Le_rodeur27

Casier Judiciaire de Le_rodeur27

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Avril 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 8 Avril 1460
Verdict rendu le 20 Avril 1460

Nom de l'accusé: Le_rodeur27

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 08eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Le_rodeur27, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 5 au 6 avril 1460 à Avranches, en portant son armes et en voyage escorté (HRp : en lance).

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Lt d'Avranches messire Stefblev le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 5 au 6 avril 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite ainsi que ses compagnons de voyage.

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du Lt Stefblev: Je cite:

"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé en chemin un groupe composé de Ghaladrielle de Gaspard. de Le_rodeur27 de Kreeems et de Karra,

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

Concernant le port d'arme :

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin messire Stefblev Lt d'Avranches.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: François arriva au tribunal furax, il écouta le procureur puis dit :

Votre honneur,

tout d'abord laissé moi vous dire mon mécontentement. Je suis revenu ici pour mon procès et comme j'avais de bonnes intentions, j'ai laissé mes armes dans mon sac. Résultat à cause de votre décret stupide, je les ai perdu, car un malfrat se tenait pas loin de la ville et a pris le dessus car je n'ai pas eu le temps de prendre mon épée. Vous imaginez la perte que cela représente, une épée et un bouclier ? Quand on ose pondre ce genre d'inepsie, on fait en sorte de veiller à ce que les routes soient totalement sans danger. Vous êtes coupable du préjudice que je viens de subir, car non seulement j'ai dû revenir pour me défendre à ce procès mais en plus, j'ai été vulnérable à cause de votre décret et j'ai été attaqué à cause de votre mauvaise protection. J'espère que vous en tiendrez bien compte votre honneur. Et j'apprécierai que le duché me fasse un don de 10 écus pour que je puisse aller manger en taverne.

Maintenant revenons en au procès. Le procureur me cite sous l'appelation Le Rôdeur, ce qui est normal c'est ainsi que l'on me "connaît". Mais mon nom de naissance est François de Gisors. De Gisors, car c'est en cette ville que je suis né. Or aux dernières nouvelles, Gisors est une ville normande ! Je doute que vous ne la connaissiez point, célèbre qu'elle est pour avoir été le lieu de rencontre entre nos ducs et le roi de France à l'époque des Plantagenêts. Donc je suis Normand à l'origine. Ensuite j'ai erré sur les routes de France, posant quelques jours mes affaires ici ou là tel que la Bourgogne, la Touraine ou encore le Poitou. Le procureur dit que je suis Breton, c'est faux ! J'ai "vécu" en Bretagne que 4 jours et surtout, je suis sans frontière.

En résumé, votre honneur, je suis né en Normandie et j'ignorai qu'il était interdit de retourner là où l'on a grandi. Certes j'aurai pu demandé un LP, mais j'ignorai la situation politique du moment et puis contrairement à ce que dit le procureur, je n'ai jamais eu le moindre courrier d'un douanier d'Avranches. Je n'ai reçu le courrier que de celui de Lisieux, dame Coralie_seyar et le jour même j'étais en procès, alors que j'allais quitter le duché.

Quand au fait que j'étais en lance, les routes étant si peu sûr et je viens d'en avoir la preuve encore une fois, que lorsque je croise des gens qui vont là où je vais, je me joins à eux. Cela sert à ça une lance, à se protéger. Mais il semblerait qu'ici, on ne veuille pas que les gens soient protégés : pas d'arme, pas de groupe, vous allez attirer les brigands à leur servir de pain béni ainsi.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, lre prevenu essaye de nous faire croire qu'il est un victime du systeme!!
Par ailleurs il se pretend normand... donc plus que tout autre il devrait connaitre les lois qui regissent notre duché.
Sinon en tant que breton il devrait connaitre la situation opposant le ponant au royaume de sa majesté.
Aussi je ne vois dans tout cela que du blabla destiné a nous embrouiller la vue et perdre de vue l'essentiel... il a commis une faute et se doit d'etre sanctionné.
Aussi je requiert 2 jours de mines contre lui et un don que je laisse a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Evidemment que je suis victime du système, sans lui j'aurai encore mes armes, armes que j'avais pu acheter grâce à la sueur de mon front. Mais je n'espérais point que mon pauvre sort vous intéresse.
Mais c'est réciproque. Le procureur me parle de situation entre le ponant et le roi que je suis sencé connaître. Sauf que comme vous qui vous souciez peu de mon cas, moi, fils de Normandie, je me contre balance d'avec qui le duc sympathise ou non. C'est son problème s'il peut pas voir en pâture les Bretons, chose que je ne suis pas. Contactez donc la douane de Rieux, le mois dernier il m'accueillait de la même façon que vous, à la différence qu'ici c'est ma terre natale.
Le procureur dit qu'en tant que Normand, je devrais être au fait des lois du duché. Mais je doute que celle ci soit immuable et lorsqu'on est à 1000 lieux de là, on a beau être du coin, on a pas les yeux sur tout ce qui se fait ici.
Je le repète. Je n'ai reçu aucun courrier de la parte du douanier d'Avranches, sans doute s'est il contenté d'écrire au meneur de la lance que personnellement je connaissais à peine, l'ayant rencontré que deux jours auparavant à Fougères. Non je n'ai été informé que par le douanier d'Honfleur, mais hélas avant que je puisse me mettre en règle, j'étais mis le jour même en accusation.
Comme je vous l'ai dit, je suis revenu ici pour me présenter face à vous. Je l'ai fait en venant seul et non armé - chose facilité par le vol -, croyez vous que l'on puisse être un jour criminel et l'autre un saint ? Non soit on se fout des lois en permanence, soit on les respecte mais parfois il arrive qu'on soit dans l'ignorance et ce fut mon cas.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Mesdames et messieurs les membre de la cour,

moi, Stefblev, douanier d'Avranches, je me présente à vous pour témoigner que l'accusé ici présent est arrivé à Avranches le 6 avril dernier au matin et qu'il lui a été impossible de me fournir un laisser-passer en règles.

Verdict

Citation :: Attendu que le témoin a reconnu le prévenu.
Attendu que le prévenu ne nie pas les faits.

Ce tribunal le reconnait coupable d�entrée illégale en Normandie.
Cependant, ayant accepté de coopérer avec la justice Normande et ayant perdu tout ses biens, il n�est condamné qu�à une amende de 1 écu.

Fait à Rouen, le 20 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.