Oscar_w.

Casier Judiciaire de Oscar_w.

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Février 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 22 Février 1460
Verdict rendu le 19 Mai 1460

Nom de l'accusé: Oscar_w.

Procureur:Capt.Picard
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 22ieme jour du mois de Février de l�An de grâce 1460, afin de juger messire Oscar_w. , à la demande de la Prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusée est entré sur nos terres plus précisément à Avranches dans la nuit du 16 au 17 Février. Le douanier Stefblev qui était en fonction cette nuit là, nous confirme avoir bel et bien rencontré cet homme et que celui-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport du douanier

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Rapports de garde du 16 au 17 février 1460 :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Blakange, Khiel_de_sombreterre, et Oscar_w..

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À la suite de ce rapport, le douanier Stefbev lui fit parvenir la missive qui est de mise lorsque des étrangers entre illégalement sur nos terres, mais ce courrier resta sans réponse de la part de l�accusé.

Voici une copie du courrier
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Bonjour messire Oscar_w.,

Je suis Stefblev, douanier de Avranches du Duché de Normandie.

La libre circulation des personnes dans le Royaume de France est un droit.
Actuellement, les frontières de notre province étant fermées, vous devez être en possession d�un Laisser Passer pour voyager en Normandie et vous n'en disposez pas encore.

Aussi, 2 possibilités vous sont offertes:

- faites demi-tour vers la ville Fougères, Duché de Bretagne et de quitter la Normandie immédiatement.

- demander un Laisser-Passer afin de poursuivre votre voyage. Dans ce cas, vous devez vous faire parvenir au plus vite une demande à notre Prévost, Dame Jamie68. Durant le temps de traitement de votre courrier, nous vous sommons de rester dans notre ville en attendant la réponse de notre Prévost. Si vous comptez être présent demain dans notre ville, il vous est demandé, de répondre à mon courrier immédiatement et de me faire parvenir une copie de votre demande de Laisser Passer envoyée à notre Prévost, Dame Jamie68. Sinon, votre dossier sera transmis au procureur normand pour instruction, dès demain.

Pour votre information, sachez que le port d�arme est prohibé sur tout le Duché et que la Capitale Rouen est strictement interdite à tous les étrangers.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement,
Cordialement

Stefblev, douanier de Avranches du Duché de Normandie

Fait, le 17/02/1460 à Avranches.

renseignements à donner en cas de demande de LP

Nom du demandeur :
nom du duché d'origine :
nom des personnes qui vous accompagnent :
raisons de votre présence en normandie :
date d'arrivée :

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Votre honneur, messire Oscar_w. à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières. Je cite :
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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie
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J�appel à la barre le témoin Stefblev douanier d�Avranches

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Puisque l'accusé ne semble pas interessé par son procès, je demande 1 jours de prison et une amende laissé à l'appreciation du juge

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Attendu que les faits sont prouvés.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présenté.
Attendu que nous avons attendu le maximum des délais légaux.
Attendu que l'accusé se trouve toujours chez les moines.
Condamnons l'accusé a 2 jours de prison puisque celui ci est injoignable.

Fait a Rouen le 19 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.