Odenaiss

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Odenaiss

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 13 Mai 1460
Verdict rendu le 19 Mai 1460

Nom de l'accusé: Odenaiss

Procureur: Capt.Picard
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

En ce 13ème jour du mois de mai 1460, nous sommes réuni pour juger Dame Odenaiss accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Dame Odenaiss, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Vous êtes donc ici pour avoir enfreint le décret ducal du 23 août 1459 :

Coutumier de Normandie :
Livre X : Décrets divers et variés Ducaux
Fermeture des frontières :

Citation :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:

Que les frontières seront désormais fermées,

Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,

Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),

Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,

Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

En effet, vous avez été vu en Normandie à Fécamp le 5 mai dernier ou il vous a été demandé de faire demi tour car Vous n'avez pas pu y montrer de laissez passer. Vous êtes toujours à Fécamp et êtes donc en infraction.

J'appelle à la barre Messire Babaorum.

Fait à Rouen, le 13 mai 1460
Jean-Luc Picard, Procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Nouvelle avait été portée de la main d'un messager. On la priait de se rendre au Tribunal. Soit ! Elle s'y était rendue comme convenu, répondant à l'invitation qui lui avait été faite.

Entrée dans la salle d'audience, elle s'avanca fièrement jusqu'à venir prendre place à l'endroit qu'on lui indiquait. Les yeux rivés sur le Juge, admirant le port de la robe elle le trouva vide de sa personne. Il était là, mais parraissait pourtant être inscrit aux abonnés absent. Drôle de ressentiment qu'elle avait là. Se demandant bien pourquoi, elle écoutait distraitement le Procureur qui faisait lecture des soi-disant faits qui lui étaient reprochés. Distraitement, puis avec plus d'attention au fil des accusations.
La tête se penche légèrement, le front se plisse, le sourcil s'arque et une moue dubitative se dessine sur les lèvres purpurines.

Fin du réquisitoire, la Brune se lève et s'avance à la barre.

-"Votre Honneur..."

Signe

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Alors Dame Odenais d'Arenthon, puisque c'est ainsi qu'il faut vous appeler, je me moque totalement qu'une armée artésienne vous ait attaqué.
Ce qui m'importe moi c'est que vous soyez entrée en Normandie sans laissez passer alors que sa possession est indispensable pour franchir nos frontières !! Et il est du devoir des voyageurs de s'informer des loi en vigueur dans les provinces qu'ils traversent.
Maintenant comme vous ne réfléchissez pas plus loin que le bout de votre nez, vous vous aventurez dans des provinces que vous ne connaissez pas sans prendre la peine de vous présenter. Pas de chance pour vous, les frontières sont fermées et vous vous retrouvez en procès.

Quand à vos leçons sur nos décrets vous pouvez les garder, ce décret est parfaitement légale et vous devez vous y conformer. Et n'essayer pas de vous cachez derrière le nom du prévôt qui n'est plus d'actualité.

Votre honneur, je demande 3 jours de prison pour cette personne, histoire de lui faire ravaler ses leçons de morale.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

- Votre Honneur

Dans une profonde prise d'air, les yeux noirs de la Brune vinrent s'accrocher à ceux du juge

- Une fois encore, et je me répète... Je n'ai pas nié être entrée en territoire Normand, m'être retrouvée au 5 dernier ici même, à Fécamp.
Soit, les frontières sont fermées, demande de Laissé-passer doit être établi pour circuler. Mais je n'ai eu vent de cela qu'une fois les pieds bien ancrés sur le territoire...

Petit moment de pause, pour s'assurer que le futur diner ne s'était pas fait la belle et de reprendre rassurée

- Sont venus ici, témoigner contre ma personne un homme que je ne connais pas et votre Chef douanière en premier lieu. Douanière qui au vu de cette preuve que j'apporte à vos yeux, m'aura averti un peu tardivement admettez-le et n'ai donc eu vent des procédures à suivre qu'au lendemain de la dite infraction, soit le 6.

Citation :

Expéditeur : Coralie_seyar
Date d'envoi : 06/05/2012 - 01:22:05
Titre : RE:Douane de Normandie!

Bonjour Dame Odenaiss,

Bonjour Dame Odenaiss,


Je suis Coralie_seyar, Chef Douaniere du Duché de Normandie.
Nous vous informons que nos frontières sont fermées, que le port d�arme est interdit et qu�aucun résident du PONANT n�est autorisé à circuler en Normandie.

Vous comprendrez que compte tenu des événements actuels, nous sommes particulièrement vigilants. Par conséquent, nous vous sommons de faire demi-tour immédiatement,par le duché d'alençon

Sans réponse de votre part, dans les 24h, votre dossier sera transmis au procureur normand.


