Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Le_g.

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AuteurMessage
Clelia
Parcheminier
Clelia


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Le_g. Empty
MessageSujet: Le_g.   Le_g. EmptyDim 6 Mai - 20:34

Casier Judiciaire de Le_g.


[type de procès] a écrit:

- Procès du mois d'avril 1460 : coupable

Citation :
Le_g. Oricha10-19aa1f

    Duché de Champagne


    Procès pour TOP

    En date du mois de [mois]

    Procès instruit le 21 avril 1460
    Verdict rendu le 27 avril 1460


    Nom de l'accusé: Le_g.

    Procureur: catherine.v.enorig
    Juge: Maltea



Acte d’accusation
Citation :
Votre honneur,

En ce 21eme jours du moi d'avril 1460, nous
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault mettons sur la sellette Le_g pour trouble à l'ordre publique aggravé.
La victime est la ville de Ste Ménéhould, dont l�accusé a essayé de prendre la mairie dans la nuit du 20 au 21 avril dernier.
Le_g, lors de votre dernier séjour en champagne, je vous avez accordé un LP. LP qui fut ensuite annulé suite à des informations qui nous sont parvenus sur vous et votre groupe. Vous vous en étiez tiré sans dommage mais pas cette fois-ci!

Les témoins de vos agissements viendront témoigner à la barre afin de vous confondre!

Cette tentative de révolte est un trouble à l'ordre publique selon les Loys fondamentales:

*Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l�ordre public aggravé :
i.
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé
visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal
légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.*

pour information, Le_g:
*Article IV.2.8 : Délit de fuite

Constitue un délit de
fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents
ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est
associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit
de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine
de prison.*

et voici ce que vous risquez si vous êtes reconnu coupable

*Article IV.2.9.3 : Délits graves

i. Délits sérieux.
ii. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).

.

Rappelons aussi pour le prévenu:
Article II.3 : Prévenu

Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut
servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un
avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter
serment de vérité & de bonne foi.


Article II.4.2 : La crédibilité du témoin sera également fonction de son casier judiciaire.
Et là on peut dire que vous vous étes fait remarquer lors de votre dernier passage en champagne.

Le_g, je sais que vous aviez plusieurs complices, dont un qui ne fut pas reconnu par la defense voici sa description:
* une personne d'un peu plus d'1m80, une barbe un peu comme la mienne des
cheveux chatain sous une capuche foncé. Il semblait porter une cotte de
maille, une hache à la ceinture et un bouclier. *
Pourriez vous nous dire son nom? votre peine pourrait être revu à la baisse vous savez.
Même si je soupçonne très fortement votre complice d'être dans votre lance.



Vous trouverez nos lois ici:

http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois


Finissons aussi conformément à l�article I.7 du livre II de lui dire,
qu�il lui est possible d�avoir accès à son dossier en ces lieux
(http://institutionchampagne.forumactif.com/t5203-le_gtop-aggraverevolte-et-tentative-de-revolte-sainte-menehould-nuit-du-20-au-21-avril-1460)



Pour la champagne!
La parole est à la défense
Fait à Conflans Les Sens, le 21 avril 1460
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Louis se présente à la barre et écoute passivement l'acte d'accusation. La petite gamine de quinze printemps semble s'amuser à jouer à la grande. Lorsque vient son tour, il se lève et s'incline pour saluer la Cour.*

Bonjòrn.

Je m'appelle Louis Track, et si j'abusais, j'oserais vous demander qui vous appellez le G... Un homme qui vous aurait conté fleurette, Donaseilà ? Vous dites que nous avons correspondu, en ce cas, vous devriez connaître mon nom, je ne laisse pas mes courriers anonymes. Donaseilà Von Frayner, puis-je vous demander de m'appeler par mon nom, à moins que votre accusation ne concerne quelqu'un d'autre ?

Je tenais à vous remercier de cette invitation. Je souhaitais rester en Champagne, voici que j'y suis par votre invitation, assigné à résidence. J'arrête immédiatement mes provocations, et vous demanderais de bien vouloir passer mes meilleures salutations à Alban_Erwann Von Frayner. Nul doute que ce nom vous est connu... Chez moi, il se fait appeler Le Blond, ce vicomte de votre famille.

