Tagarox

Casier Judiciaire de Tagarox

Escroquerie : Procès du mois d'Avril 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroqurie

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 17 Avril 1460
Verdict rendu le 30 Avril 1460

Nom de l'accusé: Tagarox

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 17eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Tagarox, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette normande a embauché le 31eme de mars 1460 sans respecter la grille salariale de dieppe du 1 Décembre 1459 . , taxe embauche champs 4% , elevage 2% .

En cela il a commis un non respect de ce décret économique de Dieppe:

De nous conseil ducal de Normandie
De nous pitt.bull de Brécey duc de Normandie

qu'il soit sût de tous qu'après vote réglementaire, la demande de Dieppe est adoptée.

Par décret municipal, les salaires BRUTS en vigueur dans le village de Dieppe seront dorénavant:

0-10 de caractéristiques : 14 écus salaire unique
11 et + de caractéristiques : 18 écus minimum

Fait à Dieppe le 1 Décembre 1459,
Leda,
Maire de Dieppe.
Faict à Rouen
le XVII décembre de l'an de grâce 1459)
_________________

Voici les preuves receuillies par le sergent Isandraelle:

031/03 17:43 : Tagarox embauche Kitkat.fun pour 14,40 écus

J'appelle le Sergent Isandraelle a la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Il m'a été envoyé un message que j'ai effacé ou il fallait que j'aille travailler à la mine ce qui a été fait.
Événements récents :
18-04-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
17-04-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
16-04-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
15-04-2012 09:03 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires.
13-04-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
12-04-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-04-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
08-04-2012 09:03 : Le Comté vous a reversé 30,00 écus d'arriérés de salaires.
07-04-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
05-04-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
03-04-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
02-04-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
01-04-2012 09:03 : Le Comté vous a reversé 52,50 écus d'arriérés de salaires.
01-04-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
Ayant effacé le message je ne me souviens plus exactement des termes exact de la proposition !
J'attire l'attention sur le fait que je vis des moments très difficile dans ma vie personnelle avec mon papa hospitalisé pour un cancer et je suis tous les jour au CHU et que mes seuls petits moments de plaisirs c'est de jouer à ce jeu et autre ! Mais je peux arrêter d'y jouer aussi

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: votre honneur
L'accusé reconnait avoir recu une missive de la prevoté et l'avoir ignorer.
Certes il nous declare avoir travaillé à la mine mais il lui etait demandé de fournir ses preuves dans le delais imparti aupres de la marechaussée.
Les lois ne sont pas faites pour notre bon plaisir et cette cour à certes d'autres proces plus important que celui ci.
Si tout le monde avait la meme attitude que l'accusé nous croulerions sous des dizaine de proces inutiles.
Aussi afin que l'accusé puisse reflechir aux evenments je requiert une amende d'un ecu et un don que je laisse a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur si je reconnais avoir reçu la missive j'ai fait les travaux à la mine mais je ne savais pas faire pour envoyer les copies d'écrans car la missive ne l'indiquait pas.
De plus j'ajouterais pour ma défense que je n'ai pas chercher à comprendre j'ai fait mes travaux à la mine mais je reste connecté très peu de temps sur le jeu, j'ai une vie familial très compliqué en ce moment mon papa étant dans le coma et j'avoue que j'ai des préoccupations un peu plus importantes.
J'ajoute que je respecte les lois vu que j'ai fait mes travaux à la mine et je pensais aussi que vu que le comté me verser mes indemnités journalières et hebdomadaires pour mon travail à la mine il était possible de voir que j'avais vraiment été travaillé à la mine.
J'ai l'habitude de dire que je fais confiance à la justice de mon pays donc je me remets à votre décision

Témoin n°1 de l’accusation : Isandraelle

Citation :: Bonjour à tous,

Moi ,sergent Isandraelle de la Maréchaussée de Dieppe, vient devant vous, ce jour du 18 avril de l'an 1460 pour témoigner dans l'affaire De messire Tagarox.

Je confirme l'accusation d'embauche illégale citée ci-dessus(Preuve de l'infraction : https://2img.net/r/ihimizer/img811/8721/screenfraude.jpg ) qui a eu lieu le 31/03/1460 à 17h43.

J'ai fait parvenir à messire Tagarox le 1er avril 1460 le courrier suivant :

"Bonjour messire Tagarox,

Je vous informe que vous avez embauché ce jour Kitkat_fun pour 14,40 écus.
Je vous informe qu'il est interdit d'embaucher en dessus de 14 écus (avant taxe) car cela est hors grille salariale.

Rappel de la grille de prix en vigueur (avant d'être taxés)

0-10 de caractéristiques : 14 écus salaire UNIQUE
11 et + de caractéristiques : 18 écus MINIMUM

Ce courrier est un rappel et une mise en garde car c'est la première fois que vous vous rendez illégale.

Pour ce fait nous vous demandons donc de réaliser 2 jours de travail à la mine dans les 5 prochains jours et de me fournir la preuve de cela.
(Par une capture d'écran de vos évènements http://villedefecamp.conceptforum.net/aide-pour-le-forum-hrp-f100/faire-un-screen-t1507.htm#12256)

Si vous refusez ou ignorez volontairement ce courrier, en cas de récidive de votre part, des sanctions pourront être appliquées à votre égard. Je vous accorde deux jours pour répondre à ce courrier.

Cordialement,

Isandraelle, sergent de la maréchaussée de Dieppe

Fait le 01/04/1460"

Auquel il n'a pas répondu, puis le courrier de rappel qui suit le 5 avril 1460:

"Sieur Tagarox,

Je vous avais laissé deux jours et m'étonne qu'aujourd'hui je reste sans réponses de votre part.

Aussi je vous rappelle que vous êtes sous le coup d'un délit de trouble de l'ordre public, et que j'attends votre coopération pour effectuer vos deux journées à la mine.

Je vous laisse un délai d'un jour.

Après-demain donc, sans nouvelles de votre part, je transmettrai votre dossier à la justice.

Cordialement,

Isandraelle, sergent de la maréchaussée de Dieppe

Fait le 05/04/1460"

Auquel il n'a pas pris la peine de répondre non plus. Je n'ai donc eu aucune nouvelle de sa part jusqu'à aujourd'hui lors de sa plaidoirie.
Je n'ai rien d'autre à ajouter.
Merci à vous de m'avoir entendue.

Verdict

Citation :: L'accusé a, semble t il, bien accompli la peine qui lui était demandé par la maréchaussée.

Cependant, il n'en a pas fournie les preuves au sergent de la maréchaussée et a ignoré le courrier de rappelle qui lui a été envoyé.

Aussi, il est reconnu coupable du non respect du décret économique de Dieppe et est condamné à une amende de 5 écus.

Fait à Rouen, le 30 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.