sophia_amelia
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 |  Sujet: Behell opposé à la municipalité de Dax Lun 30 Avr - 20:33 | |
| Procès de Behell [*] Escroquerie : Procès du mois avril 1460  relaxé[/list] [list]Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice de Mont de Marsan Procès pour escroquerie
En date du mois d avril 1460
Procès instruit le avril 1460
Verdict rendu le « fin du procès »
Nom de l'accusé: Behell
Procureur:
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
- Citation :
- La juge écoutait les acteurs de cette affaire, il y avait eu assez bien de changement de Maire tout le long de cette affaire, et le dernier était ami du présumé coupable, ce qui n�était pas coton pour avoir une plaidoirie correct.
Mesdames, Messires ,
La jeune femme soupira
Et je me repéte encore une fois, je voudrais préciser que l'acte d'accusation n'est pas un jeu, et qu'il correspond à des règles juridiques qui si elles ne sont pas remplies peuvent faire annuler toutes décisions de justice en cour d'appel. Je préciserais aussi que si vous avez des ecus a perdre le duché n�en a pas, et qu�il serait bien d�éviter tout procès fantaisiste.
Après avoir lu la plainte qui n�était pas posé en bonne et due forme donc irrecevable, après avoir écouté la défense, le témoin de la défense, qu�il n�y a pas eu de réquisitoire de la part de l�accusation. Je me dois de prévenir Messire Behell qu�il est interdit de spéculer et que cet acte est un délit d�escroquerie,
Je terminerais donc ce procès de cette façon car la plainte étant irrecevable.
Moi, Ulyne de Varneuil, Juge de Gascogne, déclarons ce 3 avril de l�an Grace 1460, Messire Behell, non coupable d�Escroquerie.
Juge: Ulyne de Varneuil [/list Acte d'accusation - Citation :
- votre honneur, messire behell ici present , est accusé d'escroquerie
en effet vous pourrez voir par vous meme avec les preuves que je vous montre que messire behell n'est ni boulanger, ni meunier , ni meme n'a de champs de blé par consquent , il vide le marché de ses denrees sachant ort bien que la ville en a besoin pour nourrir ses habitants
Citation:
Expéditeur : Bushcraft
Date d'envoi : 17/03/2012 - 12:53:34
Titre : Spéculation sur la Farine
Bonjour Dame Mickaella, je tient à vous signaler un villageois nommé
Behell, en effet il m'a acheter 6 sacs de farine sur les 9 que j'ai
mis en vente sur le marché à destination des boulangers.
Or après m'être renseigner il semble que ce Behell ne possède
qu'une exploitation de cochon et par conséquent qu'il n'a aucun besoin
de ces sacs de Farine destiné au boulanger, hormis (et c'est de cela
que je soupçonne) pour s'adonner à la spéculation.
Voila, je tenez à vous signaler cette personne,
car si la pratique est avéré, c'est un acte révoltant qui de plus
déséquilibre le marché ..
Bien à vous,
Bushcraft
Citation:
Expéditeur : Kingdolm
Date d'envoi : 19/03/2012 - 07:26:21
Titre : Bonjour
j'ai mis en vente ce matin 34 miches de pains à 6.20 écus
car il n'y en avait aucuns c'étais pour aider la ville voici
mes acheteur , le pain y est resté environ 40 minutes !Mon amie
Perle va en remettre sur le marché elle vous enverra les noms
des acheteurs si vous lui demandez car là Behell en achète 24 ...
9-03-2012 07:00 : Vous avez vendu à Behell 10 miches de pain pour 6,20
écus.
19-03-2012 07:00 : Vous avez vendu à Behell 10 miches de pain pour 6,20
écus.
19-03-2012 07:00 : Vous avez vendu à Behell 4 miches de pain pour 6,20
écus.
19-03-2012 06:40 : Vous avez vendu à Pat51 10 miches de pain pour 6,20
écus.
Cordialement
Kingdolm
http://www.imagup.com/data/1146865350.html [/IMG][/URL]
http://www.imagup.com/data/1146898885.html [/IMG][/URL]
http://www.imagup.com/data/1146899029.html [/IMG][/URL]
je vous laisse le soin de juger par vous meme, sachant par la meme occasion , qu'il avait deja ete prit sur le faite , que nous l'avions sermoné et que depuis messire behell a recommencé ,au vu de sa reponse a dame perle , je peux que dire que je trouve cela outrageant ... Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Mesdames, Messieurs, Bonjour,
Oui j'ai acheté du pain! Oui j'ai acheté de la farine!
Est ce donc de cela que l'on m'accuse? D'acheter des denrées alimentaires? L'accusation ne m'accuse pas de spéculation! L'accusation m'accuse d'acheter sur le marché! Voilà le tort que j'ai. Dépenser mes écus durement gagnés pour faire vivre les boulangers et meuniers de Dax.
Je constate d'ailleurs que ceux ne sont pas les boulangers de Dax qui se plaignent mais des boulangers étrangers à notre belle ville. Mais ceci n'est qu'une remarque.
Mesdames, Messieurs,
J'ai un rêve, devenir artisan. Artisan Boulanger, comme l'était mon père.