*Il demande au garde de lui indiquer la salle, pour pouvoir accéder à son dossier, vu que c'est son droit. Après un court entracte, revient en scène, avec les quelques notes qu'il a pu prendre dans la salle indiquée. Il espère que la petite aura eu le temps de faire vérifier d'où il tient le nom qu'il vient de balancer, et esquisse un sourire amusé.*

Pour ma défense, j'ai demandé un avocat, vu le délai très court imparti, je n'ai malheureusement pas de réponses à cette heure.

*Le Gaucher semble très détendu, comme si cela n'avait pas d'importance.*

Je peux vous dire que le portrait n'est pas très ressemblant... Je pense que votre dessinatrice devrait prendre des cours. Je ne vois pas bien comment vous pouvez reconnaitre un homme qui porte un casque d'un autre homme...
https://i.servimg.com/u/f42/17/02/70/81/preuve10.jpg

*De nouveau il sourit, et regarde la témoin.*

https://i.servimg.com/u/f42/17/02/70/81/aalann10.jpg

Té, ravi de vous revoir, Damoiselle Aalanna, mes amitiés à Aaron. Nul doute que votre tendre aurait des choses à raconter. Je pense que je vais l'inviter, vous ne pensez pas qu'il serait agréable ? Plus on est de fous, plus on rit n'est-il pas ?

*Puis il regarde l'autre témoin du tribunal et cherche à se rappeler s'il la déjà croisé quelque part, genre taverne, ou gargote... mais non, impossible, il ne l'a jamais vu. Etre reconnu par un homme qu'il n'a jamais vu, ça, c'est fort ! *

https://i.servimg.com/u/f42/17/02/70/81/pask10.jpg

Bonjòrn Messire, ravi de faire votre connaissance. Loin de moi l'idée de remettre en doute votre témoignage, quoi que si un peu en fait, pour être honnête, nous nous connaissons ? Je ne me souviens pas vous avoir jamais rencontré. Vous avez donc reconnu quelqu'un sur les remparts qui se fait appeler le G et vous m'avez désigné sans que nous ne nous soyons jamais vus ? Pas faute de passer pas mal de temps en taverne pourtant... Je suis un pilier de comptoir. Mes amis me disent d'arrêter de boire tant... pardonnez-moi, je vous ennuie certainement.

*Il s'étire et étouffe un bâillement.*

Donc je suis là, parce qu'un homme que je ne connais pas prétend m'avoir reconnu sur les remparts, sur présentation d'un croquis d'un homme portant un casque... Je ne vais pas le nier, j'y étais. Oui, j'ai tenté de prendre avec certaines personnes, la cité de Menehould. Par contre pour avoir le nom des personnes qui m'accompagnaient, vous pouvez toujours prier le Très-Haut, peut-être vous entendra-t-il.

Si vous voulez les noms de mes amis, il suffit de venir les rencontrer, de venir en taverne. Vous savez, ces lieux de vie, où les gens prennent le temps de discuter, que ce soit autour d'une tisane, d'une bière ou de vin. Je me moque pas mal de la peine que vous allez m'infliger. Je sais que la Champagne présume coupable, même si les témoins que vous avez étaient payés pour faire des témoignages, prétendre reconnaître des gens qu'ils n'ont jamais vu, et ainsi de suite.

*Il s'approche pour murmurer à la juge, de façon à n'être entendu que d'elle, et d'elle seule :*

(tsss d'elle seule qu'il est écrit !)

*Le Gaucher esquisse un sourire, un ultime trait d'humour, en guise de baroud d'honneur, puis il retourne à sa place et se tait, n'ayant rien à dire de plus, et assez désintéressé par leurs menaces en fait.*


Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*passe sur l'attitude fort cavalière dudit accusé*

Votre honneur, afin de laisser l'accusé préparé sa défense, nous nous sommes mit d'accord pour laisser une journée supplémentaire

Pour les avocats, malheureusement charles_dubois a démissionné, il nous reste Maistre Pheonix44, bâtonnier du barreau champenois et Alienor_vastel avocate du Dragon. Mais je vous est envoyé un courrier pour vous l'indiquer.

