Kayden

Procès pour escroquerie

Procès instruit le 13 mars 1460
Verdict rendu le 2 avril 1460

Nom de l'accusé: Kayden

Procureur: Tazspike
Juge: Lightwarrior

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour du 13/03/ 1460,

Nous, Tazspike Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Lightwarior a l�encontre de Messire Kayden

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché d�Embrun le27/02/ 1460 achetant et revendant plus cher du bois , denrée qui en outre ne vous est d�aucune utilité dans votre metier
En voici la preuve !!

Vu les articles

V.4.b.i : La spéculation
A l�exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Considérant qu�en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu(e) coupable d�Escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour Maître !

Permettez moi de me présenter sommairement.
Je suis Kayden... et je ne suis pas escroc mais bûcheron.
Oui ! Vous avez bien entendu ! Je suis bûcheron.
Du lundi au dimanche, de jour comme de nuit, je coupe et je fends. Je ne sais faire que cela et ça me suffit bien. Je ne me mêle pas au village et ne m'occupe pas de leur politique. J'assiste impuissant à la lente dégradation des choses de par leur politique n'ayant nul souci de l'individu. Une paire de fois j'ai dénoncé leurs concepts à l'opposé de la bonne voie mais ils sont persuadés de bien faire et les laisse dans leur foi. Certains d'entre eux vont jusqu'à se prendre pour des loup garous ainsi cet homme qui m'a interpellé.

Jugez en !
Qu'a t'il dit... que vous reprenez d'ailleurs :

"Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché d�Embrun le27/02/ 1460 achetant et revendant plus cher du bois , denrée qui en outre ne vous est d�aucune utilité dans votre metier

accusé d'avoir spéculé sur une denrée qui ne m'est d'aucune utilité.

Non ! mais on hallucine. Si le bois n'est d'aucune utilité pour un bûcheron qu'est ce qu'il l'est.
Certes il ne lui sert pas pour faire des meubles; il est bûcheron et non ébéniste, mais il lui sert pour vivre tout simplement. Car, n'étant pas artisan, je n'ai guère d'autre ressource que mon bois... et mes légumes pour me nourrir. Les emplois bien payés ne courent pas et de descendre constamment à la mine ne donne à la fin du mois que ... "descente de mine" car ce n'est pas très gras. Bref, pour un bûcheron, son bois lui est plus qu'utile il lui est indispensable.
Et il m'appartinet de lutter contre un fléau que vous ne dénoncez pas vous autres focalisés que vous êtes sur la spéculation, c'est le dumping. Cette pratique qui consiste à essayer d'effondrer le rix d'une matière première sur le marché est catastrophique car elle amène par réaction les gens à fuir le créneau.

Depuis un an que je suis là j'ai vendu mon bois à 3.90 en constance. Cela fait 19 .50. C'est bien mais pas mirobolant.
Le bois réservé à la mairie s'écoule à 3.20
si donc je vois du bois à 3.50 comme c'est arrivé là j'achète. Hors de question de laisser s'effondrer le marché au profit d'un nanti qui gagne sa croûte ailleurs. A terme court je suis pénalisé et à terme long la ville toute entière car pour 17.50 plus personne n'ira au bois. Le fait de racheter est donc oeuvre d'intérêt personnel ET public.

Maintenant analysons ces preuves.
La première se contente de dire que quelqu'un m'a vendu du bois on sait quand. On ne sait pas où ? On ne saitr pas qui ? Juste on peut en déduire pourq que cette preuve soit sur votre bureau c'est que cette langue de pute ne m'aime pas. Elle vend d'abord et calomnie ensuite... mais passons et supposons qu'elle soit d'Embrun à défaut de pouvoir l'affirmer. J'aurais donc acheté un stock de 3 et un autre de 10.
La seconde preuve alors maintenant. Elle indique un acheteur que l'on peut penser être la mairie pour des stocks de 10 1 4 5 et 5 soit 25 stères. D'ores et déjà le stock de 3 n'y apparaît pas et pour cause. Il n'a jamais été revendu. Quant à celui de 10 qui apparaît ce n'est pas non plus le même car il n'a jamais été vendu non plus.

Comme je l'ai dit je débite du bois tous les jours soit 35 stères semaine ou 150 stères mois. mes stocks personnels dans la tranche à 3.90 qui m'était presque exclusive on souvent dépassé les 50 stères. Et je garde sans cesse par devers moi d'autres stocks que j'écoule ailleurs... comme le montre mes stocks :
https://2img.net/r/ihimizer/img822/3225/capture11h.png
qui en passant mettent en évidence le stock de 3 qui "semble" (sourire) correspondre à la preuve d'achat.

Où est donc la spéculation là dedans. Si pas de revente LOCALE pas de spécu ! Ces marchandises achetées par protection anti dumping ne peuvent être destinées au marché d'Embrun, je le sais. Vous les retrouverez à Dié. Quand je les y revendrai à à 4.20. Je ne suis nullement tenu d'aller les y vendre sur l'heure. Maus ça ne tardera guère. Car voyez vous votre honneur je n'ai cessé d'être réglo et j'apprécie comme il se doit ce coup de patte d'un clown bousillant Embrun en vendant au rabais et d'une commune demandant sanction.

Ma première conséquence a été de porter mon bois à 3.95 et il part tout autant car ce n'est pas la ruée vers le bois. Ma seconde conséquence sera mon départ. J'ai aussitôt mis mon champ à la vente. 120 à 150 stères par mois voilà ce que Embrun vient de perdre. Si encore personne ne me suit.

Vous voyez votre honneur la gestion d'une ville ça consiste avant tout à laisser les gens trouver leur petit bonheur comme ils le pensent loin des soucis d'une autre vie ... ça ne consiste pas à les emmieller avec des prétendues visions économico politiques.

je pense qu'à votre niveau la vision des choses est plus claire. Aussi je ne me soucie pas trop pour moi mais tant que la gestion sera abandonnée à des petites louves de sommets ou à des loup garous on aura un bilan économique de quadrupèdes. Il y a un an, quand je suis arrivé, on était plus de 130 à Embrun. On n'est plus que la moitié. Cela n'est pas que fatalité. Dans le même temps, Vienne ou Valence ou Lyon n'ont pas reculé.

J'ai aimé mon petit village. Il semble que d'aucun se le soient approprié... qu'ils se le gardent. Il est en train d'en crever. Ils le tuent chaque jour un peu plus.

Quand bien même votre jugement serait il clément, ce qu'il ne peut qu'être puisque vous n'avez rien d'autre qu'une affirmation d'achat et une de vente non superposables ni reliées à rien et qu'en plus moi je vous fournis la preuve contraire que j'ai bien en stock plus que la quantité achetée incriminée... Quand bien même donc je sortirai avec un dédommagement pour cette diffamation comment pourrais je être heureux là bas désormais.

Je vous prie d'agréer votre Honneur et cher Maitre l'expression de ma peine profonde et de mon dégoût marqué.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *taz ecoutait l�accusé , parler ,parler ,parler puis d�un coup le silence �ca y était il en avait fini
le proc croayait que cela n�arriverait jamais*

hé bien messire toutes ces paroles pour cela
pour moi la seule chose que vous avez reusis a prouvez c�est votre culpabilité
en effet la loi interdit d�acheter et de revendre la meme denrée sur un marché sans en demander l�autorisation au maire
l�avez-vous fait ??.....non��..donc coupable
il est interdit egalement d�acheter des denrée et de les revendre plus cher
l�avez-vous fait ?? ��oui ��.donc coupable
de plus vous n�avez aucune utilité de bois d epar votre metier , vous vous dite bucheron , he bien un bucheron ca coupe du bois et ca vends du bois
ca n�en achete pas pour le revendre plus cher

en consequence vos long palabre ne montre bien les faits , votre defense ne prouve que votre culpabilité par consequent je demande au juge une amende de 50 ecus a reversé a la mairie d�embrun par le biais de don

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Re bonjour Maître !

