Pelagius

Casier Judiciaire de Pelagius

trouble à l'ordre public a écrit:: - Procès du mois d'avril 1460 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour TOP

En date du mois d'avril
Procès instruit le 24 avril 1460
Verdict rendu le 27 avril 1460

Nom de l'accusé: Pelagius

Procureur: catherine.v.enorig
Juge: Maltea

Acte d’accusation

Citation :: Votre honneur,

En ce jour du 24e jour du mois de de l'an 1460, Nous, Catherine Von frayner d'Azayes d'Apperault , procureur de
Champagne sous le règne du Duc Cedmisc mettons en procès Pelagius
pour Trouble à l'ordre public en
raison de son entrée sur les terres champenoises dans la nuit du 20 avril 1460.
L'accusé a voulu entrée à Ste ménéhould.
Un
courrier lui a été adressé par Messire Aimelin de Millelieues afin de
lui faire part de la femeture des frontières et l'avisant de l'annonce
faite par le
Duc de Champagne Kelso Declervaux le 4 du mois de septembre 1459. Mais il n'y a pas fait suite.

Voici l�annonce : « Au peuple de Champagne,

Qu�il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
-
Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans
sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due
forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.

De
faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non
ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation
dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant
sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de
Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et
sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne »

fermeture rappelée dans cette annonce:
"A Reims, le 30e jour du mois de mars de l'an MCDLX.
A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Au peuple de Champagne
Aux voyageurs
Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.
Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable
Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une
étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception
en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne
saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte
inconsidéré.
Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
Que tout contrevenant, qui se
rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un
emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès
et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Duc de Champagne
"

Sans réponse de sa part, nous entamons donc ce jour une procédure judiciaire à son encontre.

Nous
rappelons nos Lois en vigueur en ce jour. Selon l�article VII.5 du
Livre I, « tout accusé est présumé coupable, s'il n'est pas conforme à
l'article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Selon
l�article IV.1.2 intitulé Moyenne Justice du Livre II, « constitue un
acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la
sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique ».

Enfin,
nous rappelons que selon l�article X du Livre I intitulé Des résidents
et non-résidents, « Article X.1 : Tout individu présent sur le
territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en
vigueur et de s'y conformer. Nul n'est censé ignorer la loy.
Article
X.2 : Est reconnu Champenois tout individu possédant une demeure en
Champagne et y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief
Nobiliaire Champenois. »

Nous rappelons également que « la
non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à
invoquer une atteinte aux droits de la défense », selon l�article II.3.1
du Livre II ainsi que « le prévenu a le droit de se faire représenter
par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront
prêter serment de vérité et de bonne foi », selon l�article II.3.2. Il
est donc possible de faire appel à Maistre Pheonix44, bâtonnier du
barreau champenois ou à Dame alienor_vastel, avocate à l'ordre des
dragons (l'adresse de l'ordre:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

http://institutionchampagne.forumactif.com/t5235-pelagius-top-depassement-frontiere-illegal-sainte-menehould-le-20-04-1460

et qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1857986

ou au castel

http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois

si il désire se défendre par ses propres moyens

Fait à conflans les Sens le 24 avril 1460
La parole est à la défense.
Pour la champagne
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault
procureur de champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour à l'accusation,

Je serais mon propre avocat dans ce procès.

En effet, de tout temps et de toutes époques, des guerres on faites rage dans les Royaumes de France et de Navarre, que ce soit en Champagne ou dans les Flandres, ou en Bretagne et en Bourgogne.

Or, le métier de troubadour, barde, ou ménestrel, peut importe comment vous appellez ce métier d'itinérant, à, comme l'indique son nom, la nécessitée de traverser de part en part le monde, pour répandre joie et bonne humeur, y compris, et surtout en des temps troublés !

Moi et mon luth avons nous l'air dangereux ? Je ne crois pas ou alors j'ai du soucis à me faire.

Si je suis ici même en train de plaider ma cause, c'est car je suis accusé de trouble à l'ordre publique ! Voilà qui est facheux, vous en conviendrez, que l'on accuse quelqu'un dont le but est de semer joie et bonne humeur sur son passage, en esperant en retour qu'un simple sourire et, lorsque l'occasion se présente une bière.

Voyez-vous, tout au long de ma carrière, je fus un troubadour plus qu'irreprochable. J'ai donné à l'Eglise, j'ai toujours respecté toutes les règles sauf celles concernant la libre circulation, puisqu'au fond, mon crime est un crime sans victime, non ?

Je laisse les jurés méditer sur cette question et clos ici ma plaidoierie.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: votre honneur,

Lillouth, malheureusement pour vous, à chat échaudé craint l'eau froid dit l'adage. La champagne subit des hordes d'arrivants malintentionnés qui se cache sous les plus doux déguisements. Et des "troubadours" nous en avons eu justement plus d'un...

Donc, je vous demanderais de quitter la champagne sous les 48h et de payer une amende de 20 écus à la victime de ceci, la champagne elle même.

Fait à conflans les sens, le 25 avril 1460
Catherine Von frayner d'azayes d'apperault
procureur de champagne

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je fais appel de cette décision et demande une reconsidération de ma peine, en la faveur, cela va de soi.

Vous m'annoncez que la Champagne est victime de ma présence sur ses terres. Or, je ne le vois pas ainsi.

En effet, il faut bien subsister, or, pour cela, je travaille dans vos mines, ils faut bien manger, et j'achète le pain de vos boulangers, et j'en passe et des meilleurs.

C'est pourquoi, bien que le duché de Champagne n'apprécie pas ma présence, son peuple oui ! Je fait tourner l'économie!

Je suis bien conscient que la tenue de trouvère, soit bien trop souvent usurpé par les brigands et malandrins, mais au dernières nouvelles, je ne suis ni soupçonné, ni accusé, ni coupable du moindre acte de brigandage, et en arrivant ici et en faisant tourner votre économie, j'ai même soutenu votre effort de guerre !

C'est pourquoi, je réclame, légitimement l'allégement de ma peine de l'amende pécuniaire de 20 pièces, et m'engage sur mon honneur de musicien à quitter la Champagne dans les 48 heures qui suivront la clôture de ce procès.

Fait dans une petite bourgade Champenoise un 26 avril.

L'accusation a appelé Catherine.v.enorig à la barre

Citation :: Voici son témoignage : juste pour bien préciser "pélagius" et non "lillouth" sur les noms du réquisitoire

Enoncé du verdict

Citation :: *Le juge se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a point obtempéré se fichant de nos lois, mettant en avant un statut de troubadour, chose ne lui rendant pas service, au vu des fameux troubadours se trouvant en Champagne pour faire tomber la province,

Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, en ce 27e jour d'avril de l'an de grâce 1460, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 20 écus et à sortir du territoire dans les 48 heures. Si l'accusé ne respecte point la décision de la cour, la clémence ne sera plus de mise. Qui plus est, il sera placé en ennemi dans nos armées... ma foi, nous aurions ainsi l'occasion de gouter à un pâté de troubadour, ça changera du pain pour les soldats.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Justice est maintenant rendue!

*Tape son marteau sur le pupitre afin de clore le procès *

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.