Alban_Erwann Von Frayner? non je ne le connais pas, et ma foi je n'ai guère envie de faire des recherche sur lui.

Accusé, je vous appelle Le-g car tel est votre nom de naissance. Mais je puis bien vous nommer Louis track si cela vous plait mais de grâce cessez de vous moquer de nous.
Lors de votre dernier voyage en champagne, vous aviez fait un tour de chant sur la place publique. Des champenois ont pu vous y voir sans que vous ayez vu un verre avec eux.

Pour le portrait, ma foi c'était le portrait que nous avions fait de vous lors de votre dernière visite. Mais votre allure n'a elle guère changer. LA cicatrice sur le temple se voit même mieux, la dernière fois nous avons pu juste l'entre-apercevoir lors de vos tours de jonglerie.
Et puis un homme de votre taille passe difficilement inaperçu vous savez?

Aalanna est venu içi pour vous confondre, elle vous reconnait formellement comme étant l'homme ayant voulu prendre la mairie de Ste Ménéhould, d'ailleurs vous ne le nier pas! Mieux vous vous en vantez içi ou en taverne.

donc, votre honneur, nous avons un témoins qui reconnait formellement notre accusé.
Un accusé qui avoue à plusieurs reprises son mefait, mais ne nous dit jamais pourquoi d'ailleurs.
Un accusé dont nous avions déjà eu des mauvais echos récemment.
Je demande donc une interdiction formelle de remettre les pieds en champagne et une mise sur liste noire de nos armées afin que sa prochaine visite ce fasse à ses risques et périls.
Assorti à cela, une amende de 80 écus à remettre sous forme de don à la mairie de Ste ménéhould, la victime de toute cette histoire. Je demanderais, par ailleurs au maire de bien vouloir répartir l'argent sur les bénévoles ayant défendu la mairie.
je ne demande pas de prison, mais une sortie immédiate et sans retour de notre territoire.

Que justice soit faite
Fait à Conflans les Sens, le 24 avril 1460
Catherine Victoire Enorig von Frayner d'Azayes d'Apperault
procureur de champagne


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Houlà, procureure, sauf votre respect, ne vous emballez pas, on dirait un cheval au galop.

Alors reprenons votre plaidoirie. Vous dites que j'ai fait un tour de chant ? Ne serait-ce pas plutôt de la jonglerie ? C'est l'une de mes nièces qui chantait, je n'ai fait que l'accompagner. Nos voix, la sienne cristalline et la mienne plus rauque ont su attirer quelques personnes il est vrai. Mais je suis plus conteur et jongleur de feu. De plus, je ne me suis toujours présenté que sous mon nom : Louis Track, ou mon nom de scène : Le Gaucher. Jamais vous ne m'avez entendu dire le G et encore moins l'écrire. Vous aviez d'ailleurs reçu ma demande de Laisser Passer lors de mon premier voyage en Champagne. Le minimum est d'appeler les gens par leurs noms, ou par leurs titres. Je ne suis qu'un gueux, et vos titres m'échappent mais à défaut, je vous appelle Damoiselle et non Catherine.v.enorig. Ce serait irrespectueux, du moins à mes yeux.

Alors certes, je jongle torse nu pour éviter de brûler mes vêtements, et donc vous avez pu, vous ou vos sbires, voir mes cicatrices. Vous me rappelez comment de nuit, vos témoins auraient pu les voir sous un casque d'un homme armé lourdement ? Je ne me moque pas, je vous demande comment votre accusation se fonde. Encore une fois, présomption de sale gueule, là, je plaide coupable. Je n'ai pas nié un fait avéré, c'est une chance pour vous.