Ce n'est pas un métier facile et ouvrir son commerce coûte beaucoup d'argent. Malgré mes faibles économies, je ne parviendrai pas à faire tourner mon commerce dès son ouverture. Ainsi ai-je décider de retarder l'ouverture de ma boulangerie et d'investir dans des denrées qui me serviront plus tard. Je pourrai alors lors de l'ouverture de mon commerce, alimenter les habitants de Dax avec du bon pain, peu cher.
Loin de moi l'idée de m'enrichir sur le dos de mes compagnons Daxois. J'aime trop cette ville, contrairement à d'autres qui ont pourtant tenu les rênes de cette belle ville, pour vouloir la mettre en danger.
J'espère que mon rêve se réalisera. Et si tel est mon destin alors j'espère avoir la joie et l'honneur de voir les personnes ici présentes venir se régaler dans mon humble boulangerie. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- .
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre honneur,
Je constate que l accusation ne souhaite pas répondre à ma première plaidoirie. Il est évident que cette accusation à été faite à la va-vite sans chercher à comprendre ni entendre les faits. Les anciens dirigeants de ma belle ville de Dax voulait faire un exemple pour asseoir leur pouvoir et s en sont pris à un simple villageois qui ne souhaite qu une chose: que Dax puisse prospérer librement.
La main mise de certains de nos dirigeants sur Dax, qui n était qu un prétexte pour une ascension politique d un autre standing à mis en péril l économie de ma ville. J ose les accuser de trahisons envers les habitants de Dax. Ils ont mis en péril son économie en ne sachant répondre aux besoins des villageoises et villageois qui avaient confiance en ces personnes qui n ent mérite aucune.
J ai été accusé à tort. Pour prouver mon attachement à Dax je suis actuellement en discutions avec le maire actuel, un homme digne de confiance lui, et j essaye avec mes petits moyens et ses conseils avisés de redresser la situation économique de Dax. J ai subi un délit de sale gueule. Mais je ne cherche pas vengeance, juste que la justice se rende compte du préjudice moral et économique que j ai subi. Injures, suspicions, on m'a trainé dans la boue. Toutes mes transactions étaient analysées, décryptées, j ai reçu un nombre incalculables de courriers dénonçant mon attitude. Je souhaite de tout c�ur que justice soit rendue afin de repartir de zéro et tenter avec des gens de bonnes volontés de remettre Dax à flot contrairement à mes accusateurs.
Votre honneur, je vous remercie de m avoir écouter. J espère de toute mon âme que ma dignité me sera rendue et que mon honneur sera sauf à la fin de ce procès. La défense a appelé Ooghe à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Monsieur le Procureur, Madame le juge ... Si je me présente ici c'est à la demande de Behell. Je n'interviens en rien en tant que candidat à la mairie de Dax, ni au nom d'une charge exercée. Toutefois, vu ces charges et responsabilités, je tenterais de vous exposer un point de vue neutre et impartial.
Je tiens seulement à vous faire savoir que je connais Behell, pour avoir travaillé avec lui au conseil municipal de Dax. Behell est homme investi et prévoyant ; et il en a fait la preuve quand il occupait la charge de conseiller à l'économie pour la ville de Dax.
Qu'il souhaite faire stock en son grenier avant d'ouvrir sa boulangerie ... rien ne l'interdit. L'achat sur le marché est libre et seule la spéculation est régulée et autorisée sur certaines denrées. La liste complète des denrées autorisées à spéculation est inscrite au décret municipal n°4 article 2 (http://chateaudegascogne.xooit.fr/t483-Arretes-municipaux-de-Dax.htm).
Adonc, tant que les denrées qu'il a acheté ne sont remis en vente dans le but de dégager un bénéfice, l'achat de ces denrée ne lui est point interdit.
De même, seul l'achat de bois et de fer est régulé par un décret municipal, à savoir le décret n°2 article 3 et 4 (http://chateaudegascogne.xooit.fr/t483-Arretes-municipaux-de-Dax.htm).
Je ne comprends dès lors la mise en accusation de Behell, se basant sur l'achat de produit non soumis à une restriction et non sur la revente d'iceux en vue de dégager des bénéfices.
Toutefois, et connaissant également la situation économique de la ville, faut il également lui reprocher de stocker chez lui pains en suffisance pour pouvoir se nourrir correctement durant les semaines à suivre ? Semaines aux cours desquelles son travail ne consistera qu'à tenter d�engranger des écus en vue d'ouvrir une boulangerie.
Là ... mon avis est plus mitigé.
Acheter 24 pains, alors que 34 furent mis sur le marché, tout en sachant que l'approvisionnement de la ville en pain est difficile voir inexistant ... n'est-ce pas là acte qui, d'un certains point de vue, emmène à déstabilisation du marché et disette pour autrui ?
Je ne suis pas là pour juger de ceci, mais si tel est la demande et pensée initiale de l'accusation, je profiterai de mon temps de parole pour rappeler que ceci est fait qui doit être soulevé et mis en accusation par le procureur et non la mairie, comme préciser dans notre livre V op.2 article6 (http://chateaudegascogne.xooit.fr/t108-05-LIVRE-V-Le-code-penal.htm). Or donc, vu que ce n'est le cas, ceci ne peut être retenu et ceci ne pourra être utilisé pour autre accusation sous même base. | |
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