Aegir

Procès de Aegir

Esclavagisme : Procès du mois de Octobre 1459 Relaxé

Comté du Poitou

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de octobre 1459
Procès instruit le 5 novembre 1459
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: Aegir

Procureur: Brisson
Juge: Kiriell de la Rose Noire

Acte d’accusation

Citation :: Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kiriell de la Rose Noire
Procureur : Brisson.

Accusé : Aegir
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Aegir possède un culture du maïs.

Victime : Doctorgradus
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Nous, Brisson., en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 5 novembre 1459, le sieur Aegir , d'esclavagisme pour avoir embauché en dessous du salaire minimum.

En effet, au matin du 15 août de cette année,l'accusé s'est vue contrôlée par un agent de la prévôté de Thouars, alors qu'elle déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas, l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un candidat quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par la Lieutenante Sophie et plusieurs courriers lui furent envoyés, laissant largement le temps à l'accusé de répondre pour se justifier. Il a reconnu sa faute mais a refusé de payer la modique somme de 5 écus comme amende pour compenser.

***Rappel du texte de loi***

II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14845-esclavagisme-de-aegir-16-10-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au chateau:

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est a la défense.

Première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de l’accusation

Dernière plaidoirie de la défense

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: *Le vieux prêtre, convoqué au tribunal, s'était rendu à la salle d'audience. Quand on lui demanda, il se dirigea à la barre*.

Bonjour,

Puisqu'on me le demande, je vais exposer les faits tels que je les ai vécus. Tout d'abord, je reconnais ne pas avoir remarqué, en acceptant l'offre d'emploi, que celle-ci n'était pas conforme à la Coutume. Je tiens donc à dire que je ne me sens nullement lésé de ce côté-là.

Cependant, après avoir lu les courriers portés au dossier, je constate que l'accusé montre peu de regrets et fait preuve de peu de respect vis-à-vis de nos lois. En outre, il m'accuse d'être de mauvaise foi alors que je n'ai jamais rien demandé. Ce sont surtout ces deux points qui m'embêtent un peu.

Malgré tout, j'espère que le jugement restera clément.

*Et le père Doctorgradus retourna s'asseoir.*

Verdict

Citation :: *Après s'être absenté quelques minutes, le Juge revint s'asseoir et prit la parole*

Sieur Aegir,

Finalement, vous avez beaucoup de chance.

Notre Comte vous a gracié et ainsi vous pouvez repartir libre.

Mais attention la prochaine fois que vous embauchez ... regardez les prix minimum d'embauche, ceci vous évitera de revenir nous voir dans un tribunal.

*Han s'arrêta puis reprit*

Nous, Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, relaxons Sieur Aegir par décision du Comte.

*Le Juge prit son martel puis frappa le bureau*

Affaire suivante !

Peine

Citation :: Relaxé