à la demande du maire, Messire Belgarion, j'ai demandé à Messire Virus de payer ses impôts ainsi que les pénalités de retard.
En effet, celui-ci devait penser que la dette envers son ancien comté devait s'effacer juste en déménageant.
Je lui ai donné donc 2 jours afin qu'il s'en acquitte et aurai été prêt à être indulgent au vue de la somme à ce qu'il étale dans le temps les paiements.
Apres avoir reçu le courrier de sa part déposé au dossier et attendu 2 jours au cas où il aurait eu un remord, j'ai donc monté le dossier de mise en accusation.
Je tiens à préciser que par erreur, je lui ai envoyé un courrier du même type qui ne lui était pas adressé. Le destinataire de ce courrier porte un nom qui pourrait être insultant pour celui qui le reçoit. Le courrier original lui a été envoyé le lendemain.*
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Témoin n°1 de la défense : _sylvebarbe_

Citation :: C'est en qualité d'ancien maire de Polignac que je souhaite apporter mon témoignage.
Messire Virus a été et restera pour moi un grand homme. Un homme plein de bonne volonté mais aussi un homme sur qui on peut compter.
Il m'a en effet aidé a redresser les comptes en coupant du bois et en me le vendant a bas coût sans en retirer quelconque gloire.
Cette histoire d'impôt n'est que pure mascarade. A polignac Messire Virus a toujours payé en temps et en heures ses impôts, et il participait au renflouement des caisses de la maire en offrant de nombreuses tournées au sein de la Boulasse, taverne municipale.

Messire Virus n'est en rien un homme d'argent. C'est un honnête homme. Et je pense que s'il a décidé d'agir ainsi c'est qu'on a du lui faire vivre un enfer.

Je rajouterai aussi que le montant des arriérés est tout simplement délirant, preuve encore une fois que le maire et ses acolytes ne cherchent qu'a faire du mal à Messire Virus et qui est ici une Victime .

Je me porte donc garant de l'honnêteté de messire Virus.

Verdict

Citation :: Moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais-Auvergne vais procéder à la lecture du verdict du Juge d'Orléans, conformément au traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces.

*la Juge prend en main le parchemin qu'elle a reçu et en fait lecture

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VU les dispositions légales définissant le délit d'escroquerie conformément au livre V, chapitre 2 du Grand Coutumier. Loi du 29 juin 1457 sur le non paiement des impôts modifiée le 8 novembre 1459:

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un délit d'escroquerie ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE l'accusé fait acte d'arrogance ;
ATTENDU QUE l'on ne peut se jouer des lois en toute impunité ;
ATTENDU QUE notre justice doit se montrer ferme ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité du Sieur Virus et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
La somme globale que le sieur Virus doit normalement à Montargis est de 1194,20 écus.
Nous le condamnons à une peine de 3 jours de prison, puis de dédommager la mairie de Montargis à la hauteur de 350 écus en prenant contact avec la mairie pour établir un échéancier avant le 30 de ce mois. Si une nouvelle fois il n'y a pas d'effort de votre part nous réitérerons une mise en accusation.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 23 mai de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

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* La juge frappe sur son bureau, se lève et quitte le Tribunal.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.