Claytone

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 27 Mars 1460
Verdict rendu le 18 Mai 1460

Nom de l'accusé: Claytone

Procureur: Capt.Picard
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 27eme jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Claytone, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons


Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée à Dieppe le 26 avril 1460 puis le 27 avril a Fecamp sans repondre a la douaniere de Dieppe Titepeste .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Dieppe - Rapport du 26 avril de l'an 1460 :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, Claytone, Neiviv, et Littlerosie.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Sibren et l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket.


Rapport de la garde du 27 avril 1460 à Fecamp

aujourd'hui., en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Alexander_d_emerask de Maelle et de Waren, Claytone, Charpente, Nirina, et Littlerosie.
aujourd'hui., en chemin, vous avez croisé Cadetroussel.

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

De plus il porte illicitement son arme, ce que la loi normande interdit

J'appelle comme témoin Dame Titepeste douaniere de Dieppe.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,

L'accusé ne se semble pas s'intéresser à ce qui se passe dans se tribunal puisqu'il n'a pas daigné y venir.
Cependant, il semblerait qu'il est fini par quitter la Normandie, aussi je demande une amende de 20 écus pour les frais de dossier mais aussi pour lui apprendre à réagir plus vite au demande qui lui sont faite par la maréchaussée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Titepeste

Citation :

Bonjour Monsieur le Juge, Bonjour à tous,

Moi, Titepeste, douanière de Dieppe, confirme que Claytone, membre du PONANT (Fougères, Duché de Bretagne) est bien arrivé à Dieppe le 26 avril 1460 sans laissez-passer. Il était armé (casque, épée et bouclier).

Ce même jour, 26 avril 1460, un courrier lui a été adressé lui enjoignant de quitter immédiatement la Normandie et lui rappelant l'interdiction de porter une arme.

Il n'a jamais répondu à ce courrier.

Le lendemain, 27 avril 1460, il a quitte Dieppe mais à continué de voyager en Normandie, toujours armé.

Preuves :
- rapport de garde de la ville de Dieppe du 25 avril 1460
- rapport de douane de la ville de Dieppe du 26 avril 1460

Titepeste remercia l'assemblée et retourna s'asseoir.
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Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé n'a pas déféré a nostre convocation.
Attendu qu'il a meme quitté nostre duché.
Attendu qu'il a deja obligé cette cour a un proces en cooperation avec le duché de champagne lors du dernier mandat.
Attendu qu'il a pênétré sur le territoire normand sans laisser passer et armé.
Je condamne l'accusé claytone à une amende de 50 ecus.
L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 18 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à L’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 22 juillet 1460
Verdict rendu le 13 août 1460

Nom de l'accusé: Claytone

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Aux Normands adorateur des orateurs de mauvaise foi and Co, à Messire le Juge Alberic et à moi même.

A l accusé, Claytone, qui est Breton ce qui déjà est un crime.

*regarde sa plante verte puis l'accusé trouvant une ressemblance entre les deux*

En ce vingt deuxième jour du mois de juillet de l an de Grasce 1460, j'engage sur demande de super Prevost Constance-Petite mais maousse costaud!!- un procès contre la personne sus cité.

Je vais pas répéter le nom c'est du Breton je parle pas cette langue. Donc ou en étions nous?

Ahhh oui!! Cette personne qui n'est pas née du bon côté ça c'est comme les moutons, a eu la bonne idée de regarder du côté de la barrière des civilisés. Problème et de taille on veut pas n'importe qui!! Cette personne a donc été prise en flagrant délit de défaut de laissé passé et de voyage armé en date du 20 juillet 1460.

Une honte monsieur le juge. Une injure a notre bon peuple


Claytone n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier, Damoiselle Mahalia, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc Damoiselle Mahalia, qui partagera sa barre avec Damoiselle Constance, Prévôt de Normandie, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine que j'espère importante me permettant ainsi de remettre au goût du jour l'association des bourreaux. C'est qu'ils dépriment les pauvres.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l�Ordre des Avocats du Dragon.


