Glorfindel08

Procès de Glorfindel08

Brigandage : Procès du mois de Mars 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Brigandage

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 11 mars 1460
Verdict rendu le 27 février 1460

Nom de l'accusé: Glorfindel08

Procureur: Xedar
Juge: Cyphus

Acte d’accusation

Citation :: Le 11 mars 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé :Glorfindel08
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rieux

Victime : Daien , Ellia, Rackarth, Mana17

***

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, 11 mars 1460, Glorfindel08de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage en groupe, sur les routes poitevines entre le 6 et le 10 mars et ce à l'encontre de plusieurs personnes.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: C'est pas moi, j'ai pas volé l'orange, du marchand!

(je pense être forcé à rester ici quelques jours, pas besoin de dérogations pour mon cas?)

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé à donc été reconnu par un témoin et par des victimes. Il nous livre un témoignage frappant ou il remet en cause totalement qui lui sont reprochés, ce n'est pas lui qui à volé l'orange du marchand. Bien que je subodore néanmoins une plaisanterie et que son témoignage ne soit pas vraiment sérieux voir qu'il se moque carrément de nous. Ou bien il a perdu la tête qui sait après tout. Mais toujours est il qu'il ne nie pas les faits reprochés.
Je demande donc à son encontre une peine de prison de quatre jours ainsi qu'un bannissement du Poitou de deux mois, le tout assorti d'une amende correspondant au tiers du butin estimé des trois larrons.

Dernière plaidoirie de la défense

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Bonsoir,

Lors d'un récent voyage, sur la route qui sépare Niort de Poitiers, j'ai aperçu trois personnes s'en prendre à messire Daien. Je suis arrivée malheureusement trop tard et les malotrus avaient fui. J'ai juste retrouvé ceci un peu plus loin sur la route, vêture suffisamment étrange pour attirer mon attention. Je vous l'ai apportée comme possible pièce à conviction...
Quand aux agresseurs, il s'agissait de trois hommes, l'un d'eux était habillé avec des vêtements clairs. j'ai vu ses bottes blanches dans la nuit. Voilà. Je me tiens à votre disposition.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Daien, boitillant un peu se leva, et s'avança à la barre. Cela faisait tout drôle de venir à cet endroit, de l'autre côté de la barrière....Il dévisagea le bouseux qui l'avait attaqué. Une orange? gné quoi encore cette stupidité?....

"Bonjour messire le Juge, bonjour à vous messire le Procureur. Voilà, la nuit du 6 au 7 mars, me dirigeant vers la ville de Niort, trois malotrus se sont jetés sur moi..De justesse, ils ont réussi à l'emporter, m'inclinant sous le nombre, mais j'ai eu le temps de voir leur visage pendant qu'ils fouillaient dans mes affaires. Vous vous rendez compte qu'ils m'ont menacés d'une lame tandis que les deux autres bouseux de brigands me volaient? Ils auraient pu me tuer!"
Il reprit son souffle...
"Dans l'affaire, j'ai perdu pas mal de choses: 187 écus, 8 maïs, et un bâton..le pain était rassis par mon voyage de LT, alors, je m'en fiche un peu. Une fois partis, je suis arrivé mort de faim à Niort, où j'ai dû rester plusieurs jours me refaire une santé. Tout cela n'a pas arrangé mes affaires, je devais me rendre à Saintes pour un projet de soule très important, et ces gredins m'ont retardé!"
Il finit par sourire un peu...
"Si vous voulez, moi, j'ai une punition: jouer en première ligne dans un match de soule, ou bien écouter Davor raconter sa vie de souleur! merci de m'avoir écouté"
Daien retourna s'asseoir...

Verdict

Citation :: Le 11 mars 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Glorfindel08 pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le Parquet accuse sieur Glorfindel08 d’avoir brigandé en groupe en terres poitevines Daien, Rackarth, Ellia et Mana17.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l’ordre public.

La défense, représentée par sieur Glorfindel08 lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat nie les faits.

Le parquet requiert 4 jours de prison, "1/3 du butin" sans l'estimer, et deux mois de bannissement.

L'accusation, représentée par Sieur Daien, témoigne s'être fait dérober 187 écus, 8 maïs, un bâton et un pain, sans en apporter de preuve.

L'accusation appelle à témoigner dame Nadjka qui confirme avoir assisté au brigandage.

La défense n'a pas souhaité reprendre la parole.

Étant donné l’article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »
Ainsi que notre bon sens et la jurisprudence.
Considérons qu’un acte de brigandage est bien illégal et passible de trouble à l’ordre public.

La défense ne se défendant pas des faits, bien que les niant. Le témoignage de l'accusation, d'un témoin, et le travail d'identification de la prévôté nous semblent suffisants pour juger les faits comme avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de quatre jours de prison et un mois de bannissement.

Le montant du larcin n'ayant pu être prouvé par l'accusation, nous regrettons de ne pouvoir l'exiger de la défense.

Nous retenons comme circonstance aggravante le fait que le délit ait été réitéré par quatre fois et majorons cette peine de 50%.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce lundi 27 février 1460 sieur Glorfindel08 coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 6 jours de prison et un mois et demi de bannissement.

La faiblesse physique (le lvl) de l’accusé nous contraint cependant à abaisser cette peine de prison à 3 jours au total. Nous commuons les jour retirés en 60 écus d'amende et 2 semaines de bannissement supplémentaires, conformément aux équivalences établies par jurisprudence.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Peine

Citation :: 6 jours de prison et un mois et demi de bannissement.