Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Warben

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ulyceduel
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ulyceduel


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MessageSujet: Warben   Warben EmptyJeu 26 Avr - 22:57

Warben 340561bamd5

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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Warben   Warben EmptyJeu 26 Avr - 23:02


    Procès : Trahison pour révolte

    En date du mois d’avril 1460

    Procès instruit le 18 avril 1460
    Verdict rendu le 26 avril 1460


    Procureur : Levio
    Juge : Dame Ulyceduel


Acte d’accusation
Citation :
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce dix-huitième jour du mois d Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Warben devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour la municipalité de Moulins.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Warben, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Mairie de Moulins sans accord valide préalable.

Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

-------------------------------
Dans la nuit du 11 au 12 avril 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Warben, a été repéré par Jero31 (preuve 1), qui était employé ce soir là au sein du groupe de miliciens du village (preuve 2 obtenue du maire). D'autres assaillants éventuels n'ont pu être repérés.
Le sieur Warben a par ailleurs écrit à Hygie, douanière de Moulins, pour lui préciser qu'il se révoltait (preuve 3).

Les forces de la Maréchaussée et de la Milice ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Moulins.
La prévôté fut informée par Mélisandre, aspirante maréchale de garde sur Moulins dans la nuit du 11 au 12 avril. Cette dernière contacta les différents membres de son groupe de maréchaux et Beths, adjointe au prévôt, contacta les miliciens de garde la nuit précédente.
Une fois les éléments reçus de Jero31 (preuve 4), Beths monta le dossier de plainte à l'encontre de la personne incriminée.

Warben est assigné le 18 avril 1460 par Beths (preuve 5). le prévenu est alors convoqué au tribunal.
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=215582Sanstitre.jpg
Preuve 2 :
Citation:
2012-04-11 11:01:30 : La ville a embauché Sofio_de_valmonte en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-04-11 10:16:05 : La ville a embauché Lillouth en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-04-11 10:15:04 : La ville a embauché Jero31 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-04-11 07:21:10 : La ville a embauché Kailine en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Preuve 3 :
Citation:
* Expéditeur : Warben
* Date d'envoi : 11/04/2012 - 23:43:53
* Titre : Re: défense

* Je me révolte ce soir , est ce que tu pourras ne pas taper trop fort s'il te plait?

Preuve 4 : https://nsa22.casimages.com/img/2012/04/12/120412022007227665.jpg
Preuve 5 : https://nsa22.casimages.com/img/2012/04/18/120418104223371197.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
La douanière de Moulins Dame Hygie
Beths, responsable du dossier de plainte
-------------------------------

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire Warben, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sire Warben tient son lieu de résidence principale à Moulins. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais est vierge.

Messire Warben, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Warben entra dans salle d'audience et s'assit a la place qu'on lui avait assigné , et écouta sans mot dire ce que le procureur avait a dire.*
*Une fois que le procureur eu finit son discours qui lui semblait inutile , Warben se tourna et regarda un peu l'assemblée qui était présente . il n'en retint que le regard d'hulrika , ce qui le revigora. Il se leva donc et pris la parole*
*Il inspira profondement avant de parler*
Et bien bonjour a tous , bonjour messire l'huissier et le procureur , dame la juge.
-Je voudrais tout d'abord m'excuser auprès de tous les moulinois qui ont été décus ou énervés ou outrés ou je ne sais quoi de négatif. je voudrais m excuser aussi auprès de vous pour vous donner tant de travail.
-Je n'ai aucune excuse quant a mon comportement . J'ai fait cela sur un coup de tete pour m'amuser et faire parler de moi ainsi que gagner l'estime de quelques personnes que vous jugeriez de peu fréquentables. Je tiendrais seulement a faire remarquer que j'ai courru seul vers la mairie et ai tambouriné contre la porte en hurlant " Je me révolte !!!!!" .
*War ne pu réprimer un petit sourire malicieux avant de reprendre*
Et honnetement , si j'avais réellement voulu pénétrer dans la mairie , premièrement j'y serais surement arrivé sans éveiller l'attention des gardes , et deuxiemement je m'y serais pris quoi qu il arrive d'une maniere moins grossière . Et si j'avais vraiment voulu la prendre par la force , je n'aurais pas attaqué seul.
*Warben se rassit et termina*
Je n'appèlerais personne a la barre pour témoigner , car j'estime déja vous avoir fait perdre énormément de temps pour de telles broutilles et j'accepterais bien évidemment la peine qui me sera donnée.
Encore désolé a tout le monde , les moulinois qui ont surement du ètre décus ou énervés ou je ne sais quoi de négatif a mon égard, et vous pour perdre votre temps pour une affaire aussi débile mais qui sera surement lourde de conséquences pour moi .


Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Levio ecouta les témoignages, observa le prévenu, puis se leva *

Messire Warben ne nie pas les faits. Vous parlez de geste sans danger, mais vous avez tout de même porté entrave à la maréchaussée dans son travail, cette nuit là.
Et comme il a été rapporté lors des témoignages, le climat est actuellement plutôt tendu dans les mairies avec tant de malfrats qui rodent... Je ne veux même pas imaginer l effroi des conseillers municipaux de Moulins lorsque les maréchaux ont averti le maire d'une révolte...

