Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Iris_de_khorne

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Celma
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Celma


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MessageSujet: Iris_de_khorne   Iris_de_khorne EmptyJeu 3 Mai - 16:57

Casier Judiciaire de Iris_de_khorne

  • Trouble à l'ordre public : Procès du mois d'Avril 1460 Arrow Coupable
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Avril 1460
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Celma
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MessageSujet: Re: Iris_de_khorne   Iris_de_khorne EmptyJeu 3 Mai - 17:02

Citation :

Iris_de_khorne Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois d'Avril 1460

    Procès instruit le 25 Avril 1460
    Verdict rendu le 28 Avril 1460


    Nom de l'accusé: Iris_de_khorne

    Procureur: Bertrand
    Juge: Capt.Picard


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 25eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Dame Iris_de_khorne , à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons


Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 23 au 24 avril 1460 à Lisieux.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Chef Douaniere de Lisieux Dame Coralie_seyar le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 23 au 24 avril 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée de la Chef Douaniere Coralie_seyar: Je cite:

Rapport de garde de Lisieux du 23 au 24 avril 1460,
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Deedlitt et de Nole, Semnos, Gandalf_nim, et un groupe composé de Alaric et de Iris_de_khorne.


L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie



J'appelle comme témoin Dame Coralie_seyar Douanier de Lisieux.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Encore vous ??!!

Dites donc, z'avez pas fini de raconter des âneries pareilles ?!!

Qui vous a dit que j'étais bretonne ?! J'suis savoyarde mouah, alors on arrête de m'insulter hein !
Pas que j'aime pas les bretons..euh au moins,ils sont plus accueillants. Mais, j'suis savoyarde. Ma mère est annecienne et j'suis née là-bas.
Alors faut arrêter de me prêter des fausses origines.

Bon qu'est-ce que vous nous reprochez encore ?! J'crois qu' on a été assez puni comme ça pour avoir osé franchir le territoire normand. Mon homme s'est fait transpercer la cuisse par un de vos soldats ..ça vous suffit pas ?!

Faut arrêter de nous embêter maintenant..parce que sinon j'vais vraiment faire des bêtises et faudra pas venir vous plaindre après..

C'est vrai quoi..vous m'échauffez à la fin..

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur ... Mais de qui se moque t-on? On crois rever ? C'est maintenant cette honorable cour qui devrait s'excuser!!
La douaniere nous l'a bien precisé dans son temoignage et la prévenue le reconnais a mot couvert... Elle a bien penetré sur le territoire normand c'est un fait!! elle a bien omis de demander un laisser passer... c'est un autre fait!!
D'ailleurs l'omission est elle vraiment involontaire?
Apres alors qu'ils se trouvent en infraction ils ont été pris a partis par une patrouille normande ... mais quoi de plus normal puisqu'il n'auraient pas deu se ttrouver sur notre sol...
Aussi afin de leur apprendre les bonnes manieres je requiert 3 jours de prison comme cela elle tiendra compagnie a son homme et ils pourront reflechir sur leur attitude, et un don a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Vous êtes vraiment des marrants, vous les normands !

Vous nous immobilisez d'abord et ensuite vous râlez parce qu'on est chez vous.
Faudrait savoir hein...
M'enfin, mettez moi donc en prison avec mon homme. A défaut de nous faire réfléchir, ça nous permettra de nous tenir chaud...

Témoin n°1 de l’accusation : coralie_seyar
Citation :
Mr le juge,Bonjour tout le monde,

moi coralie_seyar chef douaniere de Lisieux,confirme que Iris_de_khorne Fougères Duché de Bretagne 45 123 Niv.1,est bien arrivé le 24 Avril 1460,sans LP,courrier envoyé,n'a pas repondue,est resté au village.

