Geronimo. anciennement Kalaelis

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 10 Avril 1460
Verdict rendu le 28 Avril 1460

Nom de l'accusé: Geronimo.

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

votre honneur nous sommes ici reunis pour juger l'accusée à la demande de ma consoeur de champagne duché avec lequel nous avons un traité de coopération judiciaire.
je vous lit son acte d'accusation:

votre honneur,

en ce 10ème jours du mois d'avril de l'année 1460, nous Catherine Von Frayner d'Azayes d'apperault procureur de champagne mettons en procès Kalaelis pour Trouble à l'ordre public. La victime étant ici la ville de clermont et donc le duché De Champagne.

En effet, alors qu'elle avait nommée administrative de la ville de Clermont, celle-ci à brusquement démissionné et à fuit le duché tout en s'attribuant un mandat. mandat couvrant ses sois-disant dons. Kalaelis, si vous ne savez pas gérer une mairie sans devoir y mettre de vos fonds personnels, ne venez pas en demander le remboursement ensuite!
si vous vouliez faire un prêt, il fallait faire les documents avant pour le prouver, en l'absence de ce document nous ne pouvons prendre en compte vos récriminations. Je qualifie donc cela en vol pur et simple.

livre 1:
Article II.2 : Le Duc de Champagne est garant de l'authenticité
& de l'intégrité du Duché de Champagne. Il nomme &
révoque les Conseillers & Fonctionnaires Ducaux.
Un administrateur de ville

Article IV.1.2 : &;Moyenne Justice&

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon
ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité
publique.
Liste non exhaustive des troubles à l'ordre public :
x. Démission abusive & non autorisée.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iv. vol.

La démission abusive, le vol et la non restitution de mandat est donc très clairement stipulé comme étant un trouble à l'ordre public, et Kalaelis aurait du le savoir.



Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes

En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la
profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour
le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.


donc, selon nos Loys en vigueur ce jour (visible ici:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois),
l'accusé se voit accusé de troubles à l'ordre public et qu'il est
présumé coupable

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable,
&;il n'est pas conforme à
l'article V.3. Il doit apporter la preuve de son
innocence.

Signifions aussi à l'accusé que les loys champenoises fixent certains
points afin de lui permettre se se défendre dans des conditions
décentes.


Citation:
Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut
servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

et


Citation:
Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un
avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter
serment de vérité & de bonne foi.

Ainsi comme il se doit , voici le nom d' avocats à votre disposition
afin d'assurer votre défense et qu'il vous est possible de contacter

Maistre Pheonix44, bâtonnier du barreau champenois
Maistre Charles_dubois ou tout avocat de votre connaissance (avok'haillon)

Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

http://institutionchampagne.forumactif.com/t5091-faits-kalaelis-ht-demission-abusive-clermont-le-26-01-1460

et qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1283841start=15

si il désire se défendre par ses propres moyens

La parole est à la défense
Pour la champagne!
Fait à Conflans les sens le 10 avril 1460
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault
procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Kala arriva en retard comme à son habitude, attendit son tour puis se présenta et se défendit

Bonjour, je suis kalaelis et je me présente devant vous pour répondre aux accusations lancées contre moi.
Pour l�accusation d�abandon de poste je plaide coupable, mais qui serait resté maire dans un duché ou les dirigeant vous insulte d�incapable à longueur de journée ? Moi non, je ne pouvais pas rester une minute de plus dans ce duché. J�ai veillé trouvé un remplaçant avant de partir et je lui ai écrit une fois le duché quitté pour ne pas rencontrer d�armée vengeresse. Je n�ai volé aucuns écus dans les caisses de la ville que j�aime tant, j�ai laissée l�inventaire de la mairie complet.
Remettre en cause ma gestion d�une mairie n�a rien à faire ici, mais si vous voulez en parler, soit, je suis arrivé à Clermont la ville avait un déficit de près de 1000 Ecus, 24 heures plus tard, la ville était en positif. La ville avait aussi une dette de 1000 Ecus, dette remboursé aussi, et tout cela sans prélevai d�impôt supérieur à 10 Ecus, qui dans l�assemblé peut en dire autant ?
Pour l�accusation de vol je plaide coupable aussi, en effet, pour maintenir la ville de Clermont à flot j�ai dû mettre tous mes Ecus dans la trésorerie de ce fait, je ne pouvais plus m�acheter de quoi me nourrir pour le voyage que j�allais devoir faire. Je refuse qu�on dit que j�ai volé la ville de Clermont, c�est un mensonge, j�ai tout fait pour aider cette ville et ses habitant. Le mandat appartenait au duché, a ces gens sans foi ni loi qui insulte les gens, qui les méprise et les mettent plus bas que terre. Ces gens-là ne méritent pas mon respect, ils se reconnaitront. Certain sont des gens bien et je m�excuse auprès d�eux de mon acte mais pas les autres.