La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* enfin une jeune femme de la douane qui se présentait*

Merci de votre témoignage précieux

* se tourne vers le juge*

Encore un absent. Quel tristesse. Les bourreaux qui assistent a ce procès pleure monsieur le juge.En effet ils n'ont pu juger sur place de la marchandise et ne savent donc pas les possibilités d'écartèlements ou autres.

Ben oui on a pas tous la même résistance.

Me voila tristounette pour eux.J'espère que vous compatirez a leurs souffrances monsieur le juge. Alors pour le défaut de LP monsieur le juge je demande quelques jours de prison suivie si le coeur vous en dit de journées mines.

Avec mes remerciements les plus sincères monsieur le juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Mahalia

Citation :

Voici son témoignage :
Messieurs dame bonjour,

Alors le sieur là, ben j'l'ai vu passez d'vant moi à Avranches même qu'il s'est pas arrêté un ville. J'me suis dit qu'il devait avoir un ch'val qui court vite, mais j'ai quand même eu le temps de lui envoyer un courrier précisant que les ressortissants ponantais n'étaient pas particulièrement autorisés à entrer en Normandie, voire même qu'il était plus que préférable de faire demi tour sans demander son reste, et planquer ses armes.

Et bien il n'a rien fait de tout cela.

Voilà m'sieur dame

Témoin n°2 de l’accusation : Constance_philogenet

Citation :

Voici son témoignage :
Le rapport de ma douanière justifiait déjà largement une mise en procès.
Je jure devant le Très-Haut que nul faux témoignage n'a effleuré ses lèvres

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé refuse de se présenter au-devant de nous afin de répondre des accusations portées contre lui ;

Attendu que nous considérons que ce mutisme à tout le moins indigne s�apparente à un aveu de culpabilité ; Attendu que la culpabilité de l�accusé se trouve également soutenue, si besoin était, par le témoignage de dame Mahalia ainsi que par celui du prévôt des maréchaux de Normandie ;

Attendu, enfin, que tous ces éléments nous permettent d�affirmer avec certitude que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 relatif à la fermeture des frontières a bien été transgressé ;

Déclarons l�accusé messire Claytone coupable des faits reprochés et le condamnons à une amende de vingt-cinq écus ; faisons savoir que la demande de la procure bien que respectable ne nous parait pas nécessaire en l�espèce compte-tenu de la fortune conséquente du désormais coupable ; en outre, rien ne nous permet d�affirmer que le le triste sieur se trouve toujours au sein de notre territoire, il nous parait dès lors compliqué de le condamner à une peine de travaux forcés.

L�audience est levée !

***Le treize aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 22 juillet 1460
Verdict rendu le 15 août 1460

Nom de l'accusé: Claytone

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Aux curieux de passage, aux Normands qui seraient encore en vie, à Messire le Juge Alberic et à mon chat qui se nomme bandit.

A l accusé, Claytone, armé et dangereux ça se voit rien qu'a son regard.

*regarde Bandit ronronner au soleil, et le bandit assis devant la cour de Normandie l'air déjà .. plus ou moins bête*

En ce vingt deuxième jour du mois de juillet de l an de Grasce 1460, j'engage sur demande de la petiote Constance prévôt de Normandie qui se débrouille pas mal alors qu'elle voulait être bailli..bref voici un procès contre ce messire Claytone.

Un homme a été brigandé. Il nous a parlé en terme simple expliquant la perte de ses biens. Mais nous le laisserons venir ici vous expliquer monsieur le juge l'abomination qu'il a subit. Cet homme a reconnu l'accusé et il confirmera encore dans son témoignage.

Claytone est donc accusé de brigandage durant la nuit du 19 juillet 1460 au 20 juillet 1460.Le plaignant Power95 n'a pas pu résister oserais je dire qu'il n'a pas eu le pouvoir de tenir tête seul face a cet homme armé?


