Tytoof

Procès de Tytoof

Escroquerie : Procès du mois de Février 1460 Relaxé

Comté du Poitou
Office de Justice Thouars

Procès pour Escroquerie

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 19 février 1460
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: Tytoof

Procureur: Cyphus
Juge: Xedar

Acte d’accusation

Citation :: En vertu du devoir de justice que doit Sa Grandeur le Comte à son peuple.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1791601
En vertu du décret comtal permettant aux maires autorisés sous certaines conditions d'ouvrir des procès.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10540-de-louverture-de-proces-par-les-maires-du-poitou
Et de notre statut d'ancien (et actuel) juge.

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, assignons en justice pour Escroquerie le sieur Tytoof, résident de la cité de Saumur dans le duché d'Anjou en ce jour du 19 février 1460 et sous le règne de la Comtesse Allydou.

En vertu du décret comtal «Le commerce en Poitou»
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10544-le-commerce-en-poitou
Et particulièrement de l'article suivant : «Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.»
Et après l'aveu d'un achat du bois par le prévenu et ce par courrier joint au dossier.
Nous accusons le sieur Tytoof d'escroquerie et lui demandons ici et maintenant de répondre de ses actes.

Cette preuve, et l’avancée des procédures étant accessibles dans le dossier suivant :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15731-escroquerie-tytoof-19-02-1460#266853

Nous regrettons de devoir mener en justice un homme qui eut, malgré avoir violé la loi, l'honnêteté de le reconnaître.
Cependant celui-ci n'a pas mené son geste jusqu'à nous restituer ce bois quand nous le lui avons demandé.
Ainsi nous demanderons sa relaxe s'il accepte de restituer les biens achetés illégalement.

Nous ne jugerons évidemment pas cette affaire et nous ferons remplacer par un conseiller comtal impartial au poste de Juge.
Sieur Tytoof, nous vous rappelons que l'ensemble du corpus législatif poitevin vous est accessible.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou
Nous vous rappelons également que vous pouvez faire appel à un avocat.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonsoir,

Comme je l'ai déjà annoncé au maire, le plaignant Cyphus, je n'avais aucune mauvaise intention en achetant le bois sur le marché de Thouars.
Je souhaitait simplement en rapporter quelques stères à Saumur, en réponse à la demande de notre maire Letiti.

N'ayant pas eu le temps de remettre en vente les 18 stères que j'avais acheté hier, je me suis permis de rester une journée de plus.

Les stères ont été récupérées par la mairie en début d'après midi. J'espère donc que cela vous permettra d'attester de ma bonne foi, et que vous saurez ne pas m'en tenir rigueur.

Je tâcherai, dans mes futurs déplacements en Poitou, de m'enquérir de la loi et d'une autorisation avant d'effectuer mes achats.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donnée la coopération immédiate du sieur Tytoof, la restitution des stères achetées illégalement, ainsi que ses bonnes résolutions; nous levons notre plainte à l'encontre de l'accusé et requérons sont acquittement.

La levée de la plainte et les justificatifs de vente sont disponibles dans le dossier ouvert pour cette affaire.

Je remercie la défense de son bon sens. Puisse chaque litige se régler de telle façon.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, intervenons ce dans le procès, pour escroquerie, opposant le sieur Tytoof à Messire Cyphus, maire de Thouars.

Au vu de l’entente cordiale et la coopération rapide du sieur Tytoof ayant permis la restitution des biens achetés sans accord préalable,

Nous prononçons donc pour une relaxe. Le sieur Tytoof est donc libre en ressortant de notre tribunal.

Poitiers le 22 février 1460.

Comtesse du Poitou

Peine

Citation :: Relaxé