Cordialement

Coralie_seyar, Chef Douaniere du Duché de Normandie

- Seulement, au 6, je me trouvais déjà dans le Comté d'Artois. Vous me direz sans doute que cela est improbable. Qu'il faut plusieurs jours pour pouvoir rejoindre la frontière et rejoindre le Comté voisin, mais je ne vous apprendrai rien en vous disant que voyager à dos de cheval nous fait avancer bien plus vite qu'à pieds.
D'ailleurs, la Chef douanière en plus de venir témoigner à mon encontre aurait au moins pu apporter avec elle la missive que je lui ai fait portée l'informant que chose était résolu et que le duché de Normandie était déjà derrière-moi. Vous en conviendrez-donc que quittant expressément le Duché comme demandé, je n'ai donc pas enfreint le dit décret. Laisser-moi croire que vous n'êtes pas bête et que vous savez parfaitement qu'il faut laisser un délai d'au moins 24, voir 48 heures pour se diriger hors vos frontières. Délais que j'ai de loin respecté.

Alors oui, je me suis trouvé en Normandie, sur Fécamp. Mais non, je n'ai pas voulu rester et j'en suis partie. Seulement me revoilà aujourd'hui, ici, non pas par plaisir, car loin de moi de vouloir mourir d'ennui en Normandie, ni parce que je ne connaissais pas le Comté voisin qui d'ailleurs, m'aura accueilli durant plusieurs mois au cours de ma vie, et pour lequel je détenais le fameux LP m'autorisant à y circuler. Il est juste qu'il n'a malheureusement pas été délivré à temps aux autorités.

Alors que me reprocher ? D'avoir mis les pieds en Normandie et que d'en être partie sitôt demande ayant été faite ? "

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :

Votre Honneur,

Je confirme que l'accusé, Odenaiss, est actuellement dans Fécamp et sans Laisser Passer !!

Verdict

Citation :

Le juge changea de dossier mais les têtes qu'il voyait dans la salle lui semblait pour le moins connues.
Il écouta témoignages, plaidoiries et réquisitoire afin de pouvoir se faire une idée du dossier.

Il prit la parole :

Attendu que l'accusée a bien reconnue être entrée en Normandie.
Attendu qu'elle a également reconnue être dépourvue de laisser passer.
Attendu que ces faits ont été également prouvé par les rapports de maréchaussée et de la douane.
Attendu que tout voyageur se doit de se renseigner sur les lois en vigueur dans les duché traversés.
Attendu l'attitude de l'accusée qui semble vouloir nous expliquer notre métier.
Je suis les réquisitions du procureur a savoir 2j de prison, que j'assortis d'une amende de 10 écus et un don de la même somme au duché avant le 23 mai a l'issue de l�incarcération 'un bannissement du DR pour une durée de 3 Mois.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 19 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 10 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 02 Juin 1460
Verdict rendu le 01 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Odenaiss

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 2ème jours du mois de juin 1460 pour juger Dame Odenaiss accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine
.
Votre honneur, cette femme a été jugée et condamner le 19 mai 1460 pour trouble à l�ordre public pour ne pas avoir respecté le décret ducal de la fermeture des frontières du duché de Normandie. L�accusée ici présente a donc été condamnée et banni du duché de Normandie.

Hors à ce jour, la peine n�a point été respectée puisque l�accusée se trouve toujours sur le territoire Normand et plus précisément en la ville de Fécamp.

J'appelle à la barre Messire Numéror, maire de Fécamp et Messire Davyxiv, prévôt de Normandie.qui pourront nous confirmer la présence de l�accusée en Normandie.

Fait à Rouen, le deuxième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Elle connaissait l'endroit pour s'y être déjà rendue à maintes reprises. Tout était semblable à cette autre fois d'ailleurs. Même salle, même gardes, même juge, même...
Les yeux noirs de la Brune s'arrête sur une tête qui lui est inconnue. L'ancien Procureur n'est plus. Place à nouvelle venue. Sera t-elle seulement plus digne d'occuper la fonction ? Qui sait ? Suffirait d'écouter pour en juger.

Tranquillement, l'innocente présumée, jusqu'à preuve du contraire, s'installa esgourdes toutes grandes ouvertes, prêtes à accueillir l'accusation.
Et elle écoute sans intervenir le blabla de la Procure, n'oubliant pas d'en retenir les points les plus importants.
S'en vint l'intervention du premier témoin de l'accusation et silence retrouvé, ce fut au tour de la Brune de jouer.

