| | Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] | |
| | Auteur | Message |
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Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Kaly_du_bayet Ven 8 Jan - 11:18 | |
| Kaly_du_bayethttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kaly_du_bayetprocès opposant 2009-12-31, Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse Kaly_du_bayet est accusé de trouble à l'ordre public.public. Procès ayant opposé Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse Kaly_du_bayet était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Peine - Citation :
-
- Citation :
- indésirable pendant une période de trois mois à compter de ce jour.
La Cour a prononcé son verdict ce septieme (7) jour du mois de Janvier de l'an grâce 1458
La Cour a clos le dossier en première instance.L'audience est levée
J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus. Accusé laissé en négatif - 400 écusPreuve que l'accusé est en négatifhttp://images.imagehotel.net/?ohwi6khovg.jpgProcureur Josselin Juge ayant rendu le verdict josselin - Citation :
- Le juge du Comté : Josselin/Aldindethau
Le Prévôt des maréchaux : Heliorphee Le procureur : Neyco/Josselin - Spoiler:
- Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l�audience
Il s'éclaircit la voix et se tourna vers le prévenu
Ayant entendu toutes les parties, le juge fit signe au greffier d'enregistrer le verdict.
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Josselin de Bellac, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons faire lecture du verdict dans l'affaire opposant Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly contre le Comté de Toulouse.
Vu l�Art. 122-2 Du trouble à l�ordre public du Grand livre des loys Toulousaines Vu l�Art 233-2 considérant le statut de l�accusé et définissant les circonstances aggravantes
Vu l�Art.122-11 et 122-12 relatifs à l�insulte et à la diffamation
Attendu que l�accusé ne peut contester les faits qui lui sont reprochés au vu des preuves fournies par l�accusation,
Attendu le statut de multi récidiviste criminel de l�accusé et l�absence de toute repentance�
Attendu qu�un jugement à déjà été rendu précédemment dans la longue série de vos procès avec comme peine un bannissement viager du comté pour trahison Mais d�une part, attendu que ce n�est pas moi qui ai rendu ce verdict et attendu que ce procès se trouve actuellement en Cour d�Appel � En conséquences je vous condamne à 400 écus d�amende et 3 mois de bannissement du comté au lieu de la peine de mort qui était méritée et vous pouvez vous estimez heureux mais dites vous bien que la prochaine fois et hélas vous connaissant je m�attends bien à ce qu�il y ait une prochaine fois, sachez que je serais moins clément�
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi ! le juge se lève et pointe un doigt sur l�accusé
Accusé Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly, vous serez conduit à la frontière du comté et vous ne devrez plus revenir dans ce Comté ou vous êtes devenu indésirable pendant une période de trois mois à compter de ce jour.
La Cour a prononcé son verdict ce septieme (7) jour du mois de Janvier de l'an grâce 1458
La Cour a clos le dossier en première instance.L'audience est levée
J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Le Comtat de Tolosa contre : Kaly_du_bayet
TOP Insulte et Diffamation � Multi récidive criminelle
Kaly_du_Bayet, vous commencez à être un habitué de ce Tribunal� Apprendrez-vous un jour à respecter les lois de notre Comté ?
Non content d�avoir plusieurs procès en cour pour des motifs aussi graves que la Trahison et la récidive criminelle, vous ne pouvez vous empêcher de déverser votre bile infamante en gargotte !
Après avoir attaqué physiquement et directement à notre Comtessa en date du 19 Décembre 1457 vous utilisez les insultes et la diffamation contre elle ! Josselin se tourne vers le juge et lui tend les documents
https://i.servimg.com/u/f18/12/68/83/20/preuve12.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img695/500/kaly.jpg
Ce faisant vous ajoutez l�insulte et la diffamation à la longue liste de vos méfaits, ce qui fait de vous un multi récidiviste criminel !
Art. 122-12 � De la diffamation La diffamation se définit par l�imputation ou l�allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés. La diffamation est punissable d�excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.
Art. 122-11 � De l�insulte L�insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d�une conversation convenable à l�encontre d�un autre citoyen. L�insulte est punissable d�excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.
Aussi moi Josselin de Bellac Procureur du comtat de Tolosa accuse le prévenu Kaly_du_Bayet de Diffamation et de multi récidive criminelle.
Qu�avez-vous à dire pour votre défense ?
Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demander un avocat commis d'office.
merci
Liste des avocats Little_Dheimet, bâtonnier Richmartel Maïlys - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Je vois ps ou est le mensonge dans tout ce que j'ai dis ...Attend que messer Oli13 revienne de croisade et je l'appellerais a témoigné de plus je une personne demande à la cours de mandaté le capitaine de Toulouse qu'il aille dans les anciens bâtiment de PoP...les preuves y sont sur les magouille d'une bande d'assoiffé de pouvoir qui a corrompu la justice de ce comté .
Mais falait oser le faire qu'un prévôt du même parti que le proc, le juge et la comtesse qui porte plainte mène même pas une enquête ....
Vous ètes fort pathétique - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La haine et l'hostilité latente dont vous faites preuve à l'égard de certaines personnes vous aveuglent et vous font perdre décidément tout sens de la mesure et du sens commun...
