Fayom

Comté du Poitou


Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de mars 1458
Procès instruit le 22 Mars 1458
Verdict rendu le 30 Mars 1458

Nom de l'accusé: Fayom

Procureur: Eragon de Lisaran
Juge: Elhana dite La_justiciere

Acte d’accusation

Citation :

Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 22 Mars 1458 accusons le sieur Fayom de Trouble à L'Ordre Publique pour diffamation à l'encontre du Vicomte Jehan de Proisy en place publique.
Il a diffamé dans la mesure ou il accuse le vicomte de s'être servi d'Allydou de Lisaran qui aurait soit disant détourner les fonds de la mairie de La Trémouille pour financer la liste Comtale de Jehan.
Notre témoin principal, Skinn_mac_dana nous confirmera les dires du Sieur Fayom qui par ailleurs ne nie pas ses paroles.
Il remet cependant en cause la diffamation alors que la diffamation est la puisqu'il apporte des accusation mensongères dans la mesure ou il n'apporte aucune preuve de ce qu'il avance.

Nous rappelons tout d'abord le statut de la noblesse :

I. De l'Etiquette
De par le statut même de noblesse, il convient de faire montre envers ses représentants d'un important respect. Un même respect doit être montré aux membres de l'Eglise Aristotélicienne. Toute personne faisant sciemment montre d'irrespect envers un noble ou un clerc pourra être poursuivie en justice pour trouble à l'ordre publique.

Et ensuite la coutume poitevine qui nous permet d'accuser le sieur de TAOP :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Votre honneur voici le dossier :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/plainte-a-l-encontre-de-fayom-diffamation-fevrier-1458-t11150.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Fayom écoutait le vicomte témoigner. Comme d'habitude il faisait de beaux discours, il faut le reconnaître pour ça il était excellent. Dommage qu'il soit imprégner d'une grande hypocrisie. Par contre pour les actions, là il n'y avait plus personne, Fayom se rappelle comment sous son mandat, il se faisait marcher dessus par ses conseillers et sa police, n'ayant aucune autorité que son rôle réclamait. Une fois finie, Fayom écouta le procureur puis vint faire sa seconde plaidoirie :


Vicomte, je vous parle de votre liste de juin. Or je doute qu'Alienor qui était sur la liste adverse ainsi que le comte Cristof qui était au monastère ne vous aient donné le moindre denier pour son financement. Quand à vous maître, je vous signale que j'en faisais parti des 11. Or le vicomte à cette époque me réclamait fortement de l'argent pour sa liste, et soudainement il en a plus voulu et a remercier Allydou pour son gros investissement. Bien évidemment que d'autres ont financés, notamment la comtesse Magoo mais cela ne change pas que le plus gros est venu de la part d'Allydou.
Le vicomte dit qu'il discutait tranquillement avec Skinn sans rien demandé à personne. Il doit avoir un soucis de mémoire que pourtant le rapport exact de mes propos ne semble pas présager, car si je suis venu c'est parce que Skinn rameutait sur la grande place de Poitiers du monde pour débattre.
Pour revenir à votre réquisitoire maître, je ne vois pas comment je pourrai être accusé de diffamation sur la personne d'Allydou alors que le comté a ouvert officiellement une enquête sur ces faits, doit on accusé le comté de diffamation ?
Quand au fait d'avoir des valeurs quand on est noble, c'est en effet un de leurs devoirs, mais entre ce que cela doit et ce qui l'en est il y a une marge, on a pu le voir avec feu le comte Chuichian qui a payé son manque à l'éthique.
Ensuite puisque vous voulez parler sémantique, la diffamation c'est porter des ACCUSATIONS fausses visant à nuir à autrui. Sinon je crois que le vicomte passerait sa vie au tribunal, parce que des critiques à son encontre, il en pleut tous les jours. Encore une fois je n'ai pas accusé le vicomte d'avoir organisé le détournement des fonds pour pouvoir monter une liste, j'ai dit que l'argent détourné avait servi à financer sa liste. Moi je dis ce que je pense être un fait, c'est vous qui établissez des rapports de causes/conséquences.
Je n'ai plus rien à ajouter la dessus.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Bien, vous ne voyez pas ou se trouve ici la diffamation? C'est pourtant clair. Bien qu'il est vrai qu'une affaire aurait pu aussi être portée à la justice pour diffamation envers Allydou de Lisaran. Vous diffamez comme l'a bien dit le témoin et victime Petitjehan, dans la mesure ou vous clamez en place publique que le Vicomte, noble de surcroit, à accepté de l'argent qui aurait été détourné afin de monter sa liste. Ne croyez vous pas qu'un Vicomte et double seigneur à des valeurs contrairement à vous? Ne croyez vous pas en plus qu'avec 11 autres personnes il a assez d'argent pour financer sa liste? Voyons Fayom ne vous faites pas plus bête que vous ne l'êtes..
Ensuite, vous ne comprenez pas le terme diffamation? Sachez que la diffamation c'est le fait de tenir des propos portant atteintes à la réputation ou à l'honneur d'une personne. N'êtes vous pas en plein dedans la? Si et c'est clair comme de l'eau de Roche.
Je demande donc premièrement des excuses PUBLIQUES en gargote de la part du Sieur Fayom ainsi que 50 écus d'amende pour le temps perdu par sa faute.. et puis un jour de prison qui lui fera le plus grand bien.
Voila tout

Dernière plaidoirie de la défense

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 22 Mars 1458 accusons le sieur Fayom de Trouble à L'Ordre Publique pour diffamation à l'encontre du Vicomte Jehan de Proisy en place publique.
Il a diffamé dans la mesure ou il accuse le vicomte de s'être servi d'Allydou de Lisaran qui aurait soit disant détourner les fonds de la mairie de La Trémouille pour financer la liste Comtale de Jehan.
Notre témoin principal, Skinn_mac_dana nous confirmera les dires du Sieur Fayom qui par ailleurs ne nie pas ses paroles.
Il remet cependant en cause la diffamation alors que la diffamation est la puisqu'il apporte des accusation mensongères dans la mesure ou il n'apporte aucune preuve de ce qu'il avance.

Nous rappelons tout d'abord le statut de la noblesse :

I. De l'Etiquette
De par le statut même de noblesse, il convient de faire montre envers ses représentants d'un important respect. Un même respect doit être montré aux membres de l'Eglise Aristotélicienne. Toute personne faisant sciemment montre d'irrespect envers un noble ou un clerc pourra être poursuivie en justice pour trouble à l'ordre publique.

Et ensuite la coutume poitevine qui nous permet d'accuser le sieur de TAOP :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Votre honneur voici le dossier :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/plainte-a-l-encontre-de-fayom-diffamation-fevrier-1458-t11150.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

Expéditeur : Skinn_mac_dana du bois joli
Date d'envoi : 2010-03-27 14:16:25
je te transmet mon témoignage, vu que je suis pas prêt de rentrer au Poitou.

(M'dame le juge, Mssieu le procureur bonjour

bon, pour remettre le contexte, j'etait sur la place publique en train de demander a des bavard et très curieux poitevins leur avis sur une supposition que j'avais émise.

le vicomte Jehan étant le premier a me répondre nous commencions a conversé, lorsque, sorti du diable vauvert, et ce, pour moi c'est un crime, sans dire bonjour .... vint le messire fayom.

passons, il a ensuite dit ce que nous savons tous en insultant dame Allydou et le vicomte, de fraude pour financer la liste PPP.

d'ailleurs a ce sujet j'ai bien aimé, que, au moment des faits il avait ajouté ...

