Anna_Beth

Procès de Anna_Beth

Esclavagisme : Procès du mois de Juillet 1460 Relaxé

Comté du Poitou

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de août 1459
Procès instruit le 7 octobre 1459
Verdict rendu le 16 octobre 1459

Nom de l'accusé: Anna_Beth

Procureur: Brisson
Juge: Kiriell de la Rose Noire

Acte d’accusation

Citation :: Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kiriell de la Rose Noire
Procureur : Brisson.

Accusé : Anna_Beth
Comté/Duché : Poitou
Village : Thouars
Niveau et métier : (N1) Cultivatrice de maïs

Victime : Cleopale
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Nous, Brisson., en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 7 octobre 1459, la dame Anna_Beth, de Trouble A l'Ordre Public, pour esclavagisme.

En effet, au matin du 15 août de cette année,l'accusée s'est vue contrôlée par un agent de la prévôté de Thouars, alors qu'elle déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas, l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un malheureuse candidate quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par l'Aspirant Lqbtec et plusieurs courriers lui furent envoyés, laissant largement le temps à l'accusée de répondre pour se justifier.Elle ne l'aura pas fait, espérons qu'elle vous réponde Votre Honneur.

***Rappel du texte de loi***

II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14371-esclavagisme-anna_beth-14-8-1459

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au chateau:

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est a la défense.

* Après avoir dit ses mots, son regard balaya l'assistance. Il cherchait Allydou qui l'avait aidé à préparer ce dossier pour la remercier d'un sourire. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :: J'ai commis une erreur une fois. J'étais bien jeune alors ... Vous pouvez vérifier le registre des embauches, j'applique depuis scrupuleusement le tarif en vigueur. Je vous demande la plus grande indulgence.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: dame ana_beth semble prête à coopérer et je lui ai donc signifié d'écrire à notre prévôt afin de voire avec elle pour une peine alternative qu'elle serait prête à effectuer à la mine, voulant conserver son maïs pour se nourrir au vue de la pénurie de pain et ayant peur de prendre les armes.

je vous demande donc de bien vouloir essayer la clémence, le peuple étant soumis à rude épreuve ces derniers temps mais vous laisse juge sur le coup...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Elle devait de nouveau se rendre au tribunal. Que dire de plus ...*

Monsieur le Juge, je n'ai pas grand chose à rajouter par rapport à ma première plaidoirie. Je reconnais avoir commis une erreur et ne pas m'en être préoccupée sur le moment. J'étais jeune, insouciante, c'était l'été, il faisait beau ... Je m'en excuse.

Je vous promets néanmoins que je n'ai jamais recommencé depuis, le registre des embauches peut en attester, que je fais très attention et que je ferai de même à l'avenir. Une nouvelle fois, je vous demande la plus grande indulgence à mon égard.

Verdict

Citation :: *le juge pris le dossier suivant puis fut surpris par son petit poids*

et bien voilà une affaire des plus légère semble t' il si je puis me permettre.
Vous avez commis une faute et l'avouez. Vous faites amende honorable et vous proposez de nous aider alors même que depuis des mois maintenant, les Poitevins sont soumis à rudes épreuves et les thouarsais ne font pas exception.
Vous n'avez en effet pas été reprise en infraction, ne semblez pas de mauvaise foi, aussi, j'ai envie de vous faire confiance et vous accorder ma clémence et l'indulgence que vous demandez. J'espère cela dit que vous ne serez pas reprise et pour m'en assurer, je vous condamne donc à un jour de prison avec sursit, qui serait ajouté à une peine si tenté vous deviez de nouveau comparaitre devant nous.

en conséquence, nous kiriell de la rose noire, seigneur de l'aiguillon sur mer, juge du Poitou accordons la clémence à l'accusée.

*le juge frappa de son martel le bureau*

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Peine

Citation :: Relaxé