Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : où l’acheter ?
Voir le deal

 

 Hermina

Aller en bas 
AuteurMessage
gourbangouly
Lecteur



Nombre de messages : 20
Réputation : 0
Points : 48
Date d'inscription : 05/04/2012

Hermina Empty
MessageSujet: Hermina   Hermina EmptyMar 1 Mai - 10:27

Procès pour trouble à l'ordre public


Procès instruit le 7 janvier 1460
Verdict rendu le 3 avril 1460


Nom de l'accusé: Hermina

Procureur: Aryanha
Juge: Maud Saint Anthelme
[/list]

Acte d’accusation
Citation :
taz voyant l'affaire qui allait etre jugé laissa sa place au procureur de bourgogne au vu de la cooperation judiciaire signer par les deux duché
************************************************


Votre Honneur, Membres de la Cour,

Hermina, comparait ce jour du 7 janvier de l'An de Grace 1460 devant cette Cour afin de répondre à l�accusation de vol, sur la personne de la dame Ellemom.

En effet, la prévenue a détroussé avec un comparse, la Dame Ellemom. dans la nuit du 03 au 04 janvier 1460 au sud de Macon..

La victime a formellement reconnue l�accusée et son comparse et a porté plainte immédiatement auprès de nos services de police.

Ainsi, en vertu de notre coutume, Hermina s�est conduite véritablement comme un malandrin sur les chemins de Bourgogne, son comportement est loin d�être celui d�un bon père de famille !
Si toutes les personnes s�autorisaient d�utiliser la force ou la ruse pour détrousser, plus personne n�oserait sortir de chez soi !

J�accuse Hermina de trouble à l�ordre public pour avoir brigandé, la dame Ellemom La délestant d� environ 100 écus, 4 stères, 10 morceaux de viande.
Voici son témoignage :

...................................................................................................................
Expéditeur : Ellemom
Date d'envoi : 04/01/2012 - 07:50:23
Titre : Brigandage
Bonjour dame,
Je vous écris car j'ai été victime d'une attaque cette nuit sur le noeud au sud de macon.
04-01-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Hermina et de Loupblanc38 (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
J'ai perdu environ 100 écus, 4 stères, 10 morceaux de viande.

Salutation

.................................................................................................................



Le vol et donc le brigandage sur les terres de Bourgogne est punissable et passible d�un emprisonnement et d�une amende.

L�accusée peut être assisté lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement Maîtres Frim2811, Garwael, ou tout membre de l'Ordre du Dragon.



Fait à Dijon, Bourgogne, le 07 janvier 1460
Aryanha
Procureur de Bourgogne

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,
Le silence et la fuite de l'accusé ne font qu'appuyer les preuves de brigandage sur la personne de la dame Ellemom.
Je demande don à l'encontre de Loupblanc38, une peine d'emprisonnement de 2 jours et de 200 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict
Citation :
Accusé Hermina, levez-vous,
Votre culpabilité ne fait aucun doute vus le témoignage de de Dame Ellemom.
Votre silence ne fait qu'aggraver votre cas.
Je vous accuse donc de Trouble à L'Ordre Public avec vol de biens et agression contre la personne de Dame Ellemom et vous condamne à 3 jours de prison.

Que justice soit faite

Au nom de sa Grâce le Duc Niall de Bourgogne
Maud Saint Anthelme
Juge Intérimaire pour la Bourgogne
Le 3/04/1460

Peine
Citation :
3 jours de prison


Revenir en haut Aller en bas
 
Hermina
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Duché du Lyonnais-Dauphiné :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: