Jiminou

Casier Judiciaire de Jiminou

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 6 Mai 1460
Verdict rendu le 18 Mai 1460

Nom de l'accusé: Jiminou

Procureur:Capt.Picard
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

En ce 6ème jour du mois de mai 1460, nous sommes réuni pour juger Messire Jiminou accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Jiminou, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Vous êtes donc ici pour avoir enfreint le décret ducal du 23 août 1459 :

Coutumier de Normandie :
Livre X : Décrets divers et variés Ducaux
Fermeture des frontières :

Citation :: Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:

Que les frontières seront désormais fermées,

Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,

Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),

Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,

Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

En effet, vous avez été vu à plusieurs reprise en Normandie et notamment à Dieppe le 3 mai 1460 et à Bayeux le 5 mai 1460. Vous n'avez jamais pu y montrer de laissez passer et êtes donc en infraction.J'ajouterai qu'à l'heure où ce procès débute, vous êtes armé ce qui est une seconde infraction.

J'appelle à la barre Dame Titepeste, douanière de Dieppe, et Messire Phallus, douanier de Bayeux.

Fait à Rouen, le 6 mai 1460
Jean-Luc Picard, Procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Et de quatre monsieur le juge !!

20 écus me paraissent une amende raisonnable vu son implication dans le procès.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Titepeste

Citation :: Titepeste s'avance, prête serment et déclare :

Messire Jiminou a été croisé sur nos routes le 2 mai 1460, comme en fait état le rapport de garde.

En ma qualité de douanière de la ville de Dieppe, j'ai constaté sa présence en ville le 3 mai 1460. Il était armé.

Je l'ai informé le jour-même de la fermeture de nos frontières, de l'interdiction pour tout membre du Ponant de circuler en Normandie et lui ai demandé de rebrousser chemin.

Si Messire Jiminou quitte Dieppe le lendemain, 4 mai 1460, il reste en Normandie malgré l'interdiction qui lui a été signifiée.

Titepeste retourna s'asseoir.

Témoin n°2 de l’accusation : Phallus

Citation :: Messire le Juge, Messire le Procureur,

Je confirme pleinement ce que dit Messire le Procureur.
Hier 5 mai 1460, lors de ma garde j'ai rencontré le Sieur Jiminou en ville de Bayeux. Il ne m'a pas présenté de LP et était armé.

Messire le Juge, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé n'a pas déféré.
Attendu qu'il a été prouvé qu'il avait pénétré sur le territoire Normands.
Attendu qu'il a persisté de rester dans nostre duché malgré l'avertissement de la douaniere.
Attendu qu'il a été vu sur les villes de Dieppe et Bayeux.
Condamnons le sieur Jiminou a 2j de prison et 20 ecus de don au duché.

Fait à Rouen le 18mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.