- Votre honneur !... et autres gens de cette Cours... bonjour !
Par quoi puis-je commencer ? Il y a tellement de choses à dire...
Mais puisqu'il faut bien commencer par quelques choses, je voudrais tout d'abord vous féliciter pour votre appel à témoins. Puissiez-vous seulement me dire à quoi il sert ?
Votre Honneur ? Où bien vous Dame le Procureur ? Aviez-vous besoin de déranger ces personnes * désigne les dits témoins* pour venir témoigner de ma présence ici alors qu'il vous suffisait sur l'instant d'ouvrir les yeux ?
Voilà qui m�donne envie de rire ! Tout autant que le témoignage lui-même ! Car laissez-moi mettre en doute tant la fiabilité et la crédibilité de l�homme que de ce qu�il avance.
Si je dois reprendre ses termes, rien ne laisse présumer qu�il parle de moi. A moins que je n�m�en sois pas encore rendue compte, mais jusqu�à maintenant, je suis encore belle et bien une femme et non un homme comme il semble le prétendre. Il est insensé de laisser de telle personne venir se présenter à la barre pour venir témoigner sur l�honneur. Elle est belle l�honneur de la Normandie et de ses autorités !

Et d�ailleurs, au cas ou vous viendrez à douter�

D�un coup, la Brune se retourna percevant quelques messes-basses venues réveiller la petite foule de spectateurs

Tttt ! Ôtez-vous cette idée de l�esprit ! Je n�ai pas dans l�intention de m�mettre à nu devant vous ! Bande de vicelards !
Il vous faudra vous contenter du témoignage de celui qui partage mes nuits. Lui saura vous garantir de ma féminité.

Mais je m'égare ! Revenons-en à nos moutons, et à ce pour quoi l'on m'accuse : Trouble à l'ordre Public.
Non pas que je veuille mettre en doute vos compétences... enfin si j'ose le faire, parce que malheureusement voilà qui devient nécessaire en plus d'être désolant.

J'ai ici, dans mes mains, la charte du Juge et je ne doute pas que vous en connaissiez chacun des points qu'elle énumère, dont celui qui stipule, je cite :

"Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré."

Je m'en viens donc vous rappeler qu'il y a quelques semaines, j'ai été jugé pour des faits similaires, ai payé d'une amende accompagnée en sus d'une peine de prison de 3 jours. Si vous avez oublié ! Moi pas !
Premier point donc pour lequel ce procès n'a pas lieu d'être et se doit d'être reconnu nul et non avenu.
Second point ! Le bannissement ! Celui qui n�aurai jamais eu lieu d�être. Notons encore ici une belle erreur de jugement, car je le rappelle, puisque vous semblez ne pas connaître les lois fondamentales qui régissent votre fonction, le bannissement se peut d�être en cas de faits reconnus comme étant grave. Alors si un Trouble à l�ordre public pour défaut de présentation de Laissé-passé vaut pour, je n�ose imaginer ce qu�il en coûterait si une personne venait à spéculer sur votre marché ! La peine de Mort ?!

Mais là n�est pas le problème. Aujourd�hui, je suis là pour expliquer le pourquoi de ma présence ici. Oui, je suis encore en territoire Normand ! Oui ! Je suis encore à Fécamp ! Non pas parce que j�ai l�envie d�y rester ! Loin de là ! Qui voudrait avoir à rester dans un Duché où l�on accueil les gens comme vous le faites ? Certainement pas moi ! Seulement je n�ai malheureusement pas d�autre choix que de terminer ma convalescence ici, ayant écopé d�une lourde indisponibilité.
Et je ne doute pas, Dame la Procure, et même vous, votre Honneur, que vous sachiez ce qu�est que de se retrouver bloquer dans un Duché après qu�une armée vous ait assailli, vous laissant pour mort.

Ma convalescence n�étant pas encore sur le point d�être terminée, il m�est donc impossible de bouger. Mais si toutefois vous aviez une solution à proposer, c�est avec grand intérêt que je vous écouterai.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Adeline leva les yeux au ciel, se jurant de massacrer le greffier dès la fin de ce procès, avec toute ces fois maintenant qu�elle voulait le tuer, le pauvre serait découpé en tout petit morceaux pour satisfaire ses envies de meurtre.*

Votre honneur, comme l�accusé nous l�a indiquée, elle est dans l'incapacité total de se déplacer et donc de répondre à la demande de son premier jugement. Je vous conseille fortement, votre honneur de renvoyer ce greffier qui visiblement est plus aveugle qu�autre chose.
Je demande donc la relaxe pour l�accusée et nous verrons lorsque celle-ci sera rétablie si elle parvient à quitter le duché !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Une seconde fois, elle avait retrouvée la barre, satisfaite de la demande émise par la Procureur. Elle reconnue bien là toute la sagesse et l'intellect de la femme.