"Mais bon j'avais aucune preuve matériel sinon tu te doutes que je me serai empressé de faire l'étalage de la chose."

et que maintenant il ai des preuves m'interloque ....)


bon voila ce qui est entre parenthèse ^^

salutation et bon courage l'ami

skinn

Verdict

Citation :

*Devant son tribunal plein, une fois n'est pas coutume, Elhana prit l'épais dossier posé devant elle et le relut. Elle avait écouté tous les témoignage et plaidoiries et prit la parole pour rendre son verdict.*

Une affaire complexe que voici, un noble contre un roturier, une accusation de diffamation entre deux Poitevns qui, personne ne l'ignore, ne se supportent pas. Comment déterminer où est la part de vérité dans les paroles de chacun, où pourrait se dissimuler le mensonge?
J'ai bien étudié chaque père du dossier, chaque témoignage, chaque intervention et je vais rendre mon verdict en mon âme et conscience, avec l'objectivité que je me dois d'avoir et en faisant fi des affinités personnelles, afin que nul ne puisse venir contecter mon jugement, comme je m'attends à ce que cela soit, quel que soit ce verdict d'ailleurs.
Avant toute chose, je préciserais que devant moi, en ce Tribunal, un noble n'a pas plus de droit qu'un roturier et que la parole de chacun a autant de valeur, peu importe son statut, que le sujet Poitevin est devant moi comme n'importe quel autre. Ceci étant dit, reste maintenant à déterminer avec précision l'accusation. Nous parlons de diffamation, alors même que ce terme n'est utilisé nulle part dans la Coutume Poitevine. Ainsi, la définition du terme revient à chacun et nul ne peu déterminer avec exactitude ce qu'est la diffamation exactement. Pour ma part, je serais encline à penser comme le sieur Fayom, à savoir que la diffamation consiste à porter des ACCUSATIONS fausses visant à nuir à autrui.
Dans ces conditions, peut on considérer que le sieur Fayom a porté des accusations? fausses? et si oui, dans quel but?
Le sieur Fayom n'a pas nié ses paroles et tout le monde semble s'accorder sur celles ci. Néanmoins, il faut considérer qu'il a émit une hypothèse selon laquelle le Vicomte Jehan aurait financé sa liste avec l'argent qu'aurait supposément détourné des caisses de La Trémouille Dame Allydou. Cela fait beaucoup de suppositoons ne trouvez vous pas? Et, à ce qu'il me semble, chacun est libre d'emettre les suppositions qu'il veut, sans pour autant vouloir nuir à autrui. De plus, le sieur Fayom aurait été stupide de diffamer sur le Vicomte alors qu'il sait pertinemment que celui connait la loi. Or S'il y a ben une chose sur laquelle nous pouvons nous accorder, c'est que le sieur Fayom n'est pas stupide. Il faut le reconnaitre, nous faisons tous des suppositions sur telle ou telle personne sans avoir de preuves ou être certain de ce que nous avançons et pourtant nous ne nous retrouvons pas tous en procès. C'est donc qu'il y a quelque chose d'autre dérrière cette affaire et qui n'a rien à y faire. Peut-être une différent entre les deux hommes, mais cela ne justifie pas un procès.
Pour moi, le sieur Fayom a parlé en toute liberté et n'a pas porté atteinte en accusant le Vicomte.
Je déclare donc l'accusé non coupable et en ce 30 Mars 1458, je prononce la relaxe du Sieur Fayom. Qu'il continue à oeuvrer pour le bien du Poitou comme il l'a toujours fait.

Peine

Citation :

Relaxé

Comté du Poitou


Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de mai 1459
Procès instruit le 8 mai 1459
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: Fayom

Procureur: Oane de Surgères, baronne de Luçon
Juge: Béatrice Madeleine dite Bettym

Acte d’accusation

Citation :

Le 8 mai 1459
Accusateurs : Sa Grandeur Sophie Garion et le Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Béatrice Madeleine dite Bettym

Accusé : Fayom
Ville d'origine : Niort (Comté du Poitou)
Niveau et métier : (Niv 2) Boucher et cultivateur de maïs

Victimes : Sa Grandeur Sophie Garion
Ville d'origine : Thouars


***

Nous, Béatrice Madeleine dite Bettym, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, 8 mai 1459, Sieur Fayom de Trouble A l'Ordre Public, pour avoir bafoué l'étiquette et ainsi manqué de respect à Sa Grandeur Sophie Garion, lors de son devoir d'informations, en tant que policière et douanière, fait à tout voyageur entrant dans la ville de Thouars.

***Rappel des textes de loi***

De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

De la Coutume de la Noblesse Poitevine
II/ De l’étiquette

La noblesse a un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu’elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect.

Tout roturier faisant montre d’irrespect envers un membre de la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TAOP).
Un même respect doit être montré aux représentants de l'Eglise Aristotélicienne.

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont ici, Votre Honneur, dans ce dossier.

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13917-taop-plainte-contre-fayom-06-05-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Fayom était à peine revenu dans le beau et grand comté du Poitou [ironie]qu'il était déjà sollicité de toutes parts, même au tribunal. Se rendant donc à la convocation, il se présenta face à la baronne en souriant et lui dit après l'avoir saluée :


Je commencerai déjà par dire que mon courrier n'était nullement ma réponse à sa lettre d'information lors de ma venue à Thouars mais mon témoignage alors que j'étais déjà chez moi - en vue de corriger l'erreur du lieutenant faite envers ma fillotte, dame Lexy de Mauléon-Penthièvre ! [petit clin d'oeil à la remarque de LJD Theudrik^^.]

Venons en à mon courrier où j'aurai manqué de respect à la dame. Que me reproche- t-on ?

« vos deux neurones ont du mal à tourner »
Je ne fais que parler d'anatomie ici, car noble ou pas noble, il me semble que l'on est constitué pareil non ? Or le corps humain possède des neurones ! Et n'étant pas médicastre, je ne sais combien aussi j'ai décidé que cela serait deux. Mais bon je suis prêt à reconnaître m�être trompé si on me prouve qu'il y en a plus, procédons sur la comtesse à une trépanation et comptons. [émet un petit ricanement] Ensuite je dis qu'ils ont des soucis de fonctionnement, ce n'est qu'un fait, j'y peux rien si c'est le cas. En effet, le lieutenant a oublié qu'elle avait travaillé avec ma fillotte, c'est donc bien que sa mémoire lui joue des tours non ? Or la mémoire ce sont les neurones qui en sont les responsables, d'où cette phrase qui est un diagnostique irréfutable !
Ensuite :

« vous êtes nulle »
Je ne fais que reprendre l'opinion de toute la noblesse poitevine car les nobles devant être notre référence, nous nous devons de partager leur avis. Or même notre bien aimé comte le pense, qu'il ose me dire le contraire ! Dans ce cas il nous expliquera pourquoi il lui intente un procès pour la prise du château, acte qui est la preuve flagrante des propos que je viens d'évoquer. D'ailleurs j'en profite pour souligner le grotesque permanent dans ce comté où l'on confie le respect des lois et la sécurité d'une ville à quelqu'un qu'on accuse de haute trahison. Ah on est des bons au Poitou, moi je vous le dis ! Perso si j'étais comte et que j'estime que quelqu'un est coupable de haute trahison, je lui retire toutes charges jusqu'à ce qu'il soit innocenté, mais bon je dois avoir un raisonnement tordu.
Et pour finir :

« vous êtes la plus grande nouille du comté. »
Bah quoi, c'est bon les pâtes moi je trouve, et les spaghetti sont mes préférés !
Plus sérieusement, vous parlez d'un manque de respect dû à un noble. Je vous cite un passage de la coutume :
« Du fait des compétences et des valeurs qu'elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect. »
Donc parce qu'il représente une certaine valeur (cause), les roturiers doivent lui montrer du respect (conséquence). Mais un noble jugé pour haute trahison, incarne-t-il toujours ses valeurs ? J'en doute ! Et donc quand on enlève la cause, il y a plus de conséquences. Ainsi le comte jugeant à travers sa plainte que la comtesse n'a pas montré les compétenses nécéssaires en temps que noble, elle perd de fait, les privilèges dû en son rang et donc moi, simple roturier n'ait aucun devoir vis-à-vis d'elle. Et je doute que la coutume condamne ce genre de phrase qu'on entend tous les jours dans les tavernes.

En conclusion, je n'ai fait qu'aider le lieutenant pour lui montrer son erreur et qu'elle s'excuse envers ma fillotte qui s'est sentie offusquée qu'on renie son sang de Poitevin. Ensuite je lui ai donné mon opinion quand à ses capacités à faire ce travail car c'est important d'avoir un avis extérieur, ainsi on peut prendre les bonnes décisions pour le bien de tous. Elle devrait plutôt me remercier de lui parler avec sincérité et ainsi de lui permettre d'avancer dans la vie.

[Je serai peu dispo cette semaine donc si vous pouviez attendre éviter de me mettre mon second témoignage de suite ça serait sympa. Merci.]