Ensuite, vous dites que je me vante ? Pas du tout, disons que je trouve cocasse, vu que la veille, on me demandait de partir, qu'ensuite on me demande de rester, avec une assignation à résidence. Avouez que la chose n'est pas commune. Cela m'amuse en effet. A chacun de voir l'amusement où il le souhaite, c'est une liberté que personne ne peut prendre.

Mon tempérament fait que j'ai le verbe haut, qu'un rien me fait rire, et que je suis plus enclin à la comédie qu'à la tristesse. Si vous espériez voir un homme reclus dans la douleur et dans la honte de se trouver au tribunal, voire avec des remords, il est sûr que c'est raté. Même si c'est la première fois que j'y mets les pieds en temps qu'accusé, si vous, vous ne voyez pas d'amusement, moi oui, dans cette situation. Je ne vous demande pas de me comprendre, nous vivons dans des mondes diamétralement opposés. Le mien est fait de rires, de chants, de vie et de voyages, le votre, je ne le connais pas.

Ensuite, vous parlez de ma taille... Elle est comme celle de l'homme qui vous ressemble et porte une barbe si je me souviens bien des témoignages... Ma foi, vous avez une fort jolie barbe... Si je me colle un peu de chiffons sur le menton avec de la sève de pin, vous allez dire que c'est moi aussi. Après tout, un troubadour à certainement plus d'un tour dans son sac...

*esquisse un sourire amusé.*

Allons, vos témoins sont sujets à caution. L'un ne m'a jamais vu, l'autre prétend avoir reconnu sous un casque, de nuit, un homme, et vous même rajoutez que la cicatrice à ma tempe est le signe qui permet de m'identifier... Sous un casque, j'avoue que je vous trouve forte ! Seriez-vous voyante ? pour voir au travers d'un casque en ferraille, il faut au moins cela non ? Aucun de vos témoins ne m'a vu de jour avant ladite révolte, et pourtant tous deux disent m'avoir reconnu, sous le casque de ce droitier, et de nuit en prime. Ils sont forts quand même !

*Il sort le parchemin de son avocat.*

Bon, j'arrête là, parce que franchement, si je n'avais pas avoué, vous n'auriez qu'à me relâcher. Votre accusation ne se fonde sur rien du tout. Les deux témoins et vous-même tentant de retomber sur leurs pattes comme des chats, en voyant que l'accusation ne tient pas la route.

*Il marque une pause, et entame la lecture, il tiquera à certains moments, mais la terminera sans rien omettre.*

Je vous lis la missive de mon avocat, Maître Charles Dubois, avocat du Dragon.

_____________________________________________

Votre Honneur,

D'abord, permettez-moi de vous félicitez pour votre nomination à la présidence de cette Cour.

Ensuite, je m'adresse à vous par le biais de ce courrier car j'ai été engagé par Messire Track alors que je n'étais pas en Champagne. Je ne puis donc pas être ici, devant vous.
Et non, Procureur, je n'ai pas démissionné, j'ai juste quitté le Barreau de Champagne et j'ai tout à fait le droit de défendre qui je veux où l'Ordre du Dragon est reconnu.

Messire Track me fait régulièrement parvenir les éléments de ce procès. Je puis donc le défendre comme si j'étais à ses côtés. C'est pourquoi je permets à mon client de lire cette missive devant vous.

En lisant l'acte d'accusation, j'ai remarqué que par deux fois le procureur dépeint mon client comme étant un récidiviste. Je me permets de rappeler l'Article I.4 du livre II qui indique que le procureur a un devoir de neutralité pour appliquer la justice. De plus, mon client n'a jamais été reconnu coupable de quelque méfait que ce soit. Alors, je me demande ce que viennent faire ces histoires de Laisser-passer ainsi que cette petite remarque que je cite : "Et là on peut dire que vous vous êtes fait remarquer lors de votre dernier passage en champagne." D'autant plus que cette parole du procureur arrive après la citation de l'article II.4.2. qui ne concerne pas l'inculpé mais les témoins.

Tant que je suis dans les références judiciaires, je voulais féliciter le procureur, car je remarque qu'enfin elles sont en lien avec les bonnes loys fondamentales.