- Votre honneur, vous devriez prendre en compte ces sages paroles et y répondre favorablement. Voilà au moins qui aurait trait de redresser un peu l'honneur de la justice normande.

Aucun autre mot à ajouter, elle attendait maintenant que le verdict soit prononcé.

Témoin n°1 de la défense : Theos

Citation :

Votre honneur, Membres de la Cour,

Je me présente ici en ce jour pour apporter mon témoignage dans l�affaire qui oppose Dame Odénaiss et le Duché de Normandie. Etant son compagnon, et préférant éviter d�éveiller l�hostilité de ses détracteurs, je vais tâcher de faire preuve d�objectivité et de faire reposer l�ensemble de mes propos sur des actes effectifs et des constats.

Pour commencer, je déplore que certains acteurs de ce procès ne se soient pas investis plus dignement et avec tout le sérieux que nécessite l�examen des dossiers des accusés. En effet, je m�autorise à douter de l�exemplarité de Messire Davyxiv, qui, il semblerait, n�est même pas au courant que l�accusée est une femme. Aussi, sa parole ne doit aujourd�hui revêtir aucune légitimité.

En ce qui concerne l�objet de la convocation d�Odénaiss au Tribunal, il est tout à fait surprenant de constater qu�après une peine acceptée et respectée, qu�après avoir fait preuve de docilité et de respect vis-à-vis du système judiciaire, de ses constituants, mais également de l�ensemble des habitants de la Normandie, une nouvelle menace de sanction soit énoncée. Surtout que comme précisé, il est interdit ne punir deux fois une personne pour le même acte d'accusation.

Sachez que si ma compagne est ici en ce jour et ne quitte pas le territoire normand, ce n�est pas par choix. Les violences et sévices infligés lors de son arrivée l�empêchent de voyager. Elle est dans l�incapacité la plus totale de quitter l�endroit ! Comme elle vous l�a expliqué, elle n�est qu�une victime injustement malmenée.

Trouble à l�odre public. Oui, Dame Odénaiss est encore à Fécamp. Vous pouvez le constater vous-même. Mais je ne doute pas que la majorité des villageois, qui a déjà pu juger de son intégrité, de sa discrétion et de sa jovialité, ne manquera pas d�affirmer qu�elle fait tout pour s�intégrer à la vie ici menée et qu�elle mérite un regard bienveillant et compréhensif.

Je ne doute pas qu�Odénaiss est prête à entendre, et à mettre en �uvre toute action qui lui permettrait de vous prouver sa bonne foi. Aussi, si vous avez une solution pour qu�elle quitte le territoire, nous vous écoutons !

Plaise à la cour d�en décider.

Témoin n°2 de la défense : Gribouille87

Citation :

bonjour !!

dites je viens d'écouter là...vous voulez vraiment qu'ils pillent le château en partant ou quoi??
parce que là c'est de l'acharnement.

Enfin bref , je suis là pour témoigner que Odenaiss est bien présente à Fécamp , elle s'y repose et a tous les jours des soins de notre grand médecin lave pour ses blessures, et je la vois aussi régulièrement en taverne enfin dans leur taverne . Donc oui elle est toujours par chez nous.

Voili voilou

je vous souhaite un bonne journée.

Témoin n°1 de l'accusation : Numenor

Citation :

Je confirme que Odenaiss est encore à fécamp puisque c'est la question. Mais pourrait-on évité de l'envoyé en prison et de la raccompagné gentillement jusqu'à la frontière pour qu'il lui arrive aucune anicroche ? Comme ça nous serions sur qu'il ait réellement quitter le territoire.

Témoin n°2 de l'accusation : Davyxiv

Citation :

Votre honneur , Maitre ,

Je confirme il est bien toujours a fecamp, a biner l'essentiel de son temps .

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusée a déja été condamnée par la justice Normande.
Attendu que l'accusée devait quitter le territoire normand.
Attendu qu'elle aurait été blessée par les armees artesiennes lors de son arrivé en normandie le 10 mai 1460.
Attendu que nous sommes le 1er Juillet et que plus de 45 jours se sont ecoulés depuis ce jour.
Constatons donc que la convalescence de l'accusée est achevée et ses plaies guéries.
Rappellons donc a l'accusée qu'elle est toujours condamnée a quitter le territoire Normand.
Laissons donc a l'accusée un délai de 5 jours pour franchir nos frontieres, soit jusqu'au 6 juillet.
Et condamnons celle ci a une amende d'un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!

Fait a Rouen le 1er Juillet 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.