Zabou22

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 13 Avril 1460
Verdict rendu le 20 Avril 1460

Nom de l'accusé: Zabou22

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 13eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Dame Zabou22, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette normande a vendu le 07 avril 1460 du pain plus cher que ce que prevoit la grille des Prix de Honfleur.

En cela il a commis un non respect de décret économique des prix du marché.

En effet selon le décret économique - grille des marchandises de Honfleur 01/03/1460,Leda ,

vendu 6.30 ttc au lieu de 5.90 écus max ht selon la grille.

Voici les preuves receuillies par le Lt Dretox28:

Preuves :
07-04-2012 10:40 : Vous avez acheté à Zabou22 1 miche de pain pour 6,30 écus.
ne repond pas au courrier de la marechaussée

J'appelle le Lt Dretox28 a la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour la cour,

Veuillez m'excuser de ne pas avoir répondu aux courriers mais j'ai eu des soucis de santé, ce qui me rendait impossible de me rendre sur le marché pour retirer mes denrées, et comme je n'ai pas prix la peine de regarder la grille des prix, j'ai mit mon pain à vendre au même prix que je le mets depuis quelques années déjà...
Mon intention n'était pas de frauder, loin de là... pour un ancien lieutenant de ce village quand meme tssss....

(hrp : plus de connexion, et perso mourant qui plus est !)Bonne journée à la cour !

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

votre honneur la prevenue semble de bonne foi aussi je requiert qu'elle enleve les produits hors grille du marché et pour dedommager cette cour du temps perdu un don que je laisse a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Faites comme bon vous semble, un dédommagement si vous voulez oui, je piocherais dans mes économies pas de problème.

Verdict

Citation :

La prévenue ayant reconnu sa faute, ce tribunal la reconnait coupable de non respect d�un décret économique, mais ne la condamne qu�à un simple don de 5 écus au duché de Normandie et à une amende symbolique de 1 écu pour les frais de justice.

Il lui est également demandé de retirer les produits qui seraient hors grille si cela n�a pas déjà été fait.

Fait à Rouen, le 20 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 13 Avril 1460
Verdict rendu le 20 Avril 1460

Nom de l'accusé: Zabou22

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 13eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Dame Zabou22, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette normande a vendu le 07 avril 1460 du pain plus cher que ce que prevoit la grille des Prix de Honfleur.

En cela il a commis un non respect de décret économique des prix du marché.

En effet selon le décret économique - grille des marchandises de Honfleur 01/03/1460,Leda ,

vendu 6.30 ttc au lieu de 5.90 écus max ht selon la grille.

Voici les preuves receuillies par le Lt Dretox28:

Preuves :
07-04-2012 10:40 : Vous avez acheté à Zabou22 1 miche de pain pour 6,30 écus.
ne repond pas au courrier de la marechaussée

J'appelle le Lt Dretox28 a la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour la cour,

Veuillez m'excuser de ne pas avoir répondu aux courriers mais j'ai eu des soucis de santé, ce qui me rendait impossible de me rendre sur le marché pour retirer mes denrées, et comme je n'ai pas prix la peine de regarder la grille des prix, j'ai mit mon pain à vendre au même prix que je le mets depuis quelques années déjà...
Mon intention n'était pas de frauder, loin de là... pour un ancien lieutenant de ce village quand meme tssss....

(hrp : plus de connexion, et perso mourant qui plus est !)

Bonne journée à la cour !

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

votre honneur, la defenderesse nous précise etre dans un etat physique des plus precaires et justifie ainsi son silence malgré les relances par courriers de la marechaussée.
Elle n'a pas verifier l'existence d'une nouvelle grille des prix et par habitude elle a vendu à un prix en dehors de cette nouvelle grille.
Aussi faisant preuve de clemence je ne demanderais que 10 ecus pour frais de justice et j'invite lla prevenue a etre plus attentive a l'avenir

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Dretox28

Citation :

bonjour la cour,

l�accusée a était contactez pour sont délit mais aucune réponse n'a était formulez part l'accusez et il y a encore du pain en vente sur le marché au même prix

cordialement,
Dretox28

Verdict

Citation :

L'affaire ayant déjà été jugé, je prononce la relaxe de la prévenue.

Fait à Rouen, le 20 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :

Relaxé