Pax_animae_suae

Procès de Pax_animae_suae

Esclavagisme : Procès du mois de Janvier 1459 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 11 mai 1459
Verdict rendu le 21 mai 1459

Nom de l'accusé: Pax_animae_suae

Procureur: Bettym
Juge: Oane

Acte d’accusation

Citation :: En ce 11eme jour du mois de mai de l'an de grâce 1459, Sieur Pax_animae_suae, Paysan possédant un potager, résidant à Thouars, comparaît devant le Juge Oane de Surgères et mis en accusation par le Procureur Béatrice Madeleine dite Bettym requérant pour le Comté du Poitou.

*Une fois l'ouverture du procès énoncée et sur un signe du Juge, Bettym commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Sieur Pax_animae_suae, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé, selon la Coutume Poitevine, de pratiques esclavagistes envers Sieur Mattrgoening. Je vous rappelle la loi enfreinte dans cette affaire :

De la Coutume Poitevine
II Les Coutumes Pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

ainsi que le décret sur les grilles de salaires obligatoires :

Décret comtal: Grille des salaires obligatoires

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Fait à Poitiers, le treizième jour de Novembre mil quatre cent cinquante-sept,
Sa Grandeur Cristof d'Aulnay de Saintonge,
XXVIIème Comte du Poitou

*Les lois exposés, elle poursuivit...*

Les faits sont les suivants :

Sieur Pax_animae_suae a posé une annonce ou plutôt fait posé une annonce en son nom le 8 janvier en proposant un salaire indécent de 14 écus pour une personne sans expérience. Dès que l'Aspirant Mavinken a constaté cette erreur, elle a écrit immédiatement au prévenu. Malheureusement, entre-temps, l'annonce avait été acceptée par Sieur Mattrgoening.

Lors de la lecture des rapports d'embauche, constat sans appel de l'embauche, l'Aspirant Mavinken a proposé une conciliation. Ce fut à ce moment-là que l'accusé a prévenu de son absence des terres poitevines et de son désir de régler cette histoire à son retour.

Au bout d'un mois, Dame Sophie a rappelé Sieur Pax_animae_suae à son bon souvenir puis a prévenu le Prévôt, Messire Xavix, sur le fait que ce dossier traînait en longueur. Le Chef des Polices s'est mis en contact avec le prévenu et sont tombés d'accord pour le paiement de cette amende dès le retour du Sieur.

Le 21 mars, le douanier de Saintes prévient le Prévôt du retour du prévenu.
Le 31 mars, Sieur Pax_animae_suae ne s'est toujours pas manifesté.
Le 6 avril, il était en retraite.
Rencontré récemment sur les routes poitevines, le sieur ne s'est pas rapproché du prévôt pour régulariser sa situation d'où sa mise en procès.

D'autre part, Ma Dame le Juge, l'enquête de nos policiers a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, je vous prie...

*Bettym tend les différentes preuves qui étayaient l'acte d'accusation.*

Il s'agit de :
- la copie de l'annonce de Sieur Pax_animae_suae faite en date du 8 janvier
- la copie du courrier de l'aspirant policier, Dame Mavinken en date du 8 janvier
- la copie du rapport des emplois où il est stipule que Sieur Pax_animae_suae a embauché Sieur Mattrgoening pour un salaire de 14 écus
- la copie du courrier de l'aspirant policier, Dame Mavinken, après la constatation de l'embauche, dans lequel est proposé une conciliation.
- la copie du courrier de Sieur Pax_animae_suae indiquant son absence des terres du Poitou et la régularisation de l'amende à son retour.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Sieur Pax_animae_suae, sachez que :

- l'accusation se réserve le droit d’appeler tout témoin nécessaire à la compréhension de ce dossier.
- vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Comté
et enfin
- que vous trouverez les Coutumes Poitevines et ses procédures à la vue et au su de tous à cette adresse :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou

* Bettym se tourna de nouveau vers la magistrate, lui remit le dossier de plainte :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13076-esclavagisme-pax_animae_suae-08-01-1459 puis... *

Si Ma Dame le Juge le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Comme expliquez et re expliquez j'étais en voyage je ne connaissais pas la grille des salaires. La j'essaye de rentrer chez moi j'ai été brigander je l'ai signalé au prévot de niort, vous n'avez qu'a voir je suis "Vous êtes mourant." je serais demain a la trémouille. Lors de mon retour de perrigueux je me suis fait brigander 3 fois, ce n'est pas de la mauvaise volontée; maintenant mettez moi la condannation que vous voulez je serais dans deux jours chez moi. J'arriverais mort mais je serais rentré et vous pourrez être remboursé de la différence qui doit être quoi de trois écus à tout casser. J'ai payé mes impots des que j'ai pu même en étant loin et sans le sous. Alors que vous m'acussiez de mauvaise volonté ça a un peu de mal à passer. Voila je n'ai plus rien a rajouter, vous voulez un homme a terre pour trois écus vous l'avez. Dans deux jours je serais chez moi et je payerais tout ce que je dois payer, après je met mon champ en vente et je pars de ce duché hinumain qui ne sait pas voir entre la mauvaise fois et la malchance qui m'a fappé tout au long de mon voyage.

