Merzhin

Casier Judiciaire de Merzhin

Trouble à l'ordre public : Procès du mois d'Avril 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 13 Avril 1460
Verdict rendu le 28 Avril 1460

Nom de l'accusé: Merzhin

Procureur: Bertrand
Juge: Capi.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 13eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Merzhin, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire du Comté de Rouergue. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 10 au 11 avril 1460 à Lisieux.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Chef Douaniere Coralie_seyar de Lisieux le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 10 au 11 avril 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier est resté sur place, et est ainsi mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée de la Chef Douaniere Coralie_seyar: Je cite:

Rapport de garde de Lisieux du 11 avril 1460,
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Merzhin.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Le_rodeur27.

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin la Chef Douaniere Coralie_seyar Douaniere de Lisieux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: votre honneur les faits sont là la douaniere de lisieux nous les confirme dans son temoignage.
Un autre fait .... le prévenu n'a pas daigner defférer à notre convocation, il pense sans doute que nous n'oserons pas condamner un absent!!!
Ce la montre tout le respect qu'il porte aux institutions normandes!!
Je requiert donc 2 jours de travail a la mine et un don a votre appreciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : coralie_seyar

Citation :: Bonjour,

moi coralie_seyar chef douaniere de Lisieux,confirme que messire Merzhin Espalion Comté de Rouergue,est bien arrivé le 12 Avril 1460,sans LP,courrier envoyé,n'y a pas répondue,est resté au village.

RAPPORT DE LISIEUX du 12/04/1460
preuve: ARRIVÉE(S) ÉTRANGÈRE(S): 1

Merzhin Espalion Comté de Rouergue 6 6 Vag Arrivé

coralie alla s'asseoir attendit la suite

Verdict

Citation :: Encore un prévenu qui ne juge pas nécessaire de venir se présenter devant nous.

Il est donc reconnu coupable d'entrée illégale en Normandie et est condamné à une amende de 15 écus.

Fait à Rouen, le 28 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.