Lediable

Casier Judiciaire de Lediable

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 6 Mai 1460
Verdict rendu le 18 Mai 1460

Nom de l'accusé: Lediable

Procureur: Capt.Picard
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

En ce 6ème jour du mois de mai 1460, nous sommes réuni pour juger Messire Lediable accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Lediable, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Vous êtes donc ici pour avoir enfreint le décret ducal du 23 août 1459 :

Coutumier de Normandie :
Livre X : Décrets divers et variés Ducaux
Fermeture des frontières :

Citation :: Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:

Que les frontières seront désormais fermées,

Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,

Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),

Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,

Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

En effet, vous avez été vu à plusieurs reprise en Normandie et notamment à Dieppe le 4 mai 1460 et à Rouen le 6 mai 1460. Vous n'avez jamais pu y montrer de laissez passer et êtes donc en infraction.

J'appelle à la barre Dame Titepeste, douanière de Dieppe, et Messire Bouibouinou, lieutenant de la marechaussée de Rouen.

Fait à Rouen, le 6 mai 1460
Jean-Luc Picard, Procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: **Le procureur se leva pour faire son réquisitoire, le 3ème de la journée pour des fait similaire**

Votre honneur, c'est incroyable à quel point une mise en procès rend les gens coopératifs avec la maréchaussée. Encore un qui quitte le territoire après sa mise en procès.

Je demande un jour de prison car l'accusée ne semblait disposé que de peu de moyen financier.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Titepeste

Citation :: Titepeste s'avance, prête serment et déclare à la Cour :

J'ai croisé Messire Lediable lors de mon tour de garde du 3 mai 1460, il est entré à Dieppe le 4 mai 1460.

En ma qualité de douanière, je l'ai informé le jour-même, 4 mai 1460 de la fermeture de nos frontières, de l'interdiction pour tout membre du membre du Ponant de circuler en Normandie et lui ai fait injonction de faire demi-tour.
Messire Lediable répondit le jour-même ne pas connaitre ces interdictions et accepter de quitter la ville le lendemain.

Contrairement à cet engagement, il n'est parti que le 6 mai, pour se rendre dans notre Capitale Rouen bien que depuis le 4 mai, Messire Lediable était dûment informé de l'interdiction absolue qui lui était faite de circuler dans toute la Normandie.

Titepeste remercia la Cour et retourna s'asseoir.

Témoin n°2 de l’accusation : Bouibouinou

Citation :: Moi messire bouibouinou lieutenant de maréchaussée jure honneur et vérité sur ce témoignage reflet de la vérité,il est vrai que j'ai croisé messire lediable durant ma patrouille de nuit du 05 au 06 mai,notons que ce dernier n'est pas armé au moment dés fait

Rapport de garde 05 mai

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Regina in corde prunum" dirigée par Fred et lediable
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Regina in corde prunum" dirigée par Fred.

lediable pas d'arme

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Azincourt

En espérant avoir aide la cour

Verdict

Citation :: le juge n'en revenait pas encore un accusé qui ne daignait pas deferer.
Attendu que l'accusé a penetré sur le duché de normandie et malgré l'avertissement de la douane à perseveré dans son intention de se rendre dans nostre capitale.
Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi.
Attendu que tout voyageur est tenu d'annoncer sa venue en nos terres.
Attendu qu'il n'a pas déféré devant nous.
Attendu qu'il ne posséde que peu d'argent.
Condamnons le sieur Le diable a 2j de prison.
L'audience est levee

Fait a Rouen le 18 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.