Riton

Casier Judiciaire de Riton

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 5 Mai 1460
Verdict rendu le 18 Mai 1460

Nom de l'accusé: Riton

Procureur:Capt.Picard
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

En ce 5ème jour du mais de mai 1460, nous sommes réuni pour juger Messire Riton accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Riton, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Vous êtes donc ici pour avoir enfreint le décret ducal du 23 août 1459 :

Coutumier de Normandie :
Livre X : Décrets divers et variés Ducaux
Fermeture des frontières :

Citation :: Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:

Que les frontières seront désormais fermées,

Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,

Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),

Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,

Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

En effet, vous avez été vu à plusieurs reprise en Normandie et notamment à Avranches le 27 avril 1460 et à Fécamp le 29 avril 1460. Vous n'avez jamais pu y montrer de laissez passer et êtes donc en infraction.

J'appelle à la barre Messire Stefblev et Messire Babaorum.

Fait à Rouen, le 5 mai 1460
Jean-Luc Picard, Procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, encore quelqu'un qui se moque de ce qui se passe ici !!
Il a quitté la Normandie avant la fin du procès mais malheureusement pour lui trop tard puisque le procès était déjà en cours. Je demande donc une amende de 20 écus pour lui apprendre la politesse.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Mesdames et messieurs les membres de la cour,

je viens ici pour apporter mon témoignage.

L'accusé, messire Riton, s'est présenté à Avranches le 27 avril dernier au matin. Ne le voyant pas en possession d'un LP, je lui ai adressé un courrier le jour même en soirée en lui signifiant qu'il lui fallait en demander un ou faire demi-tour vers Fougères.

"ca ne sert a rien de vous atarder sur mon cas ,dites vous bien que si je suis ici,ce n'est que de passage,je ne souhaite en aucun cas y rester plus longtemps" fut sa réponse.

J'ai alors pensé que le lendemain il retournerait vers Fougères et, effectivement, le lendemain il n'était plus à Avranches.

S'il a ensuite été vu ailleurs en Normandie, il a donc enfreint nos lois et mérite une sanction que je vous laisse évaluer.

Témoin n°2 de l’accusation : Babaorum

Citation :: Votre Honneur,

Je confirme avoir croisé l'accusé lors de mon tour de garde du 29 Avril à Fécamp. Voici mon rapport :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Riton, Lenard, Wouchi, Constance_philogenet, Faeryn, Osfrid, et Anthony.

En espérant avoir pu vous aider ..

Verdict

Citation :: Attendu que le sieur Riton a bien pénétré en Normandie
Attendu qu'il n'a jamais eté en mesure de presenter un laisser passer en due forme.
Attendu qu'il a été repéré dans les villes d'Avranches et fecamp a 2 jours d'intervalles.
Attendu les temoignages de la maréchaussée.
Attendu qu'il n'a pas déféré a nostre convocation et a préféré fuir vers la bretagne.
Je condamne le sieur Riton a 2 jours de prison et une amende de 17 ecus.

Fait a Rouen le 18 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 17 écus.