isabellle.sorel

Procès de isabelle.sorel

[*] TOP : Procès du mois avril 1460

relaxé
[/list]

[list]Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice de Mont de Marsan

Procès pour TOP

En date du mois d avril 1460
Procès instruit le avril 1460
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: lisabelle.sorel

Procureur:
Juge: Ulyne de Varneuil[/list

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
La juge était encore au tribunal bien tard elle avait encore beaucoup d�affaire en cours qu�elle voulait finaliser, elle soupira en voyant ce dossier qui était encore du grand n�importe quoi.

Ma Dame, Messire,

"Encore une fois et je sens que ce n�est pas encore terminée que je le répéterais bien des fois, je voudrais préciser que l'acte d'accusation n'est pas un jeu et qu'il correspond à des règles juridiques qui si elles ne sont pas remplies peuvent faire annuler toutes décisions de justice en cour d'appel.

Au regard des éléments qui nous ont été présentés, a la conciliation qui a eu lieu après le lancement du procès , vu que la conciliation a été faite, qu�un arrangement a eu lieu, que les preuves ont bien été recue ce lundi 2 avril.

Moi, Ulyne de Varneuil, Juge de Gascogne, déclarons ce 3 avril de l�an Grace 1460, Dame Isabelle-Sorel , non coupable d�Escroquerie.

acte d'accusation

Citation :: En ce jour 24/03/1460 a Mimizan

59 sacs de farine furent proposer a la vente par Messire Bici au profit de la mairie.

Cette vente fut dument annoncée en halle dans la salle des marchandises réservées qui sécurise la vente de gré a gré
Et cela avant le dépot au marché.

La farine était t annoncé au profit de la mairie a 13 écus le sacs, prix sans la taxes comme il est coutumier de le faire en cette salle.

Au cours de la transaction 3 sacs furent acheté par Dame Isabelle ,Sorel.

7 autres par Messire Kingdolm qui des qu'il s'aperçut de son erreur les remis aussitôt au prix de 13 écus.
Action également annoncée par lui même dans la salle précitée.
Malheureusement ils furent intercepté par Dame Isabelle. Sorel
Portant ses achats a 10 sacs de farine

Une tentative de conciliation fut tentée tant par courrier que sur la halle.

Dame Isabelle se refuse a la restitution des marchandises se prévalent d'un droit a la récupération de la taxe.
Soit les poser a 13,26 écus ce qui donne en rachat mairie de 13,60 écus.

J'estime qu'ayant commis une erreur elle est en devoir de l'assumer.
Aucune tentatives de conciliations ayant aboutis, je me vois dans l'obligation de porter cette affaire devant la justice.
Je tiens a votre disposition les preuves de vente de messire Bici et les échanges de courrier en vue d'une conciliation avec Dame Isabelle ,Sorel

Laureen ,Maire de Mimizan Mimizan 25/03/1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Isabelle arriva sereinement au tribunal, elle avait bien préparée sa défense. Elle n�avait rien fait de malhonnête, elle est boulangère alors quoi de plus normal d�acheter de la farine sur le marché �.. mais voilà on lui reprochait d�avoir fait un achat pour lequel elle ne pouvait bénéficier, une vente de « gré à gré ».*

*Elle écouta attentivement l�intervention de la rouquine elle allait pouvoir lui répondre c�était à son tour.
Elle s�approcha de la barre et entama sa première plaidoirie.*

Bonjour votre honneur, Dame Laureen, Messires et Dames

En ce jour du 24 mars, je suis allée au marché pour acheter de la farine. Je suis boulangère donc rien d�anormal à ce propos. Quand je suis arrivée il y avait 10 sacs à 13,20 écus pièces. Comme je le fais régulièrement je suis allée voir l�affichage des marchandises réservées.

Voici ce qui était affiché au moment où j�y étais c'est-à-dire vers 10h20

*Elle sortit de son cabas une copie de l�évènement.*

https://2img.net/r/ihimizer/img96/5662/achatlaureenle24marsdfi.png

*Posté le: 24 Mar 2012 10:10 Sujet du message:
________________________________________
59 sacs de farine a 13 écus résevé a la mairie
25 steres a 3.80 pour la mairie

Merci de ne pas les prendre tu a entendu King?*

Je suis donc partie au marché, il n�y avait que 10 sacs de farines et à 13,20 donc je les achetés ce n�était pas du tout ce qui était indiqué sur l�affichage.

J�aimerai relever des incohérences de l�accusation.

