Soltam

Procès de Soltam

Esclavagisme : Procès du mois de février 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 18 février 1460
Verdict rendu le 1er mars 1460

Nom de l'accusé: Xdark_kennyx

Procureur: Xedar
Juge: Cyphus

Acte d’accusation

Citation :: Accusateur : Comté du Poitou

Accusé : Soltam
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Victimes : Mollyanne_

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 18 février 1460, le sieur Soltam, d'esclavagisme pour avoir embauché en dessous du salaire minimum.

En effet, au matin du 4 février, l'accusé s'est vue contrôlée par un agent de la prévôté de Poitiers, alors qu'il déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas, l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un candidat quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par le Lieutenant Crisolde et plusieurs courriers lui furent envoyés afin de lui faire payer une amende. Puis un beau jour l'accusé à vendu son champ et à quitté la ville, sans payer son amende.

***Rappel du texte de loi***

II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au chateau:

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est a la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Et voilà, une personne qui ne prend pas la peine de venir s'expliquer devant le tribunal. Que dire face au silence?
A priori donc l'individu reconnait les faits vu qu'il ne vient pas contester sa mise en accusation et n'a pas l'air de s'inquiéter de la portée de son acte.
Je demande pour cet individu un jour de prison afin de l'obliger à réfléchir à ses actes.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Le 18 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine le sieur Soltam pour esclavagisme sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le Parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse sieur Soltam d’avoir embauché dame Mollyanne_ à un salaire inférieur au minimum légal, puis d'avoir fuit la justice. Il s’appuie sur la grille des salaires obligatoire.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Le parquet estime que le silence de l'accusé vaut reconnaissance des faits et requiert 1 jour de prison.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Étant données les pièces suivantes :
«Soltam cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 19,20 écus.»
« 04/02 08:43 : Soltam embauche Mollyanne_ pour 19,20 écus»
Ne remettant pas en cause le travail de la police poitevine, et l’accusée ne niant pas les faits d’esclavagisme, nous les considérons avérés.

Étant donné l’article de décret suivant :
«Salaire brut:
[...]
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques»
Considérons qu’embaucher à 20 écus pour 19 points de caractéristiques est un acte d’esclavagisme passible de poursuites.

Par jurisprudence, ce délit est passible de un jour de prison.

Nous considérons comme circonstance aggravante le fait que l'accusé ait laissé entendre à la police qu'elle paierait l'amende avant de fuir pour s'extraire de la justice. Cet acte est assimilable à un non respect de la justice, passible d'un jour de prison supplémentaire.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce jeudi 1er mars 1460 sieur Soltam coupable d’Esclavagisme et la condamnons à 2 jours de prison.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Peine

Citation :: 2 jours de prison.