RAPPORT DE LISIEUX du 24/04/146

PREUVES: ARRIVÉE(S) ÉTRANGÈRE(S): 1

un groupe composé de Alaric et de Iris_de_khorne.

coralie alla s'asseoir attendit la suite


Verdict
Citation :
Attendu que le témoignage de la chef douanière de Lisieux confirme que l'accusée est entrée illégalement en Normandie.

Ce tribunal la reconnait coupable des fait qui lui sont reproché et la condamne à 3 jours de prisons.

Fait à Rouen, le 28 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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Babaorum
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Babaorum


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MessageSujet: Re: Iris_de_khorne   Iris_de_khorne EmptyMar 19 Juin - 14:17

Citation :

Iris_de_khorne Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Avril 1460

    Procès instruit le 24 Avril 1460
    Verdict rendu le 18 Juin 1460


    Nom de l'accusé: Iris_de_khorne

    Procureur : Teia (procureur d'Alençon)
    Juge : Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
Votre honneur nous sommes ici pour juger l'accusée a la demande de ma consoeur Alenconnaise, duché avec lequel nous avons un traité de coopération judiciaire et qui est partie integrante du domaine Royal qui plus est.

Je vous lit l'acte d'accusation:

La brune entra dans le tribunal, ses dossiers sous le bras et s'installa. Son intervention n'allait pas tarder.*

En ce 24 Avril 1460, Nous, Teia, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du duc d'Alençon Shynai du Ried, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !

*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d'audience.

La Procureur de l'Alençon, la regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix
claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations .

« Dame Iris_de_khorne, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public en raison d'une agression sur la personne de Messire Elros01 sur les chemins entre Lisieux et Argentan.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de notre Lieutenant de Police Nakoor a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait.

* Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Spoiler:
Citation:
Expéditeur : Elros01
Date d'envoi : 22/04/2012 - 15:49:25
Titre : Brigands
Rebonjour,

Voici les 3 individus en questions:

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=209926brigand1.png (= Iris_de_khorne)
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=568337brigand2.png (= Alaric)
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=304172brigand3.png (= Amund)


Spoiler:
Citation:
Expéditeur : Elros01
Date d'envoi : 22/04/2012 - 15:56:49
Titre : Brigands (bis)
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=399809racket1.png : Racket
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=612070voyage1.png : inventaire


Nous rappelons au regard de la loi et nous citons :

Chapitre 3 � Les Crimes

1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :

1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché.

L'affaire a été diligentée par le Lieutenant de Police Nakoor. Nous rappelons que la présente accusée est en droit de faire appel à un témoin, nous rappelons que l'accusée est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire la prévenue pour sa défense. »

Alençon, le 24 Avril 1460
Teia, Procureur de l'Alençon

J'appelle a la barre la victime messire Elros01.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
***Iris se lève, s'approche de la barre d'un air nonchalant et s'y appuie.***

"Salut les bouseux normands...On peut dire qu'en matière d'accueil vous êtes au poil; vous !
D'abord vous cognez et ensuite vous nous faites un procès !
C'est y parce qu'on est dans le pays des vaches, que vous mettez la charrue avant les boeufs ??

Vous croyiez qu'ça allait nous impressionner peut être ? Ben même pô...Surtout que vous pourrez dire à votre branquignolle de l'armée qu'il est même pas capable de se battre contre une femme ! Avec sa fleur à l'armure, il m'a bien fait rigoler çui là ! M'enfin, bref..

Le pire dans tout ça, c'est que le kilt de mon homme est tout déchiré. Et qui c'est qui fait la couture ? ben c'est moi..alors là j'trouve pas ça drôle ! On avait dit "pas les habits !!! " Pfiouu..

Alors qu'est ce que c'est que cette histoire ? Il sait drôlement bien dessiner votre rigolo là..mais figurez vous que c'est pas moi sur c'dessin là..chui bien plus sensuelle que ça..