Au titre de l'article 122.11 et 122.12 je requière 1 jour de prison et des excuses publiques à la victime
Au titre de l'article 121.8 relatif à la multi récidive criminelle je me vois hélas dans l'obligation de requièrir la peine capitale...La défense a appelé Leyoun à la barre - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé Leyoun à la barre
n - Citation :
- La défense a appelé Kaly_du_bayet à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Lily-jane à la barre
Voici son témoignage :
*Lily s'avança sans un regard pour l'accusé. Les gardes étaient bien attentifs, vu que l'accusé avait déjà tenté de tuer la Comtesse, ils ne voulaient pas qu'il réitère ce geste.*
Messire le Procureur, Votre Honneur, Mes respects.
Je ne vais pas m'étendre en longs discours. Je confirme les preuves apportées. L'accusé n'a de cesse de diffamer, d'insulter et de menacer. Autant moi que le Comté. Je laisse la justice décider de son sort.
*Puis elle retourna à sa place après les avoir salué* Procès ayant opposé Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse
Kaly_du_bayet était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Josselin Nom du juge : Josselin Date du verdict : 07/01/1458 Lieu concerné par l'affaire : Toulousehttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=375APPEL ACCEPTE - Citation :
- [ACCEPTE]Kaly du Bayet vs Toulouse (C)
Duché/Comté ayant prononcé le verdict : Comté de Toulouse Nom de la personne poursuivie:Kaly du Bayet nom IG : Kaly_du_bayet Nom de la personne faisant Appel Kaly_du_bayet et à quel titre Accusé
Nom du (des) Procureur(s) : Josselin de Bellac (Josselin) Nom du Juge ayant prononcé le verdict : Josselin de Bellac (Josselin) mais c'est le Juge Aldin de Thau (Aldindethau) qui a présidé le jugement avant d'être remplacé par Josselin de Bellac au moment du verdict.
Date à laquelle le verdict a été prononcé : 7 janvier 1458
- jason a écrit:
- 13 Janvier 1458
Messire
La Procure a accepté votre Demande.
S'il s'avérait que la peine prononcée lors du Procès de 1ere instance, amenait des peines d'inéligibilité ou de bannissement, celles-ci seraient suspendues jusqu'au verdict de la Cour d'Appel.
Bonne Journée [/quote]
Dernière édition par Cassandres le Ven 15 Jan - 19:19, édité 1 fois | |
| | | Cassandres Enlumineur
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| Sujet: Re: Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] Ven 8 Jan - 11:19 | |
| procès opposant 2009-12-31, Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse Kaly_du_bayet est accusé de trahison.
Procès ayant opposé Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse Kaly_du_bayet était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trahison) - Citation :
- Le juge du Comté : Aldindethau
Le Prévôt des maréchaux : Heliorphee Le procureur : Josselin - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Le prévenu a été condamné à . - Spoiler:
- Citation :
- Acte d'accusation
Le Comtat de Tolosa contre : Kaly_du_bayet
Trahison et Récidive Criminelle
Kaly_du_Bayet, vous êtes convoqué ce jour devant la Cour de Justice de Tolosa pour Trahison et récidive criminelle. Cette fois ci vous vous êtes attaqué physiquement et directement à notre Comtessa en date du 19 Décembre 1457 Josselin se tourne vers le Juge et lui tend la preuve
https://i.servimg.com/u/f18/12/68/83/20/attaqu10.jpg
Ce faisant vous vous êtes rendu coupable de Trahison comme l�indique notre coutumier : Article 121-3 � De la trahison
Art. 121-3 � De la trahison La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat. Les actes d�espionnage se définissent comme la recherche d�informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent. L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée. Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel. La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté.
De plus vous montrez votre mépris des lois de notre Comté par votre récidive criminelle Art. 121-8 � De la récidive En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d�une amende d�un montant double des peines ci-dessus prévues. En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
Aussi moi Josselin de Bellac Procureur di comtat de Tolosa accuse le prévenu Kaly_du_Bayet de trahison et de récidive criminelle
Qu�avez-vous à dire pour votre défense ?
Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demander un avocat commis d'office.
merci
Liste des avocats Little_Dheimet, bâtonnier Richmartel Maïlys - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Lol , vous en devenez pathétique là ...Serieux vous vous foutez de la tête de qui ?
(un homme seule choisit pas sa cible, une armée si ... pathétique ... et sa croit faire du RP ...) - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Kaly_du_bayet vil mécréant ca fait quelques temps déjà que vous montrez votre mépris des lois alors s'il vous plait ne vous posez pas en victime !
Quand vous entrez dans notre comté en ne respectant pas une décision de justice et accompagné par une armée félone dirigée par votre ami Oli13, ne soyez pas surpris de figurer dans la liste des ennemis de ce Comté avec les conséquences que cela comporte !
Aussi moi Josselin de Bellac Procureur du comté de Tolosa je requière conformément aux articles 121.3 de la Trahison et 121.8 de la récidive criminelle la peine de banissement viager du comté de Toulouse... - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
((répétez après moi .Un homme seul ne peut choisir d'attaquer une armée , un chef d'armée le peut donc arrêtez vos bêtise.