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Les différentes personnes s'étant prononcé sur le sujet, c'était de nouveau au tour de Bettym. Quand elle allait reprendre la parole, le juge tapa une suspension d'audience et sortit. Quelques minutes plus tard, Sa Grandeur Datan entra dans la salle de tribunal et tous se levèrent à son passage. Le Juge Oane venait de laisser sa place au Comte afin de ne pas mettre en péril le bon fonctionnement de la justice.

Dès que le régnant prit place sur la chaire du Juge, il ouvrit l'audience et intima à Bettym de prendre la parole. Elle s'avança donc jusqu'au centre du prêtoire.*

Votre Grandeur est Juge exceptionnel de cette Cour,

Nous voici devant un cas très simple. Un cas d'insultes envers un noble par un roturier. La faute est sans appel même si nous pouvons comprendre la colère, il n'aurait pas dû s'en prendre ainsi à Sa Grandeur Sophie.

Nous pourrions demander que vous le jugiez avec clémence mais malheureusement, cela serait injuste envers la douanière de Thouars car il s'avère que ce n'est pas la première fois que de tels actes soient reprochés au prévenu.

Toutefois, par son témoignage, Dame Sophie ne souhaite pas qu'il soit fait du "mal" à l'accusé. Non en lieu et place, elle nous suggère d'intimer Sieur Fayom à ce qu'il fasse des excuses publiques et surtout sincères.

Par conséquent, Votre Grandeur et Juge, je vous demanderai de le déclarer coupable des faits qui lui sont reprochés et de le condamner à une amende de 20 écus à régler auprès d'un représentant des Peines Alternatives et de faire des excuses publiques à Dame Sophie. Excuses, qui je le rappelle, devront être honnêtes et sincères.

*Elle s'inclina devant le Comte et se tournant vers Fayom...*

Je laisse maintenant la dernière parole à Sieur Fayom.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

L'audience reprit et c'était le comte en personne qui la présidait. En effet, les liens entre lui et la baronne pouvaient faire jaser même s'il n'était pas du genre à demander ce type de faveur. Qu'aurait il dit si Jehan eut été le juge au procès d'Allydou ? Il est certain qu'il aurait crier au scandale. Enfin pour voir ce procès encore fallait il qu'on ait une enquête sérieuse auparavant, il était fort curieux de voir les méthodes appliqués par l'actuel prévôt, celui-ci parvenant à découvrir la vérité sans le témoignage des gens impliqués, du grand art.
Ainsi Fayom devait retourner de nouveau à la barre après que le procureur ait fait son réquisitoire. Il dit alors :

Je débuterai par dire à quel point je suis honoré de voir votre grandeur prendre un peu de son temps précieux pour juger mon affaire.

Je vais maintenant répondre à Sophie, enfin au joli discours rédigé par son nègre :

« je tiens immédiatement à répondre à Lexy dont les propos sont hors de sujet : Elle ne peut s'en prendre qu'à elle même de ne pas avoir simplement communiqué son cas au prévôt comme il était nécessaire de le faire. »

Vous confirmez mes propos comtesse car même là vous dîtes des âneries. Lexy est Poitevine or il a jamais été question que les Poitevins doivent prévenir le prévôt lorsqu"ils veulent retourner dans leur comté. Poitevin un jour, Poitevin toujours, même si vous avez sillonné les chemins pendant des mois. Je doute comtesse que si un jour vous possédiez un château en Bretagne et que vous y passiez plusieurs mois, vous preniez la peine à votre retour de contacter le prévôt pour lui demander l'autorisation d'aller crécher à Châtellerault. Il en va de même pour Lexy et réclamer qu'elle contacte le prévôt pour jouir de son droit est une atteinte à sa dignité, voilà pourquoi je me suis permis de critiquer votre travail. D'ailleurs je suis persuadé que vous ne possédez même pas de liste des personnes ayant obtenu la citoyenneté ; ainsi ces pauvres malheureux qui se sont échinés à la mine pour être Poitevin, s'ils ont le malheur de sortir du Poitou (avec déménagement IG), à cause de votre travail bâclé, doivent subir cette injure à leur retour.

Vous dîtes travailler de manière mécanique, voilà bien le fond du problème, vous êtes tenue de travailler de manière intelligente, d'effectuer un travail sérieusement et non à la va vite. Il n'y a qu'à voir pour le constater le courrier que vous m'avez envoyé. D'ordinaire je ne les lis pas, vous ayant dit une fois que vous n'obtiendriez rien de moi. Mais bon pour la circonstance, je vais en faire la lecture :

« Bonjour et bienvenue!

Je suis la comtesse Sophie Garion, Douanière de Thouars et je vous écris pour la sécurité poitevine mais également pour votre confort. »

Que voyons nous dès le début, la comtesse se présente pourtant elle sait que je la connais puisqu'elle dit que je l'insulte souvent. De plus nous avons travaillé ensemble lors de son « glorieux » mandat, mais bon nous avons pu voir avec ma fillotte que la comtesse est pas fichu de se rappeler ses anciens collègues. Que dire donc de ces premières lignes ?
- la comtesse ne sait pas à qui elle envoie son courrier, c'est au bonheur la chance, résultat derrière ça réclame des choses qui n'ont pas lieu d'être !
- Ensuite, elle ment ! Elle me parle d'écrire pour mon confort, le confort aurait surtout été de ne pas m'écrire, elle le sait très bien, je lui ai déjà dit. Enfin bon ça fait quelque chose à mettre au feu. Autre preuve de son manque de sincérité :
« Peut-être nous croiserons-nous en taverne ou à la halle ? Je le souhaite. »
Voilà qu'elle souhaite passer du temps avec moi, celui qui d'après ses dires la dénigre constamment. On pourrait vraiment croire qu'elle se moque de moi là.

Ainsi donc je confirme ce que j'ai dit, elle a beau être lieutenant, son boulot est à peine digne d'un aspirant ! Mais peut être est ce le fait d'être devenue comtesse, la douane s'est plus assez prestigieux pour elle (et moi ça me fait toujours autant rire tant c'est grotesque de voir un comte faire douanier) ? Je vais lui montrer ce que c'est du travail bien fait, en faisant la lecture de la lettre du douanier Merveille :

« Bonjour Fayom,

Quel bon vent t'amène?
Toujours à la poursuite des brigands? »

Voilà ça c'est bien faire son travail. Le douanier a clairement identifié la personne qui vient d'arriver, il sait dans quel catégorie le classer et donc est amène de lui fournir des renseignements vraiment utiles. Il est de même quand je vais à La Trémouille ou à La Rochelle, les lieutenants Xedar et Theudrik me font un courrier personnel, ils m'envoient par leur CV à chaque fois, ils ont compris que chaque voyageur est différent et que donc il y a pas de courriers standards possible.

A propos de Xedar, puisque sa grandeur est ici, je me permets une digression. Quand est ce que le meilleur policier du Poitou va être anobli ? Qu'est ce qu'il y a ? Il n'a pas donner assez au comté peut être ? Où est ce parce qu'il ne plie pas assez les genoux lorsqu'il fait des courbettes envers nos différents régnants ? C'est tout simplement scandaleux cette habitude dans ce comté de voir les plus méritants avoir le plus de difficulté pour être récompensé, je pense à Theudrik et Pano notamment, qui ont dû en faire des choses pour recevoir cet honneur contrairement à certains !

Ceci étant dit, je reviens sur les déclarations de la comtesse. Je suis très amusé par votre - enfin par celle qui à écrit votre témoignage - discours de pédagogue, surtout de la part de l'épouse dont le mari à eu un règne où la justice était plus que douteuse. A propos vous semblez sûr de votre relax, ne soyez pas trop confiante en vous, la justice n'est pas toujours au rendez vous. Enfin ça me fait rire parce que je sais quel genre de personne vous êtes. Vous parlez d'un engagement sincère envers le Poitou, c'est pas ce que j'ai vu en décembre. J'y ai vu qu'une ambitieuse prête à tout pour devenir comtesse alors que vous saviez ne pas en avoir la capacité. Dois je vous rappeler votre offre de me faire capitaine si je vous donnais mes voix ? Faire une telle proposition à quelqu'un qui méprise selon vos dires autant votre famille, on voit bien que vous n'avez aucune conviction, aucun honneur et donc aucune noblesse !

