Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison]

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Cassandres
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MessageSujet: Kaly_du_bayet   Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] EmptyVen 8 Jan - 11:18

Kaly_du_bayet

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kaly_du_bayet
procès opposant 2009-12-31, Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse
Kaly_du_bayet est accusé de trouble à l'ordre public.

public.
Procès ayant opposé Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse
Kaly_du_bayet était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Peine
Citation :
Citation :
indésirable pendant une période de trois mois à compter de ce jour.

La Cour a prononcé son verdict ce septieme (7) jour du mois de Janvier de l'an grâce 1458

La Cour a clos le dossier en première instance.L'audience est levée

J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit

Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus.
Accusé laissé en négatif - 400 écus
Preuve que l'accusé est en négatif
http://images.imagehotel.net/?ohwi6khovg.jpg

Procureur Josselin
Juge ayant rendu le verdict josselin

Citation :
Le juge du Comté : Josselin/Aldindethau
Le Prévôt des maréchaux : Heliorphee
Le procureur : Neyco/Josselin
Spoiler:

Procès ayant opposé Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse

Kaly_du_bayet était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Josselin
Nom du juge : Josselin
Date du verdict : 07/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=375
APPEL ACCEPTE

Citation :
[ACCEPTE]Kaly du Bayet vs Toulouse (C)



Duché/Comté ayant prononcé le verdict : Comté de Toulouse
Nom de la personne poursuivie:Kaly du Bayet nom IG : Kaly_du_bayet
Nom de la personne faisant Appel Kaly_du_bayet et à quel titre Accusé

Nom du (des) Procureur(s) : Josselin de Bellac (Josselin)
Nom du Juge ayant prononcé le verdict : Josselin de Bellac (Josselin) mais c'est le Juge Aldin de Thau (Aldindethau) qui a présidé le jugement avant d'être remplacé par Josselin de Bellac au moment du verdict.

Date à laquelle le verdict a été prononcé : 7 janvier 1458

jason a écrit:
13 Janvier 1458

Messire

La Procure a accepté votre Demande.

S'il s'avérait que la peine prononcée lors du Procès de 1ere instance, amenait des peines d'inéligibilité ou de bannissement, celles-ci seraient suspendues jusqu'au verdict de la Cour d'Appel.

Bonne Journée
[/quote]


Dernière édition par Cassandres le Ven 15 Jan - 19:19, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison]   Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] EmptyVen 8 Jan - 11:19

procès opposant 2009-12-31, Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse
Kaly_du_bayet est accusé de trahison.

Procès ayant opposé Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse
Kaly_du_bayet était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison)

Citation :
Le juge du Comté : Aldindethau
Le Prévôt des maréchaux : Heliorphee
Le procureur : Josselin
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à
.
Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] Yzcpbbv1q3_tn
Spoiler:

Procès ayant opposé Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse

Kaly_du_bayet était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Josselin
Nom du juge : Aldin de Thau
Date du verdict : 03/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse


http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=373


APPEL DEPOSE A LA CA
==< en examen


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1131466&sid=ciAosgrCirJdiWPcTE5T9lqyB
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MessageSujet: Re: Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison]   Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] EmptyVen 8 Jan - 11:33

procès opposant 2009-12-15, Kaly_du_Bayet au Comté de Toulouse
Kaly_du_Bayet est accusé de trouble à l'ordre public.
Date du verdict : 08/12/1457
reconnu coupable


Citation :
Le juge du Comté : Aldindethau
Le Prévôt des maréchaux : Heliorphee
Le procureur : Josselin
peine
Le prévenu a été condamné à 4 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Cette peine reste assortie d?un bannissement du comté jusqu?au 15 décembre 1457 comme précisé dans le réquisitoire et comme stipulé aux articles 121-3 et 121-4 de la grande charte du comté toulousain
c'est pepe_kaly qui est accusé et verdict rendu à l'encontre de Kaly_du_Bayet

Citation :
Acte d'accusation

Le Comtat de Tolosa contre : Pepe_Kaly

Chef d'accusation : TOP / Non respect d'une décison de Justice

Accusé: Pepe_Kaly
Spoiler:

Procès ayant opposé Pepe_kaly au Comté de Toulouse

Pepe_kaly était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Josselin
Nom du juge : Aldin de Thau
Date du verdict : 08/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=361
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MessageSujet: Re: Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison]   Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] EmptyVen 8 Jan - 16:02

Procès ayant opposé Kaly_du_Bayet au Comté de Toulouse
Kaly_du_Bayet était accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Kaly du bayet dict Pepe_k au Comté de Toulouse

Kaly du bayet dict Pepe_k était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Josselin
Nom du juge : Vonlichtenchein Elhrik ,
Date du verdict : 04/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Albi

peine
Citation :
Accusé Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly, vous effectuerez votre peine en geôle du château et vous serez conduit à la frontière du comté a l’issue de vos 3 jours d’incarcération ou vous ne reviendrez jamais plus dans ce Comté ou vous êtes devenu indésirable à vie.

