Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Sybellius

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Celma
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Celma


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MessageSujet: Sybellius   Sybellius EmptyMar 22 Mai - 16:52

Casier Judiciaire de Sybellius

  • Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Mai 1460 Arrow Coupable
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460
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Celma
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MessageSujet: Re: Sybellius   Sybellius EmptyMar 22 Mai - 16:57

Citation :

Sybellius Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de Mai 1460

    Procès instruit le 13 Mai 1460
    Verdict rendu le 21 Mai 1460


    Nom de l'accusé: Sybellius

    Procureur: Capt.Picard
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur,

En ce 13ème jour du mois de mai 1460, nous sommes réuni pour juger Messire Sybellius accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Messire Sybellius, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Vous êtes donc ici pour avoir enfreint le décret ducal du 23 août 1459 :

Coutumier de Normandie :
Livre X : Décrets divers et variés Ducaux
Fermeture des frontières :
Citation :
Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:

Que les frontières seront désormais fermées,

Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,

Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),

Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,

Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

En effet, vous avez été vu en Normandie à Fécamp le 5 mai dernier ou il vous a été demandé de faire demi tour car Vous n'avez pas pu y montrer de laissez passer. Vous êtes toujours à Fécamp et donc en infraction.

J'appelle à la barre Messire Babaorum.

Fait à Rouen, le 13 mai 1460
Jean-Luc Picard, Procureur de Normandie


Première plaidoirie de la défense
Citation :
C'est sans braies, avec ses haillons que le gamin arriva au tribunal.
Son cul, marbré de bleu, de rouge et de noir. Oui oui, il avait consulté un médicastre déjà. Ne vous inquiétez pas, ce n'est pas contagieux.
Mais voyez comme il est beau ce jeune con de 15 ans. La gueule de travers, le regard bovin, l�attribut dépassant mollement de ses haillons.

-Euh ! bonjour !

Bah voilà je suis là ! Et euuuh....
Dites, vos sorciers-douaniers qu'ont des pouvoirs magiques qui connaissent les noms et tout ça, ils ont pas un problème ? Parce que je veux bien qu'on m'ait vu à Fécamp il y a une semaine, mais depuis j'suis partit ! Ça ils ne vous l'ont pas dit ?
Ils s'arrangent bien comme ils veulent té !
Pis si on va par là hein ! J'vais voir les juges d'au dessus de vous à la cours des pelles ! Pis j'leur donne les preuves qu'j'suis partit ! Pis ils diront que vous avez du vice dans votre procédure vu qu'j'suis partit de chez vous ! Et vous passerez pour des nazes. Ça s'écrit N-A-Z-E-S.

Alors ouais j'suis r'venu ici ! Mais cont'ma volonté ! J'ai croisé une armée chez vos voisins et elle était encore plus incapable que vos services ! J'avais un laissé-passé chez eux, mais ils devaient pas savoir lire, comme moi.

Alors bah jugez moi, m'en fous ! J'ai un mot du médecin du coin qui dit que je peux pas bouger !
T'façon, j'perdrai de l'argent qu'j'regagnerai en troussant vos dames ! Parc'qu'j'suis un gigolo très prisé par les dames de la haute ! Rapport à mon membre !

En attendant, bah j'vais remplir mon Guide. Le tour du Royaume des femmes. Et croyez moi, j'vous l'confirme, les Normandes c'est des Gourmandes !

Et v'nez m'voir à Fécamp ! Suis là un moment ! J'vous payerai un verre et j'vous racont'rai comment j'les fait crier les femmes du coin !

Voilà ! J'ai fini !

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Jeune homme, je vous demanderais de mieux vous couvrir dans cette salle. On est dans un tribunal ici, pas dans la taverne du coin !!

Ensuite, effectivement, vous êtes parti, mais vous y êtes revenu, alors contre votre volonté je vous l'accorde, mais ca, on ne pouvait pas vraiment le deviner.