Là votre harcèlement pathétique de joueurs frustré ça commence sérieux a me gavé)
Procès ayant opposé Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse Kaly_du_bayet était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Josselin Nom du juge : Aldin de Thau Date du verdict : 03/01/1458 Lieu concerné par l'affaire : Toulousehttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=373 APPEL DEPOSE A LA CA ==< en examenhttp://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1131466&sid=ciAosgrCirJdiWPcTE5T9lqyB | |
| | | Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Re: Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] Ven 8 Jan - 11:33 | |
| procès opposant 2009-12-15, Kaly_du_Bayet au Comté de Toulouse Kaly_du_Bayet est accusé de trouble à l'ordre public. Date du verdict : 08/12/1457 reconnu coupable - Citation :
- Le juge du Comté : Aldindethau
Le Prévôt des maréchaux : Heliorphee Le procureur : Josselin peineLe prévenu a été condamné à 4 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Cette peine reste assortie d?un bannissement du comté jusqu?au 15 décembre 1457 comme précisé dans le réquisitoire et comme stipulé aux articles 121-3 et 121-4 de la grande charte du comté toulousain c'est pepe_kaly qui est accusé et verdict rendu à l'encontre de Kaly_du_Bayet
- Citation :
- Acte d'accusation
Le Comtat de Tolosa contre : Pepe_Kaly
Chef d'accusation : TOP / Non respect d'une décison de Justice
Accusé: Pepe_Kaly - Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict :
Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience.
Le Juge s'installa sur sa chaire, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le greffier lui signifiant d?enregistrer le verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusée, gens de l'auditoire,
Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Pepe_Kaly ici présent contre le Comté de Toulouse.
Vu L?Art. 122-14 Du non-respect d?une décision de Justice qui stipule : Le non-respect d?une décision de Justice se définit comme la violation d?un engagement pris en vue de l?exécution d?une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa. Il s?agit notamment du non-respect d?une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé. Le non-respect d?une décision de Justice est punissable d?une peine trois (3) jours de prison et d?une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l?amende ayant éventuellement fait l?objet de l?engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
Attendu que l?accusé, à bien transgressé la peine de bannissement dont il est frappé,
Attendu que l?accusé ne peut contester les faits qui lui sont reprochés au vu des preuves fournis par l?accusation,
Reconnait la circonstance aggravante liée au statut de l?accusé ainsi qu?a la récidive actuelle quant au non respect de la décision de bannissement,
Au vu de la trésorerie actuelle de l?accusé, En conséquence, la Cour condamne l?accusée à une peine de 3 jours de prison majorée de 1 jour supplémentaire pour insolvabilité. Cette peine reste assortie d?un bannissement du comté jusqu?au 15 décembre 1457 comme précisé dans le réquisitoire et comme stipulé aux articles 121-3 et 121-4 de la grande charte du comté toulousain. L?Exécuteur du comté vous conduira à la frontière dès votre temps de geôles accomplit.
Si l?accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est à nouveau averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14. Le juge conseille vivement à l?accusé de ne point reparaître en Comté Toulousain jusqu'à la fin de son temps de bannissement car il sera passible de la peine de mort par pendaison pour multi récidive au non respect d?une décision de Justice.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce huitième ( jour du mois de décembre de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
*Aldin se leva et montra l?accusé, d?un regard dur*
Votre plaidoirie ne tient pas face à ce tribunal, la preuve en est, votre présence actuelle en Comté de Toulouse. Vous dites que qu?il n?y a pas de douanier à Toulouse, vous ne savez pas que dona Alienord est douanière à Toulouse depuis bien longtemps et qu?elle y est assidu dans son travail ? Elle atteste avec le Lieutenant Aldec présent pour la défense du château, qu?elle vous a vu entrer en Toulouse sans vergogne étant donné que votre signalement de banni était communiqué au service douanier comme tout bannissement l?exige. Soyez heureux d?échapper à la récidive pour ce procès, vous évitez à la peine capitale.
*Suite aux menaces de duel lors de la dernière plaidoiries*
Il suffit !!! La Cour n?a que faire de vos menaces et vos fanfaronnades. Nous ne sommes pas sur un terrain vague à jouer aux bretteurs dans ce tribunal. Croyez-vous réellement que la justice Toulousaine puisse être bafouée par un individu qui se permet de ne pas respecter les décisions qu?elle prend et de venir intimider les magistrats et procureur dans son propre tribunal ??
Accusé, je vous mets en garde, la prochaine fois que vous vous retrouverez devant cette Cours, c?est au bourreau et sa corde épaisse que vous aurez à faire sur le gibet.
L'audience est levée !
* Que cela soit dit, su et écrit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours. - Citation :
- Acte d'accusation
Le Comtat de Tolosa contre : Kaly_du_bayet
Récidive de non respect d'une décision de justice
Kaly_du_Bayet, vous êtes convoqué ce jour devant la Cour de Justice de Tolosa pour récidive de non respect d'une décision de justice.