La Cour a prononcé son verdict ce quatrième (04) jour du mois de Janvier de l'an grâce 1458
Aldin de Thau
Spoiler:

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=374
APPEL DEPOSE A LA CA ==< accepté selon la CA "la peine prononcée lors du Procès de 1ere instance, amenait des peines d'inéligibilité ou de bannissement, celles-ci seraient suspendues jusqu'au verdict de la Cour d'Appel

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1131466&sid=ciAosgrCirJdiWPcTE5T9lqyB
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MessageSujet: Kaly_du_bayet   Kaly_du_bayet [TOPX4][Trahison] EmptyVen 26 Mar - 10:36

Kaly_du_bayet
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kaly_du_bayet

Citation :
Le juge du Comté : Hulki
Le Prévôt des maréchaux : Titcanard
Le procureur : Neyco
procès opposant 2010-03-25, Kaly_du_bayet au Comté de Toulouse
Kaly_du_bayet est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense))



Citation :
Acte d'accusation

* Un procès qui risquait de s'avérer bien long pour la petite Neyney. Dossier en main après avoir étudier dans tout les sens le dossier il était temps de le soumettre a la cours*

Date: 25 mars 1458

Juge: Messer Hulki

Procureur: Dame Neyco

Prévôt: Dame Titcanard

Comtat de Toulouse contre: Kaly_du_bayet

Victime: Cricriultras

Acte d'accusation: Trouble a l'ordre public.

Accusé levez vous!!!

Messer Kaly, plusieurs fois vous fûtes appeler a ce tribunal et ce pour diverse accusation et ce depuis l'an passer déjà.

Nombreux furent les procès a votre encontre, mais aujourd'hui vous voici encore présent en ses murs.

Il y a quelques temps en place publique une personne résidente du Comtat toulousains fut peut être mal juger. Hélas pour vous cela n'est point a votre avantage au vu de nos lois.

Dame Cricriultras ici présente au subit diffamation a deux reprise de votre par.

Ce genre de propos sont grave et puni par la loi comme vous le savez je n'en doute point.

Afin d'aider notre juge a mieux comprendre voici preuve des fait, retranscrit par une petite main habile.

*tends les parchemins au juge*

https://2img.net/r/ihimizer/img28/2797/affairekaly.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img269/218/affairekaly2.jpg

Que vous ayez un diffèrent avec la Dame ici présente pourquoi pas.
Si probleme avec la justice pensez vous, prévenez la maréchaussée ou une personne compétente, mais n'allez point crier en place publique des choses sans preuves ni témoins.
Ceci comme l'acte le précise il s'agit la d'un cas de diffamation pure et simple.

Comme notre bon coutumiers le stipule je vous le relis avec joie.

*prends un des rouleaux du coutumiers faisant référence a la bonne loi*

Art. 122-12 � De la diffamation

La diffamation se définit par l�imputation ou l�allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d�excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.


Aussi de par vos ancien dossier même si certains furent accepter en cours d'appel ce n'est point le cas de tous aussi je vous rappelle loi de la récidive.

*prenant autre parchemin et lisant a voix haute*

Art. 121-8 � De la récidive

En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire d'une durée maximale de trois(3) mois du Comté, ou d�une amende d�un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.



*regardant l'accuse attentivement*

Je me doute que vous connaissiez loi très bien. Mais a l'avenir je vous conseille de soit modérer vos paroles soit vous taire ou mieux si réalité est faites laissez faire la justice.

Comme tout accuser vous avez le droit d'avoir un avocat.

Voici la liste.

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys


J'aimerai entendre Dame Cricriultras pour ceci et si autre témoin devait être interroger merci de me le signaler quelque soit le parti.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*kaly fut prévenu par son aide de camps d’un invitation au tribunal .Il s’y rendit, écoutât gentiment la procure avant de répondre *



J’ai écouté la douce voix de la procureure qui a énumérait les fait .Je tiens tout d’abord a faire remarqué à la cours que la sois disant victime à insulté ma personne devant le prévôt de l’époque de je cite : de brigand plainte pas prise en compte, nous pourrions supposer que la justice n’est point al même entre un PoP et une autre personne…





Venons au fait lui-même, la première preuve est un échange verbal ou je dis que je suis contre l’outil du malin lavabo et que le conseil donnait son accord à cette utilisation et voilà que la dame arrive et m’insulte de brigands et autres noms d’oiseau.

