Arnaut_

Casier Judiciaire de Arnaut_

trouble à l'ordre public a écrit:: - Procès du mois de mars 1460: relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour TOP

En date du mois de mars
Procès instruit le 22 mars 1460
Verdict rendu le 10 avril 1460

Nom de l'accusé: Arnaut_

Procureur: Clelia
Juge: Maltea

Acte d’accusation

Citation :: Votre honneur,

En ce jour du 22e jour du mois de mars de l�an 1460,

Nous, Clelia de Penthièvre, procureur de Champagne sous le règne du Duc Cedmisc mettons en procès arnaut_ pour Trouble à l�ordre public en raison de son entrée sur les terres champenoises dans la nuit du 12 au 13 mars 1460.

Un courrier lui a été adressé par la douanière Liloue, le 13 mars 1460 au matin l�avisant de l�annonce faite par le Duc de Champagne Kelso Declervaux le 4 du mois de septembre 1459.

Voici l�annonce : « Au peuple de Champagne,

Qu�il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
- Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.

De faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne »

Sans réponse de sa part, nous entamons donc ce jour une procédure judiciaire à son encontre.

Nous rappelons nos Lois en vigueur en ce jour. Selon l�article VII.5 du Livre I, « tout accusé est présumé coupable, s'il n'est pas conforme à l'article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Selon l�article IV.1.2 intitulé Moyenne Justice du Livre II, « constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique ».

Enfin, nous rappelons que selon l�article X du Livre I intitulé Des résidents et non-résidents, « Article X.1 : Tout individu présent sur le territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur et de s'y conformer. Nul n'est censé ignorer la loy.
Article X.2 : Est reconnu Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne et y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois. »

Nous rappelons également que « la non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense », selon l�article II.3.1 du Livre II ainsi que « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi », selon l�article II.3.2. Il est donc possible de faire appel à Maistre Pheonix44, bâtonnier du barreau champenois ou à Maistre Charles_dubois.

Le dossier est consultable en salle des procédures (http://institutionchampagne.forumactif.com/t4810-arnaut_top-depassement-frontiere-illegal-langres-le-13-03-1460#117565).

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

je confirme donc que l'accusé est entrée sans demande de LP au connétable de l'époque, c'est à dire moi-même.
L'accusé ne daigne pas se présenter ou a t'il préféré fuir? peux nous importe, la justice doit être rendue!

Je demande donc à ce que l'accusé soit sorti de notre territoire, si ce n'est déjà fait, dans les deux jours, sous peine de se retrouver dans nos listes ennemis de nos armées.
Sorti de territoire assorti d'une amende de 30 écus.

Que justice soit faite!
pour la champagne,
Fait à Conflans les Sens le 03 avril 1460
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Liloue à la barre

Citation :: Voici son témoignage :

Enoncé du verdict

Citation :: *Le juge se levant, prit la parole et rendit son verdict:*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusée a rejoint le très haut,

Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, en ce 10e jour d'avril de l'an de grâce 1460, prononçons la relaxe, laissant le très haut faire le point avec l'accusé et le condamner s'il le juge nécessaire.

Justice est maintenant rendue!

*Tape son marteau sur le pupitre afin de clore le procès *

Peine

Citation :