Vu que vous êtes loin de vous présenter devant ce tribunal pour la première fois un petit historique s�impose :
Le 15 novembre de l�An de grâce 1457 le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours assortie du bannissement du comté d�un mois et ce donc jusqu�au 15 décembre 1457 pour non respect de son devoir de réserve
Le 8 Décembre de l�An de grâce 1457 le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours pour non respect d�une décision de justice (en l�occurrence non respect de son banissement du Comté)
Dans son verdict le juge a précisé à l�accusé le point suivant :
Si l�accusé ne respecte pas son bannissement, il est à nouveau averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14. Le juge conseille vivement à l�accusé de ne point reparaître en Comté Toulousain jusqu'à la fin de son temps de bannissement car il sera passible de la peine de mort par pendaison pour multi récidive au non respect d�une décision de Justice.
Et nous voici à nouveau réunis car Messire Kaly du Bayet prouve une fois de plus son mépris pour les lois du Comté de Toulouse !
En effet non seulement il est présent dans le Comté en date du 13 et 14 Décembre mais qui plus est il se permet d�haranguer les foules en gargotte
Josselin se tourne vers le Juge et lui tend les preuves
https://2img.net/r/ihimizer/img29/48/preuvekaly.jpg
https://i.servimg.com/u/f18/12/68/83/20/preuve10.jpg
L�accusé a récidivé et a enfreint l�article de loi suivant :
Article 122-14 du livre des loys de Toulouse ' Du non-respect d'une décision de Justice. "Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa. Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé. Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis."
Aussi moi Josselin de Bellac Procureur di comtat de Tolosa accuse le prévenu Kaly_du_Bayet de récidive de non respect d�une décision de justice.
Qu�avez-vous à dire pour votre défense ?
Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demander un avocat commis d'office.
merci
Liste des avocats Little_Dheimet, bâtonnier Richmartel Maïlys - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Je répond pas au sorcier voyant 552 ans en avant .Je vais de ce pas demandé à l'inquisition d'enquêté sur le conseil comtal de Toulouse que je soupçonne d'être des sorciers ayant reçu des pouvoir du malin.
(HRP: bon les pseudo roliste , j'attends de voir l'explication sur vos sois disant preuves.Un poste de forum ou Kaly n'est pas ? Pas mal et l'autre une fausse preuve avec une horloge windows.Moi aussi je sais faire ça : https://2img.net/r/ihimizer/img36/1513/52732669.gif
Sérieux pour le bien de Tout les joueurs des RRs .Faites des procès RP , si vous savez pas ce que sait le RP , quitté tout charge IG/RP car là vous montrez juste votre bassesse et nullité entant que rôliste )Réquisitoire de l'accusation
Josselin se tourne vers l�accusé
Vous mettez en doute la validité de nos preuves ? Vous continuez de nier l�évidence ? Je ne sais trop ou cela peut vous mener mais j�ai aussi des témoins qui vont ont vus
Et je cite à comparaître en ce Tribunal Heliorphee, Prévôt des Maréchaux, et Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa
En attendant leurs témoignages et en conformité avec l'article 122-14 du non respect d'une décision de Justice et de l�article 121.8 sur la récidive criminelle je me vois contraint de requérir à l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de prison assortie d�un bannissement à vie de notre Comté !
Merci de votre attention - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Heliorph�à la barre
Voici son témoignage :
*Helios salua les Juge et le Procureur. Son visage afficha un sourire sadique en voyant la tête du prévenu*
Monsieur le Procureur, MOnsieur le Juge, mes respects.
Dans ma charge de prévôt des maréchaux, j'ai pu avoir accès à beaucoup de témoignages d'habitants des villes de notre Comté qui m'ont signalé, plusieurs jours durant et avant le 15 de ce mois de décembre, la présence énigmatique d'une personne cagoulée. Celle-ci avait selon les dires même jusqu'à se faire appeler Kaly du Bayet. Mais le visage de ce triste sir ne peut changer aussi facilement, et les habitants ont bien reconnu le tristement célèbre Pepe Kaly, banni du Comté pour ses trahisons.
Il fut vu dans les villes de Castelnaudary et de Toulouse, et celà plusieurs fois, bravant son interdiction de séjour, et surtout restant ici lieu malgré les comparutions devant vous, MOnsieur le Juge.
Aussi, je pense qu'une peine maximale serait la bienvenue afin de débarasser nos terres de ce parasite.
*Helios s'incline et retourna écouter la fin du procès*
(HRP: Si on suit le raisonnement de ce que tu nous dit, joueur de Kaly, les screens sont interdits car HRP, ce qui signifie que l'outil qui a permis cela l'est aussi... Donc le PC ou le MAC sont HRP.... Mais alors.... Pourquoi tu joues sur un PC qui est HRP ? Médite bien dessus ) - Citation :
- L'accusation a appelé Lily-jane à la barre
Voici son témoignage :
*Lily s'avança afin de témoigner, puis salua le juge et le procureur*
Monsieur le Procureur, Votre Honneur, mes respects. Je confirme les preuves apportées. Messire Kaly du Bayet ici présent se trouvait bien en terres Toulousaine, et plus précisemment dans la capitale alors qu'il était bannit. Il a été apperçut alors qu'il se promenait en ville. Cela n'est pas la première fois qu'il se moque des lois toulousaines et de l'autorité, pensant sans doute qu'il a tous les droits. Je ne m'étendrais pas plus, les preuves sont là.