Vous voulez des excuses sincères et la promesse que je ne recommencerai pas ? Vous allez être déçue car vous ne l'obtiendrez pas. Tout simplement parce que moi contrairement à vous, j'ai des convictions et je m'y tiens. Quand je dis quelque chose c'est que je le pense, et je ne suis pas du tout dans la catégorie de personne qui n'hésite pas à aller contre leur avis pour en obtenir un avantage, chose qui déplaît à la majorité de la classe politique de ce comté mais je m'en fous. Je maintiens donc mes propos, et je peux vous faire la promesse que si j'ai quelque chose à redire sur vous, je le ferais !

Quand au fait que vous soyez noble et moi roturier, je le redis, si le comte vous accuse de haute trahison c'est qu'il pense que vous avez failli à vos devoirs. Or le noble possède des droits en échange de devoirs, s'il ne remplit plus ses devoirs, il perd ses droits !

Témoin Lexy de la défense :

Citation :

La jeune femme mettait pour la première fois les pieds dans un tribunal. Elle s'avança doucement,en boitant, le coeur battant la chamade, un peu paniquée.

Madame le Juge, Madame la Procureur,

Je me présente tout d'abord :

Lexy de Mauléon de Chandos de Penthièvre.

Je viens à vous afin de vous expliquer ce qui a amené mon "parrain" Fayom ici présent à écrire un tel courrier.

Tout a commencé alors que je voyageais et que je traversais la Touraine. Par une nuit claire, je me suis faite agresser par une brigande qui n'a pas hésité à me frapper de sa hache et me dépouiller de tout ce que j'avais. J'ai réussi à me trainer jusqu'à Tours pour me retrouver en prison pour vagabondage. Moi la fille du Vicomte Baillant de Mauléon et de la Duchesse Killia de Mauléon-Penthièvre, prise pour une vagabonde... Donc incapable de justifier qui j'étais et n'ayant pas un écu sur moi, trop blessée pour travailler j'ai décidé de déménager à Tours afin de ne pas passer une deuxième nuit en prison. Dés que j'ai pu recouvrer quelques forces, j'ai repris la route vers mon comté natal "le Poitou".

Voyageant de nuit, je n'ai pas vu les panneaux indiquant la fermeture du comté. Du coup dés que je suis arrivée dans ma ville Thouars, j'ai tout de suite récupéré ma maison afin de retrouver enfin mon chez moi et pouvoir y terminer ma convalescence.

Hors dans la matinée, je reçus un courrier de Sa Grandeur Sophie Garion, m'injectant de quitter le territoire sous peine de procès.

Imaginez mon désarroi, moi, blessée, sans richesse, obligée de quitter ma terre natale ! Tout s'écroulait autour de moi. Du coup j'ai contacté mon parrain Fayom pour lui demander de l'aide, désemparé, perdue, d'autant plus que je ne comprenais pas pourquoi Dame Sophie m'avait envoyé un tel courrier alors que j'avais travaillé à ses côtés à la défense de Thouars.

Mon parrain vit rouge, ne comprenant pas davantage pourquoi on voulait me rejeter de ma contrée. Je suppose que la colère lui fit prendre la plume. Il cherche juste à me protéger comme il l'a toujours fait.

Voilà votre Honneur, les circonstances ayant amené ce courrier. Je demande l'indulgence de la cour, Sa Grandeur Sophie savait qui j'étais, connaissait mes origines. Un tel courrier n'aurait jamais du me parvenir. Un courrier me prévenant gentiment de contacter le prévôt aurait été de meilleure augure, n'est il pas ?

Ayant fini ce qu'elle avait à dire, la jeune femme, grimaçant de douleur, la position debout étant toujours pénible, regagna une chaise afin d'assister à la suite du procès.

Témoin Sophie de l’accusation :

Citation :

Sophie s'approche de la barre, après des semaines de procès à se défendre ça lui fait bizarre de se tenir du côté de l'accusation.

Madame le juge; je tiens immédiatement à répondre à Lexy dont les propos sont hors de sujet.
Certes la protégée du prévenu dans sa maladresse s'est retrouvée en situation irrégulière. Je ne lui jette pas la pierre, ça peut arriver; et en appliquant la procédure cet épisode s'est réglé très facilement à l'amiable. Je le répète, je lui ai simplement demandé de se régulariser, ce qu'elle a fait. Elle ne peut s'en prendre qu'à elle même de ne pas avoir simplement communiqué son cas au prévôt comme il était nécessaire de le faire. Fille de Baillant ou ex-aspirant de police, ce n'est pas une excuse. Au contraire, elle aurait pu faire figure d'exemple.
Je ne tiens pas à me brouiller avec une ancienne collègue, et je le répète, cette procédure standard que j'applique aujourd'hui mécaniquement n'aurait pas dû l'affoler, et loin d'être un blâme ce fut un avertissement légitime qui a débouché sur une régularisation rapide.
Ce fut une maladresse, une maladresse peut provoquer un malaise mais doit être pardonnée puisque les maladresses irriguent un apprentissage personnel, et l'attention future. Cet épisode est d'autant plus pardonnable que cette jeune femme fut par le passé exemplaire. Cette broutille n'aurait même pas dû être répandue en public.

Ceci étant précisé, cette procédure, si elle peut avoir titillé la susceptibilité de son parrain ne justifie en aucun cas le ton injurieux qu'il prend vis à vis de ma personne. D'autant que de notoriété publique, ce n'est absolument pas la première fois que ce comportement lui est reconnu: Fayom n'a pas besoin de prétexte pour insulter un Garion.

Mon objectif n'est pas d'attaquer Fayom. Ce n'est ni le mien, ni celui de la justice. La justice n'est pas une arme. La justice doit permettre le maintien de l'ordre de trois manières: par la pédagogie en diffusant des lois et des coutumes ; par la dissuasion en punissant les coupables, ce qui dissuade et les coupables de recommencer, et les possibles autres fauteurs de troubles d'essayer; et enfin par l'élimination des sujets jugés irrécupérables.
Par ces trois moyens, la justice doit pouvoir éviter que des événements nuisibles à la vie en société se produisent ou se reproduisent.

Fayom malgré une évidente connaissance de la Loi, une conscience affichée de son insolence, et des avertissements nombreux, est passé outre, et trouble encore l'ordre public.
Si j'ai porté plainte, c'est pour une raison simple, je suis lassée d'être prise pour une imbécile alors que je ne le mérite pas. Tout le monde s'accorde à dire que mon engagement pour le Poitou est quotidien et sincère. D'autant que la Loi est claire à ce sujet, tout noble mérite respect et dignité.

Je voudrais des excuses publiques de Fayom et sa promesse de tempérance, auquel cas je serai satisfaite mais n'hésiterai pas à porter plainte à nouveau s'il trahissait sa parole.
S'il ne choisit pas la paix, c'est que la pédagogie est impuissante, et je demande alors à ce que la justice remplisse son rôle dissuasif.

Enfin, je répondrai aux bas propos de Fayom, au sujet de ma présence dans cette même salle pour une autre affaire, que je n'ai aucun doute quant à ma relaxe, ce procès qui m'accable est politique et n'a pas lieu d'être. Il a été prouvé que trahison il n'y a pas eu.
Au point du procès où nous sommes, il ne s'agit que de discuter de la responsabilité d'une maladresse sans laquelle la prise du château aurait pu être prévenue. Cette responsabilité est actuellement en balance entre la coopération policière et moi-même. Voyez... nous sommes bien loin des mots de "haute trahison" que vous employez... et qui sont caractéristiques d'une malfaisance volontaire délibérée. Là encore il ne s'agit que de comprendre les faits afin de trouver une solution pour qu'ils ne se reproduisent plus. Ma déchéance n'est donc pas d'actualité : vous jugerez la qualité de mon travail lorsque vous aurez accompli un mandat de comte, Fayom.

La Comtesse s'incline et retourne s'assoir.

Verdict

Citation :

* Datan remercia la Juge et prit la place. Ils avaient discuté du fait de ne point laisser la Baronne juger son propre capitaine de sa garde privée. Ainsi le Comte, en fin de règne, ne voulut pas jouer aux chaises musicales, et la solution de le voir rendre le verdict arriva comme une évidence. Il connaissait le dossier et si son regard était noir, ses sourcils bruns baissés sur ses yeux, une certaine lassitude pouvait se lire. Il prit une voix forte et claire. *

Nous, Datan l'Epervier, Comte du Poitou, en ce dix-neuvième jour de l'an 1459, déclarons :

Afin que la justice soit rendue sur nos terres sans que quiconque puisse entrevoir quelconque parti pris, je rendrai, une fois n'est point coutume, le verdict moi-même.