En résumé, je dirais qu�à vouloir être trop honnête en champagne, on se fait tellement insulté que la seule options est la fuite rapide, d�ailleurs depuis mon départ près d�une dizaine de champenois ont fui la champagne pour les mêmes raisons.
Devrais-je porter plainte contre le duché de champagne pour insulte ? Je n�en ferais rien

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Bertrand arriva avec un dossier sous le bras, apres quelques instants a farfouiller dans les divers documents il en sorti une missive aux armes de Champagne.

Voilà votre honneur je suis prêt a vous citer le requisitoire de ma consoeur de CHampagne.
Je Cite:

"*Votre honneur,

Que de mauvaise foi dans la plaidoirie de la défense! Vous dites aimez votre ville? Et bien non on ne quitte pas une ville en plein mandat. vous aviez un successeur? la belle affaire, ne savez ous pas qu'il faut reprendre la ville par révolte dans ce cas là? Allons allons vous aviez la confiance du duché et vous vous êtes moqué de celui-ci.
Vous dites que le conseil insulte le duché? Je vous répondrais que certains maires se prennent aussi pour des touts puissants et oublient qu'ils sont au service de leurs villes MAIS aussi du duché.

Ensuite je cite:
*la ville avait un déficit de près de 1000 Ecus, 24 heures plus
tard, la ville était en positif. La ville avait aussi une dette de 1000
Ecus, dette remboursé aussi, et tout cela sans prélevai
d'impôt supérieur à 10 Ecus, qui dans l'assemblé
peut en dire autant *
Et bien au moins la modestie ne vous etouffe pas, et je ne parle pas de votre petit air supérieur. Mais bon, c'est sur qu'on remonte vite une ville en y mettant ses deniers personnels, alors il n'y en a pas vraiment de mérite.

*Pour l'accusation de vol je plaide coupable aussi, en effet,
pour maintenir la ville de Clermont à flot j'ai dû mettre
tous mes Ecus dans la trésorerie de ce fait, je ne pouvais plus
m'acheter de quoi me nourrir pour le voyage que
j'allais devoir faire. Je refuse qu'on dit que
j'ai volé la ville de Clermont*
Vous plaisez coupable de vol puis vous dites que non? Les écus ne vous appartenez plus vu que vous en avez fait don à la ville de Clermont. Oui, en l'absence de papier signé sur ce "prêt" il sera qualifié de don. Et un don ne se reprend pas quand on en a besoin Demoiselle. Je ne vais quand même pas prendre en compte le fait que vous vouliez quitter la ville en catimini comme une circonstance atténuante?

*Le mandat appartenait au duché, *Pour des achats à faire sur le marché de Clermont, donc au final ce sont bien les clermontais que vous avez volé. Et notre Cac dont vous avez abusé la confiance.

*a ces gens sans foi ni loi qui insulte les
gens, qui les méprise et les mettent plus bas que terre. Ces gens-là ne
méritent pas mon respect, ils se reconnaitront*
Parce que vous n'insultez pas? Vous ne méprisez pas le conseil là? Citez des noms plutôt si vous en avez le courage; je me ferais un plaisir de rajouter leurs témoignages. Vous avez des témoins de ses insultes? Non parce que à balancer des grands mots comme cela sans rien prouver vous faites de la diffamation Demoiselle.


Donc pour l'abandon du poste d'administrateur de la ville de clermont, je demande une peine de prison de 3 jours;
Pour le vol de la ville de Clermont, je demande à ce que le mandat soit rendu, avec la sommes de 390 écus tel que cela été écrit dessus.

"
voilà pour le réquisitoire concenrnant la prevenue.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Donc selon vous dire la vérité et rien que la vérité est de la mauvaise foi ??
Je n'ai donc rien à faire ici alors, vous avez déjà votre avis

Certains maires se prennent pour des touts puissants ? En Champagne je n'en ai vu aucun pendant mes mandats mais quand je vois un maire se faire insulter de cruche et de c** en public par la vice duchesse en exercice sous le chêne ducal, vous allez me répondre que c'est normal ? Que cette même élue traite tous les maires de bons à rien et d'incapables c'est tout aussi normal ?

