Ptichou

Procès de Ptichou

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 25 février 1460
Verdict rendu le 3 mars 1460

Nom de l'accusé: Ptichou

Procureur: Xedar
Juge: Cyphus

Acte d’accusation

Citation :: Le 25 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé :Ptichou
Comté/Duché : Béarn
Village : Mauléon

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 25 février 1460, le dénommé Ptichou de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Cet individu a été aperçu dans notre province depuis le 20 février sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: * Ptichou du Poitou arriva dans la salle d'audience. Il salua le juge d'un signe de tête, et s'assit sur un banc. Après l'acte d'accusation, il alla chercher un avocat. Problème, allez trouver un avocat un samedi soir, et encore plus un dimanche, c'est impossible. Il était donc très énervé quand finalement, en ce lundi soir, il réussit à trouver une avocate volontaire. Mais le temps qu'elle consulte son dossier, il serait trop tard pour la 1ère plaidoirie. Ptichou revint alors au tribunal, la mine dépitée, puis s'approcha de la barre... *

Votre honneur, je suis Ptichou du Poitou. Il y a erreur sur cet acte d'accusation. L'on me prend pour un béarnais, hors je ne le suis point.
Le procureur le dit lui-même dans son acte d'accusation. Les frontières sont fermées, et ce, depuis le 24 janvier de cette année. Dès lors, comment un étranger pourrait-il franchir les frontières ? C'est absolument impossible. Je suis certain que la milice fait correctement son travail et arrête les étrangers dignes de ce nom. Il ne peut en être autrement dans notre comté. Surtout qu'il est surprotégé et qu'il en restera ainsi tant que la paix n'aura pas été signée.
Comment l'accusation peut-elle donc me prendre pour un habitant de Mauléon ?
* Regardant le procureur de travers *
Vous me confondez avec une autre personne. C'est absolument impossible !
Je suis Ptichou du Poitou, et j'habite à Poitiers, comme vous pouvez le voir dans le registre de la mairie et sur ma carte d'identité In Grabitus.
Oseriez-vous insinuer que ma fiche est une copie ? Si tel est le cas, je demande à votre honneur de la faire expertiser. Le papier est original, sans rature, et mon portrait y figure même.
* Tend sa fiche au procureur *
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=ptichou
Voyez, je suis Ptichou, résidant à :
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers
Vous ne pouvez pas me confondre avec un béarnais, d'autant plus qu'ils ont un accent qui s'entend à des miles, et je n'ai pas cet accent si caractéristique.
Tout cela fait que je ne comprends pas ce qui m'est reproché. Je ne peux pas demander une autorisation de rentrer chez moi alors que je suis déjà chez moi. Ce serait idiot et contre-productif.
C'est pourquoi, votre honneur, je vous demande la relaxe pure et simple.
Je vous remercie pour votre écoute attentive.
* Ptichou alla se rassoir en face du juge, et attendit la suite de son procès, au combien inutile et dégradant. Il avait très faim, et surtout, un mal de pieds terrible, la douleur lui remontait la colonne vertébrale et sa tête était désormais migrenneuse *

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Xedar écouta attentivement la première plaidoirie, se fendant d'un sourire en entendant certaines choses puis prit donc de nouveau la parole.*
L'accusé prend donc le parti de nier tout en bloc, il est poitevin, pictave de surcroît et ne vient donc pas d'une autre province.
Commençons par le fait que nos frontières soient fermées et que donc s'il venait de l'extérieur du Poitou il n'aurait pus rentrer, les miliciens l'auraient arrêté. Mais si vous êtes au tribunal monsieur, c'est bien parce que la douane vous a aperçus le 20 février à la Rochelle, qu'on a retrouvé votre trace le 22 février à Poitiers et que les gardes sont venus vous chercher pour vous mener au tribunal le 25 février. Le mise en procès ayant été retardé par un séjour en prison de l'accusé demandé par une autre province, montrant ainsi qu'il vient bien d'ailleurs et par le fait qu'il a joué à cache cache avec la milice, se déplaçant furtivement dans la ville.
Oui nous sommes civilisé, nous envoyons les gens au tribunal, nous ne leur envoyons pas des soldats pour les arrêter physiquement.
Il habite donc Poitiers et ne vient pas de s'y installer et donc n'a pas habiter ailleurs.
Comment alors expliquer la lettre envoyé au douanier dans laquelle il dit "est hors de question pour moi que je quitte Poitiers où j'avais l'intention de m'installer depuis des mois. Je suis enfin arrivé ici, ce n'est pas pour reppartir. ", comment expliquer qu'on est constaté à la Rochelle puis à Poitiers qu'il résidait en Béarn? Nos douaniers seraient donc des menteurs?
Je récapitule, nous avons par nos douaniers et par sont propres courrier des signes évidents montrant qu'il ne vient pas du Poitou et que donc il est venu illégalement puis s'est installé illégalement à Poitiers. Et cet homme ment à son procès, il se moque de la justice et de nos lois.
Pour ces deux infractions à la loi je demande une peine de deux jours de prison et un bannissement d'un mois. Le tout accompagné d'une amende de 20 écus, espérant qu'ainsi il comprenne qu'il n'est pas bon de se moquer ainsi de la justice et d'essayer de nous faire prendre des vessies pour des lanternes, un acte doit s'assumer.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: * Ptichou devait à nouveau s'exprimer. Il avait la gorge serrée en entendant le procureur demander le bannissement. *

Votre honneur,
Je ne nie pas le fait d'avoir été vu à la Rochelle le 20 février, mais comprenez ma position délicate. Je n'ai pas mis les pieds ici depuis plus de deux ans, peut-être même trois. En arrivant à Poitiers, je n'ai reconnu personne... Seul le Très Haut a pu me permettre de retrouver ma soeur Tellusine, et c'est presque un miracle pour moi que de me retrouver à ses côtés aujourd'hui.
Si je me suis caché en arrivant à Poitiers, c'est bien parce que l'on me menaçait alors que je n'ai physiquement point troublé l'ordre public. Est-ce que se cacher dans les rues de la ville trouble l'ordre public ? Je dirai plutôt que crier des choses obscènes, frapper une personne sans défense, voler son prochain, oui, ce sont des troubles à l'ordre public. Mais moi, qu'ai-je donc fais concrètement pour troubler la tranquillité de la ville ? Je ne pense pas être coupable de ce délit, non votre honneur.

Je tiens aussi à vous exprimer ma stupéfaction sur le fait que le procureur annonce que "Le mise en procès ayant été retardé par un séjour en prison de l'accusé demandé par une autre province". Ceci est entièrement faux et mensonger. Je n'ai reçu aucune missive, aucun avertissement d'infraction quelconque d'un comté voisin, et je n'ai pas été mis en prison non plus ! Ceci est entièrement faux, et si le procureur ici présent a des éléments concrets, j'aurai bien souhaité en prendre connaissance et que vous aussi, votre honneur, vous ayez des preuves sur cet éventuel séjour en prison que j'aurai subit par la mise en procès d'une autre province. J'en reste, encore en cet instant, complètement pantois, tellement ces affirmations me sont étrangères.

Pour la suite de ce qui m'est reproché, je puis vous expliquer mes mois passés dans les différents comtés, duchés, et royaumes que j'ai visité en long, en large, et en travers, en quête des valeurs aristotéliciennes d'entre-aide, d'amour et de paix, mais à vrai dire, je n'ai trouvé que désuétude, malheur, souffrance, haine parfois même, solitude, et déception. Il n'y a que quelques endroits "à part", comme en dehors de l'espace-temps et des réalités de ce monde de pouvoir, de richesse, de guerre idéologique ou territoriale, mais même dans ces endroits, on s'en lasse au bout d'un certain temps. A croire que la volonté du Très Haut est de nous mettre sur la route des difficultés afin d'avancer dans la vie, quelle vie !
Je suis à bout aujourd'hui votre honneur, mes pieds me font terriblement souffrir, et je souhaite rester aux côtés de ma petite soeur dans les prochains mois.
Si vous me refusez le droit d'asile, alors vous me condamnerez à une mort certaine, faible comme je suis, sans endroit où allez, et loin de mon sang, je ne résisterai pas très longtemps, une semaine ou deux tout au plus.
C'est pourquoi aujourd'hui, je vous demanderai votre grâce, en m'accordant le droit de vivre paisiblement dans la petite maison de ma soeur.
Si vous souhaitez me bannir du Poitou, je vous le dis ici, haut et fort, devant témoin, alors pendez-moi !
Car je serai alors condamné à mourir de faim, de fatigue, et de désespoir. Je préfèrerai en finir rapidement plutôt que de mourir à petit feu.
Prenez ceci comme mes dernières volontés. Je suis certain que ma soeur préfèrerai me voir enterré dans le Poitou plutôt que de me voir disparaître à bord d'un chemin sans aucune nouvelle.
Enfin, votre honneur, je tiens à terminer sur un point essentiel qu'a soulevé le procureur ici présent. Il prétend que je me moque de la justice et des lanternes... Je ne peux tolérer cela. Croyez-moi, si je m'étais moqué de vous, je n'aurai même pas pris la peine de me manifester. Je n'aurai pas pris le temps d'apporter mon témoignage, ni ne me serait expliqué sur ces accusations. Ce que je trouve parfaitement absurde comme manière de procéder envers les institutions. Et croyez-moi, je les respecte !

* Ptichou ne savait s'il avait tout dit. Il avait parlé, dit certaines choses, mais que fallait-il dire de plus pour se justifier ? Impossible de le savoir. Il n'était pas non plus dans la tête du juge... Le procureur le regardait, tantôt les yeux noirs, tantôt le front plissé. Ptichou ne savait pas ce qu'il en retournait le concernant. Il savait qu'il avait été jugé avant d'avoir pu témoigner. Coupable, il le serait certainement. Les pauvres gens sont toujours coupables des maux de la société. Avait-il troublé l'ordre public ? Ptichou ne le pensait pas, non, il en était même persuadé.
Mais ce procès allait enfin mettre un terme à ce périple de trois années, dans la douleur et les difficultés, sa dernière agression l'avait terriblement affecté. Aujourd'hui, il était au bout du chemin. Celui peut-être même du bout de sa vie. Il se répétait alors "Ainsi soit-il !" tout en priant Sainte Boulasse la joyeuse, et Aristote le guide. *

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Tellusine à la barre

Voici son témoignage :
La rouquine avait été appelée pour la seconde fois à assister aux débats lors d'un procès. Encore une fois pour la même accusation ce qui était devenu difficile, bien que compréhensif par ces temps.

On l'appela à la barre, elle s'avança doucement, ébouriffant les cheveux de Ptichou au passage pour le rassurer un peu puis pris la parole.

Votre honneur,
Je puis vous dire que monsieur le procureur se trompe sur les origines de l'accusé. Il est en effet né en terre poitevine, non point entre les murs de Poitiers mais comme moi, dans les fermages qui en peuplent les alentours.

Notre père lui a permis de voir le monde et il a ainsi entrepris le voyage il y a de cela quelques années déjà, j'en avais peu de nouvelles et je n'étais même pas au courant de son retour imminent sinon je vous aurais demandé l'autorisation d'installation bien avant son retour. Au dernières nouvelles il était en terres Espagnoles, donc comment aurais je pu me douter qu'il était en fait en chemin.

J'ai eu la surprise de le voir entrer me rejoindre en taverne et je suis très heureuse de l'avoir retrouvé. Il souhaite s'installer près de moi à Poitiers, on ne puis je pense le lui reprocher, je lui donne d'ailleurs ma petite maison que je vais quitter bientôt pour prendre d'autres fonctions où je devrai loger.

J'espère que vous serez indulgent votre honneur en ne le punissant pas trop lourdement pour cette surprise qu'il souhaitait me faire et qui ne lui a donc pas permis de procéder aux démarches préalables requises à l'installation en notre terre pictave.

La jeune femme salue la cour et va se rasseoir, n'omettant pas de décocher un sourire au passage à ce grand frère retrouvé

Verdict

Citation :: Le 25 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Ptichou pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse sieur Ptichou, ressortissant du Comté du Béarn, d'avoir franchi frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Ptichou lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat nie ses origines béarnaises et affirme habiter Poitiers.

Le parquet accuse la défense de mensonge et l'accuse d'un second délit, une installation illégale.
Il requiert deux jours de prison, une amende de 20 écus et un bannissement d'un mois.

La défense reconnait avoir menti en relatant une version des faits plus cohérente avec les témoignages de la police.
Elle reconnait les faits d'incursion et d'installation illégale.

La défense appelle dame Tellusine à témoigner. Celle-ci confirme les dires de l'accusé selon lesquels il fut né en Poitou. Elle demande l'indulgence de la Cour.

Étant donné les extraits de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
«L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une incursion et une installation en Poitou sans autorisation sont bien illégales et passibles de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant finalement les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette double infraction est de deux jours de prison et d'un mois de bannissement.

Nous saluons la décision finale de la défense de renoncer au mensonge. Rester sur la position de votre première plaidoirie vous aurait valu des circonstances aggravantes de non respect de la justice.

Étant donné le témoignage de l'actuelle maire de Poitiers, se tenant garante de l'accusé, et témoignant de sa naissance poitevine, nous ferons abstraction de la peine de bannissement, qui nous semble donc injustifiée.
Cependant nous insistons sur le fait qu'une naissance poitevine n'affranchit en rien les expatriés de se soumettre aux procédures légales pour se réinstaller.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce samedi 3 mars 1460 sieur Ptichou coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à deux jours de prison.

Nous précisons que celui-ci s'est vu proposer une peine alternative de 50 écus d'amende en lieu et place des deux jours de prison. Alternative qu'il a refusé.

ATTENTION, en dépit de ce jugement, l'accusé jugé coupable doit impérativement se mettre en règle avec la prévôté dans les plus brefs délais en demandant une permission d'installation, ou quitter le comté.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Peine

Citation :: deux jours de prison