Encore un petit détail concernant l'acte d'accusation. Cela concerne l'Article III.1.4 indiquant les informations à mentionner. On y parle notamment du nom du ou des témoins. Or, je ne lis nul part cette information-là. Le seul endroit où il en est fait mention, c'est dans le dossier de procédure. Et ce n'est même pas celui de Paskeweten, qui d'ailleurs, accuse mon client sans avoir fourni aucune preuve.

Mais nous ne nous attarderons pas plus longuement sur tous ces vices de procédure, bien que cela pourrait constituer un non lieu, votre Honneur.

Bien que le nom cité dans ce dossier ne corresponde pas à celui de mon client (Je me vois mal appeler votre mère Siva sou prétexte que c'est son nom de baptême) et que le portrait qui a été réalisé d'après les indications de Dame Aalanna ne représente que vaguement mon client (un homme en armes, casqué et dont l'épée est portée du côté gauche et correspond donc à un droitier alors que mon client est gaucher) et bien malgré cela, mon client plaide coupable de tentative de révolte à l'encontre de la ville de Sainte-Ménéhould.

Pour rappel, les aveux constituants une circonstance atténuante d'après l'article IV.2.2 du livre II des Loys Fondamentales.

Bien qu'il ait dit se moquer pas mal de la peine infligée, il n'en est rien. Mon client n'a pas de quoi survivre longtemps dans les geôles de Reims. Il n'aspire qu'à une chose après sa peine : quitter la Champagne avec le corps de sa défunte amie qui repose à Troyes. Il est toujours présent, n'a pas fui, preuve que sa parole d'honneur, bien que cela puisse paraître étrange, a de la valeur pour lui.

C'est pourquoi, Votre Honneur, je vous demande votre indulgence. Une peine de 3 jours pour un homme qui ne possède ni champ, ni échoppe; qui est en aveu (et plus d'une fois); qui n'a aucun casier judiciaire et qui promet de quitter le duché dès qu'il aura récupéré le corps de sa mie.
Le procureur demande le payement d'une amende, mais mon client ne possède pas cette somme. Rappelons-nous également qu'il n'a pas réussi à prendre la ville de Sainte-Ménéhould et qu'aucun préjudice n'a été subit par la cité. La défense de celle-ci étant efficace.
Je ne dis pas qu'il faut punir uniquement les révoltes réussies, mais une peine de prison de 3 jours et une interdiction du territoire champenois de trois mois est largement suffisant. Après, bien sûr, que mon client ait récupéré le corps de sa défunte amie gisant à Troyes.

Et concernant ses hypothétiques complices, il serait difficile de savoir de qui le procureur parle en disant, je cite : "une personne d'un peu plus d'1m80, une barbe un peu comme la mienne [...]" D'après mes souvenirs, le procureur n'a pas de barbe, difficile dès lors de reconnaitre quelqu'un.

Trois jours, votre Honneur et il quitte le duché.

Je remercie la Cour d'avoir porté attention à mes propos.

Charles Dubois
Avocat du Dragon
Le 24 avril 1460
_____________________________________________

J'ai terminé, Votre Honneur.

*Le Gaucher se rassoit et soupire discrètement, plus qu'à attendre le verdict.*


La défense a appelé Le_g. à la barre
Citation :
Voici son témoignage : *Il sourit au témoignage mensonger de la damoiselle.*

Damoiselle Aalanna, je crains que vous ne confondiez les dates. Lorsque nous nous sommes croisés en taverne, j'étais déjà en procès, j'avais déjà fait ma première plaidoirie, et l'homme qui est là, avait lui aussi déjà témoigné. Vous avez un problème avec les dates, je pense.

Elles ne correspondent pas.

Vous avez donné mon nom à votre procureur AVANT que je ne vous ai croisée en taverne.

Les propos que vous m'avez dit étaient je crois : "C'est pas bien de monter sur les remparts" ou quelque chose du genre, ce à quoi j'ai ri. Avouez que la situation était plutôt cocasse. Vous tentiez en taverne de me faire avouer quelque chose que j'avais déjà avoué au tribunal. Quel intérêt aurais-je eu de le nier en taverne ?