La loi vous a été énoncée. Pour un traitre commettant parjure envers une mairie, je réclame 2 jours de prison ferme. Vous pourrez reflechir à vos actes et penser aux excuses à formuler à votre sortie.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Beths
Citation :
*Beths se précipita au Tribunal afin de suivre plus particulièrement une affaire qui la tenait à coeur. Une sombre histoire de révolte dans le village de Moulins. Or s'il y avait bien une chose qui la faisait frémir d'indignation était de constater que certains individus tentaient de s'en prendre à l'autorité existante.

Attentive, elle écouta le témoignage de Warben ... se s'agaça au fur et à mesure qu'elle l'entendait s'exprimer ... faire parler de lui ? Épater la galerie ? Mais pour qui les prenait-il donc ? Se croyait-il dans une quelconque foire ?

Lorsqu'elle fut appelée à témoigner, Beths se leva d'un bond et s'approcha.*

Dame le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Laissez moi tout d'abord me présenter. Je me nomme Beths de Montfort-Balmyr, et c'est en ma qualité d'adjointe au prévôt du Bourbonnais Auvergne que je témoigne aujourd'hui.

Comme vous l'avez exprimé, dans la nuit du 11 au 12 avril 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Moulins. Fort heureusement cette révolte a été matée mais un des assaillants.

*Beths montra l'homme de la main*

Le sieur Warben, a été repéré par l'un des miliciens, alors qu'il tentait, armes en main, de vouloir se rendre maître du bureau du maire, certainement pour le piller.

*Beths se tourna vers le greffier*

Noter que pour ce dernier point, il s'agit d'une pure supputation de ma part. Toutefois lorsque l'on prend les armes contre l'autorité en place, contrairement à ce que les paroles de cet homme laisse sous entendre, ce n'est certainement pas pour une pure fanfaronnade.
Or il s'avère que cet homme a certaines fréquentations en taverne. Des fréquentations étranges. Des individus aillant actuellement maille à partir avec notre justice comme le sieur Aqwaqwaqwaqwa, ou bien des individus ayant été reconnus coupable de brigandage comme Dame Nenuphar, qui en outre, déclare son appartenance à l'organisation Hydres.

Ces rencontres en taverne semblent pour le moins étranges ... Et pourquoi ne pas supposer que cet homme ait pris les armes contre la mairie de Moulins pour jauger la défense, la mesurer, et retransmettre cette information à des individus fort peu recommandables ?

*Elle marqua une courte pause.*

Bref, revenons en aux faits. Le Sieur Warben a donc été reconnu comme prenant les armes contre la mairie de Moulins.
En menant enquête pour savoir ce qui s'était passé cette nuit là Dame Hygie m'appris qu'il lui avait écrit pour lui exprimer son désir de révolte.
Dame Hygie s'exprimera sûrement sur ce point, je n'y reviens pas.

Mon rôle, quel fut-il ?
Eh bien lorsque la révolte fut matée, l'aspirante maréchale de garde, Dame Mélisandre, nous a aussitôt informée.
J'ai donc mener enquête rapide : toutes les preuves étaient là, preuves que j'ai rassemblée pour constituer le dossier de plainte.

J'ai ensuite vérifier la présence du Sieur dans la ville de Moulins, ce qui fut facile car je m'y trouvais également, et je l'ai assigné à résidence en date du 18 avril pour une durée de 7 jours.

*Ayant suffisamment parlé, elle retourna s'asseoir.*

Témoin n°1 de la défense : Hulrika
Citation :
*Elle savait que Warb était prêt à assumer les conséquences de ses actes et qu'attendant sentence il n'avait voulu de témoin. Elle était ici, essayant de lui apporter son soutien de par sa présence, sans pour autant accepter son geste inconsidéré.
Néanmoins, après avoir écouté Beths, elle se leva demandant à prendre la parole et à témoigner pour la défense. Warb puis la juge acquiessa d'un signe de tête et Hul se dirigea à la barre.*
M'dame le Juge, M'sieur le Procureur, membres de la Cour, villageois de Moulins,

*Elle détailla un peu les gens ici présents en connaissant certains qu'elle salua d'un signe de tête.*

Bien, si je souhaite témoigner ici, c'est en tant qu'habitante de Moulins, ville où j'aime vivre et pour Warben, un ami. Je me nomme Hulrika.
J'ai bien entendu l'acte d'accusation. Vous dites "D'autres assaillants éventuels n'ont pu être repérés."
Or, je crois que l'accusé l'a dit et je le redis, il a agi seul.
Peut-on parler de révolte quand un homme tambourine à une porte de ses poings pour se faire remarquer?
Non pas que je cautionne ce qu'il a fait, bien au contraire, mais je parlerais plus d'un acte de désespoir, celui d'un homme qui cherche à attirer l'attention plus qu'à faire le mal. Il se dit non-violent d'ailleurs.
Idiot, peut-être, mais ne parlons pas d'révolte s'il vous plait.