J appellerai donc Power95, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.


Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation


Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.


Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine allant du remboursement de son vol jusqu'à l'acte chirurgical du "coupage de mains"

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l�Ordre des Avocats du Dragon.


La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*écoute le blessé venir parler de son agression et faire face. Elle était fière des Normands!!*

Monsieur le juge ,

Ce jeune Normand a reconnu l'accusé c'est bien lui le voleur. ARRETONS LE!!

Il faut qu'il paye sa faute et qu'il ne commette plus de méfaits contre d'autres personne.L'accusé porte une épée. Je demande donc une peine s'élevant au prix de la vente de cette épée. Ainsi bien que les blessures morales et physiques ne puisent que se refermer avec le temps la perte financière sera réduite et messire Power pourra engagé quelques médecins pour soigner ses cicatrices de l'agression qu'il a subit.
Si l'on pouvait accompagner le tout d'un petit tour en prison monsieur le juge je crois que tout le monde en serait fort satisfait.

Merci d'avance.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Power95

Citation :

*le jeune garçon arriva dans le tribunal en boitant et un bandage au bras, il avança lentement dans l�allée central et quand il arriva à la barre il aperçut son agresseur assis et entouré de quelques gardes, il regarda l'homme enchaîné qui avait un regard de monstre dégénéré, puis il se tourna vers la cour*

Bonjour votre honneur, membres de la cour,

Comme le procureur la dit j'ai été attaquer par cette individu,

Je rentrais chez moi à Lisieux après avoir avoir livré du bois à Messire Prince Patrick à Avranches, il me restait que quelques heure de marche avant de retrouvé mon foyer quand ce monstre arriva sans faire de bruit par derrière, il me frappa et en me mettant à terre il me rua de coup, je n'ai pas pu résisté a une tel sauvagerie, il ma volé ma bourse rempli de plus que 450écus et il prit tout mes objets une hache fraîchement acheté a la mairie d'Avranches et ma charrette.

[hrp http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=972427volclaytone.png]

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé ne daigne point se présenter au sein de ce tribunal marquant ainsi son irrespect le plus total à l�encontre de ce Tribunal ;

Attendu que ce comportement inacceptable ne saurait être toléré par la Justice de Normandie ;

Attendu que ce mutisme apparait aux yeux du tribunal comme un aveu de culpabilité ;

Attendu que les paroles de la victime sont considérées comme admissibles en ce qu�elles sont, conformément à la charte de bonne justice, un témoignage direct constitutif d�une preuve de la culpabilité de l�accusé et d�autant plus lorsque celui-ci refuse de se présenter à la barre ; Attendu, en conséquence, que l�article 4 du livre VII du Coutumier Normand a été transgressé par messire Claytone ; Déclarons l�accusé coupable du chef de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de soixante-cinq écus ainsi qu�à une peine de prison de deux jours ; faisons savoir au désormais coupable que la Justice de Normandie ne tolérera plus aucun méfait en ses terres et que si le bandit venait à récidiver, alors la lame de la justice viendrait le pourfendre avec une sévérité exemplaire.

L�audience est levée !

***Le quinze de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 65 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1461
Procès instruit le 11 février 1461
Verdict rendu le 19 février 1461

Nom de l'accusé: Claytone

Procureur: Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Juge: Tsintao

Acte d’accusation

Citation :

* La procureur entra dans le tribunal*

Votre honneur nous voici devant un dossier de défaut de laisser passer. En effet messire Claytone
a trouvé judicieux de passer en Normandie sans laisser passer.
En effet dans la nuit du 4 au 5 février 1461 doudoutte17 douanier de Rouen a remarqué sa présence à Rouen.

doudoutte17 a écrit:
Rapport de garde pour la nuit du 4 au 5 février pour la bonne ville de ROUEN

Mémoire et vision
aujourd'hui., en chemin, vous avez croisé Claytone, l'armée "Les Furets de Longue-Epée" dirigée par Davyxiv, et Lexandrine.
aujourd'hui., en chemin, vous avez croisé l'armée "Les Furets de Longue-Epée" dirigée par Davyxiv.