59 sacs de farine proposés à la vente de Messire Bici au profit de la Mairie.
Ce n�est pas la quantité que j�ai vu au moment de mon achat et aucune annotation sur le vendeur.

Effectivement l�annonce était de 13 écus le sac sur ce point nous sommes d�accord. Mais en ce qui concerne un soit disant coutumier et bien là je ne suis pas d�accord.

Dame Laureen arrange les textes à sa guise. Où voit elle que c�est du HT ? J�ai relu le décret je ne le vois mentionner nulle part. Ce texte est en application donc je ne vois pas où est le problème vu que j�ai fait un achat à 13,24 écus.

*Elle sortit encore une fois le fameux décret municipal et en fit lecture d�un passage :*

« Toute personne intervenant dans une transaction ainsi notifiée doit restituer, dans les 48 heures suivant réception d'un courrier explicatif du vendeur ou de l'acheteur, à la partie la plus disponible les biens au prix où ils ont été acquis. »

Votre honneur c�est exactement ce que je voulais faire, restituer les 10 sacs au prix où je les ai acquit soit 13,24 l�unité

*Elle donna au juge le décret qu'elle devait bien connaitre mais bon vu la situation il était préférable de lui remettre.*

https://2img.net/r/ihimizer/img52/4923/dcretmunicipalpourlestr.png

*Citation:
Décret Municipal n°2 : Grille des prix :
**************************************

1.1. Les produits ci-dessous sont réglementées par décret municipal. Les prix affichés sont les prix de vente maximum autorisés à Mimizan, hormis pour transactions décrites dans les articles 1.2 et 1.3.
- Blé (sac) : 13,00
- Maïs (épi): 3,70
- Sac de farine : 15,50
- Miche de pain : 6,60
- Poissons : 18.50

1.2 Il est autorisé de vendre à prix libre des produits, si la transaction a été annoncée au préalable dans la salle "Forum -> Halle de Mimizan -> [IG Aide] Marchandises Réservées". La durée de validité d'une annonce de transaction est de 6 heures.
Toute personne intervenant dans une transaction ainsi notifiée doit restituer, dans les 48 heures suivant réception d'un courrier explicatif du vendeur ou de l'acheteur, à la partie la plus disponible les biens au prix où ils ont été acquis. En cas de refus ou d'absence de réponse, passé ce délai, seul la personne lésée peut demander la mise en procès pour escroquerie dans la semaine suivant la transaction.
La personne lésée doit s'arranger pour que l'opération visant à récupérer les biens cause le moins de trouble possible au possesseur du bien dans ses horaires et sa disponibilité. Tous les participants doivent agir de bonne foi et ne pas créer de difficulté artificielle à l'opération de restitution.
Sans manifestation de la personne lésée dans les 24 heures ou si celle ci n'a pas récupéré les biens avant 72 heures depuis la transaction, le possesseur n'a plus d'obligation de restitution et ne peut être inquiété, à moins qu'il ne soit la cause du défaut de restitution.

1.3 La mairie et les particuliers en ayant reçu mandat, peuvent vendre des produits à n'importe quel prix.

1.4 Tout particulier vendant ces marchandises à Mimizan au dessus du prix autorisé sera poursuivi en justice pour escroquerie s�il n�a pas retiré celles-ci immédiatement.

1.5 Si aucune médiation ne peut aboutir favorablement, celui-ci sera sanctionné d�une amende laissé à l�appréciation du juge.

2 Tous les produits en vente sur le marché à x,x2 deniers seront réservés exclusivement à une vente en accord avec la mairie concernant de l�import/export. Toute personne non autorisée achetant ces produits sur le marché sera traduit en justice pour trouble à l'ordre public.

Décret numéro 2 modifié le 15 Mars 1457*

Je ne refuse pas la restitution le terme est faux, je suis d�accord pour revendre cette farine à la Mairie au prix de mon achat. Je trouve curieux que la Maire estime que j�ai fait une erreur que je dois en assumer la responsabilité.

*Isabelle se tourna vers Laureen, elle répondit avec assurance*

Non votre honneur l�erreur n�est pas de moi mais de Dame Laureen qui a omis de mettre dans son annonce soit HT ou alors elle devait mettre le montant de 13,24 ttc.

