Aleron.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 21 Avril 1460
Verdict rendu le 13 Mai 1460

Nom de l'accusé: Aleron.

Procureur: Capt.Picard
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Nous sommes réunis en ce 21eme Jour du mois d'Avril de l'An de grâce 1460, afin de juger Messire Aleron. , à la demande de la prévosté de Normandie

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Cpt. Picard et moi Bertrand procureur de Normandie . Bien sûr,

il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cet individu est accusée d'avoir attaqué Messire simon__ sur la route entre Honfleur et Lisieux le 14 avril 1460.


La victime a fait une évaluation sommaire, le préjudice s'élève a 140ecus, une petite stere de bois et 2sacs de blés


----------------------------------------------------------

L'accusé à enfreint la loi sur le brigandage et se voit accusé de TOP.

Je cite
----------

3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l'estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée


* crime de sang :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
- Pendaison

Article 4 : Trouble à l'ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l'ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l'agression publique verbale ou physique au sein d'une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d'une décision de justice.
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l'agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l'exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d'une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.


Votre honneur, j'appelle à la barre la victime Messire simon__.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur, une fois n'est pas coutume.... Voici de nouveau messire Simon__ parmi nous mais cette fois en qualité de victime, comme quoi les temps changent.
il verrra peut etre ainsi l'utilité de cette cour.
Celui-ci ayant eté delesté de 140 ecus une stere de bois et 2 sac de blé je requiert contre l'accusé un don au duché de 200 euros dont 170 pour la victime et 3 jours de prison

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Eh bien messire Simon__ vous voilà de l�autre coté de la barrière j�espère que vous trouverez une utilité a cette cour.
Monsieur le procureur je vous suivrais dans votre réquisitoire, le prévenu n'ayant point déféré a nostre convocation, je requiert 3jours de prison ainsi qu'une amende de 14 écus et 5 jours de travail dans une mine normande.
Preuves de ce travail a transmettre a notre JAP messire Dretox28 avant le 24 Mai 1460.
L'audience est levée!!

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 14 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 22 Avril 1460
Verdict rendu le 18 Mai 1460

Nom de l'accusé: Aleron.

Procureur: Capt.Picard
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Nous sommes réunis en ce 22eme Jour du mois d'Avril de l'An de grâce 1460, afin de juger Messire Aleron. , à la demande de la prévosté de Normandie

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Cpt. Picard et moi Bertrand procureur de Normandie . Bien sûr,

il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cet individu est accusée d'avoir attaqué Dame Floralise sur la route entre Honfleur et Fécamp le 21 avril 1460.


La vicitme non blessée a evalué son prejudice à quelques contusions, plus une hache non aiguisée, 9 miches de pain, du maïs, du poisson, un peu de bois et des légumes et ne riez pas surtout, une trentaine de boules de neige ( ben oui je me faisais un stock pour l'hiver prochain) et ma charrette évidement....

----------------------------------------------------------

L'accusé à enfreint la loi sur le brigandage et se voit accusé de TOP.

Je cite
----------

3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l'estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée


* crime de sang :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
- Pendaison

Article 4 : Trouble à l'ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l'ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l'agression publique verbale ou physique au sein d'une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d'une décision de justice.
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l'agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l'exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d'une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

De plus l'accusé est un recidiviste puisque deja en proces suite à l'agression de simon__

Votre honneur, j'appelle à la barre la victime Dame Floralise.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur voyez la pauvre victime delestée d'une hache non aiguisée, 9 miches de pain, du maïs, du poisson, un peu de bois et des légumes et ne riez pas surtout, une trentaine de boules de neige ....

Bref tout le fruit d'un dur labeur!!
Et le prevenu qui ne daigne meme pas déferer devant cette cour.
aussi je requiert 200 ecus de don au duché dont 150 pour la victime et 3 jours de prison pour le faire reflechir a son attitude.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Floralise

Citation :

Elle se lève impressionnée car c'est bien la première fois de sa vie qu'elle met les pieds dans un tribunal.
Elle regarde autour d'elle , reconnait quelques personnes et toussote une bonne fois pour faire sa déclaration d'une voix claire :

"" - Messire le procureur, Messire le juge, je confirme l'acte d'accusation .
Cet individu m'a bien prit tout ce que vous avez déclaré mais le pire c'est qu'il a emporté avec lui mon luth et ma lyre et ça....""

Elle déglutit difficilement :

"" - Ca, ça n'a pas de prix !!!!!
Je n'ai rien d'autre à ajouter Messires......""

Elle retourne s'asseoir et attend la suite des évènements.

