Killerintheblack

Procès de Killerintheblack

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 17 mars 1460
Verdict rendu le 27 mars 1460

Nom de l'accusé: Killerintheblack

Procureur: Xedar
Juge: Cyphus

Acte d’accusation

Citation :: Le 17 mars 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar
Accusé: Killerintheblack
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur
Installé illégalement à Niort
Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 17 mars 1460, le dénommé Killerintheblack de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de s'installer en Poitou sans autorisation à Thouars puis à Niort et pour ne pas avoir respecté la fermeture des frontières en venant dans notre capitale Poitiers

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Killer rentra dans cette endroit où apparemment on l'attendais depuis longtemps, si seulement il avait été prévenu, tampis sa sera improviser:

Rhum rhum, bonsoir, oui je me suis installer dans ces villes car je suis Français et ceci dis, je me trouve libre sur ma Terre et je trouve inacceptable que le contraire se produise ...
Je me suis installer par amour pour une femme, donc non je n'ai pas penser à vous tous, ici présent pour embetter les honnètes citoyens.
Vous en faites pas, je compte pas rester installer la bas, je construit ma vie comme je peux comme vous jouez aux patrons à guider les moutons dans leurs enclos,ceci dis, condamnés moi si sa vous amuse, mais je resterais à jamais libre

Puis s'assois croisant les bras outré d'un tel jugement de sa personne

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Nous apprécions de voir un accusé venant s'exprimer à la barre, c'est sir rare de nos jours.
Nous commencerons par dire que ne nous sommes pas présent pour embêter les honnêtes citoyen mais pour assurer la justice en Poitou, c'est à dire le respect des lois.
Vous le dites vous même que vous vous êtes installé, par conséquent vous avez contrevenu au décret de fermeture de nos frontières.
L'accusé est arrivé quatre fois dans une ville poitevine ce qui fait quatre courrier pour le prévenir. Courrier auquel il n'a jamais répondu.
Il dit s'être installé par amour mais dit aussi qu'il va repartir ce qui semble pas logique. On entend au début qu'il n'a que faire de la loi et s'installe par amour puis après que d'accord, nous l'embêtons alors il va partir.
On peut aussi remarque qu'il s'est installé dans deux villes différentes ce qui ne correspond pas vraiment à la notion que je me fais de "l'installation par amour" A moins qu'en grand romantique il est aimé deux femmes dans un laps de temps court. Mais bon ceci ne nous concerne pas.
Les faits sont là, l'accusé ne nie pas qu'il s'est installé, je demande donc pour ses installations et sa présence illégale lors de son séjour dans notre capitale Poitiers une amende de 50 écus et un mois de bannissement hors du Poitou.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Car pour vous, on ne peut pas aimer et se déplacer avec sa douce ? c'est vraiment honteux, enfin bref, je ne dévèlerais pas ma vie personnelle ici,Bannissez moi oui car ce comté est vraiment la honte de ce pays.
Ensuite, pour que les accusés viennent au procés faudrait deja les avertir au début !!!! et mettre des procès pour de bonnes raisons !!
Laissez courir les brigands, le poitou s'occupe des honnêtes gens

Verdict

Citation :: Le 17 mars 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Killerintheblack pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse sieur Killerintheblack, ressortissant du Duché d'Anjou, d'avoir traversé Poitiers et s'être installé à Thouars et Niort sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par sieur Killerintheblack lui-même remet en cause les Lois poitevines mais assure de ses bonnes intentions.

Le parquet requiert 50 écus d'amende et un mois de bannissement.

La défense reste sur sa position.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.»
Considérons qu’une incursion à Poitiers sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une installation en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette double infraction est de deux jours de prison (ou 60 écus d'amende) et de quatre semaines de bannissement.

Même si la défense s'est partiellement expliquée sur les faits, son absence de remords et le ton peu respectueux qu'elle emploie ne nous permet pas de proposer une réduction de cette peine.

Devant les regrets de l'accusé et sa volonté de coopération, et considérant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par une dangerosité effective ou latente de l'accusé, nous ferons abstraction de cette peine.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mardi 27 mars 1460 sieur Killerintheblack coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 60 écus d'amende et un mois de bannissement.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.