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Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
Sujet: Lordmicky Mer 26 Sep - 11:57
Lordmicky Trouble à l'ordre public
Information personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lordmicky Procès ayant opposé Lordmicky au Duché du Lyonnais-Dauphiné Lordmicky était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Procès instruit le -- mai 1455 Verdict rendu le -- mai 1455
Accusateur Duché du Lyonnais-Dauphiné Accusateur Lordmicky
Juge Shinji Prévot des maréchaux Fredido Procureur Claraladouce
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public Motif Comportement déplacé et vulgaire et brigandage
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Lordmicky. La cour vous reproche d’avoir le jeudi 17 mai,un comportement déplacé,vulgaire et insultant vis a vis de concitoyens Viennois en taverne. Les preuves de votre acte sont ici :
Peine Concernant dans un premier temps les propos grossier, votre culpabilité est claire. Pour celà, je vous condamne à une amende de 10 écus et 1 jour de prison Concernant maintenant l'acte de brigandage contre messire Leilos, où là aussi votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 1340 écus et à 2 jours de prison Donc en résumé, je vous condamne donc à 1350 écus d'amende et à 3 jours de prison. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
1340 écus d'amende 2 jours de prison
Lordmicky
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