Quand je parle de ce que j'ai fait pour stabiliser la ville ce n'est en rien pour me vanter, ce ne sont que des faits qui étaient présentés pour répondre à la soi-disant incapacité des maires.

Et avoir quitté la ville en toute discrétion c'est pour éviter que le duché ne lance les armées sur moi. Ils avaient déjà fait abattre un membre du conseil ducal la même semaine, je ne voulais pas m'y risquer.

La CAC de Chamapgne et confiance dans la même phrase me fait rire car c'est ce CAC qui aussi insulté les maires d'incapables. Oui vous allez nier en bloc car seul les conseillers ducaux ont accès au lieu où été proférées les insultes de la dame.

Non, je n'insulte personne, jamais, et jamais ne le ferai, et des témoins je pourrais en trouver car les insultes sous le chêne ducal ont été entendues par tous, vous y compris. Si je venais vous demander à témoigner de ces insultes le feriez-vous ? Honnêtement et sans parti pris ?

Je n'appellerai pas de témoin à la barre car je sais que les champenois qui siègent actuellement se feraient un plaisir de mettre en procès quiconque témoignera en ma faveur.
Je n'ai plus rien à dire, je n'ai pas le temps j'ai une mairie à gérer.
Kala s'inclina poliment vers le juge puis retourna s'assoir.
%PanneauImageAlt%

Verdict

Citation :

*Le juge Normand se levant, prit la parole et rendit le verdict que lui avait communiqué le juge Champenois :*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusée a avoué avoir dérobé ce mandat,
Attendu que l'accusée n'a aucune excuse pour avoir spolié et le duché et la mairie de Clermont,


Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, en ce 28e jour d'avril de l'an de grâce 1460, déclarons l'accusée coupable et la condamnons à 3 jours de geôle.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Justice est maintenant rendue!

*Tape son marteau sur le pupitre afin de clore le procès *

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 19 Mai 1460
Verdict rendu le 25 Mai 1460

Nom de l'accusé: Geronimo.

Procureur : Cpt.Picard
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable Juge Bertrand et moi-même Cpt.Picard Procureur , sommes réunis ce jour, 19 Mai de l'an de grâce 1460 à Rouen pour juger messire Geronimo.

Cette personne est accusée d'escroquerie selon le coutumier de normandie et pour non respect du décret de la grille de prix du marché de Bayeux .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Registre du marché de bayeux :

Mercredi 9 mai 1460.

09-05-1460 22:00 : Vous avez acheté à Geronimo. 1 morceau de viande pour 22,66 écus.
09-05-1460 22:00 : Vous avez acheté à Geronimo. 1 fruit pour 10,30 écus.
09-05-146022:00 : Vous avez acheté à Geronimo. 1 bouteille de lait pour 10,50 écus.
09-05-1460 22:00 : Vous avez acheté à Geronimo. 1 miche de pain pour 10,30 écus.
09-05-1460 22:00 : Vous avez acheté à Geronimo. 1 sac de maïs pour 5,15 écus.
11-05-146018:00 : Vous avez acheté à Geronimo. 1 stère de bois pour 6,28 écus. Arrow procédure en cours.
11-05-146018:00 : Vous avez acheté à Paulodelair 2 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 17,34 écus.



L'accusé a enfreint a de multiples reprisent la grille de prix du marché de Bayeux et ne veut passer d'accord a l'amiable , c'est un acte d'escroquerie .

voici les decrets enfreints votre honneur :

coutumier de normandie :


Livre VII : Des Chefs d'Inculpation :

Art 3 . De l'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.



POUR BAYEUX

5 . Grille de prix maximum ( Maya2406, 30/01/1460)[/color]

Liste des prix HT maximum sur le marché de Bayeux:

Légume : 8.50 écus HT
Blé : 10.95 écus HT
Maïs : 3.00 écus HT
Lait : 8.50 écus HT
Fruit : 8.50 écus HT
Poisson : 18.60 écus HT
Carcasse vache : 27 écus HT
Carcasse cochon : 15.00 écus HT
Pelote de laine: 11.50 écus HT
Fer: 19.50 HT
Bois: 4.50 HT
Peau: 15 .5 écus HT

farine : 13.50 écus HT
viande : 17.40 écus HT
pain : 6.00 écus HT
Tonneaux : 12.30 écus HT
Grande échelle : 74 écus HT
Petite échelle : 29.5 écus HT
Seau Non Cerclé : 26.50 écus HT
Seau : 47 écus HT
Couteau : 15.70 écus HT
Tonneau de cidre : 52 écus HT

Les prix HT pourront être affichés en mairie en fonction du taux de taxe appliqué sur le marché .