*Retourne à sa place sans un regard pour l'accusé*
(hrp: pour répondre au JD Kaly, les preuves sont hrp, un screen n'existait pas à l'époque^^ mais tout le monde s'en sert; et comme je te l'ai dit sur la gargotte dans le sujet HRP, si on avait pas mit la date, tu aurais dit que la preuve n'était pas valable. les procès RP, avec preuves RP, uniquement témoignages, ne pourront se faire que si les joueurs "brigands" la jouait uniquement RP également. Ce qui pour l'instant est loin d'être le cas. Donc continue à nous traiter de mauvais rôlistes, désolée mais je ne vois pas comment faire autrement. Si l'on avait trafiqué le screen pour mettre une date RP, cela aurait été un faux, ce qui est strictement interdit dans ce jeu.) Procès ayant opposé Pepe_kaly au Comté de Toulouse
Pepe_kaly était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Josselin Nom du juge : Aldin de Thau Date du verdict : 08/12/1457 Lieu concerné par l'affaire : Toulousehttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=361 | |
| | | Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Re: Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] Ven 8 Jan - 16:02 | |
| Procès ayant opposé Kaly_du_Bayet au Comté de Toulouse Kaly_du_Bayet était accusé de trouble à l'ordre public.Procès ayant opposé Kaly du bayet dict Pepe_k au Comté de Toulouse
Kaly du bayet dict Pepe_k était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Josselin Nom du juge : Vonlichtenchein Elhrik , Date du verdict : 04/01/1458 Lieu concerné par l'affaire : Albipeine - Citation :
- Accusé Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly, vous effectuerez votre peine en geôle du château et vous serez conduit à la frontière du comté a l’issue de vos 3 jours d’incarcération ou vous ne reviendrez jamais plus dans ce Comté ou vous êtes devenu indésirable à vie.
La Cour a prononcé son verdict ce quatrième (04) jour du mois de Janvier de l'an grâce 1458 Aldin de Thau - Spoiler:
- Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *Le Juge, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le prévenu
Ayant entendu toutes les parties, le juge fit signe au greffier d'enregistrer le verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Comme l�autorise la loi dans la grande Charte selon l�Art. XVI - Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui.
Nous avons désigné messire Vonlichtenchein Elhrik pour juger cette affaire qui du fait de l�accusé lui-même dit être politique. La justice ne saurait être un outil servant les fins politiques.
Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons faire lecture du verdict prononcé par le sieur Vonlichtenchein Elhrik dans l'affaire opposant Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly contre le Comté de Toulouse.
**************************************** A la demande de la Cour de Justice de Toulouse de rendre un verdict équitable à l'encontre du Sieur Kaly du Bayet dict pepe_kaly, je jure solennellement être neutre de toutes engeances politiques et assure que mon jugement est établi uniquement sur des fais et des lois. Moi Vonlichtenchein Elhrik ayant prit connaissance des actes d�accusation de Messire Kaly du Bayet, après avoir étudié les preuves et écouter tous les protagonistes ici présent. J'ai pesé les arguments de l'accusation et ceux de la défense, et j'ai au final pu me faire une intime convication.
J�en déduis que messire Kaly Du Bayet était bien présent sur les terres Toulousaine alors qu�il avait été bannit, les preuves montrent bien sa présence dans le comté alors qu�il n�aurait pas dût si trouver, une personne ne respectant pas les décisions de notre justice n�a pas sa place sur notre sol, pour moi c�est un acte grave de ce fait il ne devrait plus avoir le droit de fouler le sol Toulousain.
Je demande donc qu�il soit bannis à vie de notre comté après un emprisonnement de 3 jours afin qu�il profite encore un peu de notre paysage. *****************************************
Vu l�Art. 122-2 Du trouble à l�ordre public du Grand livre des loys Toulousaines Vu l�Art. 122-14 Du non-respect d�une décision de Justice Vu l�Art 233-2 considérant le statut de l�accusé et définissant les circonstances aggravantes Vu l�Art. 121-8 � De la récidive En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d�une amende d�un montant double des peines ci-dessus prévues. En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
Considérant que l'accusation de Trouble à l�Ordre Public à l�encontre de l�accusé ici présent Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly est fondée au regard du verdict du sieur Vonlichtenchein Elhrik
Reconnaît l'accusé, Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,
En conséquence, la Cour condamne l'accusé Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly à 3 jours de prison. Cette peine sera assortie d�un bannissement à vie du comté de Toulouse.
Que si l'accusé ne respecte pas cette sentence, il sera soumis à l'article 122-14 Du non-respect d'une décision de Justice : Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa. Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé. Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
*le juge se lève et pointe un doigt sur l�accusé*
Accusé Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly, vous effectuerez votre peine en geôle du château et vous serez conduit à la frontière du comté a l�issue de vos 3 jours d�incarcération ou vous ne reviendrez jamais plus dans ce Comté ou vous êtes devenu indésirable à vie.
La Cour a prononcé son verdict ce quatrième (04) jour du mois de Janvier de l'an grâce 1458
La Cour a clos le dossier en première instance. L'audience est levée !
*J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit* Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. - Citation :
- Acte d'accusation :
Le Comtat de Tolosa contre : Kaly_du_bayet
Récidive de non respect d'une décision de justice
Kaly_du_Bayet, vous êtes convoqué ce jour devant la Cour de Justice de Tolosa pour récidive de non respect d'une décision de justice.
Vu que vous êtes loin de vous présenter devant ce tribunal pour la première fois un petit historique s'impose :
Le 15 novembre de l'An de grâce 1457 le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours assortie du bannissement du comté d'un mois et ce donc jusqu'au 15 décembre 1457 pour non respect de son devoir de réserve
Le 8 Décembre de l'An de grâce 1457 le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours pour non respect d'une décision de justice (en l'occurrence non respect de son banissement du Comté)
Dans son verdict le juge a précisé à l'accusé le point suivant :
Si l'accusé ne respecte pas son bannissement, il est à nouveau averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14. Le juge conseille vivement à l'accusé de ne point reparaître en Comté Toulousain jusqu'à la fin de son temps de bannissement car il sera passible de la peine de mort par pendaison pour multi récidive au non respect d'une décision de Justice.
Et nous voici à nouveau réunis car Messire Kaly du Bayet prouve une fois de plus son mépris pour les lois du Comté de Toulouse !
En effet non seulement il est présent dans le Comté en date du 13 et 14 Décembre mais qui plus est il se permet d'haranguer les foules en gargotte
Josselin se tourne vers le Juge et lui tend les preuves
https://2img.net/r/ihimizer/img29/48/preuvekaly.jpg
https://i.servimg.com/u/f18/12/68/83/20/preuve10.jpg
L'accusé a récidivé et a enfreint l'article de loi suivant :
Article 122-14 du livre des loys de Toulouse ' Du non-respect d'une décision de Justice. "Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa. Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé. Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis."
Aussi moi Josselin de Bellac Procureur di comtat de Tolosa accuse le prévenu Kaly_du_Bayet de récidive de non respect d'une décision de justice.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?
Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demander un avocat commis d'office.
merci
Liste des avocats Little_Dheimet, bâtonnier Richmartel Maïlys - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je répond pas au sorcier voyant 552 ans en avant .Je vais de ce pas demandé à l'inquisition d'enquêté sur le conseil comtal de Toulouse que je soupçonne d'être des sorciers ayant reçu des pouvoir du malin.
(HRP: bon les pseudo roliste , j'attends de voir l'explication sur vos sois disant preuves.Un poste de forum ou Kaly n'est pas ? Pas mal et l'autre une fausse preuve avec une horloge windows.Moi aussi je sais faire ça : https://2img.net/r/ihimizer/img36/1513/52732669.gif
Sérieux pour le bien de Tout les joueurs des RRs .Faites des procès RP , si vous savez pas ce que sait le RP , quitté tout charge IG/RP car là vous montrez juste votre bassesse et nullité entant que rôliste ) - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation :
Josselin se tourne vers l'accusé
Vous mettez en doute la validité de nos preuves ? Vous continuez de nier l'évidence ? Je ne sais trop ou cela peut vous mener mais j'ai aussi des témoins qui vont ont vus
Et je cite à comparaître en ce Tribunal Heliorphee, Prévôt des Maréchaux, et Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa
En attendant leurs témoignages et en conformité avec l'article 122-14 du non respect d'une décision de Justice et de l'article 121.8 sur la récidive criminelle je me vois contraint de requérir à l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de prison assortie d'un bannissement à vie de notre Comté !
Merci de votre attention - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Lily-Jane à la barre :
*Lily s'avança afin de témoigner, puis salua le juge et le procureur*
Monsieur le Procureur, Votre Honneur, mes respects. Je confirme les preuves apportées. Messire Kaly du Bayet ici présent se trouvait bien en terres Toulousaine, et plus précisemment dans la capitale alors qu'il était bannit. Il a été apperçut alors qu'il se promenait en ville. Cela n'est pas la première fois qu'il se moque des lois toulousaines et de l'autorité, pensant sans doute qu'il a tous les droits. Je ne m'étendrais pas plus, les preuves sont là.
*Retourne à sa place sans un regard pour l'accusé*
(hrp: pour répondre au JD Kaly, les preuves sont hrp, un screen n'existait pas à l'époque^^ mais tout le monde s'en sert; et comme je te l'ai dit sur la gargotte dans le sujet HRP, si on avait pas mit la date, tu aurais dit que la preuve n'était pas valable. les procès RP, avec preuves RP, uniquement témoignages, ne pourront se faire que si les joueurs "brigands" la jouait uniquement RP également. Ce qui pour l'instant est loin d'être le cas. Donc continue à nous traiter de mauvais rôlistes, désolée mais je ne vois pas comment faire autrement. Si l'on avait trafiqué le screen pour mettre une date RP, cela aurait été un faux, ce qui est strictement interdit dans ce jeu.) - Citation :
- L'accusation a appelé Heliorphee à la barre :
*Helios salua les Juge et le Procureur. Son visage afficha un sourire sadique en voyant la tête du prévenu*
Monsieur le Procureur, MOnsieur le Juge, mes respects.