Sieur Fayom levez vous pour entendre notre verdict.

Reprenons tout d'abord les points de votre défense que j'ai écouté attentivement...
Nous ne sommes pas ici pour juger la comtesse Sophie, ne renversons pas la situation. Jusqu'à preuve du contraire si un procès est en cours à son encontre, elle est présumée innocente tant que le verdict n'est pas rendu. Votre argument concernant sa déchéance ne tient donc pas.

Vous critiquez la méthode employée par la douanière pour demander a votre filleule de se mettre en règle, arguant qu'elle était Poitevine... La douanière n'a fait que son devoir ! Peut être aurait-elle du user de mots plus délicats... encore que cela est discutable, mais ce n'est pas le sujet. D'autre part, après avoir demandé a connaître ce dossier précisément, il ressort que votre filleule n'a nullement contesté les faits à son arrivée, et a cherchée à se mettre en règle immédiatement auprès du prévôt. Par chance l'autorisation d'installation lui a été accordée, mais j'ai l'intime conviction que ce n'est pas grâce a vos mots forts déplacés. La police du Poitou fait un travail sérieux et complexe chaque jour, et j'en profite pour les en féliciter à nouveau. Cette affaire d'installation illégale de votre filleule ne peut être une excuse valable à vos paroles inacceptables.

Enfin, vous ne semblez guère comprendre que chaque poitevin doit respect à la coutume et que votre condition ne vous permet pas d'avoir une telle attitude. Respectez les lois poitevines avant de donner des leçons aux autres, car pour finir, j'ai eu l'étrange impression dans votre première défense, que non seulement vous confirmiez et répétiez les insultes proférées à l'encontre d'un noble qui plus est représentant des forces de l'ordre du Poitou, mais en plus de cela vous semblez vous moquer de la cour... Drôle d'exemple que vous donnez là pour une personne conduisant une liste aux élections comtales !

Tout ceci étant dit,

Attendu que nous avons pris soin de consulter les pièces du dossier opposant la Comtesse Sophie Garion et Sieur Fayom, amplement documenté avec précision,

Attendu que les insultes proférées à l'encontre de la Comtesse ne font aucun doute et que le prévenu ose répéter icilieu sans prendre la mesure de ceux-ci au regard de notre coutume,

Attendu que le sieur Fayom, s'il a le droit d'avoir des griefs contre la Comtesse et même s'il présume ne pas être le seul à les avoir, n'a pourtant au regard de la coutume, pas à les faire entendre ainsi et même en ce tribunal,

Attendu que l'accusé s'autorise même à se moquer de la justice poitevine en tentant de démontrer que ses propos se rapportaient à des éléments dont nous ignorons l'existence devant Dieu,

Attendu enfin que sieur Fayom se refuse à faire des excuses publiques et sincères comme l'a proposé la plaignante,

Moi, Datan l'Epervier, Comte du Poitou, déclare l'accusé messire Fayom, coupable de Trouble à l'Ordre public, et le condamne à 20 écus d'amende et deux jours de prison afin que soit rendue à la noblesse du Poitou dans son ensemble, le respect qu'elle mérite.

* La comte saisit le marteau et tape trois coups sur le heurtoir refermant ainsi cette affaire. *

Je ne pense pas que ce soit utile de vous le rappeler, mais vous connaissez le chemin de la Cour d'Appel du Royaume si vous souhaitez faire appel de la décision.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 20 écus.

Comté du Poitou


Procès pour Trahison

En date du mois de juillet 1459
Procès instruit le 12 juillet 1459
Verdict rendu le 18 août 1459

Nom de l'accusé: Fayom

Procureur: Allydou
Juge: Messires

Acte d’accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Messires
Procureur : Allydou

Accusé : Fayom
Ville d'origine : Niort
Niveau et métier : (N2) Boucher et cultivateur.


Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 12 juillet 1459, le sieur Fayom de Trahison, pour avoir pris la mairie de Niort par la force le 27 mai 1459, non seulement sans autorisation du pouvoir comtal, mais, fait aggravant à nos yeux, en désobéissant volontairement au comte régnant de l'époque, Sa Grandeur Datan, qui lui avait enjoint directement d'attendre la mise en place du futur Conseil. Dans notre grande mansuétude, nous ne retiendrons pas le fait que le sieur Fayom était conseiller comtal, ce qui lui aurait valu un procès pour Haute Trahison, car le Conseil nouvellement élu n'avait pas encore désigné le Comte suivant !
Je tiens à rappeler à la Cour que n'est hélas pas la première fois que nous voyons le multiple maire de Niort en notre Tribunal et il serait bon qu'il comprenne enfin que Niort n'est pas et ne sera pas son territoire personnel où il peut faire ce que bon lui semble impunément !

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

5-De la trahison
Tout acte portant atteinte au Poitou, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
***http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine***

Toutes les preuves sont ici, Votre Honneur, dans ce dossier :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14009-trahison-fayom-27-05-1459#223081 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Fayom arriva au tribunal où il était convoqué. Il n�eut aucune difficulté à trouver la salle, connaissant parfaitement le chemin. Une fois en place il écouta le procureur qui s�était enfin décidée à ouvrir un procès sur ce dossier qui dormait sur son bureau depuis des lustres. Puis lorsqu�il fut invité par le juge à prendre la parole, il se leva et déclara :

Votre honneur,

Tout d�abord je demanderai au procureur de prouver ses dires quand aux ordres du comte Datan car j�ai beau relire le dossier, je vois nul témoignage à ce propos. D�ailleurs je trouve qu�il y a peu de corrélations entre l�acte d�accusation de désobéissance à l�autorité comtale et l�enquête faite par le prévôt � et peu aboutie par ailleurs � pour savoir si j�ai agi de mon propre chef et donc contre l�autorité légale et élue ou non.

Ensuite je suis fort étonné de me retrouver en ce lieu. En effet dans cette affaire, je n�ai été que l�instrument de la volonté du maire, autorité légale de ma ville. Celui-ci cherchant à faire ce qui était le meilleur pour la ville, ce qui est exactement la mission qui lui est dévolue par le comté. La justice a pour principe de condamner les investigateurs d�actes préjudiciables et non ceux qui ne font qu�obéir à leur supérieur. Il suffit de citer ce qui se passe au Berry : des soldats tourangeaux attaquent sur les terres berrichonnes et pourtant c�est bien au duc de Touraine que sont attribués les mises en garde et menaces. Si les autorités royales décident de traduire en justice les responsables de ce conflit, c�est le duc qui se retrouvera à devoir justifier sa conduite et non un lieutenant combattant sur les champs de bataille.
On me reproche de ne pas avoir demandé l�autorisation comtale, mais pourquoi donc aurais je dû ? C�est le maire qui m�a demandé d�assurer un intérim, celui-ci représente déjà l�autorité puisque le comté lui délègue certaines prérogatives au niveau local. A partir de ce moment là, cette action entre totalement dans le cadre de la légalité et il n�y a pas à réfléchir. A partir de ce moment là, doit on aller voir le comte à chaque fois que le maire réclame quelque chose ? S�il demande aux habitants de se mettre en défense, on est sensé rien faire si on a pas un accord du comte ? J�en doute ! En tout cas, j�ai jamais vu personne être trainée devant vous avoir écouté son maire. Non si la décision du maire de ne pas aller jusqu�au terme de son mandat � chose clairement annoncé à l�AHF - déplaisait au comté, c�était avec le maire qu�il fallait voir ça, or je doute que le comte lui ai écrit.
En fait tout ceci n�est qu�un procès d�intention contre ma personne, suite à une enquête demandée par la comtesse uniquement pour donner un os à ronger à mes adversaires alors que son pouvoir était encore fragile. Mais elle sait pertinemment et tout le monde aussi, que cette action était la seule solution pour résoudre de la meilleure façon le problème présent. C�est bien pour ça que dans le cas où le bons sens ne viendrait pas à se retrouver dans le verdict final, j�irai porté cette affaire en cours d�appel.

Maintenant concernant uniquement les faits, je vais vous prouver que cette passation s�est faite sérieusement. Chose que l�enquête aurait dû montrer si le prévôt ne s�était pas contenté de se fier au témoignage d�un pauvre fou qui depuis le début de la campagne électorale en mai, a décidé de s�en prendre à moi et à toutes personnes qui ne me tourneraient pas le dos.