Il reprit place complètement épuissé. Il n'avait plus rien à dire d'autre il n'avait dit que la vérité.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le ton de l'accusé ne plaisait guère au Procureur. Ce fut donc avec agacement qu'elle revint vers la barre, lançant au passage un regard noir au prévenu.*

Ma Dame le Juge,

Cette affaire traîne depuis plus de 4 mois. Bien que je ne doute pas nullement que le jour où cette annonce a été placardée, Sieur Pax_animae_suae était en voyage. Je pense que sa bonne volonté de faire amende honorable s'est amenuisée au fil du temps.

Pourquoi ? Tout simplement parce que s'il avait vraiment voulu s'acquitter de sa dette, il aurait pris contact immédiatement avec la Prévôté. Il ne pouvait pas payer ? Une solution aurait été trouvée à n'en pas douter !

Au lieu de cela, l'accusé ici présent a préféré faire le mort. Quand on pense qu'il est resté près de deux semaines au Poitou avant qu'il n'aille méditer et qu'il n'a pas pris la peine de contacter qui que ce soit. Je dis c'est une honte ! Un manque de savoir-vivre sans commune mesure !

*Elle toisa l'accusé un instant avant de se tourner vers le juge.*

En conséquence, je demande à ce que le prévenu soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et qu'il passe trois jours à la mine à casser des pierres ! Cela lui fera comprendre ce que c'est que de travailler durement pour gagner sa croute...

*Tout en se dirigeant vers la place qui lui était dévolue, elle se retourna vers la juge, s'inclina et avant de s'asseoir...*

Je vous remercie d'avoir pris la peine de m'écouter. Je laisse la parole au prévenu.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Non mais faut arrêter votre délire. Dans n'importe qu'elle ville ou je passe je ne travail qu'a la mine ou la milice sachant que c'est important pour les duchés. Je suis rentrée et vous n'avez qu'à voir mon état.

Et voici ce qui m'est arrivé depuis ces dernier temps vous verrez que malgré ma bonne volonté pour rentrer chaque fois que j'ai gagné de quoi acheter des vivres pour mon voyage de retour on m'a attaqué sur la route. J'ai toujours dit que je reviendrais payer ma dette, je suis homme de parole vous ne me connaissez pas et vous, me juger. Que vous me jugiez sur cette accusation est un fait car quoi qu'il me soit arrivé à la base j'ai commis l'erreur. Donc je dois l'assumer, mais veuillez à ne pas salir mon honneur d'homme.

Voici mes souvenirs :

Événements récents :
13-05-2011 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
12-05-2011 04:15 : Vous avez passé la nuit à l'hôtel (coût : 1,00 écu).
12-05-2011 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
11-05-2011 04:15 : Vous avez passé la nuit à l'hôtel (coût : 1,00 écu).
11-05-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
10-05-2011 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-05-2011 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
09-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bzh06 et de Captainkrash .
10-04-2011 09:03 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.
05-04-2011 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
05-04-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
03-04-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 30,00 écus d'arriérés de salaires.
03-04-2011 04:14 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
02-04-2011 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
02-04-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01-04-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
31-03-2011 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
30-03-2011 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
30-03-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
29-03-2011 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
29-03-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
28-03-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
27-03-2011 09:03 : Le Comté vous a reversé 30,00 écus d'arriérés de salaires.
27-03-2011 04:11 : Vous avez gagné 7,50 écus.
27-03-2011 04:11 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
26-03-2011 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
26-03-2011 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
25-03-2011 04:12 : Vous avez gagné 15,00 écus.
25-03-2011 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
24-03-2011 09:00 : Vous avez acheté à Cyclope 1 sac de maïs pour 3,10 écus.
24-03-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23-03-2011 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
23-03-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
22-03-2011 04:11 : Vous avez gagné 7,50 écus.
21-03-2011 04:11 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
20-03-2011 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
20-03-2011 04:06 : Vous avez été racketté par Hatz .

Je suis rentrée chez moi. Condamnez moi vite que je vende mon champ et quitte ce duché qui ne sait pas voir les personnes mal attentionné de celle qui sont dans une galère monstre.

