Geronimo. anciennement Kalaelis

Casier Judiciaire de Geronimo.

trouble à l'ordre pulbic : Procès du mois d'Avril 1460 Coupable
Escroquerie : Procès du mois de Mai 1460 Relaxé

Citation :

Geronimo. anciennement Kalaelis Normandie

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 10 Avril 1460
Verdict rendu le 28 Avril 1460

Nom de l'accusé: Geronimo.

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: votre honneur nous sommes ici reunis pour juger l'accusée à la demande de ma consoeur de champagne duché avec lequel nous avons un traité de coopération judiciaire.
je vous lit son acte d'accusation:

votre honneur,

en ce 10ème jours du mois d'avril de l'année 1460, nous Catherine Von Frayner d'Azayes d'apperault procureur de champagne mettons en procès Kalaelis pour Trouble à l'ordre public. La victime étant ici la ville de clermont et donc le duché De Champagne.

En effet, alors qu'elle avait nommée administrative de la ville de Clermont, celle-ci à brusquement démissionné et à fuit le duché tout en s'attribuant un mandat. mandat couvrant ses sois-disant dons. Kalaelis, si vous ne savez pas gérer une mairie sans devoir y mettre de vos fonds personnels, ne venez pas en demander le remboursement ensuite!
si vous vouliez faire un prêt, il fallait faire les documents avant pour le prouver, en l'absence de ce document nous ne pouvons prendre en compte vos récriminations. Je qualifie donc cela en vol pur et simple.

livre 1:
Article II.2 : Le Duc de Champagne est garant de l'authenticité
& de l'intégrité du Duché de Champagne. Il nomme &
révoque les Conseillers & Fonctionnaires Ducaux.
Un administrateur de ville

Article IV.1.2 : &;Moyenne Justice&

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon
ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité
publique.
Liste non exhaustive des troubles à l'ordre public :
x. Démission abusive & non autorisée.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iv. vol.

La démission abusive, le vol et la non restitution de mandat est donc très clairement stipulé comme étant un trouble à l'ordre public, et Kalaelis aurait du le savoir.

Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes

En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la
profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour
le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.

donc, selon nos Loys en vigueur ce jour (visible ici:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois),
l'accusé se voit accusé de troubles à l'ordre public et qu'il est
présumé coupable

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable,
&;il n'est pas conforme à
l'article V.3. Il doit apporter la preuve de son
innocence.

Signifions aussi à l'accusé que les loys champenoises fixent certains
points afin de lui permettre se se défendre dans des conditions
décentes.

Citation:
Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut
servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

et

Citation:
Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un
avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter
serment de vérité & de bonne foi.

Ainsi comme il se doit , voici le nom d' avocats à votre disposition
afin d'assurer votre défense et qu'il vous est possible de contacter

Maistre Pheonix44, bâtonnier du barreau champenois
Maistre Charles_dubois ou tout avocat de votre connaissance (avok'haillon)

Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

http://institutionchampagne.forumactif.com/t5091-faits-kalaelis-ht-demission-abusive-clermont-le-26-01-1460

et qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1283841start=15

si il désire se défendre par ses propres moyens

La parole est à la défense
Pour la champagne!
Fait à Conflans les sens le 10 avril 1460
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault
procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Kala arriva en retard comme à son habitude, attendit son tour puis se présenta et se défendit

Bonjour, je suis kalaelis et je me présente devant vous pour répondre aux accusations lancées contre moi.
Pour l�accusation d�abandon de poste je plaide coupable, mais qui serait resté maire dans un duché ou les dirigeant vous insulte d�incapable à longueur de journée ? Moi non, je ne pouvais pas rester une minute de plus dans ce duché. J�ai veillé trouvé un remplaçant avant de partir et je lui ai écrit une fois le duché quitté pour ne pas rencontrer d�armée vengeresse. Je n�ai volé aucuns écus dans les caisses de la ville que j�aime tant, j�ai laissée l�inventaire de la mairie complet.
Remettre en cause ma gestion d�une mairie n�a rien à faire ici, mais si vous voulez en parler, soit, je suis arrivé à Clermont la ville avait un déficit de près de 1000 Ecus, 24 heures plus tard, la ville était en positif. La ville avait aussi une dette de 1000 Ecus, dette remboursé aussi, et tout cela sans prélevai d�impôt supérieur à 10 Ecus, qui dans l�assemblé peut en dire autant ?
Pour l�accusation de vol je plaide coupable aussi, en effet, pour maintenir la ville de Clermont à flot j�ai dû mettre tous mes Ecus dans la trésorerie de ce fait, je ne pouvais plus m�acheter de quoi me nourrir pour le voyage que j�allais devoir faire. Je refuse qu�on dit que j�ai volé la ville de Clermont, c�est un mensonge, j�ai tout fait pour aider cette ville et ses habitant. Le mandat appartenait au duché, a ces gens sans foi ni loi qui insulte les gens, qui les méprise et les mettent plus bas que terre. Ces gens-là ne méritent pas mon respect, ils se reconnaitront. Certain sont des gens bien et je m�excuse auprès d�eux de mon acte mais pas les autres.

En résumé, je dirais qu�à vouloir être trop honnête en champagne, on se fait tellement insulté que la seule options est la fuite rapide, d�ailleurs depuis mon départ près d�une dizaine de champenois ont fui la champagne pour les mêmes raisons.
Devrais-je porter plainte contre le duché de champagne pour insulte ? Je n�en ferais rien

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bertrand arriva avec un dossier sous le bras, apres quelques instants a farfouiller dans les divers documents il en sorti une missive aux armes de Champagne.