Dans ma charge de prévôt des maréchaux, j'ai pu avoir accès à beaucoup de témoignages d'habitants des villes de notre Comté qui m'ont signalé, plusieurs jours durant et avant le 15 de ce mois de décembre, la présence énigmatique d'une personne cagoulée. Celle-ci avait selon les dires même jusqu'à se faire appeler Kaly du Bayet. Mais le visage de ce triste sir ne peut changer aussi facilement, et les habitants ont bien reconnu le tristement célèbre Pepe Kaly, banni du Comté pour ses trahisons.
Il fut vu dans les villes de Castelnaudary et de Toulouse, et celà plusieurs fois, bravant son interdiction de séjour, et surtout restant ici lieu malgré les comparutions devant vous, MOnsieur le Juge.
Aussi, je pense qu'une peine maximale serait la bienvenue afin de débarasser nos terres de ce parasite.
*Helios s'incline et retourna écouter la fin du procès*
(HRP: Si on suit le raisonnement de ce que tu nous dit, joueur de Kaly, les screens sont interdits car HRP, ce qui signifie que l'outil qui a permis cela l'est aussi... Donc le PC ou le MAC sont HRP.... Mais alors.... Pourquoi tu joues sur un PC qui est HRP ? Médite bien dessus ) http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=374APPEL DEPOSE A LA CA ==< accepté selon la CA "la peine prononcée lors du Procès de 1ere instance, amenait des peines d'inéligibilité ou de bannissement, celles-ci seraient suspendues jusqu'au verdict de la Cour d'Appel http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1131466&sid=ciAosgrCirJdiWPcTE5T9lqyB | |
| | | Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Kaly_du_bayet Ven 26 Mar - 10:36 | |
| Kaly_du_bayethttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kaly_du_bayet - Citation :
- Le juge du Comté : Hulki
Le Prévôt des maréchaux : Titcanard Le procureur : Neyco procès opposant 2010-03-25, Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse Kaly_du_bayet est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation (à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)) - Citation :
- Acte d'accusation
* Un procès qui risquait de s'avérer bien long pour la petite Neyney. Dossier en main après avoir étudier dans tout les sens le dossier il était temps de le soumettre a la cours*
Date: 25 mars 1458
Juge: Messer Hulki
Procureur: Dame Neyco
Prévôt: Dame Titcanard
Comtat de Toulouse contre: Kaly_du_bayet
Victime: Cricriultras
Acte d'accusation: Trouble a l'ordre public.
Accusé levez vous!!!
Messer Kaly, plusieurs fois vous fûtes appeler a ce tribunal et ce pour diverse accusation et ce depuis l'an passer déjà.
Nombreux furent les procès a votre encontre, mais aujourd'hui vous voici encore présent en ses murs.
Il y a quelques temps en place publique une personne résidente du Comtat toulousains fut peut être mal juger. Hélas pour vous cela n'est point a votre avantage au vu de nos lois.
Dame Cricriultras ici présente au subit diffamation a deux reprise de votre par.
Ce genre de propos sont grave et puni par la loi comme vous le savez je n'en doute point.
Afin d'aider notre juge a mieux comprendre voici preuve des fait, retranscrit par une petite main habile.
*tends les parchemins au juge*
https://2img.net/r/ihimizer/img28/2797/affairekaly.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img269/218/affairekaly2.jpg
Que vous ayez un diffèrent avec la Dame ici présente pourquoi pas. Si probleme avec la justice pensez vous, prévenez la maréchaussée ou une personne compétente, mais n'allez point crier en place publique des choses sans preuves ni témoins. Ceci comme l'acte le précise il s'agit la d'un cas de diffamation pure et simple.
Comme notre bon coutumiers le stipule je vous le relis avec joie.
*prends un des rouleaux du coutumiers faisant référence a la bonne loi*
Art. 122-12 � De la diffamation
La diffamation se définit par l�imputation ou l�allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés. La diffamation est punissable d�excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.
Aussi de par vos ancien dossier même si certains furent accepter en cours d'appel ce n'est point le cas de tous aussi je vous rappelle loi de la récidive.
*prenant autre parchemin et lisant a voix haute*
Art. 121-8 � De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire d'une durée maximale de trois(3) mois du Comté, ou d�une amende d�un montant double des peines ci-dessus prévues. En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
*regardant l'accuse attentivement*
Je me doute que vous connaissiez loi très bien. Mais a l'avenir je vous conseille de soit modérer vos paroles soit vous taire ou mieux si réalité est faites laissez faire la justice.
Comme tout accuser vous avez le droit d'avoir un avocat.
Voici la liste.
Little_Dheimet, bâtonnier Richmartel Maïlys
J'aimerai entendre Dame Cricriultras pour ceci et si autre témoin devait être interroger merci de me le signaler quelque soit le parti. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
*kaly fut prévenu par son aide de camps d’un invitation au tribunal .Il s’y rendit, écoutât gentiment la procure avant de répondre *
J’ai écouté la douce voix de la procureure qui a énumérait les fait .Je tiens tout d’abord a faire remarqué à la cours que la sois disant victime à insulté ma personne devant le prévôt de l’époque de je cite : de brigand plainte pas prise en compte, nous pourrions supposer que la justice n’est point al même entre un PoP et une autre personne…
Venons au fait lui-même, la première preuve est un échange verbal ou je dis que je suis contre l’outil du malin lavabo et que le conseil donnait son accord à cette utilisation et voilà que la dame arrive et m’insulte de brigands et autres noms d’oiseau.
Vous pouvez peut être vous dire que je mens mais je vais donner un exemple a la cour comme quoi, les douanes sont mal faite et que oui il y a des soucis en son seins si on prend en compte que dans trois procès mit en appelle la douane était toujours partis prise.
Voila ce que j’avais a dire pour ma première défense,
Monsieur
*Kaly remit 4 parchemin au juge *
https://2img.net/r/ihimizer/img716/6938/douane1312b.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img715/4898/douane1312c.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img248/3842/cricri1.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img208/6905/cricri2.gif - Citation :
- L'accusation a appelé Cricriultras à la barre
Voici son témoignage : Elle avait été convoquée au tribunal.
Elle s'y rendit, entra dans la salle,
Elle écouta la déposition qu'était en train de faire Kaly, elle souriait à chacun de ces propos, lorsqu'elle le vit tendre des parchemins au juge elle devint rouge de colère.. comment s'était-il procuré des documents confidentiels, elle trépignait..
attendant qu'on l'appelle.lorsque ce fût chose faite, elle s'avança à la barre
Votre excellence, mes Dames, Messires,
Si je suis ici aujourd'hui devant vous, c'est tout simplement pour demander réparation au sieur Kaly qui se permet de porter de fausses accusations à mon encontre.
En effet, lors d'un rassemblement sur la place publique pendant la campagne électorale ce dernier s'est permis de m'apostropher en criant haut et fort à qui voulait l'entendre que je me permettais, à la douane, d'établir de faux rapport pour, d'aprés ses dires, juste favoriser mes amis pour qu'ils gardent le pouvoir... c'est d'une abbération il parait également que j'avantage mes amis et mon parti avant tout.
Je suis douanière depuis le debut de mon arrivée à Albi, je l'étais en Berry, j'ai toujours fais mon travail consciencieusement, je n'ai jamais avantagé qui que ce soit. J'ai eu des postes à responsabilités plusieurs fois, j'ai toujours respecté les serments que j'ai fait.
Ces paroles ont été dites en public devant un certain nombre de personnes, portant atteinte à ma personne. je suis intègre et le serait jusqu'à la fin de mes jours.
Plusieurs personnes peuvent en témoigner, j'ai toujours agi dans le respect des lois de mon comté.
La douane est un travail sérieux, méticuleux, elle est faite pour la sécurité de nos villes et du Comté, il est certain que cela déplait à certaines personnes que nous puissions voir qui entre et sort de nos villes.. tout courrier est adressé aux étrangers afin de leur souhaiter la bienvenue et leur rappeler nos lois. En aucune façon je n'ai avantagé telle ou telle personne. Même les habitants du comté sont parfois rappelé à l'ordre, amis ou pas. Les lois sont pour tous identiques. Je n'ai jamais fais de passe-droit et n'en ferai jamais.
Ce n'est pas la premiére fois que le sieur Kaly se fait remarquer par ces insultes ou paroles déplacées envers quelqu'un, il est coutumié du fait..à toujours invectiver les gens, on ne compte plus les plaintes lancées contre lui.
Elle se tourna vers lui, je vous ai simplement dit que cela vous embêtait que l'on repère les brigands comme vous, vous faites parti des lions de juda, vous êtes quoi un enfant de coeur ??? à part cela je ne vous ai traité d'aucun nom d'oiseau.
Ensuite Messire les parchemins que vous venez de donner à son Excellence le Juge, où les avez vous dérobés? car ce sont des documents confidentiels détenus dans les bureaux de la douane..ils n'ont rien à faire entre vos mains, je voudrai bien voir ce qu'il y a de faux sur ces documents.. rien je pense car la douane est faite par chaque douanier indépendamment des uns des autres et chacun travaille à sa manière.
Messire ces documents n'ont pas lieu d'être entre vos mains, si vous les avez dérobés lors de votre passage au conseil, ils ne sont pas recevables,du moins je le pense, étant rangés dans un bureau privé.
Suite à cela, des excuses ne seront pas suffisantes, vous avez dérobés des documents confidentiels.
Elle se tourna vers le Juge,le procureur et l'assemblée
Votre excellence, Mes Dames, Messires
Je n'ai rien d'autre à ajouter, je vous remercie de m'avoir écoutée.
Elle rejoignit sa place, son dos la faisait souffrir, elle avait besoin de s'asseoir afin de se reposer un peu en attendant la suite du procés. | |
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