Suite à cela il lui a écrit par deux fois :

Messire Claytone,

Le bonjour,

Je me présente, Doudoutte, douanier de Rouen et je vous souhaite la bienvenue en notre ville.

La libre circulation des personnes dans le Royaume de France est un droit.

Cependant, les frontières de notre province étant toujours fermées, vous devez être en possession d�un Laissez Passer (LP) pour voyager en Normandie.
Vous devez donc en faire la demande dans les 24 heures auprès de notre Prévôt, Messire Bouibouinou

Pour information, sachez que le port d�arme (épée) est prohibé en Normandie et que la Capitale Rouen est strictement interdite à tous les étrangers.


Si vous le souhaitez, l'université de Normandie est ouverte à toute personne désireuse d�enseigner ou prendre des cours. Merci de prendre contact avec Dame Alizarine, Rectrice de l�université.

Cordialement

Doudoutte17, douanier de Rouen.

Rédigé à Rouen, le 5 février de l�An de Grâce 1461.


Renseignements à fournir au Prévôt pour votre demande de LP.
- Nom du demandeur :
- Nom du duché d'origine :
- Nom des personnes qui l'accompagnent :


Courrier 2
Sir Claytone,

Tout d'abord merci d'avoir retiré votre arme comme je vous l'ai demandé par courrier.

Or il semblerait que vous n'ayez pas fait de demande de LP. Je vous laisse donc jusqu'à ce soir pour contacter le prevot, sir Bouibouinou.

Passé ce délai je serais contrainte de vous mettre en accusation.

Comptant sur votre bonne foie.

Bien à vous

Doudoutte
Dounier de Rouen

Rédigé à Rouen , le 7 février de l�An de Grâce 1461.

Les deux courriers sont restés sans réponse. Ainsi l'accusé enfreint le décret ducal suivant :
De Nous, Leda, Duc de Normandie,
De Nous, Conseil ducal,
A vous, Normandes et Normands
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit sur qu'au vue de la situation du DR et des menaces qui pèsent sur chacun de nos duché, y compris la Normandie:

-Les frontières de cette dernière sont dorénavant fermées,

-La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Normandie pour trouble à l'ordre public,

-La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières Normandes, afin de ne pas entraver les actions des armées ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée,

-L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres normandes dans un délai de 5 jours à compter de la date de parution de cette annonce après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite.

Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt et tenons à souligner que les armées Normandes pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que la Normandie ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Faict à Rouen le 29ème jour de Novembre de l'an de Grasce 1460,
Leda,
Duc de Normandie,

Et par la même notre précieux codex Normand :

Chapitre 2 � Les Délits Mineurs
� 2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
� Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :
◦ ◦ 2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret Municipal ou Ducal.

Appelons à la barre notre prévôt messire Bouibouinou ainsi que messire doudoutte17 douanier de Rouen afin de confirmer nos dires.

Rappelons également que l'accusée à le droit de faire appel à un avocat. Vous pouvez prendre contacte avec le barreau Normand:

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]
Vous pouvez également faire appel aux avocats du Dragon.

La parole est à la défense.

Faict le 11 Février 1461 à Rouen
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Claytone avança vers ses juges d'un pas lent

Votre honneur que me reproche t on au juste ? De voyager sans laisser passer ? Ma foi oui je reconnais ma faute si cela en est une mais n'ai je point deja reglé ma dette ? Mort quatre fois dans la meme nuit (oui je sais c est tres etrange d autant qu il est encore en vie mais bon ) sous les coups d'épée de vos armées, Plus d'épée plus de bouclier 45 jours d immobilité et quoi encore de la prison ? Peut etre voulez vous les quelques ecus qu il me reste ?

Votre honneur je vous le dis ma dette est payée.

