Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -48%
Philips Hue Pack Decouverte 2024 : lightstrip 3M + ...
Voir le deal
119 €

 

 Aphrodite. ex lucinda

Aller en bas 
AuteurMessage
Helena.
Copiste
Helena.


Nombre de messages : 200
Localisation : Thouars/Poitiers
Réputation : 0
Points : 357
Date d'inscription : 25/04/2012

Aphrodite. ex lucinda  Empty
MessageSujet: Aphrodite. ex lucinda    Aphrodite. ex lucinda  EmptySam 5 Mai - 20:59

Procès deAphrodite. ex lucinda

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Arrow Coupable
Revenir en haut Aller en bas
http://seigneurie-montoiron.forumgratuit.org/
Helena.
Copiste
Helena.


Nombre de messages : 200
Localisation : Thouars/Poitiers
Réputation : 0
Points : 357
Date d'inscription : 25/04/2012

Aphrodite. ex lucinda  Empty
MessageSujet: Re: Aphrodite. ex lucinda    Aphrodite. ex lucinda  EmptySam 5 Mai - 21:05

Aphrodite. ex lucinda  Sans_t12
    Comté du Poitou


    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois de février 1460

    Procès instruit le 24 février 1460
    Verdict rendu le 29 février 1460


    Nom de l'accusé: Aphrodite. ex lucinda

    Procureur: Xedar
    Juge: Cyphus


Acte d’accusation
Citation :
Le 24 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé: Aphrodite.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Berry
Village : Bourges
Installé illégalement à Poitiers

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 24 février 1460, le dénommé Aphrodite. de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de s'installer en Poitou sans autorisation en entrant à Poitiers ce jour et en s'y installant alors qu'elle disposait d'un laisser passer ou il lui était indiquer qu'elle n'avait pas le droit de le faire.
Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.


--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---



Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***


Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*La petite louve avait reçu un courrier qu'elle n'avait sû lire mais son frère s'en était chargé pour elle . Une convocation au tribunal . Tribunal qu'est ça encore . Sortie de sa foret il n'y avait que quelques jours , elle réapprenait depuis ces longues années à vivre parmi les hommes .Abandonnée à l'age de 6 ans dans les bois , elle n'avait jamais apprit à lire pouvait on la blâmer pour cela ? Les lois ? elle ne connaissait même pas ce mot , elle ne savait même pas que cela existait . La seule lois qu'elle connaissait était celle de la meute avec laquelle elle avait vécu.
C'est avec son regard d�effronté qu'elle arriva dans les lieux , un sourire adressé à son chér et tendre frère qu'elle adorait et qui l'avait sorti enfin ... l'avait ramenait peu à peu à la vie civilisée.*

Bonjour , je suis Aphrodite , il dit qu�apparemment vous me cherchez ?
Parce que je suis arrivée et que j'ai emménagé chez mon frére ou parceque j'ai ramené un loup au village ?
Dans les deux cas je ne vois pas ce que j'ai fais de mal après tout. Si le problème est que je ne suis pas assez bien et civilisé pour être considérée comme habitante de Poitiers , je peux repartir dans mes bois , au moins là bas je n'avais pas de soucis !! Mise à part les moustiques mais bon à choisir...

*Elle se tourna et se mit à couiner en direction de son frère , afin qu'il lui vienne en aide , un peu perdue par la situation actuelle .*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Bien, à ce que je comprend, l'accusée nous prends pour de vrais idiots. Elle sort donc des bois poitevins,où elle y a vécu des années hors de toutes civilisations j'imagine. Et la ville de la Trémouille n'est en fait pas une ville, on m'aurait menti, c'est en fait un lieu dit au fin fond de votre bois? Je dis cela car l'on vous y a repéré le 15 et le 17. Comment expliquer vous cela? Comment expliquer vous avoir eu un LP du prévôt en étant reclus dans les bois? Oui ce n'est pas explicable, vous mentez à la justice voilà tout, vous êtes entré par les chemins en Poitou comme tout le monde, allant à Poitiers puis en vous y installant illégalement.
Je demande donc face à cette accusée qui nous ment une amende de 50 écus et deux semaines de bannissement hors du Poitou. Si elle veut s'y installer, elle n'aura qu'à faire une demande en bonne et due forme auprès du prévôt comme tout le monde.
Et j'invite le sieur Audric à faire attention à ce qu'il dit au tribunal, le faux témoignage peut être passible de poursuite.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Petit regard au procureur omniscient*

Puisque vous me considérez menteuse, je ne vais pas perdre mon temps a expliquer des choses qui ne percuteront pas dans votre esprit. Si la compréhension que j'essaye de rattraper ce petit manque de délicatesse, ne vous fait aucun effet pourquoi continuer. Vous êtes une plaie!

(Si le rp des autres joueurs est trop difficile à respecter faut pas jouer sur les RR")

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
Voici son témoignage :
*Comme pour répondre à une supplication de sa s�ur redécouverte il y a peu dans les bois, alors qu'il ne pensait jamais retrouver le sang des Targaryen dans un autre corps que le sien. Bauzemont se décida à prendre la parole et commença comme ceci*

Votre Honneur!
J'ai combattu sur les murs de Poitiers lors du siège, avec brio je dois dire, je me suis investi dans plusieurs projets afin de transmettre la bonne image du Poitou, certains n'ont pas porté les fruits du succès.

J'ai trouvé cette jeune enfant dans les bois, esseulée et sans protection elle avait sans doute passée la frontière sans recevoir un quelconque avertissement, car vivant dans la forêt et je l'ai hébergé. La faute me reviendrait car je ne l'ai pas déclarée aux autorités, c'est vrai!