Deux semaines avant la fin de son mandat, le maire Jmanci me dit qu�il a l�intention de démissionner. De suite je lui dis de ne pas le faire sans avoir régler l�intérim jusqu�aux prochaines élections, puis ne cautionnant pas qu�il n�aille pas au bout, je lui demande de respecter ses engagements. Il me dit alors qu�il reste pour le moment mais que si son différent n�est pas vite, il abandonne, chose qui sera le cas quelques jours plus tard. On fixe alors la date du jeudi et je lui réclame qu�il avertisse son conseil, demande au GIGN de se mettre au repos ce jour et qu�il fasse son bilan. Jmanci a donc fait une déclaration au conseil dont faisait parti le lieutenant de police et le chef du GIGN à propos de sa démission. Après il s�avère que celle-ci n�était pas super détaillée, il est vrai, mais cela je ne pouvais le savoir car - et cela vous surprendra certainement � je ne siégeais pas alors au conseil, je n�y siégeais plus depuis le début de l�année étant sensé avoir pris ma retraite politique. Alors pourquoi dans le témoignage d�Anagor, chef deu GIGN, et de Flamel, lieutenant de police, il dise ne pas avoir été au courant de ma prise de pouvoir ? Et bien ils vous le diront eux même puisque je vais les faire venir à la barre ainsi que peut être Cibeline, conseillère et membre du GIGN citée par feu Mérové le fol.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* Theudrik avait retrouvé sa fonction de procureur et prit le chemin du tribunal. Il avait compulsé le dossier une bonne partie de la nuit et son humeur s'en ressentait : Fayom, encore lui, avait fait des siennes et l'affaire n'était pas simple, comme d'habitude avec lui. Bref, le temps du réquisitoire était venu et le Procureur s'avança avec la mine des mauvais jours devant le prétoire, releva un peu ses manches, inspira profondément et débuta ainsi : *

Votre Honneur,
une fois de plus, nous retrouvons messire Fayom en cette Cour pour n'avoir pas obéi à l'autorité comtale. Après lecture des témoignages, que voyons-nous ? Un homme qui, pour le bien de sa ville certes, prend la tête d'une révolte contre l'avis du Comte régnant, messire Datan, et sans attendre l'avis du nouveau régnant, demoiselle Oane de Surgères. Cette fois, c'est donc envers deux comtes régnants qu'il y a défaut d'obéissance. Y avait-il urgence ? Cela n'est point à nous de le démontrer et peu nous importe : les faits parlent d'eux-mêmes !
Si nous écoutons l'accusé, sa défense tient en ce seul argument : il a obéi au désir de son maire, messire Jmanci, maire qui voulait rendre les clés de la mairie avant la fin de son mandat car il était en désaccord avec une loi comtale, si j'ai bien compris. Mais depuis quand le désir d'un maire prime-t-il sur l'ordre d'un comte ? Depuis que messire Fayom habite Niort et s'en prend pour le Prince ? Nous constatons donc qu'il y a bien eu désobéissance et même une certaine jouissance à l'avoir fait sciemment, comme le rapporte le témoignage de messire Datan.
Aussi demanderai-je à la cour de frapper fort ... très fort, cette fois ! Je ne réclamerai point le bannissement, ni la prison, ni même une amende. Non ! Messire Fayom se plaindrait à la Cour d'Appel et nous en serions encore à démontrer vainement nos arguments devant une cour quasiment convaincue d'avance du mal-fondé de notre décision.
Non, cessons d'être laxistes et frappons fort : je requiers pour cette fois une peine bien plus grande et en deux temps : d'abord, que messire Fayom présente ses excuses publiques les plus sincères au vicomte Datan et à la vicomtesse Oane ; en outre, qu'il soit obligé de payer une tournée générale en criant, à genoux et la tête basse en signe de respect :
Gloire au Comte du Poitou !
chaque fois qu'il rencontrera en taverne un comte régnant ou ayant régné : bien sûr, cette peine sera à vie afin de montrer une fois pour toutes au peuple ce qu'il en coûte de désobéir à l'autorité supérieure du Comté.
D'autre part, s'il devait y avoir refus de la part de messire Fayom de l'une ou l'autre peine, à quelque moment que ce soit, qu'icelui soit mis au pilori pendant trois jours entiers en place de Poitiers (gargote) et que chaque Poitevin lui jette son mépris à la face, que ce soit sous forme d'invectives verbales, de fruits et légumes pourris, de crachats ou autres déjections, humaines ou animales !

Votre Honneur, je pense qu'il s'agit là d'un supplice inédit réclamé en cette Cour et j'en mesure toute l'atrocité, mais on ne peut faire moins à l'encontre de ce récidiviste et j'espère que vous me suivrez dans cette voie. De même, j'espère que messire Fayom aura assez d'honneur pour assumer ce châtiment, certes douloureux, mais nécessaire. J'en ai fini, Votre Honneur.

* Theudrik s'épongea le front, conscient de l'extrême lourdeur de la peine qu'il venait de requérir, et retourna à sa place. *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Le procès reprenait enfin ! Après avoir changé le glandeur de procureur, trouvé un juge capable d�être impartial envers lui. Fayom se présenta donc et écouta le réquisitoire de son ami Theud, grimaçant à sa proposition, puis alla à la barre.

Votre honneur, tout d�abord je vais vous lire une lettre d�un membre du GIGN et conseiller municipal. Cela fera un témoignage supplémentaire. Je commence :

Moi Cibeline, tribun de Niort, saine de corps et d'esprit je tiens à porter mon témoignage dans les faits qui se sont produit durant le mandat de Jmanci notre cher maire.
Voilà ce dernier suite à un désaccord avec une certaine politique tenu par le conseil comtal a annoncé qu'il allait démissionner et il l'a annoncé au conseil Municipal, sans dire quel jour ni de quelle façon. Fay, mon époux a pris l'intérim à la demande de Jmanci, simplement pour assumer cela jusqu'aux élections suivantes, je ne pense pas qu'il soit judicieux de laisser une mairie vide de tout occupant, c'est trop tentant et dangereux et attise des convoitises.
Le fait que ce soit Notre Maire Fayom qui ait repris la mairie, je dirais que c'est une bonne chose, je suis objective en disant cela, il a toujours était débrouillard et a toujours fait prospérer les caisses de la ville.
La date ne m'était pas connu mais je trouve ça normal, ça évitait des mauvaises gens de le faire pour de mauvaises intentions.

Voilà ceci étant fait, je vais profiter de cette dernière prise de parole pour vous convaincre que ce procès n�est qu�une mascarade ! Et j�espère que vous ne débuterez pas votre mandat par une erreur de justice.

Premièrement nous pouvons constater dans cette affaire que tout a été organisé par deux personnes : moi et le maire Jmanci, qui avait des responsabilités envers le comte comme les Niortais, ce qui n�était point mon cas. Or on ne voit qu�une personne accusée, donc déjà il y a deux poids, deux mesures, ce qui est pas très en accord avec la balance de la justice.

Deuxièmement, on m�accuse de trahison. Mais qu�est ce qu�est la trahison ? Relisons la coutume :

« Tout acte portant atteinte au Poitou, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison. »

Maintenant la question que vous, vous devez vous poser c�est en quoi mon intérim à porter atteinte au Poitou ? Où cela a causé nuisance ?

Cela a porté atteinte aux Niortais ? Aucunement, bien au contraire, cet acte a :
- absolument pas empêché qu�ils aillent s�exprimer dans les urnes à la date prévue
- permis de bénéficier de la personne la plus amène de diriger la ville, au lieu d�avoir un maire en « roue libre » ; ce qui pour le coup aurait vraiment porté atteinte aux Niortais et donc au Poitou
- causé strictement aucun blessé. Pas de milices, le GIGN et le maréchal prévenu. Après tout n�a pas été parfait, je le conçois mais en quoi suis-je responsable de ce qui se dit et qui est présent au conseil municipal dans lequel je ne siégeais pas alors ?

Cela a porté atteinte aux Poitou ? Non plus ! Les poitevins ont continué leur petite vie, la sécurité du comté était assurée comme normalement et même grâce à cet intérim, le comté a eu le versement dans les délais des impôts que refusaient de verser Jmanci.