Il retourna s'asseoir d'un pas toujours aussi lent.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*La procureur reprit la parole*

Après vérification auprès des chefs d'armées il s'avère que l'accusé a bien été passé à tabac par une de nos armées.
Ceci étant cela ne serait jamais arrivé si vous aviez demandé un laisser passer ou si vous aviez expliquer votre cas à la maréchaussée.
J'espère que cela vous servira de leçon pour la suite.

Du reste l'accusé s'étant déjà prit 45 jours d'immobilisation + une diminution importante de son état de santé. (pertes de caracs), la procure en accord avec le Codex Normand :

Chapitre 5 � Des peines encourues
5.1 Dans les cas de Délits Mineurs :
5.1.2 Les coupables peuvent être condamnés à une peine d'intérêt général, telle que le travail à la mine.

Requière 3 jours de travail à la mine, une peine de 1 écus symbolique ainsi que la régularisation de votre situation auprès de la prévôté. Je compte sur vous pour prendre contact avec eux, afin que lors de votre départ nous ne soyons pas confronter au même problème.

Copie des jours de travail effectués devront être envoyé au Juge, le très honorable Tsintao vu que nous n'avons pas de JAP à l'heure actuelle.

Faict le 15 Février 1461
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Bouibouinou

Citation :

Bouibouinou rentre dans le tribunal est lève la main droite

Mes respect membres de la cours

Encore une fois , nous nous retrouvons au tribunal pour une affaire de défaut de lp

En effet cette dernière personne ne m'a demandé aucun laissé passer et ne semble pas s'en inquiété , car même si dans l'éventualité de ma possibilité d'erreur, car l'erreur est humaine , le prévenue m'aurait envoyer une lettre de relance, ce qui n'est pas le cas à ce jour.

De plus le prévenue a réussir a se glisser dans les défenses de Rouen car je ne sait quelle malice

Je demande encore une peine exemplaire afin de montré la réelle volonté de lutte contre les brigands et hors la loi.

Merci de m'avoir écouté

Témoin n°2 de l’accusation : Doudoutte17

Citation :

Mesdames et messieurs les membres de la cour,

Le 5 février j�ai contrôlé Sir Clayton à son arrivé à Rouen, celui-ci était armé d�une épée et d�un bouclier et n'avait pas de laissé passé.

Je lui ai donc demandé de retirer son arme et de contacter notre prévôt pour se mettre en règle.

Son arme a bien était rangée ce qui prouve qu�il à bien lu mon message, mais cette personne n�a pas daigné se mettre en règle, et ce malgré ma relance du 7 février.

Il reste à ce jour sans aucune réponse à mes courriers.

Merci de m'avoir écouté

Verdict

Citation :

*Tsin frappa avec le maillet sur le bureau*

Accusé, levez-vous voici mon verdict,

Vous êtes accusé d'avoir circuler sur les terres Normande sans laisser passer, et ce même avec les courriers d'avertissements que vous ont été adressés afin de vous mettre en règle. Il s'avère que les faits sont appuyés de témoignages qui montrent votre culpabilité ainsi que votre discours reconnaissant que vous avez fauté.

Suite à cette infraction au codex, vous avez été mise à mal par les autorités légitimement. Je conçois effectivement que l'on pourrait dire que vous avez réglé votre dette. Cependant, il y a des lois et celle ci doivent être respecté et ceci ne l'a pas été de votre part.

C'est pour cela, moi, Tsintao par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge de Normandie, déclare l'accusé coupable de trouble à l'ordre public, en ce jour du 19 février 1461.

Au vu des circonstances, je vous condamne à une amende de 1 écu symbolique et une journée de travail à la mine avec autant de symbolisme. Je vous prierai de prouver avec une copie cette journée de travail à la mine que vous effectuerez au juge d'application des peines Zeji.

Dorénavant il vous faudra tirer leçon de cet épisode désobligeante.

*Le juge frappa vivement avec le marteau sur le bureau*

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé