Akaryne_chyro

Procès pour trouble à l'ordre public

Procès instruit le 9 mars 1460
Verdict rendu le 17 avril 1460

Nom de l'accusé: Akaryne_chyro

Procureur: Aélis de Montjoie
Juge: Pygaer de Bouvignes

Acte d’accusation

Citation :: Le procureur du Lyonnais -Dauphiné céda sa place au procureur de Savoie dans le cadre d'une affaire traitée en coopération judiciaire.

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"Votre Honneur,

En ce triste jour du 9 mars 1460, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Aélis de Montjoie, accuse le sieur Akaryne_Chyro de Trouble à l'Ordre Public.

Cet homme est en effet accusé d'avoir agressé le Sieur Dinola dans la nuit du 12 au 13 février de l'an de grasce 1460, entre Bourg et Belley, deux villages placés sous la juridiction de la Savoie.

Nous en avons la preuve !

13-02-2012 04:16 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Akaryne_chyro et de Krachmar .
13-12-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Akaryne_chyro et de Krachmar ., qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Selon nos lois :

3.2.3 - Du brigandage

Toute personne s'appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu'une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s'ajoutera l'obligation pour l'auteur de l'infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !"

Première plaidoirie de la défense

Citation :: (Merci de respecter la cohérence du RP.
Comment une victime de brigandage peut reconnaitre son ou ses agresseurs alors qu'ils sont masqué et qu'il ne les connait pas ? A moins que celui ci peut prouver qu'il m'ait croisé en taverne ou sur le marché, il n'est pas censé me connaitre.
Par conséquent votre preuve n'en ai nullement une.
Merci de ne pas rentrer dans le système de l'anti jeu.

LDJ Akaryne_Chyro)

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Outre le fait que la tête de l'accusé ne me revienne pas, et que rien qu'à sa vue on ait envie d'y mettre une paire de claques, son silence est pour moi éloquent : Il est coupable, et ne veut pas aggraver son cas par des paroles qui le mettraient en une situation encore plus compromettante !

Face à cette preuve de sagesse, je ferai moi-même preuve de clémence, et ne réclamerai que trois jours de prison et 100 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Attendu le dossier ouvert par la Justice de Savoie en date du 9 mars 1460 à l'encontre d'AKARYNE_CHYRO pour acte de brigandage

Attendu que ledit dossier a été transmis, en vertu du traité de coopération judiciaire entre la Savoie et le Dauphiné Lyonnais, aux instances judiciaires du Lyonnais dauphiné afin de procéder à son exécution

Attendu que toutes les pièces du dossier, demandées par les instances judiciaires du Lyonnais - Dauphiné, leur ont été transmises afin de leur permettre de statuer en connaissance de cause

Attendu que le réquisitoire de Dame Aélis, Procureur de Savoie à l'époque du délit, a confirmé une peine de 3 jours d'emprisonnement et une amende de 100 écus pour frais de justice

Il est décidé ce qui suit:

Nous, Pygaer de Bouvignes, Juge de Savoie, confirmons par la présente la condamnation émise par la Procureur Aélis et condamnons de ce fait, Akaryne_Chyro à une peine d'emprisonnement ferme de 3 jours assortie d'une amende de 64 écus

Fait à chambéry, le 17 avril 1460

Pygaer de Bouvignes
Juge de Savoie

Peine

Citation :: 3 jours de prison et 64 écus d'amende