Seulement, comme je viens de le dire, avant d'y revenir vous y étiez et sans laissez passer, et c'est pour ca que vous êtes ici aujourd'hui.

Votre honneur, je demande une amende de 5 écus contre cette personne.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
A mais moi j'veux bien m'couvrir !
Mais j'suis déjà pas bien riche et si vous m'piquez mes écus, j'avais pas pouvoir acheter un tissu assez long pour tout cacher !

Bon et puis sauf vot'respect ! Mais quand on est entré on à vu qu'on pouvait pas rester ! Alors on a galopé pour sortir !
Sauf qu'on est pas sorciers ni magiciens et qu'on a pas pu dire "pif paf pouf il est partit mirouf" et disparaître sur le champs ! Y a fallut qu'on monte sur nos ch'vaux !
C'qu'on a fait !

Donc j'vous cite !

"En effet, vous avez été vu en Normandie à Fécamp le 5 mai dernier ou il vous a été demandé de faire demi tour car Vous n'avez pas pu y montrer de laissez passer. Vous êtes toujours à Fécamp et donc en infraction."

On est toujours là j'suis d'accord ! Mais on est partit entre temps !
Donc pour nous juger y aurait fallut reprendre une procédure d'explusions tenant compte du délais pour partir, c'que vous avez pas fait.
Alors j'veux pas vous apprendre votre boulot hein !
Mais si on d'mande à la cours des pelles, vot'jugement il s'rait cassé.
Et si tous mes copains ils font pareils m'est avis que la cours des pelles elle risque de vous l'apprendre à vous vot'boulot pour avoir été dérangée comme ça !

M'enfin faites c'qu'vous voulez !
V'nez pas vous plaindre si après ça chie !

Témoin n°1 de la défense : Mahaud
Citation :
Mahaud était assise deux bancs derrière Sybellius car elle était jugée elle aussi dans la même salle. Elle n'eut qu'à se lever et fut en quelques enjambée face au juge. Elle avait eu tout loisir d'admirer les marbrures du derrière de Sybellius, marbrures qui la remplissaient d'admiration. Lorsqu'elle arriva à sa hauteur, elle risqua un coup d'oeil au morceau de son anatomie qu'il portait à l'avant. La chose, même au repos, était de belle proportion. Elle sourit.


Croyez-bien que je suis navrée ! Navrée de vous contredire tous autant que vous êtes, qui accusez le ci-devant Sybellius de ne pas avoir de laisser-passer en Normandie. Il en a un ! Un Laisser-Passer de classe internationale, même ! Un comme vous n'en aurez jamais même si vous passiez vos jours et vos nuits en prière. Le L.P suprême ! Celui qui vous fait entrer partout, y compris dans les conduits les plus étroits. Il le porte toujours sur lui. Quelques privilégiées ont même pu le manipuler. Un tel L.P lui ouvre toutes les portes, croyez-le bien. Beaucoup peuvent en témoigner.
Il vous le montrera si vous le lui demandez, encore que vous pourriez le voir si vous vous penchiez un peu plus.
Alors je ne comprends vraiment pas pourquoi la Normandie ferait la fine bouche et refuserait ce laisser-passer que tout le royaume accepte ! Un L.P vigoureux et actif, oui, messieurs ! Et quand il vous dit qu'il vous en fera la démonstration, vous pouvez le croire sur parole ! Oh ça oui !


Mahaud estima que son témoignage était convaincant. Elle fit un clin d'oeil à Sybellius et satisfaite, regagna son banc. En jour, peut-être, elle demanderait à Sybellius de lui prêter son L.P ...


Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum
Citation :
Votre Honneur,

Je confirme que l'accusé, Sybellius, est actuellement dans Fécamp et sans Laisser Passer !!