Alors au final à qui cela nuit il ? Uniquement à quelques ennemis personnels et au moment des faits, adversaires électoraux, qui ont vu là une bonne occasion de m�affaiblir au moment de la constitution du nouveau conseil. Quand au comte Datan, s�il est vexé de pas avoir pu donner sa bénédiction à l�entreprise, il ne peut que s�en prendre à lui-même. Une semaine il a eu, entre l�annonce à l�AHF des intentions de Jmanci et ma prise de pouvoir. Qu�a-t-il fait en une semaine ? Rien, à mon arrivée c�est à peine s�il connaissait les raisons de la décision du maire. Monsieur le comte, plutôt que de prendre l�affaire en main, préférait laisser les choses en l�état pour attendre la fin de son règne et que son successeur s�en débrouille. S�il y a une attitude nuisible dans cette affaire, c�est bien la sienne et heureusement que j�ai agi de mon côté pour que cela ne se concrétise pas, il devrait me remercier au contraire. Comment pouvait il concevoir d�attendre la nomination du prochain régnant alors que lors des 4 dernières élections par trois fois, il a fallu plus des deux jours minimales pour y parvenir. Et bien je refuse que ma ville est à pâtir d�une politique de l�autruche des autorités comtales.

En conclusion, j�affirme n�avoir en rien nui à mon comté. Ce qui nuit au comté, c�est quand vous avez un prévôt qui joue avec la sécurité pour des raisons de haine vis-à-vis d�un maire, ou que vous avez un noble poitevin qui se permet de combattre les armées du comte. Cela porte réellement atteinte au Poitou, et vous constaterez qu�étrangement, nul procès n�a lieu pourtant. C�est bien la preuve qu�il y a deux poids, deux mesures dans la justice poitevine et j�espère qu�avec vous, votre honneur, la balance retrouvera son équilibre.

Je terminerai par dire qu�il est grand temps qu�on change de philosophie dans ce comté. Il faut arrêter de vouloir un comte omniscient qui veut donner son opinion à chaque fois que quelqu�un bouge un petit doigt. Il est incapable de le faire. Combien de fois, voit on au conseil, un conseiller qui veut entreprendre une action d�urgence et que malheureusement, il poirote des jours avant que le comte donne son oui. Autre preuve de l�incapacité comtale à agir en instantané, la dernière réforme de la coutume où ils ont prolongé du double le délai de réponse pour les décrets municipaux.
Au Poitou, il y a suffisamment de personnes compétentes que ce soit au conseil comtal mais ailleurs aussi. Le comte ne devrait que contrôler et non chercher à tout gérer. Laissons aux gens la liberté d�agir pour le bien du comté, le comte se contentant alors de réprimander si cela s�avère pas être un choix judicieux.

[ pour une incarcération de Fay, rendez le verdict le 13 svp.]

Témoin Flamel de la défense :

Citation :

Flamel arriva a la barre...

"Dame Procureur Allydou bonjour,
je viens ici apporter un éclairage a l affaire ...
il est vrai que j ai dit ne pas être au courant de la
prise de la Mairie...mais je tiens a préciser que je ne
m 'étais pas présenter depuis quelques jours au
bureau du conseil municipal là ou le Maire en poste
annonçait son désir de quitter la fonction..
de plus après les faits je me suis adresser a Messire
Fayom pour lui demander des explications ...ce qu il a
fait sans rien omettre des décisions de Messire
Jmanci.
J aurais pu et même du être au courant de cette
prise de Mairie , je dois avouer que je ne passe pas
tous les jours au conseil le travail de police que
j'effectue seul vous le savez Dame Allydou me prend
pas mal de mon temps ..
si vous avez d autres questions n hésitez pas je suis a
votre entière disposition"

Témoin Anagor de la défense :

Témoin Datan de l’accusation :

Citation :

*Datan se présenta à son tour lorsque son nom retentit dans la salle. Son visage était fermé, légèrement agacé. Il prit une profonde inspiration.*

J'ai accepté de venir témoigné dans cette affaire, car il s'agit purement et simplement d'un refus d'optempérer face à l'autorité comtale.
Je passe sur les nombreux écarts de cet homme qui, à maintes reprises, a démontré sans manque de respect envers la couronne comtale et ses conseillers.
Je passe sur le temps incroyable qu'il nous fait perdre à tous ici lieu, à chacun de ses écarts de comportement, comme dans les différents conseils ou lieux d'achange où il passe.
Je passe sur ses diverses attaques, tel un chien enragé qui ne vise qu'à détruire ceux sur lesquels il a jeté son dévolu.

Non, ce jour, je me dois uniquement d'évoquer la reprise de la mairie de Niort, à la demande de son maire. Reprise qui, de tout temps a été géré par l'autorité comtale, n'en déplaise à cet homme. Et si à Niort il en fut autrement, c'est certainement parce que ce multiple maire a fait en sorte d'isoler sa ville et de faire main basse non seulement sur les soldats de l'Ost dont il a maintes fois dénigré les commandants, tout autant que sur le GIGN, sensé répondre directement au Comte par l'intermédiaire du pré^vôt, et non au prince de Niort comme il se fait appeler.
Niort n'est pas la propriété de Fayom, elle n'est point ne ses terres, ni sa Seigneurie.

Dès son arrivée au conseil, donc, l'accusé a voulu démontré qu'il était seul maitre à Niort. Il nous a informé que le maire souhaitait ne pas terminer son mandat et qu'ils avaient échangé sur ce point. Notez déjà l'emprise qu'un tel homme peut avoir sur ses successeurs, car c'est bien vers le conseil comtal que ce maire aurait dû se tourner. Mais passons. Fayom nous précise le 25 mai que "comme d'habitude", il allait s'occuper de tout. Aussitôt, je lui ai répliqué "Comment ça t'occuper de tout ? Sois plus précis s'il te plait. Tu n'as pas à t'en occuper seul, c'est au prochain régnant d'en décider.". Ce à quoi le bougre répond éffrontément "Et bien je verrai ça avec le prochain régnant.". Il va de soi qu'à ce moment là, en plein changement de conseil, l'important était pour chacun de laisser des dossiers propres et clairs pour les successeurs, et que l'accusé aurait simplement pu faire patienter un jour de plus le maire en place. Ce fut bien mal connaitre Fayom.

Le 27 mai, jour de la reconnaissance de la Comtesse Oane, nous découvrirons tous alors que la reprise fut faite dans la nuit précédente par l'accusé, qui, trop pressé de reprendre ce qu'il prend pour un trône, n'avait même pas daigné laisser le temps à la Comtesse de lui donner l'accord pour une telle reprise. Ainsi la Comtesse déclarait le jour même de : "Est ce que j'ai raté une information ou est ce que Fayom a pris initiative de son propre chef ? Y avait il urgence ? Et je le dis : nul conseiller fut il mon père lui mesme n'a à agir sans en avoir eu l'autorisation." Ainsi Fayom a non seulement désobéi à mon ordre de régnant, mais n'a laissé en aucun cas le temps à la nouvelle régnante d'en donner l'ordre. Il a manqué ainsi le peu de respect qu'il porte aux institutions comtales, car c'est bien là le soucis dans cette affaire, mais aussi a risqué la vie d'éventuel défenseur civils qui auraient pu être en défense.

Vous noterez que Fayom, le 27 mai déclarait en réponse, sur un ton insolent "Bon et bien maintenant que nous avons un régnant, je peux lui demander si je peux reprendre la mairie comme le souhaite Jmanci ? Oups déjà fait, bon bah tant pis hein.". Une honte indigne d'un conseiller comtal, l'homme se moque éperdument de celle qui pourtant, l'avait nommé capitaine de sa garde.
Il déclarera aussi : "c'est avec l'accord de Jmanci que je l'ai fait. Moi en tant que simple sujet niortais, j'ai répondu favorablement à la demande du maire." Dernière preuve s'il en est, qui démontre bien que cet individu n'a aucun respect pour les us du Poitou, en particulier lorsqu'il s'agit de sa ville. Il restera en poste avant que de nouvelles élections n'aient lieu, fier de son coup dont il se ventera bien entendu.

Encore une fois cet homme doit comprendre qu'il ne peut impénment ainsi dénigrer l'autorité comtale et se prendre pour ce qu'il n'est pas. Je demande ainsi à la cour de prendre l'étendue des dossiers que cet homme engendre, du temps qu'il fait perdre partout où il passe, que ce soit à la cour, aux régnants, ou aux autres conseillers, et surtout, par sa haine largement affichée envers certains poitevins qu'il décourage dans leur engagement... Fayom donne un exemple mauvais et participe au déclin du Poitou et à l'isolement de Niort, pourtant si bien intégrée au Poitou du temps de sa superbe.

