gourbangouly
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 |  Sujet: Aqwaqwaqwaqwa Mer 2 Mai - 7:56 | |
| Procès pour trouble à l'ordre public
Procès instruit le 28 mars 1460
Verdict rendu le 15 avril 1460
Nom de l'accusé: Aqwaqwaqwaqwa
Procureur: Tazspike
Juge: Lightwarrior[/list] Acte d’accusation - Citation :
- En ce jour du 28/03/ 1460,
Nous, tazspike Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge lightwarrior à l�encontre de Aqwaqwaqwaqwa
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée avec vos complices,Cromdentdur, Emma_diangelo et de lediabolo. d�avoir lachement attaqués dame Sarcelle dans la nuit du 24 au 25 mars 1460
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- que dire de cette affaire
nous avons une personne accusé de brigandage que tout accuse et en seule reponse a cela que fait l'accusé plutot que de venir essayer de se defendre
elle fuit aggravant ainsi a mon avis sont statut d'accusé
pour moi pas de toute la fuite de ce vil personnage prouve qu'elle meme se decrete coupable en fuyant ses responsabilité
c'est pourquoi je demanderai au juge le maximum des peine prevue pour ce type d'agression soit 10 jours de prison et 300 ecus d'amende Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 15 Avril 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, je vais rendre mon verdict.
L'accusé ayant osé fuir alors qu'il était mis en procès, ceci aggrave sa situation.
Les preuves étant formelles, je reconnais Aqwaqwaqwaqwa coupable de brigandage!
Je le condamne à 85 écus d'amende!! Et à 3 jours de prison!
Je dis stop aux brigands qui sévissent dans notre Duché!! Que ceci serve d'exemple!!
Le Lyonnais-Dauphiné ne se laisse pas importuné et ne laisse pas les voyageurs et ses bons habitants courir le risque de se faire brigander sur nos terres!
La justice est rendue! Peine - Citation :
- 3 jours de prison et 85 écus d'amende
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