Verdict
Citation :
Attendu que l'accusé reconnait être entré sur le territoire normand.
Attendu qu'il reconnait être dépourvu de Lp.
Attendu les temoignages.
Attendu le requistoire.
Je condamne l'accusé a 2jours de prison une amende de 3 ecus et un banissement de 3 mois du DR apres son incarceration.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 21 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 3 écus.
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Babaorum
Grand Archiviste de France
Babaorum


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MessageSujet: Re: Sybellius   Sybellius EmptySam 7 Juil - 15:41

Citation :

Sybellius Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Juin 1460

    Procès instruit le 02 Juin 1460
    Verdict rendu le 01 Juillet 1460


    Nom de l'accusé: Sybellius

    Procureur : Deedee
    Juge : Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 2ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Sybellius accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine
.
Votre honneur, cet homme a été jugé et condamné le 21 mai 1460 pour trouble à l�ordre public pour ne pas avoir respecté le décret ducal de la fermeture des frontières du duché de Normandie. L�accusé ici présente a donc été condamné et banni du duché de Normandie.

Hors à ce jour, la peine n�a point été respectée puisque l�accusé se trouve toujours sur le territoire Normand et plus précisément en la ville de Fécamp.

J'appelle à la barre Messire Numéror, maire de Fécamp et Messire Davyxiv, prévôt de Normandie.qui pourront nous confirmer la présence de l�accusée en Normandie.

Fait à Rouen, le deuxième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Et on y retourne....

Faut dire qu'ils aiment ça les Normands les procès.
Doivent s'emmerder faut croire...
Quoiqu'il en soit, notre con, le sourire niais, l'air désabusé se repointa encore une fois.

-Salut les copains !
J'vous manquais ? Fallait m'dire s'rait passé dans le coin !

Donc j'suis là. Mais comme déjà dit. J'ai un mot du médecin.
Poutré par une armée j'dois rester...

Envoyez la prison et les écus à payer ! Ca m'dérange plus.
Mais cette fois hé ! Condamnez moi à plus ! J'l'ai eu mauvaise la dernière fois... Les autres ont pris plus cher.

(P'tit mot Hrp, n'abusez pas trop quand même, on vous l'a dit on s'est fait poutrer. On ne peut pas partir.
D'ailleurs je me permets d'avertir les admins sur les procès dans le coin.
Là, vous ne faite que pourrir le jeu des autres.)

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Et encore une grosse gaffe du greffier ! Adeline ne put s'empêcher de lui lancer un regard noir, lui faisant comprendre qu'il avait intérêt à disparaitre avant la fin du procès sinon il risquait d'y passer !*

Votre honneur, nous avons a faire là encore a une belle bourde du greffier ! L�accusé étant incontestablement dans l'incapacité de quitter le duché de Normandie pour le moment, qu'il se trouve entre les mains du docteur Laveternate, je demande la relaxe !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Halléluia.


Témoin de l'accusation : Davyxiv
Citation :
le Prévôt arriva dans une nouvelle audience .

bon aller j'ai pas que sa a faire je voudrais bien manger , alors les pleures , les tortures tout sa j'ai eu ma dose pour la journée .

qu'est ce qu'il a encore suis la , a oui , est ce qu'il est a fecamp ? oui il est a fecamp a ce branler la nouille toute la journée , meme lave est passé dessus .Tout le monde le voit labas , sur ce je vous laisse , soyez sage mais pas trop .


Verdict
Citation :
Attendu que l'accusé a déja été condamné par la justice Normande.
Attendu que l'accusé devait quitter le territoire normand.
Attendu qu'il aurait été blessé par les armees artesiennes lors de son arrivé en normandie le 10 mai 1460.
Attendu que nous sommes le 1er Juillet et que plus de 45 jours se sont ecoulés depuis ce jour.
Constatons donc que la convalescence de l'accusé est achevée et ses plaies guéries.
Rappellons donc a l'accusé qu'il est toujours condamné a quitter le territoire Normand.
Laissons donc a l'accusé un délai de 5 jours pour franchir nos frontieres, soit jusqu'au 6 juillet.
Et condamnons celui ci a une amende d'un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!

Fait a Rouen le 1er Juillet 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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