*Datan se retire, non sans lancer un regard noir à Fayom. Cette fois c'est trop.*

Verdict

Citation :

Prenant ses fonctions de Juge Suprême, en qualité de Comte du Poitou, Jake avait étudié personnellement les minutes de ce procès, et les différents points de vue, très personnels. Il entra alors dans la salle de tribunal et prit la parole.

« Accusé, levez-vous !

En ce jeudi 18 août 1459, étant donné l�indisponibilité du Juge Helena, justice sera rendue par nous, Jake de Valombre, Comte du Poitou, statuant sur l'affaire opposant le Sieur Fayom au Comté du Poitou.

Ce procès a établi les faits suivants :
-Le maire de Niort a démissionné avant d�avoir fait officialiser l�intérim par le conseil. Il demandé à Fayom de lui succéder sans que celui-ci soit investi d�une autorisation comtale. En cela le maire Jmanci a fauté en abandonnant sa charge de maire et la ville de Niort sans garantie.
-Le Comte Datan a formellement demandé un délai à Fayom, il est retenu que ce délai aurait pu nuire à Niort mais que Fayom a bel et bien désobéi et pris la ville sans autorisation.
-Est retenu le fait que Fayom ne fut pas encore officiellement conseiller au moment des faits et donc non coupable de haute trahison.
-Est retenu également que Fayom a un passif provocateur grave envers le pouvoir comtal, et a récidivé en narguant le conseil et le comte.

Étant donné que Jmanci semble bel et bien avoir abandonné le poste de maire avant toute disposition comtale pour le remplacer, nous demandons une enquête à son encontre pour d'éventuelles poursuites judiciaires.
Étant donné que Fayom a agit sous l�initiative du maire de Niort, ayant par jurisprudence de la Cour d�Appel autorité à représenter l�opinion des Niortais ; et étant donné qu�il a visiblement agit dans l�objectif sincère d�aider ses concitoyens, celui-ci n�a pas de compte à rendre à la ville de Niort.
Est cependant établit que celui-ci a volontairement désobéit au pouvoir comtal en prenant la ville de Niort malgré une interdiction formelle, étant donné qu�il nie l�autorité comtale sur la ville, et étant donné que loin d�en éprouver une gêne il se soit moqué du pouvoir.

Considérant que prendre le pouvoir dans une ville poitevine, même pour son bien, sans l�accord du comte est un acte de trahison mettant en péril l�autorité comtale ; Fayom est reconnu coupable de trahison, et est de facto par l�application de notre coutume inéligible pour trois mois.
Étant donné que les faits n�ont porté aucun préjudice physique à la mairie et au comté, et la volonté semble-t-il sincère du prévenu de venir en aide à sa ville, cette peine automatique seule sera retenue, mais applicable immédiatement.
Très naturellement, étant donné que ce jour, il est actuellement maire intérimaire, il lui a été demandé de s'occuper des affaires courantes. Fayom ne devra en aucun cas démissionner de son poste de maire avant ordre comtal afin que l�intérim soit assuré. Les trois mois seront comptés à partir du lendemain de sa démission uniquement pour la première révolte.

Considérant que renier l�autorité comtale et se moquer d�elle est un acte de trouble à l�ordre public grave mettant encore une fois en péril l�autorité comtale ; Fayom est également reconnu coupable de trouble à l�ordre public et est invité à réfléchir deux journées de la gravité de ses actes dans les geôles poitevines.


En conséquence, Sieur Fayom est reconnu coupable de haute trahison et trouble à l�ordre public, et je vous condamne à une peine de 2 jours de prisons et 3 mois d�inéligibilité.


*Il frappa son marteau sur le pupitre*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Comté du Poitou


Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de novembre 1459
Procès instruit le 28 novembre 1459
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: Fayom

Procureur: Brisson
Juge: Han Solo de Welsh

Acte d’accusation

Citation :

Le 28 novembre 1459

Accusé : Fayom
Ville d'origine : Niort (Comté du Poitou)

Victime : Allydou de Lisaran, Dame de Maillezais.


Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, 28 novembre 1459, Sieur Fayom de Trouble A l'Ordre Public, pour avoir publiquement insulté et manqué de respect à Allydou de Lisaran, Dame de Maillezais.


***Rappel des textes de loi***

De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

De la Coutume de la Noblesse Poitevine
II/ De l�étiquette

La noblesse a un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu�elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect.

Tout roturier faisant montre d�irrespect envers un membre de la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivi pour Trouble à l�Ordre Public (TAOP).


*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&postdays=0&postorder=asc&start=30


Toutes les preuves sont ici, Votre Honneur, dans ce dossier.

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14994-fayom-taop-insulte-a-allydou-28-11-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Fayom reçut la convocation du tribunal. N'ayant pas de temps à perdre avec ces bêtises, il retourna à ses affaires. Peu lui importe les condamnations, il traiterait toujours de cette façon cette gueuse. A propos il avait appris qu'elle s'était fait étalée lors d'une des dernières batailles, Fayom en avait été ravi mais regrettait de ne pas avoir pu croiser le fer avec elle. Néanmoins c'était un peu triste que cela lui arrive alors que pour une fois, elle agissait noblement.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur, encore une fois, le dénommé Fayom est accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir proféré des insultes.

Il n'a point daigné venir se présenter ici, mais cela nous importe peu.

Vu les faites reprochés et que Fayom a par le passé été maintes fois reconnu coupable de Trouble à l'ordre public et de trahisons. Nous réclamons que la sentence soit sévère, soit 6 jours de prison et 200 écus d'amende.

En espérant mais sans trop y croire, qu'enfin, des lourdes amendes le feront réfléchir et changer son comportement.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

[passe mon tour]

Témoin Allydou de l’accusation :

Citation :

Et encore une fois, voilà qu�elle doit se rendre au tribunal. Sans surprise, et elle pourrait même presque parier que ça ne sera pas la dernière.

Avec un large sourire, elle salue le Juge, puis le procureur et s�avance sans prêter un regard au banc des accusés. Qu�il soit venu ou non lui importe peu de toute manière.

****

Votre Honneur,

Encore une fois, je subis par voie d�affichage public, une insulte. Non envers mon titre, ou mon rôle au sein du comté cette fois. Mais envers ma personne propre, mon intimité qu�il se plait à commenter à sa guise, comme je l�ai indiqué dans mon dépôt de plainte.

Il serait, peut-être, bon, que l�accusé pense à parler un jour à quelqu�un, de l�obsession qu�il porte à mon nom. Il me semble qu�il parle, en mal certes mais tout de même, bien plus souvent de moi que de sa pauvre épouse. A sa place, je n�aimerai qu�à petite dose.

Bref, je ne suis pas là pour vous faire perdre plus de temps encore à cause de lui.

Oui je maintiens ma plainte et demande dédommagement pour l�insulte faite sur ma vie privée.

Merci de votre attention.

****

Et hop, une courbette en direction de la Cour et elle sort de la salle, retourner s'occuper de ses affaires. Le verdict sera bien annoncé pour qu'elle en prenne connaissance à un moment ou un autre. Elle va pas, en plus, accorder plus d'importance que ça au rat des champs non !

Verdict

Citation :

*Le Juge ne prit pas de temps à réfléchir ... il avait connu Fayom par le passé, mais aussi en ce moment et savait que cette peine n'allait pas le faire fléchir ... par ailleurs le prévenu n'était même pas venu se défendre et faisait donc offense aux personnes présentes*

Après avoir entendu tout cela, vu les antécédents du prévenu, vu son comportement actuel vis à vis de la cour, je vais passer directement au jugement.

Nous Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés, à savoir de Trouble A l'Ordre Public pour avoir publiquement insulté et manqué de respect à Allydou de Lisaran, Dame de Maillezais.

Je vous condamne donc à une peine de prison de 6 jours et 180 écus d'amende à régler directement au Comté ou à la maréchaussée.

J'espère que cette peine de prison saura vous faire réfléchir et que vos actes passés ne seront que du passé.

*Le Juge pris son martel et frappa son bureau*

Affaire suivante !

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.