Validé ce 5 Février de l'An de Grasce 1460

Jason MacCord

Duc de Normandie


J'appelle comme témoin Augustin maire de Bayeux ainsi que Phallus Lieutenant de la maréchaussée de Bayeux qui ont achetés les produits en infraction et constatés les faits .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte la bâtonnière Dame Alizarine .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

géro entra, s'inclina, puis alla jusqu'a la barre en boitant car il n'atit pas guéri de sa bléssure infligé sans raison par les armée normande.

bonjour, les prix que vous me montrez était uniquement déstiné a un amis qui m'offrait de l'argent donc transactions sur le marché obligatoire.

18-05-2012 22:40 : Vous avez vendu à Maya2406 1 stère de bois pour 4,15 écus.
18-05-2012 13:50 : Vous avez vendu à Faridaknoul 4 miches de pain pour 6,25 écus.
16-05-2012 04:50 : Vous avez vendu à Teppo 2 stères de bois pour 4,15 écus.
17-05-2012 07:50 : Vous avez vendu à Hyperfifi 5 stères de bois pour 4,15 écus.
17-05-2012 07:00 : Vous avez vendu à Lord_richemont 1 stère de bois pour 4,15 écus.
17-05-2012 20:10 : Vous avez vendu à Sebaix 2 miches de pain pour 6,25 écus.
17-05-2012 18:00 : Vous avez vendu à Labouze 1 miche de pain pour 6,25 écus.
11-05-2012 01:30 : Vous avez vendu à Clothilde. 5 sacs de maïs pour 2,95 écus
12-05-2012 10:20 : Vous avez vendu à Kiwette 1 fruit pour 7,95 écus.
12-05-2012 10:20 : Vous avez vendu à Kiwette 1 fruit pour 7,95 écus

vous pouvez voir ici que je vend mes marchandises a prix normal, sous les prix de la mairie pour certaines denrées, c'est surement cela qui choque notre maire et je vend a ces prix la depuis un moment déja comme le prouve mes documents.

pour les marchandises nommées plus haut,vous pouvez voir sur vos documents que tout a été acheté le méme jour, a la méme heure, et une heure tardive ce qui est normal, car c'etait une transaction privée qui as été intercépté par la mauvaise personne.
bien évidemment des temoins vont venir a la barre pour dire que je ne suis qu'un menteur,c'est logique le maire refuse que les gens vendent leur marchandises, et avez vous déja vu un maire qui préfére faire du profit sur sa taverne personnele au lieu d'utiliser la taverne de la mairie?

"je vous demande donc de ne rien acheté. ma taverne vend des fruit et du pain venez vous Nourrir en taverne. "


par ailleurs déja que je suis bléssé a cause de l'armée, j'aimerai déposer plainte contre sire augustin pour insulte en taverne (limite insulte irl) et pour calomnie et incitation a la haine a mon encontre, ou dois je me rendre s'il vous plait??

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

**Le procureur entra de nouveau dans la salle et commença par s'excuser pour son retard, puis repris la parole, répondant au prévenu.**

Heure tardive dites vous ? Une transaction faites à 18h. Je sais que vous êtes blessé, mais tout de même je ne pensais pas que vous vous couchiez aussi tôt.

Bien, sinon, je pense que ce n'est ni le lieux ni le moment pour régler vos comptes avec le maire. Si vous souhaitez porter plainte, voyez avec le chef de la maréchaussée de la ville ou directement avec le prévôt.