Voilà votre honneur je suis prêt a vous citer le requisitoire de ma consoeur de CHampagne.
Je Cite:

"*Votre honneur,

Que de mauvaise foi dans la plaidoirie de la défense! Vous dites aimez votre ville? Et bien non on ne quitte pas une ville en plein mandat. vous aviez un successeur? la belle affaire, ne savez ous pas qu'il faut reprendre la ville par révolte dans ce cas là? Allons allons vous aviez la confiance du duché et vous vous êtes moqué de celui-ci.
Vous dites que le conseil insulte le duché? Je vous répondrais que certains maires se prennent aussi pour des touts puissants et oublient qu'ils sont au service de leurs villes MAIS aussi du duché.

Ensuite je cite:
*la ville avait un déficit de près de 1000 Ecus, 24 heures plus
tard, la ville était en positif. La ville avait aussi une dette de 1000
Ecus, dette remboursé aussi, et tout cela sans prélevai
d'impôt supérieur à 10 Ecus, qui dans l'assemblé
peut en dire autant *
Et bien au moins la modestie ne vous etouffe pas, et je ne parle pas de votre petit air supérieur. Mais bon, c'est sur qu'on remonte vite une ville en y mettant ses deniers personnels, alors il n'y en a pas vraiment de mérite.

*Pour l'accusation de vol je plaide coupable aussi, en effet,
pour maintenir la ville de Clermont à flot j'ai dû mettre
tous mes Ecus dans la trésorerie de ce fait, je ne pouvais plus
m'acheter de quoi me nourrir pour le voyage que
j'allais devoir faire. Je refuse qu'on dit que
j'ai volé la ville de Clermont*
Vous plaisez coupable de vol puis vous dites que non? Les écus ne vous appartenez plus vu que vous en avez fait don à la ville de Clermont. Oui, en l'absence de papier signé sur ce "prêt" il sera qualifié de don. Et un don ne se reprend pas quand on en a besoin Demoiselle. Je ne vais quand même pas prendre en compte le fait que vous vouliez quitter la ville en catimini comme une circonstance atténuante?

*Le mandat appartenait au duché, *Pour des achats à faire sur le marché de Clermont, donc au final ce sont bien les clermontais que vous avez volé. Et notre Cac dont vous avez abusé la confiance.

*a ces gens sans foi ni loi qui insulte les
gens, qui les méprise et les mettent plus bas que terre. Ces gens-là ne
méritent pas mon respect, ils se reconnaitront*
Parce que vous n'insultez pas? Vous ne méprisez pas le conseil là? Citez des noms plutôt si vous en avez le courage; je me ferais un plaisir de rajouter leurs témoignages. Vous avez des témoins de ses insultes? Non parce que à balancer des grands mots comme cela sans rien prouver vous faites de la diffamation Demoiselle.

Donc pour l'abandon du poste d'administrateur de la ville de clermont, je demande une peine de prison de 3 jours;
Pour le vol de la ville de Clermont, je demande à ce que le mandat soit rendu, avec la sommes de 390 écus tel que cela été écrit dessus.

"
voilà pour le réquisitoire concenrnant la prevenue.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Donc selon vous dire la vérité et rien que la vérité est de la mauvaise foi ??
Je n'ai donc rien à faire ici alors, vous avez déjà votre avis

Certains maires se prennent pour des touts puissants ? En Champagne je n'en ai vu aucun pendant mes mandats mais quand je vois un maire se faire insulter de cruche et de c** en public par la vice duchesse en exercice sous le chêne ducal, vous allez me répondre que c'est normal ? Que cette même élue traite tous les maires de bons à rien et d'incapables c'est tout aussi normal ?

Quand je parle de ce que j'ai fait pour stabiliser la ville ce n'est en rien pour me vanter, ce ne sont que des faits qui étaient présentés pour répondre à la soi-disant incapacité des maires.

Et avoir quitté la ville en toute discrétion c'est pour éviter que le duché ne lance les armées sur moi. Ils avaient déjà fait abattre un membre du conseil ducal la même semaine, je ne voulais pas m'y risquer.

La CAC de Chamapgne et confiance dans la même phrase me fait rire car c'est ce CAC qui aussi insulté les maires d'incapables. Oui vous allez nier en bloc car seul les conseillers ducaux ont accès au lieu où été proférées les insultes de la dame.

Non, je n'insulte personne, jamais, et jamais ne le ferai, et des témoins je pourrais en trouver car les insultes sous le chêne ducal ont été entendues par tous, vous y compris. Si je venais vous demander à témoigner de ces insultes le feriez-vous ? Honnêtement et sans parti pris ?

Je n'appellerai pas de témoin à la barre car je sais que les champenois qui siègent actuellement se feraient un plaisir de mettre en procès quiconque témoignera en ma faveur.
Je n'ai plus rien à dire, je n'ai pas le temps j'ai une mairie à gérer.
Kala s'inclina poliment vers le juge puis retourna s'assoir.
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Verdict

Citation :: *Le juge Normand se levant, prit la parole et rendit le verdict que lui avait communiqué le juge Champenois :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusée a avoué avoir dérobé ce mandat,
Attendu que l'accusée n'a aucune excuse pour avoir spolié et le duché et la mairie de Clermont,

Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, en ce 28e jour d'avril de l'an de grâce 1460, déclarons l'accusée coupable et la condamnons à 3 jours de geôle.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Justice est maintenant rendue!

*Tape son marteau sur le pupitre afin de clore le procès *

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.