Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Lordmicky

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AuteurMessage
Cassandres
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Cassandres


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Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

Lordmicky Empty
MessageSujet: Lordmicky   Lordmicky EmptyMer 26 Sep - 11:57

Lordmicky Trouble à l'ordre public

Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lordmicky
Procès ayant opposé Lordmicky au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lordmicky était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Procès instruit le -- mai 1455
Verdict rendu le -- mai 1455

Accusateur Duché du Lyonnais-Dauphiné
Accusateur Lordmicky

Juge Shinji
Prévot des maréchaux Fredido
Procureur Claraladouce

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Comportement déplacé et vulgaire et brigandage

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Lordmicky.
La cour vous reproche d’avoir le jeudi 17 mai,un comportement déplacé,vulgaire et insultant vis a vis de concitoyens Viennois en taverne.
Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img520/7408/preuve0nb5.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img526/5976/preuve1vd0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img266/7479/preuve2gf2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img515/3909/preuve4lc9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img340/3576/preuve5yr7.jpg

Peine
Concernant dans un premier temps les propos grossier, votre culpabilité est claire. Pour celà, je vous condamne à une amende de 10 écus et 1 jour de prison
Concernant maintenant l'acte de brigandage contre messire Leilos, où là aussi votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 1340 écus et à 2 jours de prison
Donc en résumé, je vous condamne donc à 1350 écus d'amende et à 3 jours de prison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

1340 écus d'amende
2 jours de prison
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http://www.lesroyaumes.com/
 
Lordmicky
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