Vous pouvez peut être vous dire que je mens mais je vais donner un exemple a la cour comme quoi, les douanes sont mal faite et que oui il y a des soucis en son seins si on prend en compte que dans trois procès mit en appelle la douane était toujours partis prise.

Voila ce que j’avais a dire pour ma première défense,

Monsieur

*Kaly remit 4 parchemin au juge *

https://2img.net/r/ihimizer/img716/6938/douane1312b.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img715/4898/douane1312c.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img248/3842/cricri1.gif

https://2img.net/r/ihimizer/img208/6905/cricri2.gif

Citation :
L'accusation a appelé Cricriultras à la barre

Voici son témoignage :
Elle avait été convoquée au tribunal.

Elle s'y rendit, entra dans la salle,

Elle écouta la déposition qu'était en train de faire Kaly, elle souriait à chacun de ces propos, lorsqu'elle le vit tendre des parchemins au juge elle devint rouge de colère.. comment s'était-il procuré des documents confidentiels, elle trépignait..

attendant qu'on l'appelle.lorsque ce fût chose faite, elle s'avança à la barre

Votre excellence, mes Dames, Messires,

Si je suis ici aujourd'hui devant vous, c'est tout simplement pour demander réparation au sieur Kaly qui se permet de porter de fausses accusations à mon encontre.

En effet, lors d'un rassemblement sur la place publique pendant la campagne électorale
ce dernier s'est permis de m'apostropher en criant haut et fort à qui voulait l'entendre que je me permettais, à la douane, d'établir de faux rapport pour, d'aprés ses dires, juste favoriser mes amis pour qu'ils gardent le pouvoir... c'est d'une abbération il parait également que j'avantage mes amis et mon parti avant tout.

Je suis douanière depuis le debut de mon arrivée à Albi, je l'étais en Berry, j'ai toujours fais mon travail consciencieusement, je n'ai jamais avantagé qui que ce soit.
J'ai eu des postes à responsabilités plusieurs fois, j'ai toujours respecté les serments que j'ai fait.

Ces paroles ont été dites en public devant un certain nombre de personnes, portant atteinte à ma personne.
je suis intègre et le serait jusqu'à la fin de mes jours.

Plusieurs personnes peuvent en témoigner, j'ai toujours agi dans le respect des lois de mon comté.

La douane est un travail sérieux, méticuleux, elle est faite pour la sécurité de nos villes et du Comté, il est certain que cela déplait à certaines personnes que nous puissions voir qui entre et sort de nos villes.. tout courrier est adressé aux étrangers afin de leur souhaiter la bienvenue et leur rappeler nos lois. En aucune façon je n'ai avantagé telle ou telle personne.
Même les habitants du comté sont parfois rappelé à l'ordre, amis ou pas. Les lois sont pour tous identiques.
Je n'ai jamais fais de passe-droit et n'en ferai jamais.

Ce n'est pas la premiére fois que le sieur Kaly se fait remarquer par ces insultes ou paroles déplacées envers quelqu'un, il est coutumié du fait..à toujours invectiver les gens, on ne compte plus les plaintes lancées contre lui.

Elle se tourna vers lui, je vous ai simplement dit que cela vous embêtait que l'on repère les brigands comme vous, vous faites parti des lions de juda, vous êtes quoi un enfant de coeur ??? à part cela je ne vous ai traité d'aucun nom d'oiseau.

Ensuite Messire les parchemins que vous venez de donner à son Excellence le Juge, où les avez vous dérobés? car ce sont des documents confidentiels détenus dans les bureaux de la douane..ils n'ont rien à faire entre vos mains, je voudrai bien voir ce qu'il y a de faux sur ces documents.. rien je pense car la douane est faite par chaque douanier indépendamment des uns des autres et chacun travaille à sa manière.

Messire ces documents n'ont pas lieu d'être entre vos mains, si vous les avez dérobés lors de votre passage au conseil, ils ne sont pas recevables,du moins je le pense, étant rangés dans un bureau privé.

Suite à cela, des excuses ne seront pas suffisantes, vous avez dérobés des documents confidentiels.

Elle se tourna vers le Juge,le procureur et l'assemblée

Votre excellence, Mes Dames, Messires

Je n'ai rien d'autre à ajouter, je vous remercie de m'avoir écoutée.

Elle rejoignit sa place, son dos la faisait souffrir, elle avait besoin de s'asseoir afin de se reposer un peu en attendant la suite du procés.
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