Mais cette justice, aussi bénéfique soit-elle prive le Poitou d'éléments qui lui seraient profitables, je ne remets pas en cause votre loi, mais la dénonce d'une certaine manière car elle ne tolère pas les oublis et ne permet pas le pardon.

Ma s�ur, que j'avais cru disparue depuis plus de 10 ans refait surface, nous nous retrouvons et n'aurais-je pas le droit de vouloir la faire vivre à mes côtés ? L'aidée dans la mesure du possible, en étant son protecteur ?

Comme je l'ai dit la faute me revient, car je ne l'ai pas aidé dans le sens de la légalité, je l'ai faite s'installer sans qu'elle n'en demande la permission au préalable, devez-vous vous montrer si intraitable envers une femme qui revient à peine d'un monde de solitude et que cette même femme ne sache ni lire, ni écrire, ne pouvant alors exposer sa défense, demander le pardon... pardon que j'ai rédigé avec elle aux autorités qui se sont montrés sourdes à notre appel.

Nous avons reconnu notre erreur et avons voulu la rattraper, je déplore que cela n'ait pas suffit et en invoque votre clémence. Messieurs de la Cour, je conçois que cela fait une paperasse supplémentaire, mais surtout que nos prisons sont suffisamment chargées en véritable brigands pour que nous y envoyons une innocente, qui n'a fait que suivre son instinct. Aujourd'hui encore, elle m'a fait part de son désir de s'investir, pourquoi devrions-nous la priver d'une telle possibilité ?

Le Poitou est un lieu chaleureux où il fait bon vivre, ne troquons pas cette image pour une quelconque ressemblance avec la sévérité étouffante de la Champagne, que peut faire de toute façon une femme, non armée, à peine vêtue aucun trouble, aucune peine, aucune dommage.

C'est en ce sens que je vous appel à la reconnaître comme innocente, car aussi inconsciente soit-elle, elle ne porte sur elle ni les marques d'un pillage qu'elle aurait mené, ni l'allure d'un bandit de grand chemin, terrorisant nos voyageurs.

Sans vouloir vous vexer, je demande à ce tribunal de faire preuve de bon sens et de ne pas se fermer à ses sempiternelles sentences, de ne pas punir ceux qui veulent s'investir dans le Poitou, mais ceux qui le pillent et le dégrade chaque jour. Pour vous faire preuve de notre bonne foi nous ferons, la demande d'installation que je remettrais en main propre au Prévôt, comme elle aurait-dut être initialement faite!

J'ai terminé

*Un regard à sa s�ur, aurait-il dut faire plus, être plus tranchant ? Certes il aurait pu, mais où en était le bénéfice c'est vrai que d'une manière IL plus qu'elle était fautif et il fallait assumer celà, même si une petite prise de bec allait sans doute être au rendez-vous, si la justice n'optait par pour un peu d'ouverture d'esprit*

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
Le 24 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine dame Aphrodite. alias Lucinda pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse dame Aphrodite. alias Lucinda, ressortissante du Duché du Berry, de s'être installée à Poitiers sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par dame Aphrodite. alias Lucinda elle-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat reconnait les faits d'installation mais affirme de pas comprendre l'illégalité de la chose.

Le parquet requiert 50 écus d'amende et deux semaines de bannissement et accuse la défense de mensonge.

La défense appelle à la barre sieur Audric qui témoigne de l'innocence morale de dame Aphrodite. alias Lucinda et s'accuse de l'avoir poussée au délit.

La défense n'intervient alors que pour refuser la parole.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une installation en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

Le fait de ne pas comprendre une Loi n'autorise en rien d'outrepasser celle-ci. Les membres de la prévôté (prévôt, lieutenants..) et du système juridique poitevin (procureur, avocats, juge) étant tout à fait disposés à informer les personnes souhaitant des précisions.
Nous informons donc la défense que le décret de fermeture des frontières est motivé par la guerre: l'infiltration d'ennemis au Poitou ou d’opportunistes profitant du conflit étant crainte, la législation actuelle permet au comté un droit de regard sur les transits et installations étrangères en Poitou. Contourner cette législation, même "innocemment", créé de facto une faille dans la défense poitevine. Ce qui est le motif des peines encourues par les fraudeurs.

Nous répondrons au sieur Audric que l'âge de l'accusée ne nous permet pas de considérer qu'elle ne fut pas pleinement consciente de son acte et de son illégalité, la Loi ne saurant être ignorée. De plus, celle-ci ne témoigne avoir été ni contrainte, ni poussée au délit. Sieur Audric si vous vous sentez responsable des faits reprochés à l'accusée, rien ne vous empêchera de vous arranger avec elle pour partager sa peine.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 29 février 1460 dame Aphrodite. alias Lucinda coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à un jour de prison et deux semaines de bannissement.

L'accusée jugée coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 24 écus (déjà payés par don), deux semaines de bannissement et 1 écu symbolique.

L'accusée jugée coupable dispose de 3 jours pour quitter le territoire.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Peine
Citation :
L'accusée jugée coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 24 écus (déjà payés par don), deux semaines de bannissement et 1 écu symbolique.

L'accusée jugée coupable dispose de 3 jours pour quitter le territoire.
Revenir en haut Aller en bas
http://seigneurie-montoiron.forumgratuit.org/
 
Aphrodite. ex lucinda
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Comté du Poitou :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: