Jal08

Procès de Jal08

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour brigandage transformer en trouble de l'ordre public

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 11 mars 1460
Verdict rendu le 01 avril 1460

Nom de l'accusé: Jal08

Procureur: Xedar
Juge: Xedar

Acte d’accusation

Citation :: Le 11 mars 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé :Jal08
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Victime : Daien , Ellia, Rackarth, Mana17

***

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, 11 mars 1460, Jal08 de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage en groupe, sur les routes poitevines entre le 6 et le 10 mars et ce à l'encontre de plusieurs personnes.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Encore un accusé ne venant pas se présenter à la barre. Il ne nie donc pas les faits qui lui sont reprochés. Des victimes l'ont reconnus, des témoins d'un de ses brigandages aussi. Sa culpabilité est avéré pour nous ainsi nous demanderons quatre jours de prison et un mois de bannissement le tout accompagné d'une amende représentant le tiers du butin estimé.

Verdict

Citation :: Comment est ce possible? osez ainsi foulez nos lois et notre province sans accord, c'est une honte!
Que chacun connaisse la justice implacable du Poitou, qu'on le mène sur l'échafaud et qu'on le décapite!

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.