Mais revenons à notre affaire. Puisque ses marchandises étaient destiné à l'un de vos amis, pourquoi ne pas les avoir racheté à la mairie ou à messire Phallus ? Si vous aviez coopéré avec eux, vous ne seriez surement pas ici aujourd'hui.
Monsieur le juge, je demande que cette personne rachète les biens qui ont été vendu aux auxquels ils ont été acheté (prix de vente + taxe). Et je demande un don de 10 écus au duché de Normandie qui fera office d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bonsoir,

les faits qui me sont reprochés date du début de ma convalescence et je ne pouvait pas sortir beaucoup et il me fallait beaucoup de repos.

je n'ai certes pas répondu ou par la négative au sire phallus et augustin le premier m'ayant bléssé gravement quelques jours plus tot et le deuxiéme passant son temps a m'insulter vous comprendrez aisément ma position a ce momentla.

pour vous montrer ma bonne foi j'accepte de racheter ces marchandise au prix ou ils les ont acheté et je fait le don au duché dés a présent

24-05-2012 20:49 : Vous avez donné 10 écu(s) à la province de Duché de Normandie (Domaine Royal).

donc voila j'espere avoir fait preuve devant vous de bonne foi, de respect et autres.

*s'incline devant les personnes presente et part s'asseoir a sa place*

Témoin n°1 de l'accusation : Augustin

Citation :

Bonjour

Voila mon témoignage. Votre honneur pardonnez mon retard mais les affaires courantes de la mairie m'ont fait oubliée l'heure.

Alors ce cher Géronimo est ce qu'il y a de plus escrocs dans notre duché, je vous explique.

Ce cher messire qui à été à la tête de Bayeux je ne sait comment, après avoir été virer par un groupe mener par le lieutenant phallus a mis en vente son champs. aA ma prise de fonction j'ai pu trouver et acheter les denrées que vous à rapporté le procureur.

D'une, Il n'a pas respecté la grille des prix mises en place à Bayeux.

Deux j'ai pu constater de l'achat massif de sa part. Il est bien beau de dire messire géronimo que vous mettez du bois moins cher que vous l'avez acheté. mais vous n'aviez aucunement l�autorisation d'acheter du bois . En effet, il y a un décret a Bayeux qui stipule, je cite :
"
Décret municipal sur le bois :
" Au vu de l'importance de la vente de stères de bois
pour la régulation du marche par la mairie de Bayeux,
notamment dans la production de miches de pain,
la vente de stères de bois est exclusivement réservée
par la Mairie de Bayeux et/ou des personnes mandatées par elle.

Toute personne vendant du bois sur le marché de Bayeux
sans l'autorisation écrite du Maire de la ville, peut se voir poursuivie pour Trouble a l'Ordre Public."

Tertio, ce bois vous le vendez a 4,15 ou 4,17 apres l'avoir acheter en masse plus de 80 stères bois qui était mis ensuite a la revente à 6,28.


Voila je pense votre honneur que vous verrez que ce pseudo Normand, oui car il faut le dire, Geronimo se dit normand alors qu'il n'est pas né en Normandie. Vous pouvez vérifier toute les listes de naissance, jamais vous ne verrez son nom figurer. Enfin bref, cet homme ne veut pas le bien de la ville ni le bien de la normandie, il ne pense qu'aux profits.


Voila votre Honneur j'espère avoir été clair dans ma déclaration.

Témoin n°2 de l'accusation : Phallus

Citation :

Votre Honneur, Messire le Procureur,

Avant tout, il est nécessaire de rétablir la vérité. Si Sieur Geronimo. a été attaqué par l'armée, c'est parce qu'il occupait illicitement la Mairie de Bayeux. Nous n'allions tout de même pas le laisser occuper les locaux tranquillement.
Mais revenons à notre affaire.
Le 11 mai 1460, j'ai acheté sur le marché de Bayeux une stère à 6,28 écus afin d'en connaître le vendeur. Lorsque je su que c'était Sieur Geronimo. je lui fit injonction de racheter la stère en question et de retirer les 74 autre stères qui étaient vendues au même prix.
Il refusa tout net, sous prétexte qu'il allait déjà être mis en procès par le Maire pour d'autres faits et que, puisqu'il lui restait encore 37 jours d'indisponibilité, nous devions nous en prendre qu'à nous même.
Quand aux autres achats du 9 mai 1460, ceux-ci ont été fait par le Maire. J'ai pu voir les preuves de ces achats. Mais Augustin le Maire vous expliquera cela dans sa déposition.

Votre Honneur, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :

Le juge écouta les témoignages et autres plaidoiries.
Attendu les témoignages.
Attendu les achats sur le marché.
Attendu la vente hors grille.
Condamnons l'accusé a racheté les produits qu'il a vendu au prix auquels ils étaient.
De plus ajoutons un don au duché de écus avant 28 mai.
Et une amende de 1 écu pour frais de justice.
L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 25 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.