Vous trouvez que je parle beaucoup trop, je serai donc bref. Je m'en voudrais de fatiguer vos méninges. :
Vous ne dites vous pas grand chose mais c'est déjà toutes bêtises.

Ceci d'abord :
en effet la loi interdit d�acheter et de revendre la meme denrée sur un marché sans en demander l�autorisation au maire. l�avez-vous fait ??.....non��..donc coupable

Non ! je n'ai certes pas demandé l'autorisation au maire... Ce n'était pas nécessaire puisque JE N'AI JAMAIS REVENDU LA MÊME MARCHANDISE SUR LE MÊME MARCHE. DONC NON COUPABLE !

Je me demandais si celui là n'était diminué que de l'oreille ou du cerveau également.

Cela ensuite :
il est interdit egalement d�acheter des denrée et de les revendre plus cher
l�avez-vous fait ?? ����oui ���.donc coupable

Votre phrase est incomplète cher, et même très cher Maître, à votre affirmation, il manque : "sur un même marché" sinon tout commerce devient impossible...
ET DONC JE NE L'AI PAS FAIT ! DONC NON COUPABLE !
JE VOUS EN AI FOURNI LES PREUVES !

Est-ce plus clair ainsi, cher Maître ?

Quant à votre 3ème affirmation, elle ne fait que prouver votre désir de renflouer AUTORITAIREMENT les caisses d'une ville qui gère mal et se retrouve en difficultés de par sa seule incompétence et l'irrespect de ses habitants.

Il n'y a pas besoin de patente pour faire du commerce c'est même, au contraire, une activité à la portée de tous... Je peux acheter ce que je veux ici, y compris du bois, pour aller le revendre ailleurs.

Vos preuves n'attestent que cela : A Embrun, donc je vends du bois et j'achète du bois.
Toutes deux activités légales...
Le bois que je vends n'est pas celui que j'achète et celui que j'achète n'est pas celui que je vends...
DONC NON COUPABLE.

Enfin, et pour en terminer, je considère que vous bafouez toutes les libertés individuelles en "exigeant" un "don", ce qui est antinomique.
1 : cela s'appelle "extorsion de fonds" et tombe sous le coup de la loi ! J'ai déjà effectué un don d'une telle somme mais cela reste un choix libre. Un don ne saurait être imposé.
2 : Vous vous mettez hors du cadre des sanctions pour obtenir plus que prévu par le législateur et cet "abus d'autorité", même s'il est compréhensible pour aider cet Embrun dans la panade, est également répréhensible.

J'en appelle donc au Juge,
- non pas de vous démettre de vos fonctions tant à l'évidence vous mettez vos petites menottes dans la ... euhh dans le cambouis, (ça n'existait pas mais ça sent meilleur que l'autre) pour aider la vilaine commune en difficultés...
- mais de considérer que vous n'êtes pas dans votre état normal pour faire preuve de si peu d'entendement ou de si lourdes difficultés de compréhension.
Votre ignorance... délibérée ? ... de ma défense d'une part et votre méconnaissance pure et simple du droit, en ce jour, d'autre part, me laissent plus que perplexe.

Je me demandais s'il avait picolé ... ou s'il était THE BOEUF du siècle !

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Moi Tristan Macdonald, Juge du Lyonnais-Dauphiné, en ce 02 Avril 1460, je vais rendre mon verdict.

Les preuves irréfutables me font juger Kayden coupable de spéculation. De plus, celui ci a reconnu les faits durant ses plaidoiries. Mais n'ayant pas plaidé coupable au contraire, je ne ferai aucun effort pour alléger la condamnation.

Il devra 35 écus à la mairie d'Embrun avant le 10 Avril 1460 et devra verser 1 écus symbolique à ce tribunal.
La preuve du versement des 35 écus à la mairie d'Embrun sera à envoyer au Procureur adjoint Huna ou à moi même avant le 10 Avril 1460 inclus. Sinon, vous serez trainé en procès pour Trouble à l'Ordre publique comme le veut notre Coutumier.

La justice est rendue!

Peine

Citation :: 1 écu d'amen et 35 écus à verser à la mairie d'Embrun