Elmazilla

Procès de Elmazilla

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Avril 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de avril 1460
Procès instruit le 13 avril 1460
Verdict rendu le 29 avril 1460

Nom de l'accusé: Elmazilla

Procureur: Kinmar.
Juge: Xedar

Acte d’accusation

Citation :: Le 8 Avril 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Elmazilla
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Limoges

Victime : Selpa, Makuramay

***

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 13 avril 1460, Elmazilla de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage en groupe, sur les routes poitevines entre le 8 et 11 avril et ce à l'encontre de plusieurs personnes.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Convoquée au tribunal pour une raison inconnue, Elmazilla se rend donc à son "procès"... Mais procès de quoi, tel est la question... C'est donc une jeune fille haute comme un enfant, avec une lourde chevelure de feu, qui fit son entrée à la barre des accusés. Elle écouta sagement le réquisitoire du procureur puis porta son regard vert sur les plaignants.*

Bonjour votre honneur. Déjà je me présente, parce que ça fait plus poli... Je suis Elmazilla d'Armantia, fille de Cerberos. Je le dis parce que le géniteur m'a fais taper les doigts avec une règle en bois par un précepteur le jour où j'ai oublié de bien me présenter...

Je suis surprise d'être ici voyez-vous... Ces personnes m'accusent de choses que je ne comprend pas... Vol ? Brigandage ? Comment pourrai-je les avoir brigandé puisque je ne les connais pas ? Je ne les ai jamais croisé de ma vie et cela m'étonnerai qu'ils m'aient un jour croisé sans que je le sache...

Alors dite-moi... Quand bien même j'aurai fais ce qu'ils ont dis... Comment m'aurait-ils reconnu ? Il faudrait être le dernier des idiots pour donner son nom à la personne que l'on vient de détrousser... Et je ne suis pas la dernière des idiotes, premièrement...

De plus, si j'avais été coupable de quoi que ce soit, je me serai enfuie, hors je suis restée, car je refuse de porter des crimes qui ne sont pas les miens... J'ai déjà assez de mes péchés de chairs à porter. Je pense simplement que ces deux personnes ont l'esprit embrouillé après leur attaque.

C'est tout ce que j'ai à dire.

*Et à la naine de s'asseoire.*

(HRP : Juste une chose... Je ne trouve pas loyale de mettre les soit-disant preuves dans un lien où il faut s'inscrire pour les voir... c'est pas très fair-play, de même que le procès balancé sans aucune base rp, juste du screen et un clic, au lieu d'un rp de chasse et de reconnaissance... Surtout que je le propose sur ma fiche et que je le joue bien volontiers... Enfin...)

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur écoutait attentivement l'accusé ainsi que les deux victimes *

Messire le juge. Vous pouvez voir en face de vous une jeune femme qui veut se faire passer pour une personne faible et innocente alors que nous avons deux plaignants qui ont vécu exactement la même chose. Je ne pense pas qu'il faille connaitre sa victime pour la brigander ! Mais vous savez lorsqu'on se fait voler, le visage de l'agresseur reste en mémoire et il a été donc facile de retrouver l'accusée.

Je demande donc 4 jours de prison et 1 mois de bannissement en absence de repentir plus le remboursement du bénéfice de l'accusée soit 220 écus.
Cela fera réfléchir à deux fois avant de s'en prendre à des Poitevins et de jouer l'ignorance et la fragilité pour s'en sortir.

(Et je ne fais pas de HRP ici.)

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Froncement de sourcils de la naine... Elle n'aime pas que l'on déforme ce qu'elle dit...*

Votre honneur, je ne me fais certainement pas passée pour une faible et innocente femme. Je sais ce que je suis et je suis loin d'être parfaite, et généralement, je préfère me vanter de ce que je fais car il n'y a que les lâches qui se cachent derrière les mensonges...

Et je suis d'avis que lorsqu'on brigande, il vaut mieux ne pas connaitre sa victime pour justement, ne pas être reconnue... J'ai dis que je ne voyais pas comment ces deux personnes pouvaient m'accuser de les avoir attaqué, alors que je ne leur est certainement pas donné mon nom ni ma carte de visite ni même mon adresse... C'est un peu facile de dire "C'est elle Monsieurs le Juge !" Simplement parce qu'il veut que quelqu'un paie...

Je me suis faite brigandée moi-même plusieurs fois, et jamais je n'ai porté d'accusation sans preuve. J'ai donné la description de mon agresseur et fait ouvrir une traque et mettre des avis de recherche pour me venger, mais en aucun cas je n'ai dis que la première personne ressemblant vaguement à la personne qui m'avait assommé par surprise avant de me dépouiller, était mon agresseur... Comment aurai-je pu le reconnaitre sachant que la seule chose que j'ai vu, c'est vaguement un visage avant de prendre un coup de gourdin sur la tête...

Les deux plaignants, sachant que l'un est un soldat, sont des plus doués pour non seulement dire qu'ils mont vu, reconnu et identifié alors que soit disant je les attaqué avec l'aide d'un complice, détroussés, que je leur ai laissé ma carte de visite avec mon nom, mon adresse, que je me suis promenée dans les rues avec une pancarte marquée brigande pour être repérée et attrapée par les forces de l'ordre au lieu de me cacher si j'avais commis pareil méfaits... Il faut contacter de suite Rome, car voilà des envoyés de Très-haut pour réussir pareil prodige...

Quand à me repentir, je n'ai pas à m'en vouloir de ce que je n'ai pas fais, et j'assume toujours ce que je commet...

(C'était juste une remarque pour améliorer les choses et voir si gentiment vous auriez le réflexe de me passer un lien auquel je puisse accéder sans avoir à m'inscrire sur un forum secondaire que je ne cautionne pas)

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Selpa à la barre
Voici son témoignage :
*Selpa se présenta à la barre*

Bonjour monsieur le juge,

Je me nomme Selpa, résidant de La Trémouille.

Je suis ici aujourd'hui pour témoigner du fait que l'accusé et son complice m'ont racketter sur les chemin à l'Ouest de la Trémouille. Je me suis donc retrouvé détroussé par ces deux brigands qui m'ont laissés sur place sans rien pour manger ou pouvoir acheter de quoi me nourrir.

Ils m'ont détroussé de 44 portions de maïs, 2 morceaux de viandes et d'une quarantaine d'écus que j'avais préparés pour une mission pour l'armée.

En effet, faisant parti de l'armée mes camarades pourront témoigner de ma bonne foi.

Je vous remercie de m'avoir laissé amener mon témoignage.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Makuramay à la barre
Voici son témoignage :
Bonjours,

Je suis Makuramay. Je témoigne alors pour ce délit car je me suis fait racketter par ces deux accusés, en effet j'étais seule car je n'avais pas pensé a me mètre en groupe avec mon parrain pour ce voyage. Je me suis fais racketter 223 écus durement gagné. Je vous remercie de prendre mon témoignage.

Cordialement Makuramay

Verdict

Citation :: Le 13 avril 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine Elmazilla pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Lou_la_rappe d'avoir brigandé en groupe en terres poitevines Selpa et Makuramay.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

Le parquet requiert 4 jours de prison, 220 écus d'amende et un mois de bannissement.

L'accusation, représentée par Makuramay , témoigne s'être fait dérober 223 écus

L'accusation appelle à témoigner Selpa qui indique s'être fait dérobé 44 maïs, 2 morceaux de viande et une quarantaine d'écus.

La défense s'est exprimé en niant les faits qui lui sont reprochés, en indiquant qu'elle ne connait pas les deux victimes et qu'elle ne sait pas pourquoi son nom a été indiqué, sachant que si elle les avait brigandé elle n'aurait point laissé de carte de visite.

Étant donné l'article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »
Ainsi que notre bon sens et la jurisprudence.

Considérons qu'un acte de brigandage est bien illégal et passible de trouble à l'ordre public.

Le témoignage de l'accusation, d'un témoin, et le travail d'identification de la prévôté nous semblent suffisants pour juger les faits comme avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de quatre jours de prison et un mois de bannissement ainsi que le remboursement du butin.

Nous indiquons à l'accusé que ce n'est pas une seule personne qui l'a désigné mais bien deux et qu'il doit y avoir une raison à cela. Nous ne pensons point à la théorie du complot vis-à-vis de l'accusé et nous n'envisageons pas qu'un soldat poitevin puisse mentir.

En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce dimanche 29 avril 1460 Elmazilla coupable de Trouble à l'Ordre Public.La faiblesse physique (le lvl) de l'accusé et sa bourse nous contraigne à ne pas pouvoir suivre la jurisprudence, ainsi nous condamnons Elmazilla à 3 jours de prison, et 54 écus d'amende et deux mois de bannissement.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d'une amende de 54 écus.