Verdict

Citation :

Eh bien messire Aleron. vous revoilà devant nous apres l'audience du 21 voici celle du 22. Avoir attaqué messire Simon__ ne vous suffit pas voilà que vous vous attaquez à une dame qui plus est!!!
Attendu que le brigandage est manifeste.
Attendu le préjudice de la victime.
Attendu la recicidive manifeste.
Attendu que l'accusé n'a pas déféré a nostre convocation.
Je condamne le sieur Aleron. a 6jours de prison

Fait a Rouen le 18 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 13 Mai 1460
Verdict rendu le 25 Mai 1460

Nom de l'accusé: Aleron.

Procureur : Cpt.Picard
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes réunie se 13ème jours du mois de mai 1460 pour jugée messire Aleron.. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Aleron., que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Vous êtes donc ici car vous êtes accusé de brigandage en groupe avec messire Lenard sur la personne de Dame Morganes entre honfleur et fecamp.

Aussi, en vertu du Coutumier de Normandie :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public

Citation :

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Votre Honneur, cette personne a donc brigandé Dame Morganes dans la nuit du 13 mai 1460 alors qu'elle voyageait tranquillement. Ce brigand lui a dérobé l'équivalent de 70 écus. J'ajoute que ce n'est pas la première fois qu'il a à faire à la justice puisqu'il vient tout juste d'être condamné pour les même fait.

Fait à Rouen, le 13 mai 1460
Jean-Luc Picard, procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur, tout comme son complice Lenard, cette personne ne rendra jamais l'argent. Et comme c'est un récidiviste, je demande une lourde peine de prison : 5 jours me semble être le minimum.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Morganes

Citation :

*Très faible en ce 14 mai 1460 et se tenant avec difficulté sur ses jambes Morganes arrive au tribunal pour témoigner contre ses agresseurs*
Je voyageais tranquillement en compagnie de Samael , un ami qui m'avait demandé de visiter la Normandie on marchait tranquillement entre Fécamp et Honfleur quand deux individus ont surgi de derrière un buisson
Ils ont tenté de me violenter , mais heureusement Sieur Samael s'est interposé ils ont du se contenter de mes écus que j'avais pris pour ce voyaage ainsi que des sacs de mais
J'avais environ 30 écus , 10 sacs achetés la veille à : Wallou74 10 sacs de maïs pour 3,09 écus qui étaient avec les deux ou trois sacs qui me restaient.

Si j'ai pu vous dire leur nom c'est qu'ils se sont nommés durant l'agression qu'ils m'ont fait subir ainsi que quand Sieur Samael me défendait
Le dénommé Aleron. , a bien précisé qu'il était normand et habitait honfleurComté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal) tout comme Lenard
Village : Honfleur

Je remercie mon compagnon de voyage Samael qui a eu le courage s'interposer et a évité le pire

"
13-05-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aleron. et de Lenard ."

Tout comme mon compagnon je n'ai plus rien , juste mes yeux pour pleurer


Je tiens à vous signaler que je suis en régle , j'ai un laissé passé du prévot
Expéditeur : Davyxiv
Date d'envoi : 13/05/2012 - 17:49:40
Titre : Re: Brigandage
bonjour ,


J'ai bien prit votre plainte en compte et déposé le dossier au procureur normand , je vous donne le laisser passer ci dessous par ailleurs :


Nous, Davy de la Roche Tourbiere, Prevot des Marechaux de Normandie de par la volonté du Tres-Haut, du Peuple Normand et de Sa Grasce Pitt de Brecey Duc de Normandie . Informons en ce 13 mai de l'An de Grasce 1460 j'autorise dame Morganes à circuler sur le territoire Normand (à l'exception de la ville de Rouen) jusqu'au 1er juin 1460 inclus, aux strictes conditions suivantes :

- Le voyage en lance est interdit.
- Le port d'armes est prohibé
- Le déplacement en mode non attaquant.

Tout manquement à ces conditions entrainera l'annulation immediate du present LP et les conséquences juridiques qui en decoulent (depot de plainte et transmission du dossier à l'armee).

Avec mes plus sinceres salutations.

Fait le 13 mai 1460, à Rouen

Davy de la Roche Tourbiere
Prevot des Marechaux de Normandie

Permettez que je rejoigne ma place , je suis encore très faible j'ai dormi dehors et n'ai rien mangé car je ne pouvais pas me payer un quignon de pain ni un abri
*la jeune fille va se rasseoir*

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé a racketté sur le territoire normand.
Attendu qu'il n'a pas daigné deferer a nostre convocation.
Attendu le temoignage de la plaignante.
Attendu qu'il est un récidiviste.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé Aleron. a 5jours de prisons comme demandé par le procureur.


L'audience est levée!!

Fait à Rouen le 25 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.