*Elle sortit de son sac son ticket qui prouvait son achat, elle n�avait pas acheté de farine à 13 écus contrairement à ce qui était noté, elle en avait la preuve. Elle tendit le document *

https://2img.net/r/ihimizer/img818/8517/inventaireachatfarine.png

24-03-2012 09:30 : Vous avez acheté à Bici 3 sacs de farine pour 13,26 écus.
24-03-2012 09:30 : Vous avez acheté à Kingdolm 1 sac de farine pour 13,26 écus.
24-03-2012 09:30 : Vous avez acheté à Kingdolm 6 sacs de farine pour 13,26

Voici votre honneur la preuve de mon achat, je n�ai vraiment rien à me reprocher �.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Elle secoua la tête incrédule certain dirait pas sa faute elle est blonde

Elle jouait les candides, la pauvre innocente victime d'une injustice allons donc une comédienne hors paire qui tentait t elle de duper?

Puis se tournant vers l'accusée

- Dame Isabelle vous êtes boulangère donc pas sans savoir le montant de la taxe sur la farine?

- Quand celle ci est affichée 13.26 écus il ne vous viens pas a l'esprit qu'elle a été posée a 13 écus.?

- Bien sur il restait 10 sacs, je n'ai que deux mains aussi et votre achat fut effectué bien avant le délai des 6 heures citées dans le décret.

- D'ailleurs ce décret que vous invoquez date d'aux moins deux ans donc bien avant les taxes.
- La mention que vous citez est tout a fait obsolète
- Vous pinaillez pour avoir gain de cause mais cela ne fait que prouver votre mauvaise foi.

- Quand a la salle des "réservations de marchandises" jamais les prix n'y ont étés mentionnés taxe comprise.
- Si vous tenez a faire référence au décret il ne dit pas non plus que les prix doivent être affiché taxe comprise
- Pas plus qu'il n'est obligatoire de mentionner le nom du vendeur.

- J'ai tenter une conciliation dans lequel certes vous perdiez 2.60 écus.
- Vos preuves que je n ai pas regardée en témoignent certainement.
- Vous avez fait une erreur a vous de l'assumer et pas a la mairie.

- Au lieu de cela vous créez un scandale au village.
- Vous comprenez et interprétez les dires comme bon vous semble pour vous donnez bonne conscience
- Raison pour lequel oui j'ai changer mes paroles afin qu'elles soient plus explicite ( édit de post) car vous ne sembliez pas les avoirs comprises.

Puis se tournant vers le juge et le procureur

- Dame le juge , Messire le procureur tout ceci pour vous prouvez la mauvaise foi évidente de l'accusée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Isabelle avait écouté l�intervention de la Maire de Mimizan, elle resta sereine et ne voulait pas réagir à sa provocation. Elle n�était pas de mauvaise foi puisqu�elle avait réglé le problème entre les deux plaidoiries. La blonde pris la parole.*

Dame le Juge et Messire le procureur. J�ai proposé un compromis au Maire de Mimizan, nous devions faire un effort mutuellement. Je m�engageais à lui vendre sur le marché :

5 sacs de farine à 13 ht écus et 5 sacs à 13,26 ht écus.

Elle m�a donné son accord nous devions donc trouver un moment pour faire la transaction. Avant de ne venir témoigner nous avons réglé le problème.

J�ai mis l�information dans les marchandises réservées et j�ai vendu à Dame Laureen comme je m�en étais engagée :
5 sacs de farine à 13 ht écus et 5 sacs à 13,26 ht écus.

*Elle sortit de son sac les parchemins qui prouvait ses déclarations, elle les tendit *

https://2img.net/r/ihimizer/img850/9614/jugementisabellemars.png

https://2img.net/r/ihimizer/img593/342/jugementisabellemarssui.png

https://2img.net/r/ihimizer/img641/8078/marchandiserservesdu27m.png

https://2img.net/r/ihimizer/img28/1475/ventefarinele27mars.png

Voici les documents nécessaires pour prouver que je ne suis plus en possession des sacs de farine. Dame Laureen les a récupérer suite à notre accord !

*Isabelle n�avait plus rien a rajouter, elle retourna à sa place pour attendre la fin de l�audience �.*

L'accusation a appelé Laureen à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Dame le Juge, Sir Procureur je me permet de revenir a la barre ceci afin de terminer cette affaire qui n a plus lieu d'être.

Je confirme les dires de Dames Isabelle en effet une conciliation amiable a éte trouvée ce jour 27/3/1460.

De ce fait je retire toute plainte en espérant qu' a l'avenir il n'y ai plus de litige.
Merci de m'avoir écouté