Il se rassit dégouté il était rentrée sans un sous ça faisait deux jours qu'il n'avait pas mangé et serait mort le lendemain et on osait lui parler encore de mauvaise volonté.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: *** Xavix arriva ronchonnant et grimaçant au tribunal, feuilletant ses archives qu'il avait prit soins d'emporter sous le bras.

Vu que c'était déjà son tour de témoigner, Xavix d'approcha de la barre, salua les deux grandes dames, non par la taille mais par le respect qu'il leur devait, puis pris la parole ***

Votre Grandeur, heu zut... je déraille ! Votre honneur !
Cette affaire commence a dater, et pardonnez moi si je ne me souviens pas parfaitement de tout, ma mémoire me joue parfois des tours !

Alors voila, cette brave personne a embauché hors salaire minimum autorisé, et est donc en infraction.
Dans notre grande bonté a la prévoté du Poitou, nous nous sommes montré patients chaque fois que cette personne a été relancée, elle nous a parlé de son voyage.. puis de ses brigandages... puis de prendre contact dès son retour imminent en Poitou...

Je ne voudrais pas mettre sa parole en doute, mais tel que je lui avais dit quand elle se trouvait en Périgord, j'étais a SAintes et l'attendais pour "solder" a l'amiable cette affaire..

Le douanier de Saintes m'ayant informé de son arrivée, je le relance, et lui propose un rendez vous pour "solder" cette affaire... et la ? fini ! plus jamais aucune réponse a mes courriers !
Donc vous comprenez votre honneur que ma bonté et ma patience s'épuisent au bout d'un certain temps !

Voila donc la raison de la présence ici de ce pauvre voyageur... une embauche illégale pour 1 pauvre écu, qui a dégénéré par manque de volonté de régler a l'amiable dans des délais raisonnables.

Voila votre honneur, je n'ai rien d'autre a rajouter,

*** Xavix salua Oane et Bettym et regagna sa place ***

Verdict

Citation :: *Le juge de Poitou pénétra dans la salle d'audience, darda son regard bleu à la ronde puis une fois le silence revenu, et dit :*

Accusé Pax_animae_suae

Attendu que vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme
Attendu que vous avez répondu aux missives de la police et vous etes engagé à rembourser mais n'avez que trop tardé à hosnorer vostre engagement
Attendu que vous avez évoqué en nostre tribunal des difficultés multiples rencontrées lors de vostre voyage de retour

Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon en ma qualité de juge de Poitou, je vous déclare en ce vingt et unième jour du mois de mai de l'an de grasce 1459 coupable d'esclavagisme.

Etant donné que j'ai ouïe dire que vous étiez une personne travailleuse et sans histoire malgré cette malheureuse affaire, je vous donne le choix entre deux peines :

- la peine dite "classique" :
payer une amende d'un montant de 9 écus et passer un jour en prison

9 écus, soit égale à deux fois la somme réclamée initialement par la police pour avoir spolier un travailleur que vous avez employé à moindre frais sur vostre propriété en toute illégalité et 5 écus de frais de dossier
et un jour de prison sans pain ni eau afin que vous réfléchissiez enfin au sens du mot justice et évitiez ainsi de vous retrouver une seconde fois devant ce tribunal

- une Peine Alternative qui consiste pour vous à aller travailler deux jours à la mine et à reverser ainsi 9 écus sonnant et trébuchant au comté par l�intermédiaire de la police de vostre ville. Si vous choisissez cette dernière moins lourde pour vous, vous devrez amené la preuve du travail à la mine et du paiement à la police avant une semaine à ce tribunal ; toute explication vous sera donné alors pou ce faire.

Accusé Pax_animae_suae, que choisissez-vous ?

* le poitevin dit :*

Je prend la seconde peine et je vous apporterais la preuve de mon travail à la mine. Je ne fais que travailler la bas ou dans la milice car je sais que cela est important pour notre duché. Pourrez-vous me dire comment je fais pour reverser les 9 écus?

Merci de votre clémence.

*Oane de Surgères hocha la tête d'un air entendu puis dit :*

Je vous condamne adonc Pax_animae_suae à deux jours de travail à la mine et au reversement de 8 écus. Un écu vous sera retiré d'office en cette cour pour la Reyne !
Un policier chargé de l'application des peines prendra contact avec vous et vous expliquera tout cela. Attention toutefois, en cas de non application de la peine de vostre part, vous seriez remis en procès et la condamnation serait plus lourde cette foy.

Vous avez le droit de faire appel de ce jugement en Cour d'Appel des Royaumes.

*BAM ! BAM ! BAM ! La marteau retomba dans la salle d�audience.*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.