Maillere

Casier Judiciaire de Maillere

Trouble à l'ordre public : Procès du mois d'Avril 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 18 Avril 1460
Verdict rendu le 28 Avril 1460

Nom de l'accusé: Maillere

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 18eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Maillere, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Le prévenu a vendu le 5 avril 1460 des legumes plus chers que ce que prevoit la grille des Prix d'Avranches.

En cela il a commis un non respect de décret économique des prix du marché.

la grille municipale de régulation des prix fixe le prix maxi des legumes à 9,80 ht soit 10.10 écus avec la taxe en vigueur de 3 % .

Voici les preuves receuillies par Aeonflux:

preuves :
https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/maille10.jpg
l'accusé n'a jamais répondu .

Votre honneur j'appelle Aeonflux a la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: la vie et dure pour une simple fermier et je doit bien vivre et la demande et forte pour peu de marchandise jé du augmenté les prix de mes légume par 2 ces derniere semaine

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: votre honneur le prevenu reconnait avoir sciemment violé un decret economique je requiert le remboursement donc un don a la ville correspondant au double du montant de la vente et 2jours de travail a la mine

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Aeonflux

Citation :: Effectivement en lieu et date mentionné l(le 5 avril le sieur Maillère a vendu des légumes bien au delà des tarifs autorisés qui sont affichés à la mairie. Si les Avranchins ou autres s'imaginent pouvoir passé outre en raison de la complexité des taxes sachez que je me suis donnée la peine de faire tout les calculs. de plus messire Maillère n'a jamais daigné répondre. Je vous le jure sur l'honneur de ma fonction

Verdict

Citation :: L'accusé ne nie pas les faits.

Il est donc reconnu coupable du non respect d'un decret municipal, mais n'est condamné qu'a une peine de 5 écus.
Il lui est également demandé de faire un don de 5 écus à la mairie d'Avranche. Il a une semaine à compter d'aujourd'hui pour accomplir sa peine et en apporter la preuve au juge d'application des peines, messire Babaorum.

Fait à Rouen, le 28 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.