Donc oui, vous avez eu mon nom et mes aveux en taverne, après ma plaidoirie icelieu qui les donnait déjà.

Vous aussi, vous avez vu un homme en arme, casqué, vêtu de noir, tenter de grimper sur des remparts, en plein milieu de la nuit, et vous pouvez prétendre le reconnaître. Vous êtes très doué, l'un comme l'autre.

En fait, sans mes aveux, vous n'avez rien...

*se disant que son avocat va encore pas apprécier qu'il cause, il termine.*

J'attends la dernière plaidoirie de l'accusation, et vous lirais ensuite le courrier de mon avocat, en guise de ma dernière plaidoirie. Je profite pour remercier la procureure qui m'a donné des noms d'avocats après que j'ai pris attache auprès du mien, qui n'est pas dans la liste fournie, mais n'en est pas moins habilité auprès de votre Cour. On n'est jamais si bien servi que par soit-même, j'ai donc cherchez moi-même le nom de mon avocat.

L'accusation a appelé Paskweten à la barre
Citation :
Voici son témoignage : Bonjour à tous !

Je reconnais bien le gaillard qui a essayé de piller notre mairie cette nuit ! Il n'était pas seul mais je n'ai pas vu les autres...

Moi j'propose qu'on le brûle vivant, ça lui apprendra !

Merci de m'avoir écouter madame le juge.

L'accusation a appelé Aalanna à la barre
Citation :
Voici son témoignage : "Elle est là, assise un peu plus loin à attendre son tour pour témoigné.

Froncement de front en entendant le sir parlé d'Aaron, son tendre?
Il était plutôt mal renseigné, cela faisait des mois qu'ils étaient séparés mais cela ne regardait personne, elle s'avance vers Catherine"

Bien le Bonjour vostre honneur,

La nuit du 20 au 21 avril 1460, j'aie aperçue, le sir ici présent, essayer de s'introduire dans la mairie de sainte.
Au départ je n'avait que sa description mais j'aie eue la chance de le rencontré le lendemain en taverne.

Celui-ci n'a pas nié avoir essayé de prendre la mairie quand je lui ai dit que je l'avait vu.

"Elle retourne s'asseoir, un regard plein de reproche vers l'accusé qui n'aurai jamais du prononcé son nom"

Enoncé du verdict
Citation :
*Le juge se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a point obtempéré aux missives lui indiquant de quitter le territoire,
Attendu qu'en plus de ces missives, il se savait être indésirable sur le territoire champenois, ses desseins de piller la Champagne étant connus,
Attendu qu'il avait été interdit de franchir la frontière,
Attendu qu'il a tout de même franchi la frontière et mis son plan à exécution, en tentant de piller la mairie de Sainte-Ménehould,
Attendu que l'accusé s'amuse à tourner en dérision cette cour,
Attendu que tout un foin est fait pour une histoire de nom, alors que oui, l'accusé signe tout autant de son pseudonyme de Le_g., du gaucher, de Louis Track, et même d'autres que nous pourrions retrouver au fil des correspondances,
Attendu que l'accusé avoue son crime,
Attendu que le corps de sa douce est enseveli en fosse commune depuis quelques temps déjà, servant de festin aux vers et autres bestioles friantes de chairs putrides.... et cela afin d'éviter les risques de peste et de choléra comme déjà vécu à une époque en Champagne, et qu'il est donc impossible à celui-ci de le récupérer,


Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, en ce 27e jour d'avril de l'an de grâce 1460, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une peine de 3 jours de geôle ainsi qu' à sortir du territoire dans les 48 heures suivant sa sortie de geôle. S'il n'obtempère point de nouveau, la clémence de la cour ne sera plus de mise. Il est de plus interdit de séjour à dater des 48 heures suivant sa libération, sur le sol champenois, et sera donc mis en ennemi dans les armées. On ne s'attaque pas impunément aux terres de Sa Majesté sans en subir les conséquences.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Justice est maintenant rendue!

*Tape son marteau sur le pupitre afin de clore le procès *


Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


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Le_g.
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