Qui n'a pas commis des erreurs de jeunesse, ne considérant pas forcément toutes les conséquences d'une impulsion?

*Petite pause pour reprendre sa respiration*

J'ai beaucoup de respect pour Beths ou Hygie, ou encore les habitants de Moulins et leur travail.
J'ai d'ailleurs moi-même participé à la défense de la ville plusieurs fois et l'accusé aussi.
Etonnant pour quelqu'un que vous montrez du doigt tel un malfaiteur notoire.

*Elle regarda Beths*

Je sais vos compétences et votre dévouement pour le duché et le village de Moulins.
Cependant, avez-vous vu Warben avec une arme en mains? Savez-vous s'il voulait piller le bureau du Maire ou pas? Je n'oserai parler de diffamation. Mais je connais Warben, et je le sais incapable de cela.
Warben se définit comme un bouffon, alors il est en effet possible qu'il ait tambouriné à la porte et crié à la révolte par pur fanfaronnade.
Je pense que son procès seul suffit à lui faire prendre conscience de son erreur et qu'on ne peut rire de tout. Il ne refera plus telle erreur.

Parlons de ses fréquentations alors.
Lorsque l'on va en taverne, c'est bien pour parler avec des gens autour d'une choppe. Personnellement, je pense qu'on peut apprendre des expériences de chacun, et donc des brigands aussi. Je ne cautionne aucunement le brigandage. J'estime qu'il y a une justice et que chacun doit répondre un jour de ses actes.
Mais est-on coupable de discuter avec des gens peu fréquentables? Surtout lorsqu'on a aucune information à communiquer mettant en péril la sécurité du village ou du duché et que si tel était le cas, nous ne le ferions pas.
Des gens avec qui nous partageons un tonneau d'bière sont-ils pour autant des amis, et donc des fréquentations?
Je ne crois même pas que Warben a échangé quelques mots avec cet Aqwaqwaqwaqwa.
Il me semble que ces personnes peu fréquentables ont été jugées ou le seront.
Je parle avec ces gens, je n'ai jamais brigandé ni communiqué des informations sur mon village. Je parle avec des nobles, je n'ai jamais mis les pieds dans un château ni préter allégeance à mon Duc. Je parle avec des politiciens, je n'ai jamais été au Conseil ducal ou écrit une loi.
Est-ce que les gens avec qui nous parlons font qui nous sommes? A-t-on le droit de parler avec ceux qu'on rencontre en taverne librement ou doit-on leur demander un extrait de leur casier judiciaire avant?

Tout cela n'est que spéculation hasardeuse.

*Elle reprend son souffle un instant et tourne son regard vers la juge.*

Warben est un jeune homme plein de vie, qui ne réfléchit pas toujours, mais qui n'a pas un mauvais fond et ne voulait causer du tort à ce village de Moulins qu'il aime.
Je pense qu'une fessée déculottée serait la peine qu'il mérite, tel un enfant qui a fait une bétise.
Aussi, je réclame la clémence de ce tribunal, que son casier reste vierge, son attaque n'étant qu'une bouffonerie ratée.
Je soumets à la Cour si la fessée déculottée ne lui convient pas, des travaux d'intérêts généraux. Il pourrait nettoyer notre rivière ou nos rues, ou encore travailler à la défense de la ville justement pour racheter sa conduite, un temps défini, libre à ce tribunal ou au conseil municipal de lui soumettre travaux ingrats ou pas mais qui lui feront réfléchir.
Une peine de prison ou encore un marquage au fer rouge ne ferait que détruire l'homme qu'il pourrait devenir en grandissant et en acquérant la maturité qui lui manque parfois.

*Un petit regard vers Warben, ni sourire ni reproches dans le regard, juste un regard disant qu'elle était là pour lui et c'est bien pour cela qu'elle témoignait, se voulant la plus objective possible.*

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Hulrika salue la Cour et r'tourne s'asseoir, espérant que clémence et pardon lui seront accordés.*


Verdict
Citation :
Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Moulins à Messire Warben, mis en accusation pour Trahison pour révolte.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Messire Levio, Procureur du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que la plaidoirie de Warben, se représentant lui-même.
Prenant en compte les témoignages des Dames Beths, Adjointe au prévôt et dame Hulrika, amie du prévenu
Prenant en compte que l accusé présente une défense tout à fait intéressante et qu il se rend coupable des faits
Prenant en compte que l acte de révolte est punissable sur les terres du Bourbonnais-Auvergne, surtout si celui-ci n a pas reçu l aval du Conseil Ducal,
Prenant en compte que le prévenu a été assigné le 18 avril 1460 à Moulins jusqu au 25 avril 1460 ; et que le prévenu s est plié à cette assignation,

Condamne Messire Warben à une peine de 5 jours de travaux dans les mines de notre duché et 1 jour de prison afin qu il prenne conscience de son acte. La totalité du salaire perçu devra être reversé à la Mairie de Moulins. Le service des greffes se chargera du suivi de la peine.

Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 26 avril 1460..

La séance est levée !

*Ulyceduel frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

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