***Montre ses jolies gambettes au juge et lui fait un clin d'oeil.***

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Se tourne vers le Juge après avoir effectué son office face à l'assemblée.*

Votre Honneur, l'individu n'a semble t-il pas daigné se présenter séant pour l'audience le concernant. Nous ferons ainsi, quoi qu'il en soit. Nous rappelons à l'assemblée ici présente et nous citons :

* 3.2 Dans les cas de Crimes
3.2.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer. Ainsi :
La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 3 jours de prison. *

Nous recommandons une peine de prison de trois journées pour l'agression physique à l'encontre de la victime. Nous ne demandons pas d'amende car l'accusé ne cultive rien et n'élève rien. Qu'il en soit ainsi et à la libre
appréciation de notre bon Juge.

*Se tourne vers le Juge.*

Votre Honneur !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Comment ça que je cultive rien et que j'élève rien ??!!
Faut arrêter de me prendre pour une moins que rien, hein ,!

Je cultive l'art d'aimer. Ouaip ! J'aime les bourses bien pleines, les trognons de pomme, les bijoux qui brillent, l��il vicelard de mon homme quand il me mate, le pâté de chat, les écus qui sonnent, les culs qui sonnent aussi, d'ailleurs....Enfin, j'aime beaucoup de choses mais je vais pas tout vous dire ici car après j'aurais trop soif et qu'ici, y' a que du calva pour se désaltérer. Moi j'préfère la bière de chez ma mère...

Et pis si, j'ai un élevage ! Un élevage de p'tites bêtes qui font la fête sur ma tête !

**** Se gratte la tête, en fait tomber un pou qu'elle prend entre ses doigts....***

Tiens, c'est Philippe-Auguste celui là....Un de mes chouchous..
Mon z'homme aussi, il fait des élevages mais j'lui laisse le soin de vous en parler lui même..

***Petit sourire malin au coin des lèvres et révérence maladroite***

Votre Honneur..ce fut un plaisir..



Verdict
Citation :
Bertrand venait de recevoir une missive d�Alençon il arriva aussi vite que possible dans la salle afin de pouvoir terminer ce procès....

Je vais donc vous donner lecture du jugement de mon confrère Alençonnais.
Je cite :

Bonsoir, votre Honneur voici mon premier jugement:

Affaire Iris_de_khorne Jugement en coopération avec le Duché de Normandie
Type d�infraction : TOP aggravé

* Date de l'infraction : 22 avril 1460
* Lieu de l'infraction : Entre Lisieux et Argentan
* Nom du suspect : Iris_de_khorne

Chargé d'enquête : Lieutenant de Police Nakoor

Ce jour du 18 juin 1460, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grâce Heimdal Von Strass, duc d'Alençon, dans l'affaire opposant Iris_de_khorne poursuivi pour Trouble à l�ordre public aggravé sur la personne d' Elros01

Vu les articles du Code Pénal du Duché :

1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :
1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché.

Attendu les interventions de l'accusation, de la défense & tiers ;

Considérons la cohérence réquisitoire du Procureur;

Donc déclarons la culpabilité de l'accusé ;

Qui en vertu des lois réglant la justice de notre Duché

Art. : 2.1 : Toute peine doit respecter le présent code pénal.

Art. : 2.2.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.

La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 2 jours de prison.

Ainsi, nous appuyant sur ces articles cités ci dessus déclarons donc l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public aggravé pour acte de brigandage sur nos terres. Je le condamen donc en ce 18 juin 1460 à une peine de prison pour ses faits commis le 22 Avril 1460, la ci-devant Iris_de_khorne à deux jours en geôles

Qu'il en soit ainsi, gardes vous avez encore du travail pour votre plus grand plaisir !

Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands.[/size][/b]

*Le juge frappa du maillet.

La séance est levée

En vous remerciant votre Honneur de faire le necessaire

Cordialement

Cyrus Sinclar, Juge d'Alençon


Bertrand donna un coup de maillet et declara l'audience levée!!

Fait a Rouen le 18 juin 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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